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Déliberation - qr7et2duoel6od
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - qr7et2duoel6od)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Logement,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
6
février
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois
et
le six
février
à
18
heures
30,
le Conseil
NOMBRE
DE
MEMBRES
ue
Ds
2
©
ne
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
en
AFFERENTS
|
EN
EXERCICE
| QUI
ONT
PRIS
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
AU
CONSEIL
PART
À
LA
U
MONA
Le
DURATION]
Etaient
présents:
NELIAS
Agnès,
AIGLON
Olivier,
BARNOUD
Frédérique,
DAVIRON
RADIX
Jocelyne,
RUELTAT
Christian,
CAFFIER
Fabien,
FOURDIN
Fabrice,
LHOPITAL
Guy,
BELTRAN
Yves,
DURAND
Pierre.
DATE
DE
LA
CONVOCATION:
Etaient_
absents
:
DEJOUR
Valérie
(pouvoir
à
DURAND
2 février
2023
Pierre},
RECOLLON
Chantal
(pouvoir
à
CAFFIER
Fabien),
CHABRAN
Fanny
(pouvoir
à
BARNOUB
Frédérique),
GLEREAN
Thibault,
BLUM
Virginie
Secrétaire
de
séance
: AIGLON
Olivier
D/2023-012 Objet
de
la
délibération
: Vote
du
Budget
Primitif
«
Logement
social
»
2023
Madame
la
Maire
présente
les
dépenses
et
recettes
prévues
à chaque
article
au
Budget
Primitif
(BP)
2023
dans
chacune
des
deux
sections
(fonctionnement
et
investissement),
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
ADOPTE
le budget
primitif
«
logement
social
»
2023
qui
s'équilibre
:
- En
section
de
fonctionnement
à
:
52
508.20€,
- En
section
d'investissement
à:
45
257.37
€.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus
Olivier
AIGLON
Agnès
NELIAS
Secrétaire
Madame
la Maire
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
- 3
MARS
2073
Publication
où
notification
du
:
= 3
MARS
2073
Publication
site
internet
le :
— 3
MARS
2023
Affichage
liste
des
délibérations
le : 09/02/2023