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unknown - Métropole - Metz - B 130616 P5 Document publié le Mardi 7 juin 2016 Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B 130616 P5)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Consommateurs, Metz AT AO AE 8 ne SES AE CS COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION 77 T.03 87 20 10 00 |F 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr

Nombre de

membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 2 Pouvoir(s) : élus au Bureau en fonction : 47 présents : 38 excusé(s) : 7 * 3 47

Date de convocation : 7 juin 2016 Vote(s) pour: 41 Vote(s) contre: 0

Abstention(s): 0

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU BUREAU

Séance du Lundi 13 juin 2016,

Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.

Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.

Point n°2016-06-13-BD-5 :

Tarifs dans les transports en commun et pour les modes douxà compter du 1er juillet 2016.

Rapporteur : Madame Marie Anne ISLER BEGUIN

Le Bureau,

Les Commissions entendues,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au Bureau,

VU la Convention de Délégation de Service Public, en date du 23 décembre 2011, relative à l'exploitation du réseau de transport urbain de voyageurs à l'intérieur du périmètre de Metz Métropole, passée entre la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole et la SAEML TAMM, CONSIDERANT la proposition visant à remplacer l'abonnement "Liberté annuel" par un abonnement "Liberté permanent", à créer un titre "Liberté mensuel PDE" et à maintenir l'ensemble des autres tarifs,

DECIDE de fixer, à compter du 1“ juillet 2016, les prix des titres de transport et les tarifs afférents aux modes doux selon les annexes 1 et 2 ci-jointes,

AUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à notifier à la SAEML TAMM les nouveaux tarifs à appliquer à compter du 1* juillet 2016 dans le cadre de la Convention de Délégation de Service Public.

Pour extrait conforme

Metz, le 14 juin 2016

Pour le Président et par délégation

Le Directéur Géndfal des Service: LEAnnexe 1 : Grille tarifaire Réseau Le Met'

Prix 1er juillet | Prix 1er juillet

2015 TTC 2016 TTC Evolution tarifaire au 01 Juillet 2016

1 1,50 €] 1,50 €]

22 voya } 2.80 € 2,80 €

10 13,00 € 13,00 €

PostPaiement 125 €| 1.25 €

WVisi Pass’ 4,00 € 4,00 €

[Tribu 8,00 € 8.00 €

(6-17 Mensuel 25,50 €| 25,50 €|

(6-17 Annuel 229,50 € 229,50 €

(6-17 Annuel -25% 172,20 €| 172,20 €|

6-17 Annuel -50% 114.80 € 114,80 €

6-17 Annuel -75% 57.40 €| 57,40 €

6-17 Eco 165,00 €] 165,00 €|

(6-17 Eco -25% 123,75 €|

6-17 Eco -50% 82,50 €]

6-17 Eco -75% 41.25 €]

18-26 Mensuel Boursier 20,50 €|

18-26 Mensuel | 25,50 €]

18-26 Annuel Boursier 184,50 €|

18-26 Annuel non boursier 229,50 €

[Mensuel Etud' 75% 57.40 €

Liberté Mensuel 37,00 €

Liberté mensuel PDE 33,30 €|Création Liberté Annuel 370,00 €| L [Suppression Liberté 31,00 €|Création Liberté Annuel PDE 333,00 €| 333,00 €|

[Pro Mensuel 49,50 € 49,50 €

[Pro Annuel 495.00 €| 495,00 €|

1 -50% 0.75 € 0,75 €

10 -50% 6,50 € 6,50 €

Liberté Mensuel -50% 18,50 € 18,50 €

10 Vermeil 6,50 € 6,50 €

Vermeil mensuel 19,00 € 19,00 €

Cité LOR" Hebdo 11,70€ 11,70 €

Cité LOR' Mensuel 33.30 € 33,30 €]

[Cité LOR' permanent 27.75 €| 21.75 €]

Pass Métrolor 11.70€ 11.70€

[Flexway mensuel 33,30 €] 33,30 €]

ent 27.15 €] 27.15 €]

nent 27.15 €] 27.15 €]

Cité’Lor Hebdo 11,70€ 11,70€

Cités'Lor us Mensuel 25,50 €] 25,50 €]

Cités'Lor Boursier 20,50 €]

Flexfahrt Hebdo 12,22 €

Fiexfahrt Mensuel 27.15 €

[PRO TIM + LEMET' mensuel (cf convention CG) 30,40 €]

[SUP TIM + LEMET mensuel (cf convention CG] 21.75 €

[Ticket Journée du T: Public

Visi Pass’ adulte office de tourisme

Vis Pass’ Enfant office de tourisme

Carte 10 réduit

Visi Pass’ événement (achat mini de 50/évènement

Metz Combiné (AR Mettis B Gare <> FIM)

Carte été jeunes 10

[Ticket collectif 10

[Ticket 1 30

[Ticket 1 TPMR*

[Ticket 10 TPMR*

* Les dimanches et fêtes, deux tickets sont demandésAnnexe 2 : Grille tarifaire Modes doux

Tarification au 01 Juillet 2016 ARTE

[Vélo Ville- plein tarif- 1/2 journée 2,00 €

e [Vélo Ville - plein tarif - journée 3,00€]

