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Compte-Rendu - 383508?projectId=915 Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Saint-Ouen-d'Aunis. Lien du pdf (Compte-Rendu - 383508?projectId=915)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Investissement et développement économique, Commune de SAINT-OUEN D’AUNIS

27/05/2020

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

du 27 mai 2020

Ordre du Jour : I - Election du Maire

II - Détermination du nombre d’adjoints

III - Election des Adjoints

IV - Etablissement du tableau du Conseil Municipal

V - Fixation des indemnités des élus

VI - Délégation du Conseil Municipal au Maire

VII - Constitution des commissions communales

VIII - Elections des représentants dans les structures

intercommunales

IX - Fixation du nombre de membres et élections des membres du

CCAS

V - Questions diverses

L’an deux mil vingt, le vingt-sept mai à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 20 mai 2020, s’est réuni sous la présidence de Madame Valérie AMY-MOIE, Maire, et en présence de tous les conseillers municipaux élus le 15 mars 2020 :

V. AMY-MOIE R. MICHAUD T. DION E. PAJOT M. BÉRÉCHEL B. DIAPHORUS AM GAERTNER- REVEILLERE T. CHÉRON M. GRZELAK F. HUBERT C. ROUCHERAY I. CHABIRON A. GRANIER K. LEFEVER C. BERGÉ J. CANETTI J. THOMAS-LETARTRE B. LIAIGRE L. LEVECQ

Installation des conseillers municipaux

La séance a été ouverte sous la présidence de Madame AMY-MOIE Valérie, maire, qui a déclaré les membres du Conseil Municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.

Monsieur Eric PAJOT a été désigné en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal.

I – Election du maire

Le plus âgé des membres présents du Conseil Municipal a pris la présidence de l’assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré dix-neuf conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie.

Il a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire. Il a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si, après deux tours de scrutin,Commune de SAINT-OUEN D’AUNIS

27/05/2020

aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Il désigne deux assesseurs : Madame GAERTNER-REVEILLERE Anne-Marie et Monsieur LEFEVER Kévin.

Madame AMY-MOIE est la seule candidate.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote et a déposé lui-même dans l’urne son enveloppe.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Aucun bulletin n’a été déclaré nul par le bureau. Un bulletin blanc a été décompté séparément et annexé au procès-verbal. Il n’entre pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait spécialement mention dans les résultats des scrutins.

Résultats du premier tour de scrutin

• Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0 • Nombre de votants (enveloppes déposées) 19 • Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 0 • Nombre de suffrages blancs 1 • Nombre de suffrages exprimés 18 • Majorité absolue 10

Madame Valérie AMY-MOIE est élue Maire de Saint-Ouen d’Aunis avec 18 voix sur 19 et a été immédiatement installée.

II – Détermination du nombre d’adjoints

Madame le Maire a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal soit 5 adjoints au Maire au maximum. Elle a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de trois adjoints.

Elle propose de fixer ce nombre à 5 adjoints certaines compétences étant lourdes à gérer notamment le social et le scolaire qu’il conviendrait de céder à une personne différente et la création d’un poste supplémentaire lié à la communication.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à la majorité (18 pour et 1 contre) approuve la création de 5 postes d’adjoints au Maire.

III – Election des Adjoints

Madame le Maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats deCommune de SAINT-OUEN D’AUNIS

27/05/2020

la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L.2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).

Madame le Maire propose une liste de 5 adjoints : Monsieur Régis MICHAUD, Madame Tatiana DION, Monsieur Eric PAJOT, Madame Charlène ROUCHERAY et Monsieur Benoit DIAPHORUS.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote et a déposé lui-même dans l’urne son enveloppe.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Trois bulletins ont été déclarés nuls par le bureau. Deux bulletins blancs ont été décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils n’entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait spécialement mention dans les résultats des scrutins.

Résultats du premier tour de scrutin

• Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0 • Nombre de votants (enveloppes déposées) 19 • Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 3 • Nombre de suffrages blancs 2 • Nombre de suffrages exprimés 14 • Majorité absolue 8

La liste présentée par Monsieur Régis MICHAUD est proclamée élu et les adjoints ont été immédiatement installés et pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation.

