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Déliberation - cms des deliberations CM du 15 11 2024
Document publié le Vendredi 15 novembre 2024 par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Déliberation - cms des deliberations CM du 15 11 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
1
ASS/GF/II/MG 2024-122 à 2024-130
VILLE DE LÉZIGNAN-CORBIÈRES
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 15 NOVEMBRE 2024
OBJET : LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Nombre de conseillers en
exercice : 33
Nombre de conseillers
présents : 24 puis 25
Nombre de votants :
31
Date de la convocation :
30 octobre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le quinze novembre à 18 heures, le Conseil municipal de Lézignan-Corbières s’est assemblé au Palais des fêtes, Avenue Maréchal Foch sous la présidence de M. le Maire, Gérard FORCADA.
Étaient présents :
M. Gérard FORCADA, Mme Christine BÉNET, M. William COMBES, Mme Dominique JOLIS-PAILHIEZ, M. Guy VIVÈS, Mme Bérengère LÉCÉA, M. Michel MASUYER, Mme Sylvie DANRÉ, M. Alain-Marc GARCIA, Mme Sabrina FITO, M. Dominique JOLIS, M. Bernard FUMET, M. Daniel LARRIGOLE, M. Jean-Paul PUJOL, Mme Martine JAFFUS, M. Thierry CAUMEIL, M. Freddy NOLOT, M. Rémi PÉNAVAIRE, M. Thierry DENARD, Mme Sophie COURRIÈRE-CALMON, Mme Valérie FERRET, Mme Mireille SANTINI, Mme Ginette BARRAU-FERRET, Mme Béatrice ARNAUD, Mme Marie-Claude MARTINEZ
M. Thierry CAUMEIL arrive à 18h32
Étaient absents :
M. Jean-Claude LAVAUD, Mme Sylvie FUMET, M. Thierry CAUMEIL (jusqu’à 18h32) Mme Sophie BIRKENER, M. Laurent ROUGÉ, M. Didier JULIAN, Mme Virginie JULIAN, Mme Françoise BAROUSSE, M. Fabrice CASTELEYN
Avaient donné mandat :
M. Jean-Claude LAVAUD à Mme Martine JAFFUS, Mme Sylvie FUMET à M. Bernard FUMET, M. Thierry CAUMEIL à M. Alain-Marc GARCIA, M. Didier JULIAN à M. Guy VIVÈS, Mme Virginie JULIAN à Mme Sylvie DANRÉ, Mme Françoise BAROUSSE à M. Thierry DENARD, M. Fabrice CASTELEYN à M. Gérard FORCADA
QUORUM : 17
PRÉSIDENT DE SÉANCE : Gérard FORCADA
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Alain-Marc GARCIA
-Conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT, « Dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune lorsqu’il existe »
-Selon l’article L. 2121-26 du CGCT, « Toute personne physique ou morale a le droit de demander communication des délibérations et des procès-verbaux du conseil municipal, des budgets et des comptes de la commune et des arrêtés municipaux » 2
FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS COMMUNALES
-Délibération n° 2024-122 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 octobre 2024 – Le Conseil municipal approuve à l’unanimité
-Délibération n° 2024-123 : Liste des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du CGCT par délégation du Conseil municipal – Le Conseil municipal prend acte
GESTION DES SERVICES PUBLICS
-Délibération n° 2024-124 : Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du camping municipal – Annexes – Le Conseil municipal approuve à la majorité par 26 voix et 3 abstentions
RESSOURCES HUMAINES
-Délibération n° 2024-125 : Modalités de recrutement des agents recenseurs pour l’exercice 2025 – Le Conseil municipal approuve à l’unanimité
-Délibération n° 2024-126 : Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de gestion de l’Aude – Annexe – Le Conseil municipal approuve à l’unanimité
FINANCES
-Délibération n° 2024-127 : Plan de financement estimatif du déplacement du poste de police municipale – Le Conseil municipal approuve à l’unanimité
-Délibération n° 2024-128 : Plan de financement estimatif de l’aménagement paysager et urbain du Cours de la République (Phase 2) – Le Conseil municipal approuve à l’unanimité
ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
-Délibération n° 2024-129 : État d’assiette et destination des coupes de bois dans la forêt communale pour l’exercice 2025 – Annexe – Le Conseil municipal approuve à l’unanimité
ÉDUCATION, ANIMATION ET JEUNESSE
-Délibération n° 2024-130 : Convention de financement dans le cadre du Fonds d’innovation pédagogique au bénéfice de l’école élémentaire Françoise Dolto – Annexe – Le Conseil municipal approuve à l’unanimité