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Document publié le Mercredi 20 novembre 2024 par la commune de Chaspuzac.
Lien du pdf (Déliberation - 1732872700 AR 013 Capev Designation Delegues)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
D EPARTEMENT
HAUTE-LOIRE
20 novembre 2024
N° 25112024013
CAPEV : DESIGNATION
DELEGUES
Vote
Exprimés 14
Pour 14
Contre 0
Abstention 0
Acte rendu exécutoire £
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHASPUZAC
Séance du 25 novembre 2024
L'an deux mil vingt quatre
et le vingt-cinq novembre
à 20 heures 00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrice CHAMAVYOU, Maire
Présents : Mrs MIGNE J., ROCHER P., CHABIDON D., CHAMAYOU P,, FOURY D. GARRABOS F., JASKIC E., MICHEL À., Mmes VIDAL F., MARTEL D,, ROY S,, BRUNETON M., VEROT V., BONCOMPAIN C.
Absents : Mr ARNAUD A,
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que suite au renouvellement
des Conseils Municipaux, il y a lieu de procéder à la désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant pour siéger au sein de la Communauté d’Agglomération du Puy-
en-Velay.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne :
&æ Monsieur Patrice CHAMAYOU - délégué titulaire
& Madame Florence VIDAL - délégué suppléant
Faît et délibéré à Chaspuzac, le 25 novembre 2024
Pour extrait certifié conforme
Le Maire T
Patrice CHAMAYOU TT