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Procès Verbal - PV du CM du 19 novembre 2020
Document publié le Jeudi 19 novembre 2020 par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 19 novembre 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
SAINT.
À
JULIEN "N-GENEVOIS
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
19
NOVEMBRE
2020
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT,
le:
DIX
NEUF
NOVEMBRE
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
sans
public
et
diffusée
en
direct*
- bâtiment
Arande
—
24,
Grande
Rue
-— salle
du
Rhône
(rez-de-
chaussée),
sous
la
présidence
de
Mme
Véronique
LECAUCHOIS,
Maire.
* au
vu
de
la
prolongation
de
l’état
d'urgence
sanitaire
—
loi
n°2020-1379
du
14/11/2020.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
13/11/2020
ETAIENT
PRESENTS
:
Mmes
et
MM.
BESSON,
BONNAMOUR,
BOUCHET,
CEOUYE,
DE
SMEDT,
GUILLON,
LEBAS,
LECAUCHOIÏS,
NICOUD,
MIVELLE,
ROSSAT-MIGNOD,
SAFONOVA,
BATTISTELLA,
DUBEAU,
ROBERT-FRANCOIS.
ETAIENT
ABSENTS
:
Mmes
et
MM.
AMIEZ,
BEGON,
CHABARD,
CHAPPOT,
CHEVALIER,
DURET,
GERON,
HANNA,
JUTEAU,
LOYAU,
MINCONE,
OBERLI,
PEROMET,
RUCH,
VAN
DOOREN,
CAMP
FARES,
MARX,
VIELLIARD.
Mme
Seline
AMIEZ
représentée
par
Mme
Lena
SAFONOVA
par
pouvoir
en
date
du
17/11/20
Mme
Aurélie
BEGON
représentée
par
M.
Philippe
CLOUYE
par
pouvoir
en
date
du
17/11/20
M.
Rémy
CHABARD
représenté
par
M.
Michel
DE
SMEDT
par
pouvoir
en
date
du
17/11/20
Mme
Diane
CHAPPOT
représentée
par
Mme
Delphine
LEBAS
par
pouvoir
en
date
du
16/11/20
M.
Julien
CHEVALIER
représenté
par
M.
J.C.GUILLON
par
pouvoir
en
date
du
17/11/20
M.
Pierre
DURET
représenté
par
Mme
I.ROSSAT-MIGNOD
par
pouvoir
en
date
du
17/11/20
M.
Julien
GERON
représenté
par
Mme
Dorine
BESSON
par
pouvoir
en
date
du
17/11/20
Mme
Josée
HANNA
représentée
par
M.
Julien
BOUCHET
par
pouvoir
en
date
du
17/11/20
M.
Daniel
JUTEAU
représenté
par
Mme
Véronique
LECAUCHOIS
par
pouvoir
en
date
du
17/11/20
Mme
Sabine
LOYAU
représentée
par
Mme
Geneviève
NICOUD
par
pouvoir
en
date
du
13/11/20
Mme
Catherine
MINCONE
représentée
par
M.
j.C.
GUILLON
par
pouvoir
en
date
du
17/11/20
M.
Gérard
OBERLI
représenté
par
Mme
Véronique
LECAUCHOIS
par
pouvoir
en
date
du
13/11/20
M.
Clément
PEROMET
représenté
par
M.
Laurent
MIVELLE
par
pouvoir
en
date
du
17/11/20
M.
Régis
RUCH
représenté
par
M.
Michel
DE
SMEDT
par
pouvoir
en
date
du
17/11/20
Mme
Thera
VAN
DOOREN
représentée
par
M.
BONNAMOUR
par
pouvoir
en
date
du
17/11/20
Mme
CAMP
FARES
représentée
par
Mme
ROBERT-FRANCOIS
par
pouvoir
en
date
du
19/11/20
M.
Cédric
MARX
représenté
par
Mme
E.
BATTISTELLA
par
pouvoir
en
date
du
17/11/20
M.
Antoine
VIELLIARD
représenté
par
M.
Sylvain
DUBEAU
par
pouvoir
en
date
du
17/11/20
M.
Sylvain
DUBEAU
a été
élu
secrétaire
de
séance
à
l'unanimité.
