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Procès Verbal - PVCMdu2015 11 02
Document publié le Lundi 2 novembre 2015 par la commune de Vivy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PVCMdu2015 11 02)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Folio 2015-118
PROCÈS-VERBAL
Séance du Conseil Municipal
du lundi 02 novembre 2015
L’an deux-mil-quinze, le 2 du mois de novembre, à 20 heures et 30 minutes, le Conseil Municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session extraordinaire, sous la Présidence de Madame Béatrice BERTRAND, Maire.
Présents :
Mmes et MM. BAUDOUIN Noël, HOTTON Anne, SOURDEAU Jean-Claude, PRATS Sylvie, BOURDIN Jean-Pierre, MARTEAU Josette, NAUDIN Thierry, SABIN Sophie, FRAYSSINES Marjorie, POT Ludovic, BROISIER Sylvia, BESNARD Christelle, HERMENIER Stéphane, DEMION Pierre-Yves, COLLARD Cynthia, GUITTON Jean-Claude, BAUMIER Vincent, BAILLERGEAU-DAGON Stéphanie.
Absent(s) excusé(é-s) : Néant
Absent(s) : Néant
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE :
Monsieur HERMENIER Stéphane est désigné secrétaire de séance
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 12/10/2015
Le procès-verbal est adopté sans observations.
ORDRE DU JOUR
1. Installation des nouveaux conseillers municipaux ;
2. Composition des commissions municipales permanentes ;
3. Composition des commissions municipales temporaires ;
4. Remplacement et désignation des délégués municipaux au Syndicat Mixte du Bassin
de l’Authion et de ses Affluents (SMBAA) ;
5. Remplacement et désignation d’un représentant du conseil municipal au sein du
conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) ;
6. Remplacement et désignation de conseillers municipaux dans les comités
consultatifs.
Questions diverses Folio 2015-119
AJOUT A L’ORDRE DU JOUR :
1. Création de la commission municipale « Maisons fleuries » (point 7)
2. Désignation des délégués municipaux pour l'aménagement numérique du territoire de la
Communauté d'Agglomération Saumur Loire Développement (point 8)
Le conseil municipal accepte ces ajouts.
Présentation des commissions municipales par les vice-présidents et de leurs délégations en tant qu’adjoints et conseiller délégué:
Monsieur Noël BAUDOUIN, 1er Adjoint, vice-président de la commission finances « 1 - Finances
L’acte principal d’un conseil municipal c’est le vote du budget au mois de mars. Quand il est adopté par le Conseil c’est le Maire qui l’exécute sans pouvoir s’en écarter.
En amont du vote du budget il y a un travail de préparation du budget au sein d’une commission : la Commission des Finances que j’anime. Sa méthodologie de travail est la suivante : - Faire l’analyse des finances de la commune avec l’éclairage du percepteur qui nous commente différents ratios permettant de juger de la qualité de nos finances. - Définir les besoins prioritaires en investissement, et les classer.
- Proposer un budget de fonctionnement équilibré en recettes et dépenses, après avoir préalablement fixé le montant des subventions accordées aux associations et après avoir proposé les taux d’imposition pour l’année à venir.
2 – Le personnel communal
Le personnel communal est managé par le D.G.S. (Directeur Général des Services) sous la responsabilité du Maire. Le Maire peut ne pas être disponible lorsque, pour gérer une situation, un interlocuteur responsable est demandé : pour cette raison, et c’est nouveau à Vivy, Mme le Maire m’a désigné comme élu référent pour être l’interlocuteur privilégié des agents et prendre toutes les décisions qui les concernent (horaires, congés, formations,…)
3 – Le cimetière
La délégation qui m’est accordée ne concerne pas le « génie civil » du cimetière ( c’est l’affaire de Jean Claude Sourdeau ), mais plutôt les relations avec les familles lors des sépultures ou pour les concessions.
4 – Relations avec les associations
Cette délégation concerne essentiellement :
- l’harmonisation des dates pour établir le calendrier des fêtes.
- la médiation entre les associations lorsqu’il s’agit de partager des espaces communs ou encore des matériels communs.
- le suivi de la banderolle-annonce près du Marché-Gare.
