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Déliberation - Liste Deliberations cm du 21 SEPTEMBRE 2026
Document publié le Lundi 21 septembre 2026 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm du 21 SEPTEMBRE 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 21 SEPTEMBRE 2026
-------------
Nombre de Membres
En exercice : 15
Quorum : 8
Présents : 13
Absents : 1
Pouvoirs : 1
Date de convocation : 16 septembre 2026
L’an deux mil vingt-six le-vingt-un septembre à dix-neuf heures zéro minutes, l’assemblée délibérante, légalement convoquée, s’est réunie en séance publique sous la présidence de M. HALLÉ Jean Luc, Maire de la Commune. Etaient présents : MM HALLÉ J.L, MENCACCI P, RÉMY C.L, MOCQ J, ORT D, FOUACHE J.C, DÉPART P, HALLÉ X, FORMENTEL M, BOCHU B, STRAQUADANIO M, DUBORPER A, DUPRIEZ M. Absents excusés : GALAN E, DESCHEEMAKER C (Procuration à HALLÉ J.L). Secrétaire de séance : M. DÉPART P
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du procès-verbal de la réunion du 22 juin 2026
2- Point sur les travaux
3- Point financier
Création d’une opération comptable « Remplacement chaudière au foyer rural par une pompe à chaleur » Décision modificative n°1
Demandes de subvention FCIS 2024/2025/2026 – Vidéoprotection, Panneaux photovoltaïques toiture du foyer rural, Remplacement des menuiseries arrière mairie et Remplacement chaudière au foyer rural par une pompe à chaleur. Admission en non valeurs de créances irrecouvrables
4- Point Jeunesse
Rentrée scolaire, périscolaire et restauration scolaire
Bilan ALSH Été 2026 et Présentation ALSH Toussaint 2026 (du 19 au 30 octobre 2026) Conseil Municipal des Jeunes
5- Formation des élus
6- Désignation d’un référent déontologue
7- Douaisis agglo - Taxe foncière – fiabilisation des éléments de confort des locaux d’habitation 8- Changement de locataires au Marais des Bruyères
9- Questions diverses
Procès-verbal Vote
Procès-verbal du conseil municipal en date du 22 juin 2026 Approuvé à l'unanimité.
Délibérations Vote N°2026 - 57
Création d’une opération comptable n°269 –
« Remplacement chaudière gaz du foyer rural par une
pompe à chaleur – système de climatisation réversible »
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2026 – 58
Décision modificative n°1
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2026 - 59
Demande de subvention au titre du Fonds Communautaire
d’Investissement Solidaire (FCIS) 2024-2025-2026 de
Douaisis Agglo – Vidéoprotection - programme 252
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2026 - 60
Demande de subvention au titre du Fonds Communautaire
d’Investissement Solidaire (FCIS) 2024-2025-2026 de
Douaisis Agglo–Travaux d’installation de panneaux
photovoltaïques sur la toiture du foyer rural-programme266
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0 N°2026 - 61
Demande de subvention au titre du Fonds Communautaire
d’Investissement Solidaire (FCIS) 2024-2025-2026 de
Douaisis Agglo – Travaux de remplacement des menuiseries
à l’arrière de la mairie - programme 268
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2026 - 62
Demande de subvention au titre du Fonds Communautaire
d’Investissement Solidaire (FCIS) 2024-2025-2026 de
Douaisis Agglo – Travaux de remplacement de la chaudière
gaz du foyer rural par une pompe à chaleur – système de
climatisation réversible - programme 269
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2026 – 63
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2026 – 64
Création d’un Conseil Municipal des Jeunes (CMJ)
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2026 - 65
Formation des élus
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2026 – 66
Désignation du référent déontologue
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2026 – 67
Taxe Foncière – fiabilisation des éléments de confort des
locaux d’habitation.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2026 – 68
Annulation de locations de parcelles au Marais des Bruyères
à compter du 31 décembre 2026.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2026 – 69
Nouvelles locations au Marais des Bruyères à compter du 1er
janvier 2027.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
Fait à Hamel le 21 septembre 2026,
P.DÉPART J.L HALLÉ Secrétaire de séance Maire d’HAMEL
Publication sur le site internet de la commune le 2 Octobre 2026