PROCES-VERAE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
ni RRARRARAKXXX
La séance
ouvre
à 19
heures,
sous
la présidence
de
Madame
Véronique
LECAUCHOIS.
Mme
le
MAIRE.-
Nous
allons
commencer
la
séance
du
Conseil
par
«un
point
infopoint
«actu
» comme
d'habitude.
Comme
vous
pouvez
le remarquer
nous
ne
sommes
pas
en
totalité
des
élus
du
fait de
ce
confinement
qui
a été
déclaré,
On
respecte
les
règles
sanitaires
et
la
loi, et particulièrement
l'article
6
qui
remet
en
vigueur
les
assouplissements
déjà
utilisés
pendant
et
après
le
confinement
au
printemps
dernier.
C'est-à-dire
quorum
au
tiers,
deux
procurations
possibles
par conseiller,
et une
séance
sans
public
malheureusement.
Mais
dès
lors
que
la
publicité
de
la
réunion
est
assurée
par
voie
électronique,
le Conseil
peut
se tenir
en
direct.
C’est
pour
cette
raison
que
le Conseil
est filmé
ce
soir.
Je
remercie
la
société
Papillon
qui
est
présente
pour
permettre
aux
citoyens,
mais
par
voie
électronique,
d'assister
à
notre
Conseil
municipal.
La
société
Papillon
a
déjà
travaillé
pour
la
Communauté
de
Communes
du
Genevois,
entre
autres
pour
le dernier
bureau
des
maires.
Je
tiens
tout
de
même
à vous
prévenir
que
du
fait
de
cette
organisation,
je
compte
sur
votre
compréhension,
la
projection
des
délibérations
et
des
documents
qui
apparaissent
au
fur
et
à
mesure
sur
l’écran
sera
un
peu
ralentie.
Ne
vous
inquiétez
pas,
les délibérations
seront
projetées
mais
ce
sera
peut-être
un
peu
plus
lent
que
d'habitude.
Il
ne
faut
pas
en
vouloir
aux
services
car
ils
n’y
sont
absolument
pour
rien.
Je
les
remercie
de
nouveau
pour
l'organisation
de
ce
Conseil
ici
à
l'Arande.
Malheureusement
le public
ne
peut
pas
être là, je viens
de vous
expliquer
pourquoi.
Je
remercie
la presse
d’être
présente,
Le Messager,
Le Dauphiné.
Nous
allons
commencer
par
un
point
sur
le
Covid,
qui
fait
que
nous
sommes
peu
nombreux
ce soir mais
là, Merci
aux
élus
de votre
présence,
aussi
bien
de
la minorité
que
de
la majorité.
Nous
avons
pensé
qu'il
serait
intéressant
pour
nous
tous
et
pour
le
public,
qui
j'espère
nous
suit
par
voie
électronique,
de
vous
dire
où
en
est
le
Covid
aujourd’hui,
et
surtout
les
actions
engagées
par la communeà
ce jour.
e
La
situation
au
19
novembre.
Ce sont des
chiffres
qui
datent
du
17
novembre
2020.
La
situation
dans
le
département.
Comme
vous
le voyez
le
taux
de
positivité
des
tests
dans
le département
est à 29,8 %.
Le
taux
d'incidence
dans
le
département,
je
pense
que
vous
avez
entendu
comme
moi
aux
informations
nationales
que
la
Haute-Savoie
n'est
pas
en
bon
rang.
Le
taux
d'incidence
dans
le
département
74 est à 651,7
pour
100
000
habitants,
mais
la semaine
dernière
il était à 1 022.
Donc
malgré
tout,
il baisse
un
peu. Le
taux
d'incidence
région
458,7
pour
100
000
habitants.
Et
le taux
d'incidence
en
France
248,2.
Vous
voyez
que
quand
on
compare
la
France
par
rapport
à
notre
taux
à
nous
74,
nous
ne
sommes
pas
très bons.
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
2 e
La situation
en
milieu
hospitalier.
il se
trouve
que
nous
avons
maintenant
un
rendez-vous
hebdomadaire
avec
la
Direction
de
l'hôpital
de
Saint-Julien.