5 – Location Espace des Loisirs des Bassauges
Il ne s’agit pas du fonctionnement technique de la salle ( ce qui est de la compétence de Jean Claude Sourdeau ) mais plutôt du suivi des locations aux particuliers et aux associations ( priorités, contrats, états des lieux …). Cette responsabilité est assumée en travaillant en binôme avec Laurence Leger et Evelyne Picard pour qui je suis l’élu référent.
Remarque : Afin de relire tous les documents contractuels concernant les locations pour les valider ou les améliorer, et afin d’optimiser le fonctionnement de la Salle des Loisirs un Comité Consultatif sur la Salle des Loisirs, ponctuel, a été mis en place dernièrement : il devrait poursuivre ses travaux au mois de novembre lors d’une prochaine réunion de travail sur le site même de la salle.
6 – Urbanisme
Délégation uniquement en cas d’empêchement de Jean Claude Sourdeau, élu référent. Folio 2015-120
7 – Voirie
Dans le cadre de la commission « voirie » j’ai poursuivi un travail de dénomination des voies communales en campagne et de numérotation des maisons, travail commencé sous le mandat précédent de Philippe Macé et qui arrive à son terme »
Anne HOTTON, 2ème adjointe, vice-présidente de la commission municipale Communication – Information – Accueil – Culture
« Font partie de la commission :
1. Noël BAUDOUIN
2. Jean-Claude SOURDEAU
3. Thierry NAUDIN
4. Ludovic POT
5. Sylvia BROISIER
6. Membres extra-municipaux
7. Sylvie COUSSEAU
8. David ORIEUX
Qu’avons-nous fait depuis le début du mandat :
NOËL
Décorations de Noël : nouvelles guirlandes autour de la mairie, nouvelles guirlandes pour le sapin. Cette année, il y aura encore quelques améliorations.
SITE INTERNET
Depuis septembre 2014, nous avons beaucoup travaillé sur le site internet. Il est en ligne depuis le 13/10/2015, soit un an de travail, mais travail très intéressant et passionnant. Maintenant, il faut faire vivre ce site, être à l’affut de toutes les informations afin de le rendre dynamique. Une formation avec les secrétaires est prévue le 4/11/2015 pour avoir la main sur le site et pouvoir réagir très rapidement pour le mettre à jour.
Ceci dit, il y a encore des articles à faire notamment intercommunalité, mutualisation etc. FESTIVITÉS :
Organisation des commémorations, achats divers
BULLETIN MUNICIPAL ET NOUVELLES VÉTUSIENNES
Nous préparons le bulletin municipal de 52 pages en fin d’année. Actuellement, le bulletin est en cours.
Au mois de juin, nous sortons les Nouvelles Vétusiennes
CULTURE
En 2014 :
Au mois de février : Accueil d’Amélie HARRAULT, César du meilleur film d’animation court métrage 2014
Au mois d’octobre : théâtre « Et ta sœur »
En 2015 :
En juin Gospel
En octobre : Théâtre avec Michel Jeffrault
Reste à faire :
Panneaux lumineux. Faire des devis, savoir où le mettre, faut-il attendre la fin des travaux de la rue Nationale. Se donner le temps et réfléchir. »
A la suite de cette présentation, il est évoqué la possibilité d’installer un deuxième panneau lumineux devant la salle des Bassauges.
Madame le Maire précise que l’activité « fêtes et cérémonies » fait partie des délégations de Madame HOTTON. Folio 2015-121
Jean-Claude SOURDEAU, 3ème adjoint, vice-président de la commission Urbanisme – Bâtiments – Accessibilité – Cimetière
« Son rôle est de veiller et de maintenir en état le patrimoine de la commune, qu'il s'agisse des bâtiments, des différents contrats de maintenance dans les locaux ; de proposer les travaux rendus nécessaires dans le cadre de l'entretien courant des bâtiments communaux La commission s'inscrit dans une réflexion globale concernant le développement de la commune, que ce soit au niveau des constructions ou des infrastructures. Elle devra mettre en œuvre l’étude d’un diagnostic énergétique des bâtiments Elle participe en lien avec le responsable des services techniques aux visites de sécurité obligatoires,
Elle est en charge de l’application de la mise aux normes d’accessibilité des bâtiments communaux.
o Travaux réalisés à ce jour –
Rénovation énergétique de la salle des loisirs
o Projet
Avec la commission sport, remplacement des sols de la salle de sports. Aménagement de l’immeuble de la rue de la Jouannerie dédié à un espace petite enfance (MAM ET ESPACE ACCUEIL ASSITANTES MATERNELLES + 2 LOGEMENTS) avec rénovation énergétique.