IV- Etablissement du tableau du Conseil Municipal

Fonction Qualité Nom et Prénom Date de naissance Date de la plus

récente élection

à la fonction

Suffrages

obtenus par

la liste

Maire Mme AMY-MOIE Valérie 13/02/1966 27/05/2020 18 1er Adjoint Mr MICHAUD Régis 24/02/1956 27/05/2020 14 2ème Adjoint Mme DION Tatiana 01/08/1974 27/05/2020 14 3ème Adjoint Mr PAJOT Eric 17/04/1971 27/05/2020 14 4ème Adjoint Mme ROUCHERAY Charlène 14/05/1983 27/05/2020 14 C. Municipal Mr DIAPHORUS Benoit 29/06/1978 27/05/2020 14 C. Municipal Mme LEVECQ Lydie 24/10/1956 15/03/2020 403 C. Municipal Mme GAERTNER

REVEILLERE Anne-Marie

11/07/1958 15/03/2020 403

C. Municipal Mme BERECHEL Maryline 05/11/1961 15/03/2020 403 C. Municipal Mr HUBERT Francis 06/01/1964 15/03/2020 403 C. Municipal Mme BERGE Carole 12/11/1974 15/03/2020 403 C. Municipal Mme THOMAS-LETARTRE

Justine

08/03/1981 15/03/2020 403

C. Municipal Mr CHABIRON Ismael 28/01/1982 15/03/2020 403 C. Municipal Mme GRZELAK Muriel 16/02/1982 15/03/2020 403 C. Municipal Mr CANETTI Julien 13/08/1982 15/03/2020 403 C. Municipal Mr LEFEVER Kévin 08/04/1984 15/03/2020 403 C. Municipal Mr CHERON Tony 18/02/1990 15/03/2020 403 C. Municipal Mme GRANIER Aurélie 11/07/1991 15/03/2020 403 C. Municipal Mr LIAIGRE Brice 26/10/1992 15/03/2020 403Commune de SAINT-OUEN D’AUNIS

27/05/2020

Madame le Maire procède à la lecture de la Charte de l’élu local. Un exemplaire du document est remis à chaque conseiller municipal.

V- Fixation des indemnités des élus

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivité Territoriales, notamment les articles L. 2123-20 à L. 2123-24-1,

Vu la délibération du 27 mai 2020 fixant le nombre d’adjoints au Maire à Saint-Ouen d’Aunis Considérant que les articles L. 2123-23 et L. 2123-24 du Code Général des Collectivités Territoriales fixent des indemnités maximales pour l’exercice des fonctions de Maire et d’Adjoints par référence au montant du traitement correspondant à l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique et en appliquant à cet indice les barèmes suivants :

Population Maires Adjoints

Moins de 500 h 25,5 % 9,9 %

De 500 à 999 h 40,3 % 10,7 %

De 1 000 à 3 499 h 51,6 % 19,8 % De 3 500 à 9 999 h 55 % 22 %

De 10 000 à 19 999 h 65 % 27,5 % De 20 000 à 49 999 h 90 % 33 % De 50 000 à 99 999 h 110 % 44 % De 100 000 à 200 000 h 145 % 66 % 200 000 et plus h 145 % 72,5 %

Considérant que la commune de Saint-Ouen d’Aunis se situe dans la strate entre 1 000 et 3 499 habitants,

Considérant que la commune dispose de cinq adjoints,

Considérant qu’il y a lieu de déterminer le taux des indemnités de fonction allouées au Maire et aux Adjoints,

Après en avoir délibéré et à la majorité (14 pour et 5 abstentions) décide :

Article 1er :

Le montant des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints est, dans la limite de l’enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées aux titulaires de mandats locaux par les articles L. 2123-23 et L. 2123-24 précités, fixé aux taux suivants :

- Maire : 51,6 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique - 1er adjoint : 19,8 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique - 2ème adjoint : 19,8 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique - 3ème adjoint : 19,8 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique - 4ème adjoint : 19,8 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique - 5ème adjoint : 19,8 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique

Article 2 :

L’ensemble de ces indemnités ne dépasse pas l’enveloppe globale prévue aux articles L.2123-22 à L.2123-24 du Code Général des Collectivités Territoriales.Commune de SAINT-OUEN D’AUNIS

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Article 3 :

Les indemnités de fonction seront automatiquement revalorisées en fonction de l’évolution de la valeur du point de l’indice et de l’indice brut terminal de la fonction publique et payées mensuellement à compter du 28 mai 2020.

