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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Ouen-d'Aunis.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Banque,
Commune
de
SAINT-OUEN
D’AUNIS
20/09/2018
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
20
septembre
2018
Ordre
du
Jour:
T
-
Présentation
du
projet
du
PADD
par
Mr
Jean-Pierre
SERVANT
IT
-
Emprunt :
achat
modulaire
de
l’école
HT
-
Emprunt :
travaux
de
voirie
IV
-
CM-CIC
Immobilier
: Approbation
du
CRAC
2017
V
-
CdC
Aunis
Atlantique
: modification
statutaire
VI
-
CdC
Aunis
Atlantique
: convention
pour
groupement
de
commandes
VIT-
Adhésion
à la Charte
« Terre
Saine
»
VIIT-
Location
du
logement
communal
IX
-
Questions
diverses
L’an
deux
mil
dix-huit,
le
vingt
septembre
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le
13
septembre
2018,
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Madame
Valérie
AMY-MOIE,
Maire,
et
en
présence
de
tous
les
conseillers
municipaux
en
exercice
à
l’exception
de
Madame
BERECHEL
Maryline
(ayant
donné
pouvoir
à
Madame
DION
Tatiana),
de
Madame
TRICHET
Isabelle
(ayant
donné
pouvoir
à
Madame
AMY-MOIE
Valérie),
de
Messieurs
LEBRUN
Jean
et
LE
DORÉ
Stéphane,
absents
excusés
et
de
Messieurs
COLNARD
Laurent
et
BOUHIER
Julien,
absents
non
excusés.
Monsieur
Régis
MICHAUD
a été
élu
secrétaire
de
séance.
Avant
de
commencer
la
séance,
Madame
le
Maire
demande
l’autorisation
d’ajouter
un
point
à
l’ordre
du
jour.
Il
s’agit
d’attribuer
le
logement
communal
vacant
depuis
le
1%
septembre
2018.
Les
Conseillers
Municipaux
acceptent
à l’unanimité.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
4 juillet
2018
Le
Maire
fait
approuver
le
compte
rendu
de
la
séance
du
4
juillet
2018
qui
est
adopté
à
l’unanimité. I —
Présentation
du
projet
du
PADD
par
Monsieur
Jean-Pierre
SERVANT
(Président
de
la
CdC
Aunis
Atlantique)
Vu
la délibération
en
date
du
6 juillet
2016
du
Conseil
Communautaire
prescrivant
le Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
valant
Programme
Local
de
l'Habitat,
Vu
le débat
en
Conseil
Communautaire
le
11 juillet
2018,
Considérant
le projet
de
PADD
dûment
exposé,
Madame
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
débattre
sur
les
orientations
générales
du
Projet
d’
Aménagement
et
de
Développement
Durables
(PADD),
projet
politique
du
PLUi-H. Commune
de
SAINT-OUEN
D’AUNIS
20/09/2018 Ce
débat
n’amène
pas
de
prise
de
décision,
c’est-à-dire
qu’il
n’y
a pas
de
vote
à exprimer.
Toutefois,
une
délibération
prendra
acte
de
ce
débat.
L’article
L.151-2
du
Code
de
l'Urbanisme
stipule
que
le
PLU
comprend
un
Projet
d’
Aménagement
et
de
Développement
Durables
(PADD).
Selon
l’article
L.151-5
du
Code
de
l'Urbanisme,
il définit
:
1°
Les
orientations
générales
des
politiques
d'aménagement,
d'équipement,
d'urbanisme,
de
paysage,
de
protection
des
espaces
naturels,
agricoles
et
forestiers,
et
de
préservation
ou
de
remise
en
bon
état
des
continuités
écologiques.
2°
Les
orientations
générales
concernant
l'habitat,
les
transports
et
les
déplacements,
les
réseaux
d'énergie,
le
développement
des
communications
numériques,
l'équipement
commercial,
le
développement
économique
et
les
loisirs,
retenues
pour
l'ensemble
de
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale
ou
de
la
commune.
