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Document publié le Mercredi 20 novembre 2024 par la commune de Chaspuzac.
Lien du pdf (Déliberation - 1732872603 AR 010 Cnas Designation Delegues Locaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
D EPARTEMENT
HAUTE-LOIRE
15 14 / 1
20 novembre 2024
N° 25112024010
COMITE NATIONAL D'ACTION
SOCIALE :
DESIGNATION DELEGUES ELUS
ET AGENTS
Vote
Exprimés 14
Pour 14
Contre 0
Abstention 0
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHASPUZAC
Séance du 25 novembre 2024
L’an deux mil vingt quatre
et le vingt-cinq novembre
à 20 heures 00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrice CHAMAYOU, Maire
Présents : Mrs MIGNE J., ROCHER P., CHABIDON D., CHAMAVYOU P., FOURY D. GARRABOS F., JASKIC E., MICHEL A., Mmes VIDAL F., MARTEL D. ROY S, BRUNETON M., VEROT V., BONCOMPAINN C.
Absents : Mr ARNAUD A.
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le renouvellement des conseillers municipaux entraîne également le renouvellement des délégués locaux au Comité National d’Action Sociale.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, unanime, désignent :
& Marjory BRÜUNETON, déléguée des élus ;
& Sylvia QUET, déléguée des agents ;
délégués locaux du Comité National d’Action Sociale
Fait et délibéré à Chaspuzac, le 25 novembre 2024
Pour extrait certifié conforme
Le Maire
Patrice CHAMAYOU
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