Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - v4c978vhcougx2q
Déliberation - 5cdpgzh9p9a4f4u
Déliberation - sso573sx0b1yh27
Déliberation - qr7et2duoel6od
Déliberation - 41dqtv4akt3jqzd
Déliberation - kpnsb01l000b3z5
Déliberation - 5epfbipucaxxvqp
Convocation - edzk3lho5yib166
Déliberation - hatfz9lzcq2yr0
Déliberation - 386cp4e7dzsmyw
Déliberation - n6ocrvpjwnwy1f
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - n6ocrvpjwnwy1f)
Thèmes du document : Logement, Budget, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
du
RHÔNE
N(ZAT
ot
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
04
72
4117
30
Fax:
04
78
81
03
34
Courriel
:mairie@yzeron.com
ORD
RE
DU
JOUR
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal
:
Le
lundi
19
février
2024
à
18
h
30
YZERON,
le
15
février
2024
Madame
la Maire,
Agnès
NELTAS
ORDRE
DU
JOUR
Donnant
lieu
à
délibération :
1
-
Annulation
de
la
délibération
du
26
janvier
2024
portant
maintien
du
nombre
d
2
-
Approbation
du
Compte
de
gestion
«
chaufferies
bois
»
2023,
3
-
Approbation
du
Compte
administratif
«
chaufferies
bois
»
2023,
4
-
Affectation
des
résultats
chaufferies
bois
2023,
5
-
Tarifs
abonnement
et
énergie
produite
par
les
chaufferies
bois
pour
l'année
2024,
6
-
Vote
du
Budget
Primitif
«
chaufferie-bois
»>
2024,
7
-
Approbation
du
Compte
de
gestion
«
logement
social
»
2023,
8
-
Approbation
du
Compte
Administratif
«
logement
social
»
2023,
9
-
Affectation
des
résultats
Logement
social
2023,
10
-
Vote
du
Budget
Primitif
«
logement
social
>
2024,
11
-
Service
commun
«
Comptabilité/Finances
»
: autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
de
l'avenant
n°
2
à
la
convention
du
21
juin
2019
portant
extension
du
service
à
la
commune
de
THURINS, 12
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
d'une
convention
avec
le
CDG
69,
pour
le
stage
de
formation
de
Secrétaire
de
Mairie,
à
suivre
par
Madame
Nathalie
NGUYEN,
13
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
de
la
convention
de
mise
à
disposition
d'une
salle
communale
à
l'Association
Val
Trions,
14
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition
d'une
salle
communale
à
l'Association
Diocésaine
de
Lyon.
Questions
diverses
Ne
donnant
pas
lieu
à
délibération
:
a - Rapport
des
permis
de
construire
et
déclarations
préalables
b -
Décisions
du
Maire
:
N°
2024/03
portant
fixation
de
la redevance
2024
due
par
ORANGE,
au
titre
de
l'occupation
du
domaine
public
routier,
N
2024/04
portant
fixation
des
tarifs
pratiqués
à l'espace
jeunes,
durant
la période
du
19
février
2024
au
23
février
2024