Il
fixe
des
objectifs
chiffrés
de
modération
de
la
consommation
de
l'espace
et
de
lutte
contre
l'étalement
urbain.
Il
peut
prendre
en
compte
les
spécificités
des
anciennes
communes,
notamment
paysagères,
architecturales,
patrimoniales
et
environnementales,
lorsqu'il
existe
une
ou
plusieurs
communes
nouvelles.
Conformément
à
l’article
L.153-12
du
Code
de
l'Urbanisme,
les
orientations
générales
du
PADD
doivent
être
soumises
au
débat
de
chaque
conseil
municipal,
au
plus
tard
deux
mois
avant
l’arrêt
du
PLUi-H.
Le
Projet
d’Aménagement
et
de
Développement
Durables
(PADD)
constitue
«
le
projet
politique
»
des
élus
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Atlantique
dans
le
cadre
de
l'élaboration
du
PLUi-H.
À
partir
des
enseignements
du
diagnostic
et
de
ses
enjeux,
il
affirme
la
volonté
politique
d’aménagement
et
de
développement
du
territoire
dans
un
cadre
durable.
Ce
PADD
émane
de
plus
d’une
trentaine
de
réunions
qui
ont
eu
lieu
en
amont
de
ce
projet
final.
Ce
débat
est
une
étape
importante
pour
la
poursuite
de
la
procédure
du
PLUIi-H
qui
se
prolongera
par
la
traduction
des
orientations
du
PADD
dans
le
règlement
écrit
et
graphique.
Le
PADD
présente
ainsi
les
grands
choix
stratégiques
des
politiques
sectorielles
d’aménagement
du
territoire
(démographie,
habitat,
économie
industrielle,
artisanale
et
touristique,
agriculture,
déplacements,
environnement,
risques...)
de
manière
transversale,
pour
les
10
prochaines
années,
soit
à l’horizon
2030.
I
s’articule
autour
de
trois
axes
forts
:
-
Axe
1 : Aunis
Atlantique,
un
territoire
d’accueil,
un
territoire
de
vie
-
Axe 2
: Aunis
Atlantique,
un
territoire
connecté,
un
territoire
en
mouvement
-
Axe 3 :
Aunis
Atlantique,
un
territoire
de
terre
et d’eau,
un
territoire
à énergie
positive
Ces
axes
font
l’objet
de
13
orientations
spécifiques,
lesquelles
sont
détaillées
par
des
éléments
de
déclinaison
de
ces
orientations.
Après
cet
exposé,
Madame
le Maire
déclare
le débat
ouvert
:
-
Monsieur
PAJOT
Eric
se
demande
s’il
faut
poursuivre
un
programme
de
construction
après
la
3°%
tranche
de
la
ZAC
et
débloquer
les
zones
en
réserve.
-
Il
est
évoqué
un
développement
nécessaire
de
commerces
sur
la
commune
ainsi
que
des
transports
plus
réguliers
pour
les
enfants
et
adultes,
sujet
abordé
à l’unanimité
par
les
élus. Commune
de
SAINT-OUEN
D’AUNIS
20/09/2018 Entendu
l’exposé
de
Monsieur
Jean-Pierre
SERVANT
et
le
débat,
et
vu
le
document
du
PADD), Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
débattu
des
orientations
générales
du
PADD,
prend
acte
de
la
tenue
de
ce
débat.
IT
—
Emprunt
: achat
modulaire
de
l’école
Madame
le
Maire
rappelle
que
lors
du
vote
du
budget
2018,
il
avait
été
décidé
l’achat
d’un
modulaire
afin
d’aménager
une
salle
d’activités
à l’école
compte
tenu
de
l'ouverture
de
classe
prévue
à
la
rentrée.
Un
emprunt
de
52
000
euros
était
prévu
pour
financer
cet
achat.
Par
conséquent,
plusieurs
banques
ont
été
consultées.
