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Procès Verbal - pv cm 29 01 2014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Osny.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 29 01 2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
PROCES-VERBAL
REDUIT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
JANVIER
2014
REPUBLIQUE
FRANCAISE
-
DÉPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
ARRONDISSEMENT
DE
PONTOISE
- VILLE
D'OSNY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Conseil
Municipal
du
mercredi
29
janvier
2014.
Le
vingt-neuf
janvier
deux
mille
quatorze
à
vingt
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
d'Osny,
convoqué
légalement
le
vingt-trois
janvier
deux
mille
quatorze
s’est
réuni
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
LEVESQUE,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
M.
Jean-Michel
LEVESQUE,
M.
Jean-Claude
PINQUET,
Mme
Nicole
SIEPI,
Mme
Marie-Cécile
JOACHIM,
Mme
Jacqueline
SEGUIN,
Mme
Murielle
DUFLOS,
Mme
Chantal
DARDELET,
M.
Gwénolé
JOSSE,
M.
Christian
GOURMELEN,
Adjoints.
M.
Jean
BISEAU,
M.
Maurice
CZARNECKI,
M.
Maurice
DESCAMPS
(arrivé
à
20H41),
Mme
Maryse
GINGUENÉ,
Mme
Anne-Marie
BESNOUIN,
Mme
Laurence
TEREFENKO,
M.
David
AIME,
M.
Chaouki
BOUBERKA,
M.
Marcel
LALLIOT,
Mme
Maryvonne
CARPENTIER,
M.
Jean-Yves
CAILLAUD,
M.
Serge
ARJAKOWSKY,
Mme
Anne-Claire
DEFOSSEZ,
Mme
Anne
MOLLARD
MINANGOY,
M.
Jean-Marc
SEGURA,
M.
Pascal-
Eric
LALMY,
Conseillers
Municipaux.
A
DONNÉ
POUVOIR
:
M.
Bernard
VERMANDEL
Mme
Barbara
LEVESQUE
Mme
Audrey
TAMBORINI
Mme
Wilmite
GERVAIS
Mme
Marie-Cécile
JOACHIM
Mme
Nicole
SIEPI
M.
Jean-Michel
LEVESQUE
M.
Jean-Claude
PINQUET
®- %- M D
ABSENTS
:
Mme
Marie-Thérèse
GROSMAITRE
M.
Mouhamadou
Mustapha
SECK
SECRETAIRE
DE
SÉANCE
:
Mme
Chantal
DARDELET
Les
membres
présents
forment
la
majorité
des
membres
du
Conseil
en
exercice,
lesquels
sont
au
nombre
de
31
suite
à
la
démission
de
deux
conseillers
municipaux. LE
CONSEIL
MUNICIPAL :
COMMISSION
DES
FINANCES
:
2014.1
FINANCES
: DEBAT
D’ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
2014.
PREND
ACTE
de
la
tenue
du
débat
d'orientations
budgétaires
pour
l'exercice
2014.
Fait
à Osny,
le 30
janvier
2014.
Le
Maire,