Article 4 :

Les crédits nécessaires seront inscrits au budget communal.

Article 5 :

Un tableau récapitulant l’ensemble des indemnités allouées aux membres du Conseil Municipal est annexé à la présente délibération.

VI – Délégation du Conseil Municipal au Maire

Madame le Maire expose que l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales permet au Conseil Municipal de lui déléguer un certain nombre de ses compétences.

Madame le Maire précise que même s’il y délégation de certaines compétences, la majorité des sujets seront évoqués précédemment en commission ou en Conseil Municipal avant toutes prises de décision finale dans la mesure de l’urgence.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal décide, pour la durée du présent mandat, de confier à Madame le Maire les délégations suivantes :

1° de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;

2° de passer les contrats d’assurance ainsi que d’accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;

3° de créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;

4° de prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;

5° d’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;

6° de décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 euros ;

7° de fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts ;

8° d’exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l’urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l’exercice de ces droits à l’occasion de l’aliénation d’un bien selon les dispositions prévues à l’article L. 211-2 ou au premier alinéa de l’article L. 213-3 de ce même code dans les conditions que fixe le conseil municipal ;Commune de SAINT-OUEN D’AUNIS

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9° d’intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, dans les cas définis par le conseil municipal, et de transiger avec les tiers dans la limite de 1 000 € pour les communes de moins de 50 000 habitants et de 5 000 € pour les communes de 50 000 habitants et plus ;

10 ° de régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite fixée par le conseil municipal ;

11° d’exercer ou de déléguer, en application de l’article L. 214-1-1 du code de l’urbanisme, au nom de la commune et dans les conditions fixées par le conseil municipal, le droit de préemption défini par l’article L. 214-1 du même code ;

12° de prendre les décisions mentionnées aux articles L. 523-4 et L. 523-5 du code du patrimoine relatives à la réalisation de diagnostics d’archéologie préventive prescrits pour les opérations d’aménagement ou de travaux sur le territoire de la commune ;

13° d’autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l’adhésion aux associations dont elle est membres ;

14° de demander à tout organisme financeur, dans les conditions fixées par le conseil municipal, l’attribution de subventions ;

VII – Constitution des commissions communales

a) commission d’Appel d’Offres

Madame le Maire expose que l’article 22 du Code des Marchés Publics indique que la commission d’Appels d’Offres est composée du Maire ou de son représentant et de trois membres du Conseil Municipal élus en son sein à la représentation proportionnelle au plus fort reste. Par ailleurs, le Conseil Municipal doit élire trois suppléants.

L’élection des membres titulaires et suppléants a lieu sur la même liste, sans panachage ni vote préférentiel. Les listes peuvent comprendre moins de noms que de sièges à pourvoir.

Après un appel de candidature, il n’y a qu’une liste de candidats qui est la suivante : Titulaires : Mme DION Tatiana, Mr HUBERT Francis, Mr CHÉRON Tony Suppléants : Mr MICHAUD Régis, Mr PAJOT Eric, Mr DIAPHORUS Benoit

Il est ensuite procédé au vote ainsi qu’au dépouillement :

Nombre de votants : 19

Bulletins blancs ou nul : 0

Nombre de suffrages exprimés : 19

Siège à pourvoir : 6

Quotient électoral : 3,16

Candidats Voix Attribution au quotient Attribution au plus fort reste Total

Liste A 19 6 0 6

Sont ainsi déclarés élus :