Après
avoir
pris
connaissance
des
propositions
reçues
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
-
décide
de
contracter
un
emprunt
de
52
000
€
(cinquante-deux
mille
euros)
auprès
de
la
Caisse
Régionale
de
Crédit
Agricole
Mutuel
Charente-Maritime-Deux-Sèvres,
destiné
à financer
l’achat
de
modules
pour
l’école
primaire
dont
les
caractéristiques
sont
les
suivantes
:
o
Montant
du
capital
emprunté
:52
000
€
(cinquante-deux
mille
euros)
Durée
d’amortissement
en
mois
:24
mois
Type
d'amortissement
:Echéances
constantes
Taux
d'intérêt
:0.42
%
Fixe
Périodicité
:Trimestrielle
Déblocage
des
fonds
:10
%
des
fonds
doivent
être
débloqués
dans
les
6
mois
de
la
signature
du
contrat,
et
le
solde
dans
les
6
mois
suivants
:
Frais
de
dossier
:100,00
€
o
Autres
commissions
:Néant
O O©O Oo O O ©
-
s’engage,
pendant
toute
la
durée
du
prêt,
à
faire
inscrire
à
son
budget
les
crédits
nécessaires
au
remboursement
des
échéances
en
capital
et
en
intérêts.
-
autorise
Madame
le
Maire
à signer
le
contrat
de
prêt
correspondant.
-
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
tous
documents
nécessaires
à
la
gestion
de
contrat
d'emprunt.
II
—
Emprunt
: travaux
de
voirie
Madame
le
Maire
signale
qu’un
emprunt
avait
été
prévu
au
budget
2018
pour
financer
les
travaux
de
réfection
de
la
voirie.
Comme
les
années
précédentes,
le
Syndicat
Départemental
de
la
Voirie
a fait
parvenir
les
conditions
bancaires
de
la
Caisse
d'Epargne
Aquitaine
Poitou-
Charentes
valides
jusqu’au
31
octobre
2018.
Cependant,
Monsieur
Régis
MICHAUD
signale
que
les
travaux
de
la
rue
de
Marans
ne
seront
réalisés
qu’en
début
d’année
2019
et
que
ceux
de
la
rue
de
Longèves
n’auront
lieu
que
lorsque
les
raccordements
d’assainissement
seront
réalisés.
Par
conséquent,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l’unanimité
de
reporter
ce
point
au
prochain
ordre
du
jour
si
la
nécessité
s’en
fait
ressentir. Commune
de
SAINT-OUEN
D’AUNIS
20/09/2018 IV
-
CM:-CIC
Immobilier
: approbation
du
CRAC
2017
Madame
le
Maire
présente
la
note
de
conjoncture
sur
les
conditions
de
réalisation
de
l'opération
« ZAC
les
Eaux
d’Aunis
»
sur
l’année
2017
et
les
prévisions
pour
l’année
2018
élaborée
par
la
société
CM-CIC
Immobilier.
Il en
ressort :
- que
la tranche
1bis
a
été
rétrocédée
à la
commune,
- que
la tranche
2A
est en
cours
de
finition
(espaces
verts),
- que
l’ouverture
de
chantier
pour
les travaux
de
viabilisation
de
la tranche
2B
a été
déposée
et
que
la commercialisation
des
lots
est quasiment
achevée.
À
la fin 2017,
on
compte
52
permis
délivrés
sur
les tranches
2A
et 2B.
Les
négociations
pour
l’acquisition
des
terrains
servant
à la tranche
3
sont
en
cours.
Les
perspectives
pour
2018
sont :
- la rétrocession
à la commune
de
la tranche
2A,
- l'approbation
par
la commune
du
plan
de
composition
et le cahier
des
charges
de
cession
de
terrain
de
la
tranche
3
en
vue
du
démarrage
des
travaux
d’aménagement
durant
l’automne
2018, - la commercialisation
des
derniers
lots
de
la tranche
2A
et 2B.
