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Déliberation - 2024 27VotedesBugetsprimitifs2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Lusigny-sur-Barse.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 27VotedesBugetsprimitifs2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
République Française
EXXHA
Département de l'Aube
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Lusigny-sur-Barse
KEFXXX
SEANCE DU 11 AVRIL 2024
Nombre de Membres
Membres
en Présents | Votants
exercice
19 13 15
L'an deux mille vingt-quatre, le onze avril à dix-neuf heures, le
Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, en Conseil municipal dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de Marie-Hélène
TRESSOU, Maire.
Présents :
Date de convocation
28/03/2024
BORDELOT Jean-Pierre
CARILLON Pascal
CHARVOT Catherine
COLLIN Adeline
GNAEGI Éric
GROSSET Joëlle
HUGOT Damien
JOHNSON Rémi
MANNEQUIN Jacques
PESENTI Daniel
ROGER Anne
TRESSOU Marie-Hélène
VERHEECKE Bénédicte
Absents
LAPOTRE Denis
MANDELLI Anne-Sophie
MARNOT David
PEREIRA Christophe
Absents représentés
BOUMAZA Malika donne pouvoir à Catherine CHARVOT
MAYEUR Sébastien donne pouvoir à ROGER Anne
M. Rémi JOHNSON a été nommé secrétaire de séance.
Objet : Vote du budget primitif 2024 : Budget principal —- Budget annexe maison
paramédicale - Budget annexe bâtiment relais Batel
N° de délibération : 2024_27
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 17/04/2024 à 09h09
Réference de l'AR : 010-211002027-20240411-D2024_27-DE
Affiché le 17/04/2024 ; Certifié exécutoire le 17/04/2024 Budget Principal
Conseillers Suffrages : exprimés avec Pour Contre Abstention |Non participant
présents . pouvoir
13 15 14 0 1 0
Budgets Annexes Maison Paramédicale et Sociale et Atelier Relais Batel
Conseillers Suffrages
CRE neue AOL Contre Abstention |Non
participant présents
pouvoir
13 15
15 :
=
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'arrêté du 21 décembre 2022 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M57 applicable
aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs.
Vu l'instruction budgétaire et comptable M57,
Considérant qu’il y a lieu de procéder au vote des budgets primitifs du budget principal, du
budget annexe Maison Paramédicale et Sociale et du Budget Annexe Atelier Relais Batel pour l'exercice 2024,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal
- _ D'ADOPTER le Budget Primitif du budget principal pour l'exercice 2024 comme suit :
DEPENSES | RECETTES
FONCTIONNEMENT 5.088.395,44 5.088.395,44
INVESTISSEMENT 4.484.977,81 4.484.977,81
TOTAL 9.573.373,25 9.573.373,25
- D'ADOPTER le Budget Primitif du budget annexe Maison Paramédicale et Sociale pour
l'exercice 2024 comme suit :
DEPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT 192.730,37 192.730,37
INVESTISSEMENT 740.209,01 740.209,01
TOTAL 932.939,38 932.939,38 - D’ADOPTER le Budget Primitif du budget annexe Atelier relais Batel pour l'exercice
2024 comme suit :
__ DEPENSES | RECETTES
FONCTIONNEMENT | 44.301,23 44.301,23
INVESTISSEMENT | 76.321,46 76.321,46
TOTAL 120.622,69 120.622,69
Fait et délibéré les jour, mois et an
susdits.
Pour extrait conforme
Le Maire
Marie-Hélène TRESSOU