C’est
important,
c'est
un
hôpital
auquel
nous
tenons,
en
lien
avec
Annecy.
Nous
avons
eu
la
directrice
en
fin
de
matinée
aujourd’hui,
l'hôpital
ressent
un
sentiment
de
tassement
en
début
de
semaine.
Elle
nous
dit que
le
plateau
est
atteint
à
Saint-Julien.
Il y a tout
de
même
5650
personnes
qui
sont
hospitalisées
en
Haute-Savoie,
dont
53
à Saint-Julien-en-Genevois
pour
la Covid.
78
personnes
sont
en
réanimation,
Nous
avons
un
cluster
à l'EHPAD
Baudelaire
de
Saint-Julien
où
il y a 50
résidents
touchés.
Et à ce jour, depuis
la deuxième
vague,
nous
avons
à déplorer
7 décès
de
résidents
de
l'EHPAD,.
L'hôpital
maintient
quand
même
des
lits en
dehors
de
la Covid.
Cela
leur paraît
important,
et
pour
nous
aussi,
de
soigner
les
malades
qui
ne
pont
pas
Covid.
Ils ont
75
lits
pour
les
non-Covid.
Elle
nous
a cependant
précisé
qu’il
y avait
une
constance
dans
les
urgences.
Il y à 15
hospitalisations
par jour
aux
urgences
de
l'hôpital
de Saint-Julien-en-Genevois.
Comme
vous
le
savez,
nous
avons
mis
en
place
un
groupe
collégial
qui
est
en
veille
continue,
qui
se
réunit
tous
les jeudis
à
15h00,
donc
une
fois
par
semaine.
Il est
composé
d'élus
de
la
majorité
et de
la minorité.
Et parmi
ces
élus,
nous
avons
la chance
d’avoir
deux
médecins
qui
nous
aident
dans
les démarches
et dans
la compréhension,
à essayer de voir comment
on
peut
agir par
rapport
à cette
pandémie
à
Saint-Julien-en-Genevois.
Nous
avons
des
représentants
des
services
de
la
commune,
la
logistique,
l'éducation,
le
social,
les
ressources
humaines,
le
sport,
la
communication,
les
gardiens,
le
service
qui
représente
les
bâtiments
publics,
et
notre
Directrice
générale
des
services.
Et tous
les jeudis
après-midi
ils sont
là.
Et tous
les jeudis
après-midi,
on
essaie
de
voir ensemble,
par
rapport
aux
directives
nationales,
comment
nous
pouvons
les adapter
sur
le terrain
de
Saint-Julien.
Le
groupe
statue
sur toutes
les
décisions
en
lien
avec
la
crise
sanitaire:
les
arrêtés,
la
communication,
les
applications
des
mesures
préfectorales.
Nous
avons
aussi
un
rendez-vous
hebdomadaire
tous
les
lundis
à
11h00
avec
la
préfecture,
e
Et,
évidemment,
le soutien
aux
habitants
et
aux
professionnels,
Les
actions
mises
en
place.
Tous
les services
sont
mobilisés
pour
assurer
la continuité
du
service
public.
À noter
par exemple,
le maintien
des
cours
de
l’école
municipale
de
musique
et de
danse
en Visio
et en vidéo,
avec
un
très fort engagement
de
la direction
et des
enseignants.
La
réouverture
de
la
bibliothèque
en
drive
depuis
le 16
novembreEt,
évidemment,
l'accueil
de
la
mairie
de
Saint-Julien-en-Genevois.
Nous
informons
avec
un
point
régulier
géré
par
le service
Communication
de
la Ville sur
le
site
de
la
commune
et ses
réseaux
sociaux,
en
réactivité
chaque
fois,
des
communiqués
de
presse
pour
informer
des
nouvelles
mesures
et
actions
prises
pour
lutter
contre
la
pandémie.
Merci
à
la
presse
d’en
faire
le relais.
Le
relais
des
informations
préfectorales
et
des
campagnes
de
prévention
gouvernementales,
des
campagnes
d'affichage
sur
le
port
du
masque
et
des
gestes
barrières
sur
les
sucettes
de
communication,
et
le
déploiement
des
visuels
port
du
masque
avec
des
marquages
au
sol
pour
être sûr de toucher
au
maximum
les habitants.