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
approuve
le
CRAC
au
31/12/2017
tel
qu’il
est
présenté
par
la
société
CM-CIC
Immobilier.
V
-
CdC
Aunis
Atlantique
: modification
statutaire
Madame
le
Maire
expose
que
par
délibération
du
11
juillet
2018,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Atlantique
a
voté
à
l’unanimité
la
modification
de
ses
statuts
visant
l’extension
des
compétences
aux
deux
compétences
suivantes
:
-
action
sociale
de
santé
d’intérêt
communautaire
-
mise
en
place
d’un
service
comprenant
la
création,
l’entretien
et
l’exploitation
d’infrastructures
de
recharge
pour
véhicules
électriques
et
hybrides
rechargeables
(RVE).
Conformément
aux
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
doit
se
prononcer
sur
ces
modifications.
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
accepte
les
modifications
de
statuts
telles
que
présentées
ci-dessus.
VI
-
CdC
Aunis
Atlantique
:convention
pour
groupement
de
commandes
Madame
le
Maire
informe
que
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Atlantique
envisage
de
créer
un
groupement
de
commandes
pour
l’achat
et
la
livraison
de
fourniture
de
bureau
et
de
papier.
Ce
groupement
permettra
aux
communes
d’obtenir
des
prix
plus
intéressants
et
donc
faire
des
économies
supplémentaires.
Toutefois,
afin
d’y
adhérer,
le
Conseil
Municipal
doit
autoriser
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
de
groupement. Commune
de
SAINT-OUEN
D’AUNIS
20/09/2018 Après
en
avoir
délibéré
et
à la
majorité
(7
pour,
2
contre
et
2
abstention),
le
Conseil
Municipal
donne
pouvoir
à
Madame
le
Maire
pour
signer
la
convention
de
groupement
de
commandes
pour
l’achat
et la
livraison
de
fourniture
de
bureau
et
de
papier.
VII
—
Adhésion
à
la
Charte
« Terre
Saine
»
Madame
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
la
Charte
Terre
saine
Poitou-
Charentes
« Votre
commune
sans
pesticides
»
adoptée
par
le
Groupe
Régional
pour
la
Réduction
des
Pesticides
en
Poitou-Charentes.
Ÿ
Les
démarches
engagées
au
niveau
européen
pour
diminuer
la
présence
et
l’utilisation
des
produits
chimiques,
notamment
des
pesticides,
et
au
niveau
national
à
travers
le
Grenelle
de
l'Environnement
et
le
plan
Ecophyto
2018,
interpellent
chaque
collectivité
dans
sa
gestion
des
espaces
communaux.
Ÿ
En
Région
Poitou-Charentes,
la
Charte
Terre
saine
« Votre
commune
sans
pesticides
»
2
propose
une
démarche
d’excellence
environnementale
pour
concevoir
et
entretenir
les
espaces
publics
en
diminuant
et
supprimant
les
pesticides.
Ÿ
Les
objectifs
visés
concernent
la
protection
de
la
santé
des
personnels
chargés
de
l’entretien
et
des
habitants
fréquentant
ces
espaces
publics,
des
ressources
naturelles
et
de
la
biodiversité
(faune
et
flore).
Ÿ
L’engagement
de
la
commune
dans
cette
démarche
de
progrès
conduira
à
mener
des
actions
de
formation,
d’information
de
la
population,
d’études
sur
les
milieux
naturels
de
la
commune
et
à
l’élaboration
d’un
plan
d’entretien
associé
à
l’utilisation
de
méthodes
alternatives
aux
pesticides.
