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Document publié le Vendredi 3 juin 2016 par la commune de Soleymieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR O6 16)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 03 JUIN 2016
Secrétaire : Géraldine Bègue,
Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire, lecture est faite du compte-rendu du conseil municipal du 29 avril 2016 par Jacques Boguel. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
Accueil du nouveau correspondant local pour la Tribune.
1°) Communauté de communes (CC) (E.Chouvier)
- Conseil communautaire du 4/5 à St-Jean : billetterie de Baroque en Forez, approbation des tarifs, et vente par l’Office de tourisme ; labellisation de l ’espace VTT FFCT, subvention à Regards et Mouvement ; délégué au syndicat ferroviaire ; travaux sur site de Tortorel ; la CC demande un versement par l’Agence de l’eau dans le cadre du SPANC.
- « Habitat indigne » du 13/5 : une réflexion sera menée sur cette thématique. - Territoire : avis pour la fusion des 4 EPCI - Délibération à l’unanimité
- CALF : réunion du 25/5 avec les 4 EPCI ; des groupes de travail sont mis en place pour préparer la fusion des structures.
- Commission enfance jeunesse du 2/6 : annulation de la Fête du jeu ; centre aéré ados regroupé sur Luriecq avec mini-stages ; reprise envisagée de la gestion de la crèche de St-Bonnet à la suite de nombreux problèmes.
2°) Commission « Social » (E.Chouvier)
- Maison de retraite : Conseil de vie sociale
CCAS et INTER-CCAS : réunion du 10/6
- Projet ados pour les 11-15ans, tournoi au city-park, bons d’achat pour les enfants entrant en 6ème, boîte à idées pour recenser leurs attentes.
3°) Commission « Ecole » (S.Ravel)
- Contrat Enfance Jeunesse : prestation CAF de 26 358,34€.
- Dérogations :
a) inscriptions des enfants de Marols en maternelle, contacter la mairie pour savoir si une deuxième classe va ouvrir, si les frais de scolarité seront attribués.
b) inscription d’un enfant habitant Luriecq mais dont les parents ont un projet de construction sur St-Jean et dont l’assistante maternelle est sur St-Jean. Décision du conseil municipal (par 8 voix sur 13) d’accepter cette inscription.
4°) Commission « Administration/Finances » (P.Berlier)
- THD : les travaux devraient être terminés fin juin ; la CC donnera des instructions à l’automne. - Subvention de 2000€ obtenue pour l’achat de matériel de cantine
- Adressage : le listing des appellations des hameaux a été envoyé à la Poste - Jurés d’assises : réunion du 7/6 pour l’organisation du tirage au sort
- Rapport sur la qualité de l’eau 2015 - Délibération à la majorité
- Tarification de l’assainissement 2016, augmentation de 5% - Délibération à la majorité - Subvention droits de mutation : 23 263,65€
- Dotation élu local : 2 895€
- Fleurissement 2016 : une baisse conséquente a été faite sur l’achat des fleurs.
5°) Commission « Voirie » (M.Rolle)
- SIEL : conseil syndical du 27/5 ; budget, compteur Linky ; convention à signer pour les travaux à réaliser concernant l’éclairage public.
- Feux de végétaux : le conseil municipal refuser de délibérer, il suffit d’appliquer la loi - Travaux en cours ; réaliser le thermocollé pour les 2 priorités (Vorzet et Bellevue)
6°) Commission «Bâtiments » (M.Rolle)
- Travaux en cours
- Bail de location gite de Montchovet - Délibération à l’unanimité
- Réunion de la Commission du 8/6
- Contrôle et sécurité des bâtiments : choix de l’entreprises Qualiconsult - Délibération à l’unanimité - Sécurité des aires de jeux : attente de devis
- Forez’tière : modification du bail, la mairie n’ayant reçu aucun document la délibération est reportée
7°) Commission « Culture et communication » (J.Boguel)
- ADTHF : désignation de délégués déjà faite
- Fête du Jeu du 29/5 a été annulée à cause de la météo.
- 25 et 26 juin Fête du village, la mairie offre l’apéritif à 19h le samedi 25 juin - Médiathèque : réunion du 3/5, rencontre des co-présidentes pour les TAP
8°) Urbanisme/Permis de construire :
- Extension des réseaux électriques pour construction,
- Permis de construire : M. Verdier/Mme Gagnaire - Convention PUP (projet urbain partenarial) à signer - Vente notifiée Despreaux Alain/Mazet Jacques
9°) Infos :
- Charte pour l’utilisation du bois dans les projets des collectivités (M. Taillandier sera le référent de la commune) - Délibération à l’unanimité,
- AMF : soutien à la candidature de Paris et de la France aux JO 2024 : le conseil refuse de délibérer pour soutenir cette action.
- Proposition d‘un reportage photographique aérien de la commune : refus du conseil. - Info : SDIS, éolien, plantes invasives
- TL7 : contact
- Risques majeurs : réflexion sur un éventuel plan de prévention
11°) Dates des prochaines réunions du CM le jeudi 7 juillet, vendredi 26 août à 20h
12°) Questions diverses
- Point après 2ans de mandature : poursuite de ce qui est engagé.