Conseil Municipal - CM 09.2016

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Conseil Municipal - CM 09.2016 Document publié le Vendredi 23 septembre 2016 par la commune de Soleymieux. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 09.2016)Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Famille, CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 23 SEPTEMBRE 2016

Absents avec excuses : Maud Arnaud,

Secrétaire : Colette Faure,

Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire, lecture est faite du compte-rendu du conseil municipal du 26 août 2016 par Valérie Chambret. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

1°) Communauté de communes (CC) (E.Chouvier)

 CALF : CR de la réunion groupe « Action sociale » du 9/9 à Noirétable : visite de la Maison de Santé ; « Urbanisme » le 21/9 : présentation du PLUi à 45 communes mis en place en 2015 ; info sur la désignation des futurs délégués communautaires (- 1000 habitants = 1 conseiller communautaire).

 Communauté de communes de St-Bonnet :

 Conseil communautaire du 1/9 à Rozier-Côte-d’Aurec : habitat, culture, refus de créer un 9ème poste de vice-président pour le suivi du personnel lors de la fusion, partage proportionnel des biens de la CC.

 Commission Technique du 13/9 : planning des employés dans les communes jusqu’à la fin de l’année.

2°) Commission « Social » (E.Chouvier)

CCAS : préparation colis et repas de Noël

 1/10 : journée d’études de la Petite Enfance et conférence « autour du langage » 3°) Commission « Ecole » (S.Ravel)

 MSA : subvention dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse (2 424,38€).  Sou des écoles : AG le 16/9 bilan

 Association « le P’tits resto des Matrus » : principe d’achat du logiciel de gestion par les communes remis en cause par Soleymieux. Ce logiciel pourrait également être utilisé pour simplifier la gestion du périscolaire et des TAP.

 Un élu renforcera la commission école

4°) Commission « Administration/Finances » (P.Berlier)

 Cimetière : l’entreprise Métallerie Charra Massard ressoudera le portail (pour un montant de 2 038.80€ T.T.C.) - Délibération à l’unanimité

 Point sur la situation budgétaire, avant-projet budgétaire 2017, subventions à demander  INSEE : une enquête sur la consommation des ménages aura lieu en partie sur la commune de septembre 2016 à septembre 2017

 Conseil départemental : subvention enveloppe de solidarité en faveur des communes (6 178€) 5°) Commission « Voirie » (M.Rolle)

 THD : réunion publique d’information le 19/9 à St-Jean, un compte rendu sera distribué dans les boites aux lettres et mis dans la presse, une permanence sera faite en mairie à partir du 25/10 pour les personnes n’ayant pas Internet mais voulant se raccorder à la fibre

 MAGE : contrôle de la station du Got le 1/9

 Adressage à St-Jean, réunion à la CC le 3/10 pour une mutualisation des achats ;  Programme voirie 2017 : définition du projet

 Signalétique : le CM définit les teintes des panneaux

 6 chemins de terre sont à rénover en urgence (le Mazet, Fraisse/le Mazet, Barge haut et bas, le Pinay, le Bourg pour le pédibus) ; une procédure de déclassement de chemin sera entreprise ; une autorisation a été donnée pour un passage de débardage de bois sur une parcelle communale (bien de section) à Fraisses ;

 Séparatif eaux pluviales-eau usées Montchovet/Bellevue : RV avec un technicien de la CALF le 4/10

6°) Commission « Bâtiments » (M.Rolle)

 Contrôle bâtiments : des travaux sont nécessaires pour la mise aux normes électriques des locaux de Thinereilles

 Forez’tière : interrogation sur le fonctionnement

 Test de pollution sur le réseau d’assainissement du bourg par la MAGE Salle des fêtes : réflexion sur le règlement

 Thinereilles : membrane d’étanchéité posée, contrat de remise en état de la chaufferie confié à l’entreprise E2S (pour un montant de 2 666,40 € T.T.C.)

 Local Aromes et Saveurs : une information sur panneau d’affichage indiquera qu’il sera libre en janvier 2017

 Gite La Cruzille : un logement sera vacant au 1/11, les dossiers de candidature seront à retirer avant le 15/10

 Gendarmerie : des convecteurs seront à changer

7°) Commission « Culture et communication » (J.Boguel)

 Inauguration de la Médiathèque à Montbrison le 9/9

 Journées Patrimoine à Chantereine

 Projet de Commémoration du 11/11/2018

 Ribeyron Loisirs : une manifestation aura lieu en octobre

8°) Urbanisme/Permis de construire :

 Taxe d’aménagement et de redevance d’archéologie préventive : restauration habitat ancien Chantereine (2194€)

9°) Infos :

 AMF : infos ; formation

 Compteur Linky : info

 Préfecture : accidentalité routière en 2015

10°) Dates des prochaines réunions du CM vendredi 18/11 à 20h00, jeudi 15/12 à 19h00

11°) Questions diverses