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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Plomeur.
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Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Fiscalité,
Mairie de Plomeur – Ti-Kêr Ploveur
1, place de La Mairie – 1, plasenn an Ti-Kêr
29120 Plomeur - Ploveur
: 02 98 82 04 65
: mairie@plomeur.bzh – Site Internet : www.plomeur.com
_______________________________________________________________________________________________
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire, à la mairie, le :
Mercredi 15 avril 2026 à 19h30
ORDRE DU JOUR :
Procès-verbaux des conseils municipaux des 20 et 26 mars 2026.
1. Finances
1.1 Règlement budgétaire et financier
1.2 Approbation du compte de gestion du budget général pour l’exercice 2025
1.3 Approbation du compte administratif du budget général pour l’exercice 2025
1.4 Affectation des résultats de l’exercice 2025 - Budget général
1.5 Fixation des taux d’imposition pour l’année 2026
1.6 Création d’un budget annexe
1.7 Budget primitif 2026
1.8 Fixation d’un bail communal
1.9 Convention financière avec le SDEF
Questions et communications diverses.
Le Maire,
Ronan CRÉDOUN° D'ORDRE OBJET DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISIONS
D 1.1 Finances - Règlement Budgétaire et Financier (RBF) Adoptée A l'unanimité
D 1.2 Finances - Approbation du compte de gestion du budget général pour l’exercice 2025 Adoptée A l'unanimité
D 1.3 Finances - Approbation du compte administratif du budget général pour l’exercice 2025 Adoptée
A la majorité - 1
abstention
D 1.4 Finances - Affectation des résultats de l’exercice 2025 – Budget général Adoptée A l'unanimité
D 1.5 Finances - Fixation des taux d’imposition pour l’année 2026 Adoptée A l'unanimité
D 1.6.1 Finances - Création d’un budget annexe Adoptée A l'unanimité
D 1.6.2 Finances - Budget annexe "maison de site de La Torche" - Subvention Adoptée A l'unanimité
D 1.6.3 Finances - Budget annexe "maison de site de La Torche" - Budget primitif Adoptée A l'unanimité
D 1.7 Finances - Budget primitif 2026 Adoptée A l'unanimité
D 1.8 Finances - Fixation d’un bail communal Adoptée A l'unanimité
D 1.9 Finances - SDEF – Convention financière Adoptée A l'unanimité
Liste des délibérations examinées
Séance du conseil municipal du mercredi 15 avril 2026
Liste affichée et publiée le : 24 avril 2026
Commune de Plomeur
Le Maire, Ronan CRÉDOU