Mme DION Tatiana, Mr HUBERT Francis, Mr CHÉRON Tony, membres titulaires Mr MICHAUD Régis, Mr PAJOT Eric, Mr DIAPHORUS Benoit, membres suppléantsCommune de SAINT-OUEN D’AUNIS

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pour faire partie avec Madame le Maire, Président de droit, de la commission d’appels d’offres à caractère permanent.

b) Autres commissions communales

Madame le Maire expose qu’il convient de mettre en place des commissions chargées d’étudier et préparer les questions qui seront soumises au Conseil Municipal. Après en avoir délibéré, les conseillers municipaux décident de créer les commissions suivantes : - Commission Finances et Budget

- Commission Urbanisme, Projet et PLUIH

- Commission Affaires Scolaires et Périscolaire

- Commission Développement Economique

- Commission Communication et Tourisme

- Commission Voirie, Travaux et Bâtiments Municipaux

- Commission Développement Durable, Environnement et Espaces Verts - Commission Sport, Culture, Animation et Vie associative

- Commission Vivre ensemble, Solidarité et Cadre de vie

Madame le Maire propose que chaque commission soit composée comme suit : - le Maire, membre et président de droit. En cas d’absence ou d’empêchement du Maire, un vice-président désigné au sein de la Commission le remplace en sa qualité de Président.

- d’un maximum de sept membres élus par le Conseil Municipal en son sein excepté la commission Finances et Budget où tous les conseillers municipaux sont appelés à siéger.

Madame le Maire propose de procéder à l’élection des membres des différentes commissions au scrutin secret et à la représentation proportionnelle.

Commission Finances et Budget : une seule liste a été déposée

Nombre de votants : 19

Bulletins blancs ou nul : 0

Nombre de suffrages exprimés : 19

Siège à pourvoir : 19

Quotient électoral : 1

Candidats Voix Attribution au quotient Attribution au plus fort reste Total

Liste A 19 19 0 19

Sont proclamés élus les membres de la commission Finances suivants :

l’ensemble du Conseil Municipal

Commission Urbanisme, Projet et PLUIH : une seule liste a été déposée

Nombre de votants : 19

Bulletins blancs ou nul : 0

Nombre de suffrages exprimés : 19

Siège à pourvoir : 7

Quotient électoral : 2,71Commune de SAINT-OUEN D’AUNIS

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Candidats Voix Attribution au quotient Attribution au plus fort reste Total

Liste A 19 6 0 6

Sont proclamés élus les membres de la commission Urbanisme, Projet et PLUIH suivants : Mmes GAERTNER-REVEILLERE Anne-Marie, ROUCHERAY Charlène Mrs PAJOT Eric, CHÉRON Tony, LIAIGRE Brice, CHABIRON Ismael

Commission Affaires Scolaires et Périscolaires : une seule liste a été déposée Nombre de votants : 19

Bulletins blancs ou nul : 0

Nombre de suffrages exprimés : 19

Siège à pourvoir : 7

Quotient électoral : 2,71

Candidats Voix Attribution au quotient Attribution au plus fort reste Total

Liste A 19 4 0 4

Sont proclamés élus les membres de la commission Affaires Scolaires et Périscolaires suivants :

Mmes DION Tatiana, ROUCHERAY Charlène, GRZELAK Muriel, THOMAS-LETARTRE Justine

Commission Développement économique : une seule liste a été déposée

Nombre de votants : 19

Bulletins blancs ou nul : 0

Nombre de suffrages exprimés : 19

Siège à pourvoir : 7

Quotient électoral : 2,71

Candidats Voix Attribution au quotient Attribution au plus fort reste Total

Liste A 19 3 0 3

Sont proclamés élus les membres de la commission Développement économique suivants : Mrs PAJOT Eric, DIAPHORUS Benoit, LIAIGRE Brice

Commission Communication et Tourisme : une seule liste a été déposée

Nombre de votants : 19

Bulletins blancs ou nul : 0

Nombre de suffrages exprimés : 19

Siège à pourvoir : 7

Quotient électoral : 2,71

Candidats Voix Attribution au quotient Attribution au plus fort reste Total

Liste A 19 5 0 5Commune de SAINT-OUEN D’AUNIS

27/05/2020

Sont proclamés élus les membres de la commission Communication et Tourisme suivants : Mme GRANIER Aurélie, BERGÉ Carole