On
accompagne
avec
une
veille
continue
des
personnes
fragiles
et isolées,
et ça
c'est géré
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
3 par le CCAS.
On
remet
des
attestations
vierges
à
l'accueil
de
la
mairie,
le
service
est
ouvert,
aux
personnes
ne
disposant
pas
d'Internet
ou
d'imprimante.
On
pense
aux
actions
contre
les
violences
faites
aux
femmes.
On
est
un
relais
des
campagnes
de
sensibilisation
de
l’État,
On
a
eu
une
rencontre
avec
le
Dr
REVIL
qui
est
en
lien
avec
l'association
Espace
femmes.
Un
travail
est en
cours
sur
la réhabilitation
des
logements
communaux,
qui
appartiennent
à
la
Ville,
locaux
EDF,
Grande
Rue,
Maison
Piazza,
etc...
pour
réaliser
des
logements
d'urgence
à destination
entre
autres
des
femmes
en
situation
de
violences
conjugales.
J'ai
bien
dit entre
autres,
Le
projet
« Sentinelle
»a
été acté
cet après-midi.
C'est un
groupe
de
bénévoles
en
lien
avec
les
associations
qui
ont
déjà
beaucoup
œuvré
pendant
la
première
vague,
qui
sont
sur
le terrain
pour
repérer
les
personnes
en
situation
d'isolement,
qui
ne
rentrent
pas
forcément
dans
le cadre
de
veille
du
CCAS.
Une
ligne
téléphonique
gratuite
va
être
mise
en
place,
avec
évidemment
une
écoute
au
bout
de
la
ligne
pour
que
cette
écoute
aide
à aiguiller vers
les différents
services
et organismes.
Un
réseau
d'écoute
et de
traitement
des
demandes
en
lien
avec
les
acteurs
associatifs
de
la commune,
comme
l'ACCORDERIE
qui
a
beaucoup
fait
lors
de
la
première
vague,
et
diverses
associations
qui
ont
été
identifiées
et
qui
se
proposent
d’elles-mêmes
pour
travailler
sur
ce
projet
« Sentinelle
» afin
de
mettre
en
place
une
réponse
adaptée
aux
besoins.
Faciliter
le dépistage,
grâce
à l'investissement
de
professionnels
de santé,
de
pharmaciens
et d’un
élu
médecin,
Pierre
DURET,
qui
nous
a aidé
à mettre
en
place
cette
action
POUR
déployer
des
tests
rapides
d'orientation
au
diagnostic,
le TROD.
On
prête
des
locaux
de
l’Arande.
Hier
matin,
ils étaient
là
dans
une
partie
de
cette salle et dans
la salle que
l’on
appelle
l'Aquarium,
pharmaciens
et infirmiers,
pour
faire ces tests.
C'est lancé
depuis
le 18
novembre.
On
présente
sa carte Vitale. Tous
les lundis,
mercredis
et
vendredi
de
9h00
à 11h00,
les tests
sont
ouverts
au
public.
Les
personnes
éligibles
sont
des
personnes
à
symptômes
modérés,
de
moins
de
65
ans
sans
facteurs
de
risques
liés à des
pathologies
associées,
entre
un
et quatre
jours
de
début
de
symptômes
éventuels,
des
sujets
contacts
asymptomatiques
ayant
des
difficultés
à obtenir
une
consultation
médicale
ou
à être
pris en
charge
en
laboratoire.
Et nous
faisons
tout
pour
soutenir
les
petits
commerces
et les actifs.
Nous
avons
organisé
une
rencontre
avec
les
commerces
de
débit
de
boissons
le 29
octobre,
l'association
des
commerçants
le 4
novembre,
pour
travailler avec
eux
et leur demander
leur avis.
Nous
leur avons
proposé
deux
plateformes
pour
déployer
le click
&
collect dont
je
pense
que
vous
avez
entendu
parlé
aussi,
C’est
une
plateforme
qui
va
être
financée
par
la CCG
a été
validée
lundi,
Michel
DE
SMEPDT
pourra
le confirmer.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Cela
a été
validé
lundi.