Ÿ
Cet
engagement
doit
conduire
la
commune
à
élaborer
dans
un
délai
d’objectif
d’un
an
une
stratégie
d’actions
pour
les
années
à
venir,
à
respecter
toutes
les
prescriptions
réglementaires
relatives
au
stockage
et
à
l’utilisation
des
pesticides
et
à
compléter
la
formation
des
agents
concernés.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
:
-
de
s’engager
en
faveur
de
la
réduction
des
pesticides
sur
la
commune,
-
d’adopter
le
règlement,
-
de
solliciter
l’adhésion
de
la
commune
à la
Charte
Terre
saine
Poitou-Charentes
« Votre
commune
sans
pesticides
».
VIII
-
Location
du
logement
communal
Madame
le
Maire
signale
que
Madame
GODEFROY
Mélanie
a
adressé
un
courrier
de
résiliation
de
bail
concernant
le
logement
communal
sis
52
rue
Marie
Louise
Cardin
à
compter
du
31
août
2018.
Par
conséquent,
ce
logement
vacant,
il
a
été
décidé
en
accord
avec
les
adjoints
et
devant
l'urgence,
d’y
reloger
Madame
DHOMÉ
Yvette
suite
à
l’incendie
du
14
août
2018
qui
a
ravagé
sa
maison
au
1 rue
du
19
mars
1962.
Madame
le
Maire
souhaite
toutefois
débattre
sur
les
conditions
de
location
sachant
qu’il
s’agit
d’une
location
provisoire
le
temps
de
la
reconstruction
de
la
maison
de
Madame
DHOMÉ.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
approuve
la
décision
prise
et
maintien
les
conditions
de
location
précédente
à savoir
un
loyer
mensuel
de
700
€. Commune
de
SAINT-OUEN
D’AUNIS
20/09/2018 IX
—
Questions
diverses
Madame
Tatiana
DION
signale
que
le
jour
de
la
rentrée,
un
comptage
d’enfants
a
été
fait
par
l'inspecteur
d’académie
et
qu’une
ouverture
de
classe
a
été
décidée
pour
le
jeudi
suivant.
Le
modulaire
acheté
pour
servir
de
salle
d’activités
a
été
transformé
le
mercredi
en
classe
primaire.
Dans
l’attente
de
recevoir
un
nouveau
modulaire,
la
garderie
partage
son
espace
pour
accueillir
la
salle
de
motricité.
La
location
de
modulaire
supplémentaire
s’élève
à
environ
22
000
€/an.
Par
conséquent,
Monsieur
Eric
PAJOT
informe
qu’il
a
rencontré
un
architecte
pour
évaluer
un
projet
d’agrandissement
d’école
et
de
la
cantine.
Madame
Tatiana
DION
informe
qu’une
nouvelle
ATSEM
est
en
poste
par
l’intermédiaire
du
Centre
de
Gestion
17
pour
remplacer
l’ATSEM
titulaire
mis
en
disponibilité
pour
convenances
personnelles
durant
1 an.
Madame
Tatiana
DION
signale
également
que
l’équipe
d’encadrement
de
la
garderie
et
de
l’accueil
de
loisirs
a dû
être
renforcée
compte
tenu
du
nombre
d’enfants
inscrits
et
notamment
des
moins
de
6
ans.
Madame
Geneviève
DUMONTEIL
demande
si
deux
bandeaux
signalétiques
«
Eglise
»
et
«cimetière
» pourraient
être
rajoutés
en
bas
de
la
rue
de
la
Bosse.
Monsieur
Régis
MICHAUD
répond
que
cela
est
possible
mais
sera
réalisable
en
2018
si
le
budget
le
permet.
Madame
Geneviève
DUMONTEIL
demande
de
fermer
le
passage
entre
les
jardins
afin
d'éviter
que
les
jeunes
détériorent
le
terrain
avec
leur
véhicule.
Monsieur
Régis
MICHAUD
répond
que
cela
n’est
pas
possible
car
certains
jardiniers
ont
parfois
du
matériel
lourd
à
décharger. Madame
Geneviève
DUMONTEIL
demande
à
quelle
date
seront
remplacés
les
candélabres
rue
Marie
Louise
Cardin.