Rénovation énergétique de l’école « LA VETUSIENNE » sans aucun doute en plusieurs tranches
Vice-président de la COMMISSION P.L.U. Plan Local d’Urbanisme
La révision du PLU, commencée par le précédent conseil a été confiée au cabinet URBAN’ISM de BOURGUEIL, notre interlocuteur est Romuald COLLIN
AVANCEMENT et CALENDRIER
12 OCTOBRE : CM arrêt de projet
Reproduction et Envoi du dossier complet aux PPA (durée : 3 Mois) MI-DÉCEMBRE : Lettre TA pour nomination Commissaire Enquêteur (1.5 mois après envoi dossiers PPA)
MI-JANVIER : Rencontre CE + arrêté du Maire (0.5 mois avant fin consultation PPA) ~15 JANVIER : réception des avis PPA
MI-JANVIER : Annonces légales (dans 2 journaux/ 15 jours min avant EP)
Vice-président de la COMMISSION RUE NATIONALE
Aménagement à minima en conformité avec le PAVE (PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DES VOIRIES ET ESPACES PUBLICS)
Suite à l’appel d’offres, le bureau VRD SODEREF et l’atelier d’architecte paysagiste « LA VILLE EST BELLE » vient d’être retenue pour la maitrise d’œuvre de ce projet.
Nous serons accompagnés dans ce dossier par Mme RONCIL Corinne CHEF D’AGENCE de l’agence technique départementale de BAUGE, dépendant du CONSEIL GENERAL DE MAINE ET LOIRE Sont associés à cette commission des commerçants + des habitants de la rue Nationale et les 2 personnes à mobilité réduite qui ont participé à l’élaboration du PAVE, Cindy MESNARD et M. DANIEL. »
Sylvie PRATS, 4ème Adjointe, vice-présidente de la commission municipale Affaires sociales et scolaires – Jeunesse – Cantine
Affaires scolaires
o C’est environ une réunion par trimestre à l’école la Vétusienne,
o 1 AG à l’école du sacré cœur,
o Passer de temps à autre dans les écoles pour échanger avec le Directeur et les professeurs ainsi que les enfants, notamment en ce qui concerne les TAP, o Une réunion par période scolaire pour établir les plannings des TAP en particulier les ateliers cuisine.
o Aider aux TAP quand cela est nécessaire Folio 2015-122
Cantine
o 4 à 5 réunions pour élaborer les menus avec les enfants, parents et les cuisinières. o Être présent de temps en temps à la cantine durant le service.
Foyer des jeunes
o Aller à la rencontre des animateurs et des jeunes
o 2 réunions par an
AFR
o 1 à 2 réunions par an
o Juliana CARTON en est la Présidente
o Les campagnols centre aéré
o Accueil périscolaire
o Animation TAP
Il est précisé que la présentation des candidatures dans le cadre du CMJ se fera le mardi 03/11/2015 à l’espace de loisirs des Bassauges. Et que le dépouillement se fera le samedi 07 novembre 2015.
Jean-Pierre BOURDIN, 5ème adjoint, vice-président de la commission voirie Réalisations depuis mars
Réfection de la croix bleue au port
Création de la rue Montesquieu
Nettoyage et accessibilité au collecteur à monquartier
Dérasement de chemin communaux (allée des sables, les chevreuils, la fouetterie, la scierie)
Busage du fossé derrière chez M. Petit
Bicouche sur le parking de la Vétusienne et sur la rue des épinettes
Ralentisseur rue des 3 cocardes et Maurice Ravel
Déplacement des abris bus de la ronde et du ciron.
Madame le Maire fait un point sur la mutualisation des moyens au sein des communes de l’ex canton d’Allonnes. Elle concerne les moyens techniques et humains ainsi que la formation professionnelle des agents et le fleurissement.