Il y a eu
une
réunion
aujourd’hui
avec
le
fournisseur
et
les
services
de
la
Communauté
de
Communes
du
Genevois.
Et
les
commerçants
vont
commencerà
être contactés
dès
lundi
prochain.
Mme
le MAIRE.-
Merci. Et
justement,
pour
aider
à faire
connaître
cette
plateforme
Click &
Collect,
on
va
les aider
à
la valoriser,
puisque
l'objectif est que
les habitants
l'utilisent.
On
va
donc
les aider
à valoriser cette
plateforme
et le petit commerce.
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
4 Nous
allons
également
faire un
courrier aux
propriétaires
pour
leur demander
de travailler
avec
eux
sur
le
montant
des
loyers,
toujours
pour
aider
les
petits
commerçants
qui
malheureusement
ont
été obligés
de fermer.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Excuse-moi.
Exactement,
on
a
demandé
aux
commerçants
quels
étaient
leurs
propriétaires.
On
n'avait
pas
la
connaissance
des
propriétaires.
On
attend
le
retour.
Le
courrier est prêt à partir,
mais
nous
avons
besoin
de
l’adresse
des
propriétaires.
Mme
le MAIRE.-
C’est
juste.
Des
mesures
pour
les salariés.
Julien
BOUCHET,
présent,
Vice-
président
au
transport
de
la
Communauté
de
Communes
du
Genevois
(CCG),
peut
témoigner
que
le
maintien
de
la fréquence
des
bus
pour
permettre
les
déplacements
professionnels
sans
engorgement
a
été validé
par la CCG.
Et
le
groupe
Covid
a
choisi
un
éclairage
public
centré
sur
les
horaires
de
bus
pour
la
sécurité
des
personnes,
car
vous
avez
remarqué
que
la
nuit
tombe
vite.
On
s'est
donc
aligné
sur
la
dernière
arrivée
de
bus,
et le premier
départ
à 5h00.
Je vais
maintenant
passer
à l'information
travaux
/
grands
projets.
Par
rapport
aux
travaux
Parc
du
Puy
Saint-Martin,
Guilhermet
et
rue
des
Mésanges,
Parc
Puy
Saint-Martin
les travaux
sont terminés,
il reste
que
quelques
finitions
à réaliser.
Le
parc
et
le
parking
Guilhermet,
rue
des
Mésanges,
il
y
a
eu
quelques
problèmes
techniques.
Les
travaux
de
réseaux
humides
rue
des
Mésanges
n’ont
pas
pu
commencer
comme
prévu
le
9 novembre.
Ils devraient
démarrer
à
la fin du
mois
pour
12 semaines
environ.
La
pause
des
bordures
du
parking
commenceront
le 16
novembre
pour
une
semaine.
Les
travaux
de
la
rue
du
Jura
/ place
César
Duval:
les travaux
rue
du
Jura
reprendront
la
semaine
prochaine.
Les entreprises
ont eu
un
problème
de
livraison
des
gabions.
Les
travaux
de
la
Fontaine
ont
commencé
le 6 novembre
et devraient
être terminés
pour
la fin de
l’année.
Le raccordement
des
pompes
et la mise
en
eau
sont
prévus
pour
le printemps
2021.
Les
travaux
chemin
de
la
Ferme.
Les
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
aériens
sont
en
cours
sur
le chemin
de
la
Ferme.
La
circulation
sera
entièrement
réouverte
Le 20
novembre,
Les
travaux
de
réseaux
humides
Louis
Armand
/
route
d'Annemasse.
Deux
entreprises
travaillent
actuellement
dans
le
secteur.
La
première
TST
réalise
le
chemisage
des
réseaux
d'eaux
pluviales,
rénovation
des
conduites
par
l'intérieur dans
la contre-allée
située
entre
l’Entrepôt du
Bricolage
et
la
rue
Hector
Berlioz,
vers
le
garage
Renault.
Les
travaux
seront
terminés
à
l'issue
de
la
première
semaine
de décembre.
L'entreprise
Bortoluzzi
intervient
quant
à elle sur
le dalot
de
l’Arande
situé
sur
la
parcelle
de
l’ancien
CERD
et face
au
parking
des
automates.
