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Procès Verbal - 04 CM AFFICHAGE 11 10 2022
Document publié le Mardi 11 octobre 2022 par la commune de Gigean.
Lien du pdf (Procès Verbal - 04 CM AFFICHAGE 11 10 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne,
__________
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article 121-10 du Code des Communes)
Le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de GIGEAN se réunira le :
MARDI 11 OCTOBRE 2022 A 18H
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 07 juin 2022.
3. Décisions du Maire
4. Projets de délibérations.
Administration générale :
DELIBERATION N°2022-50 : ENTRETIEN DE PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTIONS ET IMPRIMANTES DEPARTEMENTALES ET DE COPIEURS SPECIFIQUES A TRES HAUT DEBIT - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES
DELIBERATION N°2022-51 : APPROBATION DU CA 2021 DE LA SEMABATH
DELIBERATION N°2022-52 : CONVENTION RELATIVE A LA REPARTITION ET A LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D’HEBERGEMENT DES RENFORTS DE GENDARMERIE POUR LA SAISON 2022
DELIBERATION N°2022-53 : CONVENTION CADRE ENTRE LA COMMUNE DE GIGEAN ET LE CENTRE PERMANENT D’INITIATIVE POUR L’ENVIRONNEMENT DU BASSIN DE THAU (CPIE).
Finances :
DELIBERATION N°2022-54 : ADMISSION EN NON-VALEUR.
DELIBERATION N°2022-55 : ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
DELIBERATION N°2022-56 : ACTUALISATION N°3 DE L’OPERATION N°945 CREATION DU GROUPE SCOLAIRE LAURENT BALLESTA
DELIBERATION N°2022-57 : DECISION MODIFICATIVE N°3 BP 2022
Enfance et jeunesse :
DELIBERATION N°2022-58 : CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) ENTRE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILLIALES (CAF) ET LA COMMUNE DE GIGEAN.
DELIBERATION n°2022-59 : CONVENTION REGISSANT L’ORGANISATION D’ANIMATIONS PAR L’ASSOCIATION « LA FABRIK DE LA DANSE » DANS LE CADRE DE L’ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRES HAROUN TAZIEFF.
DELIBERATION N°2022-60 : CONVENTION REGISSANT L’ORGANISATION D’ANIMATIONS PAR L’ASSOCIATION « LA TOUR D’OR » DE FRONTIGNAN DANS LE CADRE DE L’ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRES.
Ressources humaines :
DELIBERATION N°2022-61 : PORTANT CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT : RESPONSABLE ET GESTIONNAIRE DES RESSOURCES HUMAINES.
DELIBERATION N°2022-62 : MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN POSTE D’ADJOINT ANIMATION – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DELIBERATION N°2022-63 : NATURE ET DURÉE DES AUTORISATIONS SPÉCIALES D’ABSENCE DE LA COMMUNE DE GIGEAN.
DELIBERATION N°2022-64 : MAJORATIONS RELATIVES AUX INDEMNITE HORAIRES SUPPLEMENTAIRES POUR TRAVAIL DU DIMANCHE & DE NUIT - HEURES SUPPLEMENTAIRES POUR LES JOURS FERIES.
DELIBERATION N°2022-65 : DELIBERATION FIXANT LE NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUANT LE PARITARISME AU SEIN DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL PLACE AUPRES DE LA MAIRIE DE GIGEAN.
Urbanisme, aménagement :
DELIBERATION N°2022-66 : CONTRAT DE PRÊT A USAGE ENTRE LA COMMUNE DE GIGEAN ET GUILLAUME CHIRAT SUR LES PARCELLES AT 1 – AT 2 – AT 3 – CULTURE CEREALIERE.
DELIBERATION N° 2022-67 : MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME - REDEFINITION DES OBJECTIFS ET MODIFICATION DE L’ARRËTE URBA 2022_01.
DELIBERATION N°2022-68: REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME.
DELIBERATION n°2022-69 : DELIBERATION DEFINISSANT LES OBJECTIFS POURSUIVIS ET LES MODALITES DE LA CONCERTATION PREALABLE A L’OPERATION D’AMENAGEMENT LIEUX-DITS MAS D’ARRENQUE ET BARBIERE
DELIBERATION N°2022-70 : RETROCESSION DE VOIRIE – TRANSFERT AMIABLE RUE DES APHYLANTES SECTION BE 461.
DELIBERATION N°2022-71 : RETROCESSION DE PARCELLES – TRANSFERT AMIABLE OPERATION LOTISSEMENT « LES GUEPIERS » / SECTION AI N° 339-350-356-358.
DELIBERATION N°2022- 72 : ACQUISITION D’UN BIEN PAR VOIE DE PREEMPTION DE LA PARCELLE B 652
DELIBERATION N°2022-73 : ACQUISITION D’UN BIEN PAR VOIE DE PREEMPTION DES PARCELLES D 158, 546, 549
Affiché le 04 octobre 2022 en Mairie.
Le Maire,
Marcel Stoecklin