Thierry NAUDIN, conseiller délégué, vice-président de la commission « sports » Membres non élus : Tony MASSON
9 sections : Foot, Basket, TT, Tennis, Danse, Pétanque, Badminton, Billard, Judo 9 modes de fonctionnement différents : licenciés, vétusiens ou non, AGVO ou non, etc…
Travaux :
Participation à l’élaboration du planning salle des sports
Entretien terrains foot
Entretien des bâtiments (douches, tapis de danse…)
Projet de changer sol grande salle (70 000 +20 000 budgété)
Soutien logistique sur gros évènements
TT mai
Basket TIM Pâques
Danse Gala Juin
Billard Open fin sept
Pétanque Mai chaque année + Aout 2016…
Partage de la subvention municipale alloué à l’AGVO. Suite à plusieurs interrogations, une réflexion sera menée sur ce mode répartition afin d’étudier un éventuel changement. Folio 2015-123
Forum des associations
Un questionnaire de satisfaction a été envoyé aux participants. Une réflexion sera lancée sur sa périodicité.
Des interrogations interviennent sur la formation des plannings des TAP ainsi que sur la réflexion « qualité » qui a été menée sur les activités proposées. Madame le Maire est favorable pour faire un bilan de points forts et des points faibles dans une démarche d’amélioration.
DCM N° 2015-11-090 - Installation de nouveaux conseillers municipaux. - VU les démissions de M. Christian BARILLÉ ; Mme Isabelle DOUBLARD ; M. Bruno BARREAU aux fonctions de conseiller municipal de la commune de Vivy entrées en vigueur le jeudi 15/10/2015.
- VU les démissions de M. Tony MASSON et Mme Catherine RENAUME aux fonctions de conseiller municipal de la commune de Vivy entrées en vigueur le lundi 26/10/2015. - VU l’article L270 du code électoral disposant que le candidat venant sur une liste
immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le conseiller municipal élu sur
cette liste devient vacant pour quelque cause que ce soit ;
- Considérant que M. GUITTON Jean-Claude, Mme BAILLERGEAU-DAGON Stéphanie et M.
BAUMIER Vincent sont les candidats venant sur la liste « Vivre et agir ensemble »
immédiatement après les derniers élus démissionnaires et qu’ils ont été convoqués en vue
de leur installation au sein de l’assemblée municipale.
Après avoir pris place au sein de l’assemblée, le Conseil Municipal :
- PREND ACTE de l’installation de M. GUITTON Jean-Claude, M. BAUMIER Vincent et Mme BAILLERGEAU-DAGON Stéphanie comme conseillers municipaux ;
- AUTORISE Madame le Maire à prendre toutes mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
DCM N° 2015-11-091 – Composition des commissions municipales permanentes - Vu la délibération N°2014-04-042 du 09/04/2014.
- Vu la démission de M. BARILLÉ Christian, Mme DOUBLARD Isabelle, M. BARREAU Bruno, M. MASSON Tony et Mme RENAUME Catherine de leur mandat de conseiller municipal. - Considérant qu’il convient de pourvoir les sièges vacants dans les commissions municipales permanentes.