La
rénovation
de
cet
ouvrage
devrait
se terminer
mi-
décembre.
A la suite de
cela
l'entreprise
poursuivra
avec
les travaux
de
reprise
de
réseaux
humides
dans
le
secteur
Louis
Armand,
route
d’Annemasse,
travaux
préalables
à
la
réalisation
du
redressement
de
l’'Avenue
Louis Armand.
Tout
cela
est en
lien
avec
le quartier
gare.
Le
city
stade,
les
travaux
sont
en
cours.
Les
anciens
jeux
ont
été
démontés,
l’ancien
enrobé
enlevé,
et le réglage
de
la plateforme
est fait.
Les
vestiaires
de
foot,
La
commission
du
2
novembre
a
donné
un
avis
défavorable
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
5 considérant
que
la sécurité
des
personnes
n'était
pas
assurée
sur
le cheminement
extérieur
compte
tenu
de
la
typologie
des
garde-corps.
Un
renforcement
de
ces
ouvrages
et
des
aménagements
paysagers
permettront
de
programmer
une
nouvelle
visite
dans
les
meilleurs
délais.
Le traitement
des
pénalités
de
retard
de chantier
est donc
reporté.
Par
rapport
à
la
gouvernance
participative,
concernant
les
comités
de
quartiers
et
de
hameaux,
la
première
phase
est
achevée.
Les
résultats
du
questionnaire,
73
réponses
sur
163
questionnaires
envoyés,
ont
fait
l’objet
d’une
synthèse
qui
sera
envoyée
à tous
les
membres
de
comités
de
quartier
et de
hameau.
Un
point
de
recensement
des
travaux,
demandé
par
les comités
et retenu
par
l’ancienne
municipalité,
est en
cours.
La
prochaine
étape
consistera
à
créer
un
atelier
de
travail
regroupant
des
élus,
des
membres
des
comités
ayant
déjà
actés
leur
présence,
et
des
agents,
pour
faire
évoluer
le
format
des
comités
en
lien
avec
les retours
des
questionnaires.
Par
rapport
au
projet
quartier
gare,
je
vous
avais
déjà
annoncé
que
des
ateliers
de
co-
construction
étaient
gérés
par
UrbanEra
pour
le
projet
d'aménagement
de
ce
quartier,
co-portés
par
la
Communauté
de
Commune
du
Genevois
et
la
Ville
de
Saint-Julien.
Malheureusement,
ils
ont
dû
être
décalés en décembre
eu égard
à la crise sanitaire.
En
revanche
l'appel à participation
a été finalisé.
Je
vous
rappelle
les
deux
premiers
ateliers:
le
quartier
vert
et
perméable;
et
le
second
atelier,
le quartier
apaisé
et
mobilité
durable.
+
Les permanences
du
maire.
Vous
savez
que je trouvais
important
d’être
en
lien
direct
avec
les habitants.
Avec
les services,
une
permanence
a été mis
en
place
le vendredi
de
17h00
à 20h00
tous
les 15 jours.
Malheureusement,
à ce
jour
avec
le confinement
cela
ne
peut
pas
perdurer,
En
revanche
je
suis
sur
le
marché
tous
les vendredis
de
9h30
à
11h00
depuis
le 6
novembre.
Ft franchement
je
ne
regrette
absolument
pas
car je suis
et
nous
y
sommes,
puisque
régulièrement
il
y
a
différents
élus
qui
viennent
participer
à
ces
permanences,
en
contact
direct avec
les habitants.
On
les écoute,
on
est proche
d’eux,
et la semaine
d'après,
quand
on
peut
et selon
les Services,
mais
pour
le moment
cela
se passe
bien, je peux
apporter
les réponses
aux
questions
que
les habitants
m'ont
posées
la semaine
précédente.
e
Les
évènements.
La
crise
sanitaire
a
un
impact
direct
sur
les
évènements
associatifs
et
culturels.
Nous
déplorons
sincèrement
que
le Festival
Antibrouillard
ait dû
être
annulé
à l'annonce
du
confinement.