À [Vélo ville - plein tarif - semaine 8,00€

© [Vélo Ville - plein tarif - 1 mois 15,00 € ä à [Vélo Ville - plein tarif - 3 mois 30,00€ Vélo Ville - plein tarif -6 mois 50,00€ à Vélo Ville - plein tarif- 1 an 80,00€ Se [Vélo Ville - tarif réduit - 1/2 journée (abonné LEMET' ou jeune 16-26 ans) 1,00€ ÿ æ [Vélo Ville - tarif réduit - journée (abonné LEMET' ou jeune 16-26 ans) 2,00€ 2 [Vélo Ville - tarif réduit - semaine (abonné LEMET' ou jeune 16-26 ans) 4,00 € Ë Vélo Ville - tarif réduit - 1 mois (abonné LEMET' ou jeune 16-26 ans) 8,00 €| = [Vélo Ville - tarif réduit - 3 mois (abonné LEMET' ou jeune 16-26 ans) 15,00 € F [Vélo Ville - tarif réduit - 6 mois (abonné LEMET" ou jeune 16-26 ans) 25,00€ [Vélo Ville - tarif réduit - 1 ans (abonné LEMET' ou jeune 16-26 ans) 40,00 € Vélo Pliant - plein tarif - 1/2 journée 3,00€ . [Vélo Pliant - plein tarif - journée 4,00€ À [Vélo Pliant - plein tarif - semaine 10,00€ = [Vélo Pliant - plein tarif - 1 mois 18,00 € É Vélo Pliant - plein tarif- 3 mois 40,00 € £ Vélo Pliant- plein tarif- 6 mois 60,00 € È Vélo Pliant - plein tarif- 1 an 100,00 € 2 Vélo Pliant - tarif réduit - 1/2 journée (abonné LEMET' ou jeune 16-26 ans) 2,00€ S 2 [Vélo Pliant - tarif réduit - journée (abonné LEMET' ou jeune 16-26 ans) 3,00€ 2 [Vélo Pliant - tarif réduit - semaine (abonné LEMET' ou jeune 16-26 ans) 8,00€ £ Vélo Pliant - tarif réduit - 1 mois (abonné LEMET' ou jeune 16-26 ans) 14,00 € ë [Vélo Pliant - tarif réduit - 3 mois (abonné LEMET' ou jeune 16-26 ans) 30,00€ F [Vélo Pliant - tarif réduit - 6 mois {abonné LEMET' ou jeune 16-26 ans) 45,00 € Vélo Pliant - tarif réduit - 1 ans (abonné LEMET' ou jeune 16-26 ans) 75,00€ uw = [V'élec - 3 mois 135,00€ < us [V'élec - 6 mois 240,00 € [V'élec - 12 mois 420,00 € So Pass’ bus + Autopartage (+ 26 ans) 400,00 € FE Pass' bus + Autopartage (- 26 ans) 259,50 € - Pass’ bus + Autopartage (- 26 ans boursier) 214,50€ Caution VELOMET" 200,00 € Caution UEM 150,00 €

* part réseau Le Met'

(*332,00 €)

(*197,50€)

(*152,50€)Metz V\ coumumaurt D'asGLoutraron 7

BORDEREAU D'ENVOI

ANETZ HÉFROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉATION IHARHONT PASK LU Selderà a 55026 | 57071 METZ CEDEX 3

1.03 87 0 10 00 |. 3 87 2010 29 | wwwrmalamairopale fr

Destinataire

PREFECTURE DE LA MOSELLE

9 place de la Préfecture - BP 71014—

67034 METZ CEDEX 1 -

Bureau du contrôle de légalhé, de la coopération intercommunale et du consei aux élus —

Désignation des pièces Nombre | Observations

Délibérations Réunion de Bureau - Lundi 13 juin 2016.

Point 1 - Programme d'investissement du Centre Pompidou-Melz pour l'année 2018. Affectation d'AP.

Annexe : Programme d'investissement 2016. Point 2 - Modification des tarifs el du nombre de

programmes de spectacles de l'Opéra-Théâtre mis en venle pour la saison 2016/2017.

Annexe : Tableau récapitulatif. Point 3 — Autorisation de signature des marchés de

terrassement et de location de base vie dans le cadre de diagnostics et de foules archéologiques.

Point 4 — Autorisation de signature des marchés d'entretien et d'aménagement de voirie des espaces

publes communautaires. Point 5— Tarifs dans les lransporls en commun et pour

les modes doux à compter du 01/07/2018. Annexe : Grile tarlfake Réseau Le Met.

Annexe : Grite tarifaire Modes doux. Point & — Affectation partielle de l'AP “Oplimisation des

lignes structurantes” dans le cadre du Transport Urbain. Point 7 — Pôle Gestion des Déchets : affectation

complémentaire de l'AP Projet de conlenourisation. Point 8 - ZAC de Marly Belle Fontaine : agrément de

MM en vue de [a cesslon d'une assiette foncière portant surla parcelle 6a.

Annexe : Plan de situation. Point 9 - ZAC du Quartier de l'Amphithéätre— Cession

d'un terrain adjacent au répéteur de SNCF Réseau — Demande d'agrément.

Annexe : Plan de situation. Palnt 10 - ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre —

Cession d'un lerrain destiné à l'extension d'un bâtiment URM — Demande d'agrément.

Annexe : Plan de situation.

Nombro total des actes transmis : 10 délibérations dont 6 accompagnées d'annexes.

Contrôle de légalité

Faità Metz, le 14 juin 2078

Pour le Président irecjeur Généra-Jét- Sékices