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Compte-Rendu - CM 221225
Document publié le Lundi 22 décembre 2025 par la commune de Beauvallon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 221225)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
2
BEAU
mens
D
Æ
V
Â
LL
LL
O
N
DEPARTEMENT
DU
RHÔNE
Trois
villages
une
commune
COMMUNE
DE
BEAUVALLON
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
article
L.2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Le
conseil
municipal
se
réunira
le : ETate
Ale
not
PL
Te 1100)
En
mairie
de
Saint-Andéol,
salle
Bardey
Ordre
du
jour
Pôle
Direction
Générale
DÉLIBÉRATION
DEL2025-067
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
su
conseil
municipal
du
17
novembre
2025 DÉLIBÉRATION
DEL2025-059
:
Attribution
d’une
subvention
de
100,00€
au
titre
du
sponsoring
sportif
pour
permettre
au
jeune
tennisman
de
Saint
Jean
de
Touslas
de
participer
à des
tournois
nationaux
Pôle
Vie
scolaire
et
périscolaire :
DÉLIBÉRATION
DEL2025-068
:
Tarifs
de
l’accueil
périscolaire
et restauration
scolaire
Pôle
Aménagement
du
territoire
:
DÉLIBÉRATION
DEL2025_069
: Validation
du
programme
pour
la rénovation
de
l’ancienne
mairie
de
Chassagny
DÉLIBÉRATION
DEL2025_070
: Approbation
de
l'avis
relatif
au
projet
de
modification
de
l'arrêté
préfectoral
de
protection
de
biotopes
« Prairies
et
landes
du
plateau
de
Montagny
» - Autorisation
de
signature
DÉLIBÉRATION
DEL2025_071
: Rétrocession
et
lancement
de
l’enquête
public
« rue
des
trembles
» - Autorisation
de
signature
Pôle
Finances
DÉLIBÉRATION
DEL2025_072:
Décision
modificative
n°2
: EPARI
(Établissement
Public
pour
les
Autoroutes
Rhodaniennes
de
l’Information)
Questions
Diverses
/Informations
Le
maire,
Yves
GOUGNE.
RE
4
mm æ
Mairie
de
Beauvallon
Contact
LR
IE
Clos
Souchon
- 54 rue Centrale
Tél.
: 04
78
81 21 49
>
e
Saint-Andéol-le-Château
- 69700
Beauvallon
Mail : accueil@beauvallon69.fr
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