Mrs DIAPHORUS Benoit, CANETTI Julien, CHÉRON Tony

Commission Voirie, Travaux et Bâtiments municipaux

Madame le Maire précise que cette commission sera composée d’une sous-commission « Cimetière » et que par conséquent, le nombre de siège à pourvoir est de 8. Une seule liste a été déposée

Nombre de votants : 19

Bulletins blancs ou nul : 0

Nombre de suffrages exprimés : 19

Siège à pourvoir : 8

Quotient électoral : 2,37

Candidats Voix Attribution au quotient Attribution au plus fort reste Total

Liste A 19 8 0 8

Sont proclamés élus les membres de la commission Voirie, Travaux et Bâtiments municipaux suivants :

Mme GARTNER-REVEILLERE Anne-Marie, LEVECQ Lydie, BÉRÉCHEL Maryline Mrs MICHAUD Régis, HUBERT Francis, CHÉRON Tony, LEFEVER Kévin, CHABIRON Ismael

Commission Développement Durable, Environnement et Espaces Verts : une seule liste a été déposée

Nombre de votants : 19

Bulletins blancs ou nul : 0

Nombre de suffrages exprimés : 19

Siège à pourvoir : 7

Quotient électoral : 2,71

Candidats Voix Attribution au quotient Attribution au plus fort reste Total

Liste A 19 5 0 5

Sont proclamés élus les membres de la commission Développement Durable, Environnement et Espaces Verts suivants :

Mme BERGÉ Carole

Mrs DIAPHORUS Benoit, CHÉRON Tony, LIAIGRE Brice, CHABIRON Ismael

Commission Sport, Culture, Animation et Vie associative : une seule liste a été déposée Nombre de votants : 19

Bulletins blancs ou nul : 0

Nombre de suffrages exprimés : 19

Siège à pourvoir : 7

Quotient électoral : 2,71

Candidats Voix Attribution au quotient Attribution au plus fort reste Total

Liste A 19 7 0 7Commune de SAINT-OUEN D’AUNIS

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Sont proclamés élus les membres de la commission Sport, Culture, Animation et Vie associative suivants :

Mme GRZELAK Muriel, LEVECQ Lydie, BÉRÉCHEL Maryline, GRANIER Aurélie Mrs DIAPHORUS Benoit, LEFEVER Kévin, CANETTI Julien

Commission Vivre ensemble, Solidarité et Cadre de vie : une seule liste a été déposée Nombre de votants : 19

Bulletins blancs ou nul : 0

Nombre de suffrages exprimés : 19

Siège à pourvoir : 7

Quotient électoral : 2,71

Candidats Voix Attribution au quotient Attribution au plus fort reste Total

Liste A 19 4 0 4

Sont proclamés élus les membres de la commission Vivre ensemble, Solidarité et Cadre de vie suivants :

Mmes ROUCHERAY Charlène, GRZELAK Muriel, THOMAS-LETARTRE Justine, BÉRÉCHEL Maryline

VIII – Elections des représentants dans les structures intercommunales

a) Syndicat Départemental de la Voirie

Madame le Maire signale qu’en application de l’article L. 2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales et selon les statuts du Syndicat Départemental de la Voirie, il convient de désigner un conseiller municipal qui sera délégué pour siéger au sein de la structure.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal élit, à bulletin secret et à l’unanimité, Monsieur Régis MICHAUD, délégué au Syndicat Départemental de la Voirie.

b) Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement Rural (S.D.E.E.R.) Madame le Maire signale qu’en application de l’article L. 5211-8 du Code Général des Collectivités Territoriales et conformément aux statuts du Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement Rural, il convient de désigner un grand électeur qui sera chargé d’élire 4 délégués élus par et parmi les grands électeurs désignés par les communes du Canton pour la représenter au Comité Syndical du SDEER.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal élit, à bulletin secret et à l’unanimité, Monsieur Régis MICHAUD, grand électeur au collège électoral du canton de Marans.