Monsieur
Régis
MICHAUD
répond
que
le
dossier
est
en
cours.
Il
informe
que
les
luminaires
seront
pris
totalement
en
charge
mais
pas
les
mats
(50
%
restant
à
la
charge
de
la
commune).
Monsieur
Régis
MICHAUD
informe
également
qu’il
n’y
a toujours
pas
retour
d’information
sur
les
subventions
concernant
l'isolation
de
l’école
donc
aucun
devis
n’a
été
signé
pour
le
moment. Monsieur
Benoit
DIAPHORUS
signale
que
le
panneau
lumineux
a été
installé
sur
la
place
de
la
Libération.
Le
site
Facebook
est
mis
à jour
régulièrement
par
ses
soins
et
ceux
de
Stéphane
LE
DORÉ
ainsi
que
les
réponses
aux
divers
commentaires.
Monsieur
Eric
PAJOT
informe
que
l’alarme
de
l’école
fonctionne
et
que
des
alarmes
anti-
intrusion
sont
en
commande.
Les
vidéoprojecteurs
et
le
tableau
interactif
ont
été
installés
dans
l’école. Monsieur
Régis
MICHAUD
signale
qu’il
est
harcelé
par
des
personnes
habitant
la
2°m°
tranche
de
la
ZAC
car
l’éclairage
public
ne
fonctionne
pas.
Le
Syndicat
d’Electrification
refuse
de
mettre
en
service
ce
réseau
car
cette
tranche
n’a
pas
encore
été
rétrocédée
à
la
commune.
Par
conséquent,
il
a
contacté
la
société
CM-CIC
Immobilier
qui
s’est
engagée
à
prendre
en
charge
cette
dépense.
Cependant,
lors
de
la
venue
d’un
agent
d’EDF
pour
brancher
le
compteur,
il
s’avère
qu’il
n’y
a
pas
d’éléments
dans
le
tableau
donc
pour
l’instant
il
n’y
a
toujours
pas
d’éclairage.
Monsieur
Régis
MICHAUD
fait
le
point
sur
les
travaux
de
voirie.
Pour
la
rue
de
Marans,
les
travaux
concernant
l’assainissement
sont
terminés.
Le
nettoyage
des
réseaux
va
être
réalisé
dans
les
semaines
à venir
et
un
bicouche
sera
fait
en
attendant
la
réfection
de
la
voirie.
Pour
la
rue
du
Breuil,
un
bicouche
va
être
fait
à
la
fin
de
septembre.
Il
signale
qu’une
réunion
a
eu
lieu
en
mairie
pour
les
travaux
du
Département
qui
vont
être
réalisés
au
niveau
des
Longeards.
Le
dossier
avance.
Etant
donné
que
le
Syndicat
des
Eaux
était
présent,
il
en
a
profité
pour
évoquer
le
dossier
de
la
rue
des
Ilôts. Commune
de
SAINT-OUEN
D’AUNIS
20/09/2018 Monsieur
Régis
MICHAUD
informe
que
les
derniers
pneus
stockés
sur
le
terrain
rue
du
Breuil
vont
être
enlevés
prochainement
et
que
les
plantations
devraient
avoir
lieu
en
fin
d’année.
Il
a
également
demandé
à
la
SAUR
un
devis
pour
la
mise
aux
normes
des
bornes
incendie. Avant
de
clore
la
séance,
Madame
le
Maire
tient
à
féliciter
les
adjoints
et
les
agents
communaux
pour
notamment
les
travaux
réalisés
à l’école.
Monsieur
David
VIGNAUD
annonce
sa
démission
du
Conseil
Municipal
n’étant
plus
domicilié
sur
la
commune.
Un
courrier
sera
adressé
à
Madame
le
Maire
dans
les
prochains
Jours. Plus
rien
n’étant
à
l’ordre
du
jour,
Madame
le
Maire
lève
la
séance
à
23
h
30
et
donne
la
parole
au
public
qui
n’a
aucune
question.