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Procès Verbal - pv 31032026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Oulins.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 31032026)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Démocratie,
1
SEANCE DU 31 MARS 2026
L’an deux mil vingt-six, le trente-et-un mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué en date du vingt-quatre mars deux mil vingt-six, s’est réuni à la Mairie en séance publique ordinaire, sous la présidence de Monsieur JOLIVEL Patrick, Maire.
Etaient présents : Patrick JOLIVEL, Christian DEHON, Catherine PATUREL, François BRIERE, Madeleine BRETAGNE, Thierry LIPCZAK, Béatrice PINCEMAIL, Sylvain ALIPRANDI, Claire GIRARDIN, Rosaline RENAUDIN, Eddy BELLANGER, formant la majorité des membres en exercice.
Etaient absents excusés :
Dominique LEMAIRE-VEHENT donne procuration à Madeleine BRETAGNE Jérôme DROUARD donne procuration à Sylvain ALIPRANDI
Pascal LEPETIT, Fatima MOREDO
Etaient absents :
Christian DEHON a été élu secrétaire de séance.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 11
ORDRE DU JOUR
- Election des délégués du Conseil municipal aux différents E.P.C.I.
- Désignation des conseillers municipaux aux commissions municipales - Délégation par le Conseil municipal des attributions au Maire
- Affaires diverses
ELECTIONS DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUX DIFFERENTS E.P.C.I. (Etablissements Publics de Coopération Intercommunale) – N° 11
SYNDICATS DELEGUES
S.I.R.P.
Syndicat Intercommunal Regroupement
Pédagogique
3 délégués
Christian DEHON
Claire GIRARDIN
Eddy BELLANGER
Elus à l’unanimité
S.M.I.C.A.
Syndicat Mixte Intercommunal Canton Anet
2 délégués
Patrick JOLIVEL
Thierry LIPCZAK
Elus à l’unanimité
S.I.A.E.P.
Syndicat Intercommunal Adduction Eau Potable
2 délégués
Catherine PATUREL
François BRIERE
Elus à l’unanimité
TERRITOIRE D’ENERGIE D’EURE ET LOIR
1 délégué + 1 suppléant
Délégué
François BRIERE
Suppléant
Patrick JOLIVEL
Elus à l’unanimité 2
S.E.B.V.
Syndicat mixte Eure Blaise Vesgre
1 délégué + 1 suppléant
Délégué
Catherine PATUREL
Suppléant
Sylvain ALIPRANDI
Elus l’unanimité
C.N.A.S.
Comité National d’Action Sociale
1 délégué
Madeleine BRETAGNE
Elue à l’unanimité
E.L.I
Eure-et-Loir Ingénierie
1 délégué + 1 suppléant
Délégué
François BRIERE
Suppléant
Thierry LIPCZAK
Elus l’unanimité
CREATION DES COMMISSIONS ET DESIGNATION DES MEMBRES – N° 12
COMMISSIONS MEMBRES
FINANCES
5 membres
Patrick JOLIVEL François BRIERE
Christian DEHON Madeleine BRETAGNE
Catherine PATUREL
Elus à l’unanimité
TRAVAUX URBANISME
7 membres
Christian DEHON François BRIERE
Rosaline RENAUDIN Madeleine BRETAGNE
Thierry LIPCZAK Sylvain ALIPRANDI
Jérôme DROUARD
Elus à l’unanimité
INFORMATION COMMUNICATION CULTURE
7 membres
Christian DEHON Claire GIRARDIN
François BRIERE Dominique LEMAIRE-
VEHENT
Jérôme DROUARD Béatrice PINCEMAIL
Rosaline RENAUDIN
Elus à l’unanimité
ENVIRONNEMENT
7 membres
Béatrice PINCEMAIL Jérôme DROUARD
François BRIERE Thierry LIPCZAK
Sylvain ALIPRANDI Catherine PATUREL
Christian DEHON
Elus à l’unanimité
ANIMATION FETE ET CEREMONIE
5 membres
Madeleine BRETAGNE Dominique
LEMAIRE-VEHENT
Catherine PATUREL Claire GIRARDIN
Christian DEHON
Elus à l’unanimité 3
C.A.O. permanente
Commission d’Appel d’Offres
3 titulaires + 3 suppléants
TITULAIRES :
François BRIERE
Christian DEHON
Madeleine
BRETAGNE
SUPPLEANTS :
Catherine PATUREL
Sylvain ALIPRANDI
Thierry LIPCZAK
Elus à l’unanimité
AFFAIRES SOCIALES
5 membres
Madeleine BRETAGNE Dominique
LEMAIRE-VEHENT
Claire GIRARDIN Rosaline RENAUDIN
Thierry LIPCZAK
Elus à l’unanimité
CONSEIL D’ECOLE
2 titulaires + 1 suppléant
TITULAIRES :
Eddy BELLANGER
Rosaline RENAUDIN
SUPPLEANTS :
Madeleine
BRETAGNE
Elus à l’unanimité
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – N° 13
Le code général des collectivités territoriales et plus particulièrement les articles L2122-22 et L2122-23 autorisent le conseil municipal à déléguer en tout ou partie et pour la durée du mandat des attributions. Le conseil municipal, en ayant délibéré, approuve à l’unanimité des membres présents et autorise M. le Maire à prendre toutes dispositions et signer tous arrêtés, actes, conventions, contrats et documents de toute nature à cette question.
AFFAIRES DIVERSES :
M. le Maire informe que le devis RECYGO a été signé pour l’élimination des archives municipales à détruire suite à l’inventaire des archives départementales.
M. le Maire informe que des barrières de sécurité vont être installées sur le parking du coiffeur pour la sécurité du carrefour des RD 928 et RD 16 à la demande de riverains et avec l’accord du propriétaire du salon de coiffure. Un rendez-vous est prévu avec les services du département le 9 avril prochain pour étudier une solution pérenne.
TOUR DE TABLE :
F.BRIERE informe avoir pris contact avec le responsable de la société EQUANS INEO pour une étude sur l’ensemble de l’éclairage public et une mise en sécurité des passages protégés. F. BRIERE veut planifier un rendez-vous avec le SDIS et le SIAEP pour la vérification des poteaux incendies.
R. RENAUDIN demande si une visite sera prévue au cimetière pour étudier le cheminement et recenser les besoins. La commission travaux sera chargée de cette étude.
E. BELLANGER propose que le passage piétons devant la mairie soit matérialisé pour la sécurité des usagers. Ce projet sera étudié mais pas priorisé.
C.DEHON informe que les boulistes ont demandé l’autorisation de créer un nouveau terrain de pétanque par leur propre soin. Le Maire confirme que leur demande est à l’étude. P.JOLIVEL informe que des jeux seront installés prochainement sur la place des marronniers. P. JOLIVEL informe qu’un abri-bus sera installé à l’intersection du chemin des Aulnaies et de la route de la Cordelle en préservant la visibilité des riverains des Aulnaies.
La séance est levée à 20 h 00
La prochaine réunion n’est pas fixée.
Le Maire Le Secrétaire
Patrick JOLIVEL, Christian DEHON,