c) Eau 17

Madame le Maire signale qu’en application de l’article L. 2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales et selon les statuts du Syndicat Départemental de l’eau « EAU 17 », il convient de désigner 1 conseiller municipal qui sera délégué titulaire et 1 qui sera suppléant pour siéger au sein de la structure.Commune de SAINT-OUEN D’AUNIS

27/05/2020

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal élit, à bulletin secret et à l’unanimité, - Monsieur Régis MICHAUD, délégué titulaire

- Monsieur LEFEVER Kévin, délégué suppléant

pour représenter la commune au sein d’EAU 17.

d) SOLURIS (syndicat informatique)

Madame le Maire signale qu’en raison du renouvellement du Conseil Municipal, il convient de désigner un délégué titulaire et deux délégués suppléants pour siéger au sein de SOLURIS (syndicat informatique).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal élit, à bulletin secret et à l’unanimité : - Monsieur DIAPHORUS Benoit, délégué titulaire

- Madame BERGÉ Carole, déléguée suppléante

- Monsieur CANETTI Julien, délégué suppléant

pour représenter la commune au sein de SOLURIS.

e) Union des Marais de Charente-Maritime (UNIMA)

Madame le Maire signale qu’en raison du renouvellement du Conseil Municipal, il convient de désigner un délégué pour siéger au sein du Syndicat Mixte de l’Union des Marais de Charente-Maritime (UNIMA).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal élit, à bulletin secret et à l’unanimité Monsieur MICHAUD Régis pour représenter la Commune auprès de l’UNIMA.

f) Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S.)

Madame le Maire signale qu’en raison du renouvellement du Conseil Municipal, il convient de désigner deux délégués (un élu et un agent) pour siéger au sein du Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S.).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal élit, à bulletin secret et à l’unanimité : - Madame DION Tatiana, déléguée pour les élus

- Madame BOUCARD Frédérique, déléguée pour le personnel

afin de représenter la commune aux instances du C.N.A.S.

g) Centre socio-culturel « les Pictons »

Madame le Maire signale qu’en raison du renouvellement du Conseil Municipal, il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant pour siéger au sein du Centre Socio Culturel « les Pictons ».

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal élit, à bulletin secret et à l’unanimité : - Madame BÉRÉCHEL Maryline, déléguée titulaire

- Madame THOMAS-LETARTRE Justine, déléguée suppléante

pour représenter la commune auprès du Centre Socio-Culturel « les Pictons ».

h) Correspondant « Défense »

Madame le Maire signale que la circulaire du 26 octobre 2001 a organisé la mise en place d’un réseau de correspondants défense dans chaque commune, destiné à développer le lien Armée-Nation et à ce titre, être les interlocuteurs privilégiés des autorités militaires.Commune de SAINT-OUEN D’AUNIS

27/05/2020

Par conséquent, il convient de désigner le conseiller municipal qui sera chargé de cette mission.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne à l’unanimité Monsieur CHÉRON Tony.

i) Correspondant CYCLAD

Madame le Maire signale que malgré que la gestion des déchets produits par les ménages soit de la compétence de la Communauté de Communes Aunis Atlantique, CYCLAD souhaite conserver un lien avec les communes et demande que le Conseil Municipal désigne un correspondant dont les compétences ne seront que techniques.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne à l’unanimité Monsieur CHÉRON Tony comme référent « Cyclad ».

j) Correspondants Tempête auprès d’ERDF

Madame le Maire signale qu’après la tempête « Xynthia » ERDF avait demandé la désignation de deux délégués dont au moins un membre de l’équipe municipal pour être référents « tempête ». Ces personnes seront le lien en cas de crise et seront informées du diagnostic du réseau électrique, des modalités de dépannage et des délais de réalimentation. En aucun cas, ils n’auront à intervenir directement sur le réseau.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne à l’unanimité Monsieur PAJOT Eric et Monsieur MICHAUD Régis comme référents « tempête ».

k) Réseau de Violences Conjugales

Madame le Maire signale qu’un réseau pour lutter contre les violences conjugales est constitué au niveau du canton regroupant divers organismes tels que Gendarmerie, Caisse d’Allocations Familiales, assistantes sociales, associations caritatives, représentants de commune et de C.C.A.S.