Article 1 :
A l’unanimité, le conseil municipal décide de ne pas voter à bulletin secret mais de voter à mains levées. Après en avoir délibéré et voté, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de la désignation des membres comme suit :
Article 2 : Fixation du nombre de conseillers siégeant dans chaque commission :
Intitulé Nombre de membres
Urbanisme – Bâtiments – Accessibilité - Cimetière 9
Voirie – Environnement – Site des Monteaux – Signalétique 12
Finances 11
Affaires sociales et scolaires – Jeunesse – Cantine 10
Communication – Information – Accueil - Culture 9
Sports 8 Folio 2015-124
Article 3 : Désignation des membres des commissions municipales
Commissions municipales Membres
1
Urbanisme – Bâtiments – Accessibilité - Cimetière
1. Béatrice BERTRAND
2. Jean-Claude SOURDEAU
3. Noël BAUDOUIN
4. Thierry NAUDIN
5. Marjorie FRAYSSINES
6. Stéphane HERMENIER
7. Cynthia COLLARD
8. Jean-Claude GUITTON
9. Stéphanie BAILLERGEAU-DAGON
2
Voirie – Environnement – Site des Monteaux –
Signalétique
1. Béatrice BERTRAND
2. Jean-Pierre BOURDIN
3. Noël BAUDOUIN
4. Jean-Claude SOURDEAU
5. Sylvie PRATS
6. Josette MARTEAU
7. Christelle BESNARD
8. Thierry NAUDIN
9. Pierre-Yves DEMION
10. Ludovic POT
11. Cynthia COLLARD
12. Jean-Claude GUITTON
3
Finances
1. Béatrice BERTRAND
2. Noël BAUDOUIN
3. Anne HOTTON
4. Jean-Claude SOURDEAU
5. Sylvie PRATS
6. Jean-Pierre BOURDIN
7. Sophie SABIN
8. Marjorie FRAYSSINES
9. Stéphane HERMENIER
10. Vincent BAUMIER
11. Stéphanie BAILLERGEAU-DAGON
4
Affaires sociales et scolaires – Jeunesse – Cantine
1. Béatrice BERTRAND
2. Sylvie PRATS
3. Christelle BESNARD
4. Sophie SABIN
5. Marjorie FRAYSSINES
6. Sylvia BROISIER
7. Josette MARTEAU
8. Cynthia COLLARD
9. Vincent BAUMIER
10. Stéphanie BAILLERGEAU-DAGON
5
Communication – Information – Accueil - Culture
1. Béatrice BERTRAND
2. Anne HOTTON
3. Noël BAUDOUIN
4. Jean-Claude SOURDEAU
5. Thierry NAUDIN
6. Ludovic POT
7. Sylvia BROISIER
8. Pierre-Yves DEMION
9. Jean-Claude GUITTON
6
Sports
1. Béatrice BERTRAND
2. Thierry NAUDIN
3. Jean-Claude SOURDEAU
4. Marjorie FRAYSSINES
5. Ludovic POT
6. Cynthia COLLARD
7. Vincent BAUMIER
8. Stéphanie BAILLERGEAU-DAGON Folio 2015-125
DCM N° 2015-11-092 – Composition des commissions municipales temporaires - Vu la délibération N°2014-04-043 du 09/04/2014.
- Vu la démission de M. BARILLÉ Christian, Mme DOUBLARD Isabelle, M. BARREAU Bruno, M. MASSON Tony et Mme RENAUME Catherine de leur mandat de conseiller municipal. - Considérant qu’il convient de pourvoir les sièges vacants dans les commissions municipales temporaires.
Article 1 :
A l’unanimité, le conseil municipal décidé de ne pas voter à bulletin secret mais de voter à mains levées. Après en avoir délibéré et voté, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de la désignation des membres comme suit :
Article 2 : Fixation du nombre de conseillers siégeant dans chaque commission :
Intitulé Nombre de membres
Plan Local d’Urbanisme 9
Aménagement Rue Nationale 10
Article 3 : Désignation des membres
Commissions communales Membres
1
Plan Local d’Urbanisme
10. Béatrice BERTRAND
11. Jean-Claude SOURDEAU
12. Jean-Pierre BOURDIN
13. Thierry NAUDIN
14. Pierre-Yves DEMION
15. Stéphane HERMENIER
16. Cynthia COLLARD
17. Vincent BAUMIER
18. Stéphanie BAILLERGEAU-DAGON
2
Aménagement de la Rue Nationale
1. Béatrice BERTRAND
2. Jean-Claude SOURDEAU
3. Noël BAUDOUIN
4. Jean-Pierre BOURDIN
5. Sylvie PRATS
6. Sophie SABIN
7. Pierre-Yves DEMION
8. Stéphane HERMENIER
9. Cynthia COLLARD
10. Vincent BAUMIER Folio 2015-126
DCM N° 2015-11-093 – Désignation des délégués municipaux au Syndicat Mixte du Bassin de l’Authion et de ses Affluents (SMBAA)
- VU les statuts du SMBAA et notamment son article 9.
- Vu la délibération N°2015-01-006 du 26/01/2015.
- Vu la démission de M. BARILLÉ Christian, Mme DOUBLARD Isabelle, M. BARREAU Bruno, M. MASSON Tony et Mme RENAUME Catherine de leur mandat de conseiller municipal. - Considérant qu’il convient de pourvoir le siège vacant du suppléant.
