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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 1er decembre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Trèbes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 1er decembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Industrie,
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1er DÉCEMBRE 2025
Début de la séance : 19 H 00
ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 1er octobre 2025 Point présenté par Monsieur le Maire
FINANCES PUBLIQUES
2. Anticipation des dépenses d'investissement de 2026
Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
3. Attribution de subventions complémentaires aux associations de la ville de Trèbes Projet de délibération présenté par Monsieur Jean-Marc Lafon
RESSOURCES HUMAINES
4. Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG11 relative
à la complémentaire-santé des agents
Projet de délibération présenté par Madame Mireille Galy
URBANISME
5. Acquisition du fonds de commerce du Café de l’Aude
Projet de délibération présenté par Monsieur Jean-Pierre Lasgouzes
6. Cession de la parcelle BL 37
Projet de délibération présenté par Monsieur Marc Maynard
7. Prolongation de la convention « Petites Villes de Demain »
Projet de délibération présenté par Madame Cathy Peix
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES