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Déliberation - Liste des deliberations du 22 mars 2026
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 22 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU DIMANCHE 22 MARS 2026
-------------
Nombre de Membres
En exercice : 15
Quorum : 8
Présents : 15
Pouvoirs : 0
Date de convocation : 17 mars 2026
L’an deux mil vingt-six le vingt deux mars à dix heures trente minutes, l’assemblée délibérante, légalement convoquée par Monsieur Jean Luc HALLÉ, maire sortant, s’est réunie en séance publique sous la présidence de M. HALLÉ Jean Luc, doyen d’âge.
Etaient présents : MM HALLÉ J.L, MENCACCI P, RÉMY C.L, MOCQ J, DÉPART P, BOCHU B, FOUACHE J.C, DESCHEEMAKER C, GALAN E, DUBORPER A, HALLÉ X, DUPRIEZ M, ORT D, FORMENTEL M, STRAQUADANIO M
Secrétaire de séance : M. DÉPART P
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du procès-verbal de la réunion du 9 février 2026
Installation du Conseil Municipal
2- Election du Maire
3- Détermination du nombre d’adjoints
4- Election des Adjoints
5- Lecture de la charte de l’élu local
6- Délégations d’attribution au Maire
7- Délégations de fonction et des signatures du Maire aux membres du Conseil Municipal et au Secrétaire Général de Mairie
8- Indemnités de fonction
9- Désignation des délégués dans les Syndicats Intercommunaux
10- Création et composition des commissions municipales
11- Constitution de la Commission de contrôle de la liste électorale
12- Questions diverses
Procès-verbal Vote
Procès-verbal du conseil municipal en date du 9 février 2026 Approuvé à l'unanimité.
Délibérations Vote N°2026 - 10
Election du Maire
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2026 – 11
Détermination du nombre d’adjoint(e)s au maire
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2026 – 12
Election des adjoints au maire
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0 N°2026 - 13
Délégation du Conseil Municipal au Maire au titre de
l’Article L2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2026 - 14
Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et conseillers
municipaux délégués
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2026 – 15
Election de deux délégués titulaires et de deux délégués
suppléants au Syndicat Intercommunal de la Région
d’Arleux (SIRA).
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2026 - 16
Election de deux délégués titulaires et de deux délégués
suppléants au Syndicat Intercommunal d’Aide à l’Enfance
Inadaptée (SICAEI).
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2026 – 17
Création de commissions municipales.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2026 - 18
Nomination d’un conseiller municipal pour la commission
de contrôle des listes électorales.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
Fait à Hamel le 22 mars 2026
Publication sur le site internet de la commune le 27 mars 2026
P.DÉPART J.L HALLÉ
Secrétaire de séance Maire d’HAMEL