Compte-tenu du renouvellement du Conseil Municipal, il convient de nommer des personnes pouvant assister aux diverses réunions de ce réseau.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal élit à l’unanimité Mesdames ROUCHERAY Charlène, AMY-MOIE Valérie et GRZELAK Muriel pour assister aux réunions et actions de ce réseau de lutte contre les violences conjugales.

IX – Fixation du nombre de membres et élections des membres du CCAS

a) fixation du nombre de membres du CCAS

Madame le Maire rappelle que conformément à l’article R. 123-7 du Code de l’Action Sociale et des Familles, le Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale est présidé par le Maire.

Il comprend en nombre égal, au maximum huit membres élus en son sein par le Conseil Municipal et huit membres par le Maire parmi les personnes non membres du Conseil Municipal mentionnées au quatrième alinéa de l’article L. 123-6 du Code de l’Action Sociale et des Familles. Le nombre de membres du Conseil d’Administration est fixé par délibération du Conseil Municipal.Commune de SAINT-OUEN D’AUNIS

27/05/2020

Madame le Maire propose de fixer à douze le nombre de membres du Conseil d’Administration.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide de fixer à 12 le nombre de membres du Conseil d’Administration.

b) Election des membres du CCAS

Madame le Maire rappelle que conformément à l’article L. 123-6 du Code de l’Action Sociale et des Familles, outre son président, le Conseil d’Administration comprend, pour le Centre Communal d’Action Sociale, des membres élus en son sein à la représentation proportionnelle par le Conseil Municipal.

Par ailleurs, Madame le Maire rappelle que conformément à l’article R. 123-8 du Code de l’Action Sociale et des Familles, les membres élus en son sein par le Conseil Municipal le sont au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste, sans panachage ni vote préférentiel et le scrutin est secret. Chaque conseiller municipal ou groupe de conseillers municipaux peut présenter une liste de candidats même incomplète. Dans cette hypothèse, si le nombre de candidats figurant sur une liste est inférieur au nombre de sièges qui reviennent à celle-ci, le ou les sièges non pourvus le sont pas les autres listes. Les sièges sont attribués aux candidats d’après l’ordre de présentation sur chaque liste. Si plusieurs listes ont le même reste pour l’attribution du ou des sièges restant à pourvoir, ceux-ci reviennent à la ou aux listes qui ont obtenu le plus grand nombre de suffrages. En cas d’égalité de suffrages, le siège est attribué au plus âgé des candidats.

Enfin, Madame le Maire rappelle que le Conseil Municipal a fixé par délibération en date du 27 mai 2020, à 12 le nombre de membres du Conseil d’Administration du CCAS, soit 6 membres élus par le Conseil Municipal et 6 membres nommés par Madame le Maire parmi les personnes non membres du Conseil Municipal mentionnées au quatrième alinéa de l’article L. 123-6 du Code de l’Action Sociale et des Familles.

Après avoir entendu cet exposé, le Conseil Municipal procède à l’élection des membres du C.C.A.S. au scrutin secret.

La liste de candidats est la suivante :

Liste A comprenant : Mmes ROUCHERAY Charlène, DION Tatiana, THOMAS- LETARTRE Justine, GRZELAK Muriel, BÉRÉCHEL Maryline, LEVECQ Lydie.