Madame le Maire précise que le Conseil Municipal doit élire ses délégués municipaux au sein du SMBAA.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité
- ÉLIT les délégués municipaux au SMBAA comme suit :
Qualité NOM Prénom
TITULAIRE BOURDIN Jean-Pierre Suppléant DEMION Pierre-Yves
DCM N° 2015-11-094 –Élection d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
- Vu la délibération 2014-04-046 fixant le nombre de membres élus au conseil d'administration du centre communal d'action sociale à 5 (cinq).
- Vu la délibération N°2014-04-047 du 09/04/2014.
- Vu la démission de M. BARILLÉ Christian de son mandat de conseiller municipal. - Considérant qu’il convient de pourvoir le siège vacant.
En conséquence, il convient de procéder à l'élection d’un nouveau membre élu au conseil d’administration du CCAS.
A été proclamée élu :
- Stéphanie BAILLERGEAU-DAGON
DCM N° 2015-11-095 – composition des comités consultatifs
- Vu la délibération 2015-06-053 du 08/06/2015
- Vu la délibération N°2015-09-071 du 07/09/2015.
- Vu la démission de M. BARILLÉ Christian, Mme DOUBLARD Isabelle, M. BARREAU Bruno, M. MASSON Tony et Mme RENAUME Catherine de leur mandat de conseiller municipal. - Vu l’article L2143-2 du CGCT.
- Considérant qu’il convient de recomposer les comités consultatifs.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité, DECIDE de la composition suivante des comités consultatifs:
Comité consultatif sur le Conseil des jeunes
Membres municipaux
1. PRATS Sylvie
2. SABIN Sophie
3. FRAYSSINES Marjorie
4. BROISIER Sylvia
5. COLLARD Cynthia
6. BAUMIER Vincent
Membres associés 1. SIMON Julie 2. VIOLLEAU Clémence Folio 2015-127
Comité consultatif sur le parcours santé
Membres municipaux
1. HOTTON Anne
2. NAUDIN Thierry
3. BESNARD Christelle
4. HERMENIER Stéphane
5. MARTEAU Josette
Membres associés 1. 1 membre de l’ACL
Comité consultatif sur Vivy 2
Membres municipaux
1. BERTRAND Béatrice
2. BOURDIN Jean-Pierre
3. DEMION Pierre-Yves
4. POT Ludovic
5. BROISIER Sylvia
6. BAILLERGEAU-DAGON Stéphanie
Membres associés
1. LPO
2. PNR
3. TPPL
4. Conseil Départemental
5. 1 membre de l’ADPV
Comité consultatif sur l’aménagement de l’accueil de la Mairie
Membres municipaux
1. BAUDOUIN Noël
2. HOTTON Anne
3. SOURDEAU Jean-Claude
4. HERMENIER Stéphane
Comité consultatif sur le fonctionnement de la Salle des Bassauges
Membres municipaux
1. BAUDOUIN Noël
2. SOURDEAU Jean-Claude
3. FRAYSSINES Marjorie
4. COLLARD Cynthia
5. BAUMIER Vincent
Membres associés 1. LÉGER Laurence 2. PICARD Évelyne
DCM N° 2015-11-096 – Création de la commission municipale permanente « Maisons fleuries »
Madame BESNARD présente la commission. Début juillet sont organisée des visites extérieures des maisons fleuries des participants inscris en mairie. Pour 2015 il y a eu 16 participants. En décembre la remise des prix est organisée, les deux premiers gagnants de la commune participent au concours cantonal fin aout pour une remise des prix en février. Il a été constaté que les lauréats étaient souvent les mêmes personnes. Afin de laisser à chacun une chance, si une personne est 1ère deux fois, elle sera intégrée au jury.
- Vu l’article L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : le Conseil Municipal peut former des commissions chargées d’examiner des questions soumises au Conseil. Le Maire est président de droit de chaque commission.
- Considérant que des membres du personnel communal peuvent participer, à titre consultatif, aux travaux des commissions. Folio 2015-128
- Considérant que l’ensemble des commissions sont ouvertes aux personnes extra- municipales, à titre consultatif, pour participer aux travaux des commissions.
Article 1 :
A l’unanimité, le conseil municipal décide de ne pas voter à bulletin secret mais de voter à mains levées. Après en avoir délibéré et voté, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de la désignation des membres comme suit.
