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Compte-Rendu - CM
Document publié le Jeudi 21 mai 2026 par la commune de Beauvallon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
I
I l BEAU
VA LLON l.o ii, \.1: I I iliJar'ii
nÉeuelrque FRANçArsE
DEPARTEMENT DU nHÔruT
\
une commune
COMMUNE DE BEAUVALLON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Article L.2121-1O du Code Générat des Collectivités Territoriates
Le consei[ municipaI se réunira [e :
Jeudi 21 s'nafr 2ffi26, à 1g$xûû
ffis? rràaônfreu sa[[e Vam Gog$r
POLE DlRECTION GENERALE
- Approbation du procès-verbal du conseitmunicipatdu 20 avril2026 - Adoption du RègLement intérieur du conseil municipat
- Remboursement des frais des étus
POLE RESSOURCES
Ressources hurrnaû rRes
- Création des postes - Directeur des services techniques- urbanisme
- Responsabte des affaires scotaires et éducation
Création d'un comité sociatterritoriaI commun entre COPAMO et les communes membres
d'un service commun.
CCAS
- Etection des six membres étus du Conseit d'Administration du CCAS
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes satutations distinguées
Le Maire,
Yves GOUGN
Mairie de Beauvallon
Clos Souchon - 54 rue Centrale
Saint-Andéol-le-Château - 697oo Beauvallon
Contact
-
Té1. : o4 78 8i 21 49
Mail ; accueil@beauvallon6g.fr
INFORMATIONS DIVERSES
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