Le vote est opéré au scrutin secret et le dépouillement a donné les résultats suivants : Nombre de votants : 19

Bulletins blancs ou nul : 0

Nombre de suffrages exprimés : 19

Siège à pourvoir : 6

Quotient électoral : 3,16Commune de SAINT-OUEN D’AUNIS

27/05/2020

Candidats Voix Attribution au quotient Attribution au plus fort reste Total

Liste A 19 6 0 6

Vu le code de l’action sociale et des familles,

Le Conseil Municipal déclare élues pour siéger au sein du Conseil d’Administration du C.C.A.S. de la commune de Saint-Ouen d’Aunis les personnes suivantes :

Mmes ROUCHERAY Charlène, DION Tatiana, THOMAS-LETARTRE Justine, GRZELAK Muriel, BÉRÉCHEL Maryline, LEVECQ Lydie

X – Questions diverses

Madame le Maire fait le point sur les différentes actions engagées par la mairie lors de l’épidémie du COVID 19 et regrette que les directives de la Préfecture et de l’A.R.S. ne soient pas parvenues en temps et heures. Les enfants du personnel prioritaire ont été pris en charge par la commune de Villedoux et du personnel de la commune de Saint-Ouen d’Aunis a été mis à disposition pour les vacances. Le personnel affecté à l’école, garderie et cantine a désinfecté tous les locaux dès la première semaine du confinement. Un service de courses alimentaires a été mis en place par le CCAS pour ceux qui ne pouvaient se déplacer avec le magasin U de Dompierre-sur-Mer. Une distribution de livres par les bénévoles de la bibliothèque sur demande après désinfection. Les masques tissus du Département ont été distribués dans les boîtes aux lettres pour les personnes âgées de plus de 70 ans. Madame BÉRÉCHEL Maryline signale qu’elle a eu une remarque sur l’état du cimetière. Madame le Maire rappelle que les agents du service technique ont été confinés durant un mois et qu’à leur reprise, il n’était pas possible de récupérer les tondeuses mises en révision. C’est maintenant chose faite et ils essaient de nettoyer l’ensemble de la commune au plus vite mais l’herbe pousse vite à cette saison.

Monsieur Eric PAJOT fait un rapide point sur l’avancement des travaux d’extension de l’école. Les travaux ont commencé le 13 mai et le chantier ne devrait être livré qu’à la Toussaint.

Monsieur Eric PAJOT informe que le marché dominical fonctionne depuis le confinement puisque le nombre de commerçants ne cesse d’augmenter. Encore deux demandes cette semaine. Il se compose actuellement d’un primeur, d’un boucher, d’un poissonnier, d’un marchand d’œufs-lait-poulets, d’un fromager. Sont intéressés : un producteur de miel, de bière, de prêt-à-porter et de produits secs en vrac bio. L’espace étant insuffisant sur la place de la Libération, un devis a été demandé pour enlever le mur de la bibliothèque et ainsi transférer le marché à cet endroit pour plus de sécurité.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, Madame le Maire lève la séance à 23 h 10 et donne la parole au public.

Madame Chantal SERAFINI signale qu’il reste des masques tissus réalisés par les couturières Audoniennes et qu’il convient de donner ses coordonnés à ceux qui en ont besoin.

Monsieur Michel CANTONI demande ce qu’il en est de la réparation du toit du transformateur situé rue Marie Louise Cardin en face de chez lui. Madame le Maire va relancer le dossier car EDF ne pouvait pas intervenir car il y avait une voiture en stationnement au moment de la demande mais cette voiture a depuis été enlevée.Commune de SAINT-OUEN D’AUNIS

27/05/2020

Madame LECOEUR Sandra signale une cassure de la chaussée au carrefour du Fief 14-rue de Marans-rue des Ilôts. Monsieur MICHAUD Régis informe que cette dégradation est due à l’extension du réseau d’eau et que cela va être réparé par l’entreprise chargée des travaux.

Fait à Saint-Ouen d’Aunis, le 5 juin 2020

Le Maire,

Valérie AMY-MOIECommune de SAINT-OUEN D’AUNIS

27/05/2020

V. AMY-MOIE M. BÉRÉCHEL C. BERGÉ

J. CANETTI I. CHABIRON T. CHÉRON

B. DIAPHORUS T. DION AM GAERTNER- REVEILLERE

A. GRANIER M. GRZELAK F. HUBERT

K. LEFEVER L. LEVECQ B. LIAIGRE

R. MICHAUD E. PAJOT C. ROUCHERAY

J. THOMAS-LETARTRE