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Déliberation - liste des delib examinees en seance du 15avril2024
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Larnas.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delib examinees en seance du 15avril2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Fiscalité,
MAIRIE DE LARNAS 1414 Route de Saint Remèze 07220 LARNAS
04.75.04.30.20 ~ mairie@larnas.fr
www.larnas.fr
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l’Ardèche
COMMUNE de LARNAS
A quarelles originales de Chantal ROUCHOUSE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LE 15 AVRIL 2024
Délibération n° Objet :
D2024011 Budget bistrot de pays / Décision modificative n°1 APPROUVÉE
D2024012 Budget principal / Vote du compte de gestion 2023 APPROUVÉE
D2024013 Budget principal / Approbation compte administratif 2023 APPROUVÉE
D2024014 Budget principal / Affectation des résultats 2023 APPROUVÉE
D2024015 Vote des subventions aux associations pour l'année 2024 APPROUVÉE
D2024016 Vote des taux de taxes locales pour l'année 2024 APPROUVÉE
D2024017 Budget principal / Vote du budget primitif 2024 APPROUVÉE
D2024018
Création d'un emploi permanent au grade d'adjoint administratif
principal de 1ère classe
APPROUVÉE
D2024019 Adhésion à "ici sante" pour le territoire de la CPTS sud Ard'Drôm APPROUVÉE
D2024020
CC DRAGA / Adhésion au groupement de commandes pour les
marches d'assurance
APPROUVÉE
D2024021 CC DRAGA / Adoption du pacte financier et fiscal APPROUVÉE
D2024022 CC DRAGA / Approbation du PLUI-H APPROUVÉE
D2024023 Gîtes communaux / Réfection placards coulissants APPROUVÉE