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Convocation - CM DU 11~04~18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gigean.
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Thèmes du document : Consommateurs, Économie et finances, Énergies,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
l'Hérault
Gigean
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L.2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Commune
de
GIGEAN
se
réunira
le :
MERCREDI
11
AVRIL
2018
à 19h
Salle
du
CONSEIL
MUNICIPAL
| ORDRE
DU
JOUR
:
INFORMATION
SUR
LES
DECISIONS
PRISES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
DELEGATION
DONNEE
AU
MAIRE
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.2122-22
et
L.2122-23
CGCT)
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-21:
REALISATION
D'UN
GROUPE
SCOLAIRE
BEPOS
-
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
MAÏTRISE
D'ŒUVRE
- AUTORISATION
DE
SIGNER
LE
MARCHE
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-22:
RUE
DU
PONANT
— DELAISSE
DE
VOIRIE
-—
DESAFFECTATION,
DECLASSEMENT
ET
AUTORISATION
DE
CESSION
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-23:
CONVENTION
PORTANT
MISE
A DISPOSITION
D'UN
TERRAIN
- ATC
FRANCE
- LES
JASSES
— STATION
RADIO
ELECTRIQUE
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-24
: COUVERTURE
PHOTOVOLTAIQUE
HALLE
DES
SPORTS
ET
OMBRIERES
DES
ARENES
— PROMESSE
DE
BAIL
AVEC
VALECO
INGENIERIE
— AVENANT
N°2
-
MODIFICATION
DE
LA
DUREE
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-25
: GITE
D'ETAPE
- DENOMINATION
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-26:
COLLECTE
ET
VALORISATION
DES
CERTIFICATS
D'ECONOMIE
D'ENERGIE
(CEE)
- CONVENTION
AVEC
HERAULT
ENERGIES
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-27
: MARCHE
PUBLIC
- APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
PUBLIQUES
POUR
LES
PRESTATIONS
DE
TELECOMMUNICATION
ET
LA
FOURNITURE
DE
COPIEURS
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-28
:
ECLAIRAGE
PUBLIC
—- PROGRAMMATION
2017
AVEC
HERAULT
ENERGIES
- MODIFICATION
N°2
DE
L'ANNEXE
FINANCIERE
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-29
: ASSOCIATION
CODES34
- CONVENTION
D'OCCUPATION
D'UN
LOCAL
MUNICIPAL
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-30
:
CONVENTION
DE
PROJET
URBAIN
PARTENARIAL
(PUP)
AVEC
LA
SOCIETE
GGL
AMENAGEMENT
— LES
HAUTS
DE
LA
FONTAINE
- APPROBATION
ET
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-31
: ADHESION
A UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
AVEC
HERAULT
ENERGIES
POUR
«L'ACHAT
D'ENERGIES,
DE
FOURNITURES/SERVICES
EN
MATIERE
D'EFFICACITE
ET
D'EXPLOITATION
ENERGETIQUE
» PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-32
:
ARCHIVES
MUNICIPALES
— CREATION
D'UN
LOCAL
-
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2918-33:
LOCAL
CCAS
— RENOUVELLEMENT
DE
BAIL
AVEC
HERAULT
HABITAT
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-34
: ADOPTION
DU
COMPTE
DE
GESTION
ET
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DE
L'EXERCICE
2017
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-35
: BILAN
DES
ACQUISITIONS
ET
CESSIONS
D'IMMEUBLES
REALISEES
AU
COURS
DE
L’EXERCICE
2017
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-36
:
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DU
BUDGET
2017
DE
LA
COMMUNE
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-37
: SOUSCRIPTION
D'UN
EMPRUNT
BUDGET
COMMUNAL
2018
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-38
:
CREATION
D'UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
PLURIANNUELLE
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
{AP/CP)
- CREATION
D'UN
LOCAL
D'ARCHIVES
OPERATION
N°939
PROJET
DE
DELIBERATION
_N°2018-39
:
ACTUALISATION
N°10
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
(AP/CP)
REVITALISATION
DU
CŒUR
DE
VILLE
OPERATION
BUDGETAIRE
N°921
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-40
: ACTUALISATION
N°2
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
(AP/CP)
ÉCLAIRAGE
PUBLIC
OPERATION
BUDGETAIRE
N°933
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-41
: ACTUALISATION
N°1
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
(AP/CP}
REQUALIFICATION
DE
LA
RD
613
OPERATION
BUDGETFAIRE
N°938 PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-42
: ANNULATION
D'AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
DE
CREDITS
DE
PAIEMENT
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-43
: DECISION
MODIFICATIVE
N°1
BP
2018
PROJET
DE
MOTION
CONTRE
LA
SUPPRESSION
DU
DISTRIBUTEUR
AUTOMATIQUE
DE
BILLETS
PLACE
DU
MARCHE
Affiché
à Gigean
le
0 5
AVR.
2018