Article 2 : Création de la commission et fixation du nombre de conseillers siégeant dans la commission :
Intitulé Nombre de membres
Maisons fleuries 8
Article 3 : Désignation des membres de la commission municipale :
Commission municipale Membres
Maisons fleuries
19. BERTRAND Béatrice
20. BESNARD Christelle
21. HOTTON Anne
22. PRATS Sylvie
23. MARTEAU Josette
24. SABIN Sophie
25. DEMION Pierre-Yves
26. GUITTON Jean-Claude
DCM N° 2015-11-097 – Désignation des délégués municipaux pour l'aménagement numérique du territoire de la Communauté d'Agglomération Saumur Loire Développement.
Madame le Maire précise que le Conseil Municipal doit élire ses délégués municipaux pour l'aménagement numérique du territoire de la Communauté d'Agglomération.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité
- ÉLIT les délégués municipaux comme suit :
Qualité NOM Prénom
TITULAIRE HERMENIER Stéphane Suppléant POT Ludovic
Questions diverses :
Madame le Maire rappelle que les élections régionales 2015 auront lieu les 6 et 13 décembre 2015. Lors de la prochaine séance du conseil seront établies les permanences des élus.
Madame le Maire rappelle qu’un comité de pilotage FAMILLES RURALES se réunira le 16 novembre 2015 à 18H30 à la mairie de Vivy.
Madame le Maire rappelle que la cérémonie des vœux aura le vendredi 8 janvier 2016 à la salle des Bassauges. Cette date peut être modifiée si toutefois la cérémonie des vœux de la communauté d’Agglomération Saumur Loire Développement avait lieu en même temps. Folio 2015-129
Madame BROISIER informe l’assemblé que M. Parisot Jean-Luc, sellier , ouvre son atelier à la visite le 14/11/2015. A titre d’information, M. Parisot a obtenu une bourse des États-Unis pour l’amélioration de sa technique de travail.
Calendrier des réunions :
09/11/2015 à 19h, commission bâtiments.
24/11/2015 : réunion de la commission communication pour travailler sur le prochain bulletin municipal.
27/11/2015, rappel, dans le cadre de la Semaine Européenne de Réduction des Déchets (SERD) (21 au 29 novembre 2015), le SMIPE organise une visite du Centre de tri de Dampierre sur Loire.
La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au mardi 17 novembre 2015 à 20h.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h28. Folio 2015-130
Délibérations du 02 novembre 2015
Numéro Date Objet
2015-11-090 02/11/2015 Installation de nouveaux conseillers municipaux
2015-11-091 02/11/2015 Composition des commissions municipales permanentes
2015-11-092 02/11/2015 Composition des commissions municipales temporaires
2015-11-093 02/11/2015 Désignation des délégués municipaux au Syndicat Mixte du Bassin de l’Authion et de ses Affluents (SMBAA)
2015-11-094 02/11/2015 Élection d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
2015-11-095 02/11/2015 composition des comités consultatifs
2015-11-096 02/11/2015 Création de la commission municipale permanente « Maisons fleuries »
2015-11-097 02/11/2015
Désignation des délégués municipaux pour l'aménagement
numérique du territoire de la Communauté d'Agglomération
Saumur Loire Développement Folio 2015-131
BERTRAND Béatrice
Maire
BAUDOUIN Noël
1er adjoint
HOTTON Anne
2ème adjointe
SOURDEAU Jean-Claude
3ème adjoint
PRATS Sylvie
4ème adjointe
BOURDIN Jean-Pierre
5ème adjoint
MARTEAU Josette
Conseillère municipale
NAUDIN Thierry
Conseiller municipal délégué
SABIN Sophie
Conseillère municipale
FRAYSSINES Marjorie
Conseillère municipale
POT Ludovic
Conseiller municipal
BROISIER Sylvia
Conseillère municipale
BESNARD Christelle
Conseillère municipale
HERMENIER Stéphane
Conseiller municipal
DEMION Pierre-Yves
Conseiller municipal
COLLARD Cynthia
Conseillère municipale
GUITTON Jean-Claude
Conseiller municipal
BAUMIER Vincent
Conseiller municipal
DAGON Stéphanie
Conseillère municipale