Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 del 051
Déliberation - 2025 del 099
Déliberation - 2025 del 005
Déliberation - 2025 del 084
Déliberation - 2025 del 020
Déliberation - 2025 del 072
Arrêté - 2025 a 051
Déliberation - 2025 dm 051
Conseil Municipal - 2025 del 068 a
unknown - 2025 del 047 a
Déliberation - 2025 del 051
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aurec-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 del 051)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
| REPUBLIQUE FRANCAISE | Département Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d’Aurec sur Loire | Commune d’Aurec sur Loire | EXTRAIT DU REGISTRE | __ DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRE
pou Le 14 avril 2025, à 19 heures |
Le Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s’est réuni en session
ordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, Maire
Date de convocation du Conseil municipal : 8 avril 2025
PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD, Laurent
ROUSSET, Pauline GRANGER, Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse
PARRAT, Marcel PAULET, Elisabeth MOULIN, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry
LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Patrice
PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRET,
EXCUSES REPRESENTES : Pascal HAURY représenté par Bernard BOURGIE, MONCHANIN par
Stéphanie CUSSONNET, Sébastien DIONET par Marcel PAULET, Laura GRIMA par Christophe DEVUN,
Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON, Josiane JANISSET par Christelle RASPILAIRE,
Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 23
Excusés représentés : 6 Excusés non représentés : 0
Absents : 0 Votants : 29
Mme Pauline GRANGER a été élue secrétaire de séance.
DELIBERATION N° : 2025 DEL 051
OBJET : Budget Général —- Dépenses engagées dans le cadre des événements organisés
par la ville pour le compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la jurisprudence en matière de dépenses engagées pour les fêtes et cérémonies,
Vu la demande du Trésorier,
Considérant que la ville organise divers événements et cérémonies officielles tout au long
de l'année,
A la demande de la trésorerie, Monsieur le Maire demande aux élus de bien vouloir lister les
évènements connus comme suit :
Article 1 : Liste des cérémonies officielles
Les cérémonies officielles organisées par la mairie sont les suivantes :
Cérémonie des vœux du Maire
Cérémonie des vœux au personnel
Commémoration du 19 mars 1962 « Cessez le feu en Algérie »
Commémoration du 8 mai 1945
Commémoration du 11 novembre 1918
Cérémonie de remise des médailles du travail
Cérémonie de mariage
Cérémonie de baptême républicain
Cérémonie de naturalisation
10. Cérémonie de remise des prix des concours municipaux
11. Cérémonie d'inauguration des nouveaux équipements municipaux
12. Cérémonie des nouveaux aurécois
13. Cérémonies des nouveaux nés
©
©
NO
O1 8
©
D
=
AR Prefecture
043-214300121-20250414-2025_DEL_051-DE
Reçu le 17/04/2025Article 2 : Liste des événements locaux
Les événements locaux organisés par la ville sont les suivants :
Fête de la musique
Fête nationale du 14 juillet-Feu d'artifice
Fête des voisins
Fête des associations
Marché de Noël
Carnaval de la ville
Festival de théâtre
Concerts estivaux
Expositions artistiques
10. Compétitions sportives locales
11. Fête du sport
12. Mise en lumière du château
13. Saison culturelle du 01/04 au 30/10
14. Festival de Street art
15. Visite des serres municipales
16. Remise des bons Auro
17. Forum des associations
18. Veillée de Noël
Q
©
NN
O
O1
8
D
—=
Avis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,
selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Clermont-
Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La Juridiction administrative
compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site
www.telerecours.fr.
La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, publiée sur le site de la
Mairie et transmise au contrôle de légalité.
Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le 1 7 AR 2075
AR Prefecture
043-214300121-20250414-2025_DEL_051-DE
Reçu le 17/04/2025