Nous
tenons
ce soir à exprimer
tout
notre
soutien
à toutes
les associations
parties
prenantes
de
la vie culturelle
et sportive
de
notre
commune,
Pour
terminer,
j'espère
que
la
réunion
publique
que
nous
avons
programmé
pour
les
habitants
du
quartier
Chabloux
et Jardin
de
l’Europe,
qui doit se tenir le 3 décembre,
pourra
avoir lieu.
J'ouvre
la séance.
Je vais procéder à l’appel des élus.
(Mme
le Maire procède
à l'appel.)
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
6 J'ai
une
grande
pensée
pour
Gérard
OBERLI
car
je
l'ai eu
au téléphone
tout
à l'heure,
il a la
Covid
et ne va
pas
bien
du
tout.
Je
pense
très fort
à
lui.
Je dois
désigner
un
secrétaire
de
séance.
Sabrina
étant
absente,
qui
prend
le secrétariat
?
Sylvain
?
M. Sylvain
DUBEAU.-
C’est moi
le plus jeune
même
si je n'ai
plus
de cheveux.
Mme
le MAIRE.-
Merci
Sylvain.
M. Sylvain
DUBEAU
est désigné
secrétaire
de séance.
-__
Approbation
du procès-verbal
de la séance
du Conseil municipal
du 15/10/2020
Mme
le
MAIRE.-
On
va
commencer
par
l'approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
15 octobre,
que
vous
avez
reçu
avec
les différents documents.
Avez-vous
des
corrections
à demander,
des
éléments
à corriger? {Non)
C’est
bon pour
tout
le monde,
merci.
Le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
15 octobre
est validé.
Le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
15
octobre
est
approuvé
à l’unanimité.
1 / Délibérations 118° Tableau
des emplois 2020 - Modifications
Rapporteur: M. GUILLON Mme
le
MAIRE.-
Nous
allons
commencer
la
présentation
des
délibérations
avec
Jean-
Claude
GUILLON
qui
va
nous
présenter
la
note
de
synthèse
n°
118
sur
la
modification
du
tableau
des
emplois
2020.
C'est
une
note
de
synthèse
qui
présente
la
révision
du
temps
de
travail
des
professeurs
de
musique
et la création
d'un
poste
temporaire
de 6 mois
au
CCAS.
Je te donne
donc
la parole
Jean-Claude.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Vous
avez
compris
que
cette
délibération
traite
de
la
modification
du
tableau
des
emplois
2020
sur
deux
sujets:
les
professeurs
de
musique
et
de
danse,
et
l'embauche
d’un
personnel
au
niveau
du
CCAS.
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
7 Pour
ce
qui
concerne
les
professeurs
de
musique
et
de
danse
il y
a
eu
une
première
délibération
le
26
février
qui
a
fixé
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
de
l'Ecole
Municipale
de
Musique
et de
Danse.
Et cette
délibération
traite
cette
fois
de
la quotité
de
travail
de
ces
enseignants
en
fonction
des
disciplines,
et surtout
en
fonction
des
élèves
qui
se sont
inscrits
à cette
école
de
musique
et de
danse.
Je
ne vais
pas vous
la lire en
entier.
Vous
voyez
qu’en
fonction
de
l'instrument,
les
quotités
de travail sont
différentes
et qu’elles
se répartissent.
Avez-vous
des questions
sur cette première
délibération
?
Sabine
LOYAU,
l’adjointe
à la culture,
m'a
fait passer
un
petit mot.
C'est l’occasion
aussi
de
mettre
en
valeur
les
efforts
réalisés
par
les
professeurs
en
ces
temps
difficiles.
Lors
du
premier
confinement,
il a fallu
que
les
musiciens
s'appliquent
à se
servir
des
outils
numériques,
que
cela
soit
en
audio
ou
en
vidéoconférence.
Ils ont
su
le faire
alors
que
ce
n'est
pas
forcément
leur
« tasse
de
thé
».
Ils
sont
plus
doués
pour
la
musique
que
pour
ce
genre
de
choses.
Après
il y a eu
Le déconfinement,
il a fallu
adapter
les salles
pour
pouvoir
travailler dans
les bonnes
conditions
pour
assurer
la sécurité
des
élèves
et
des
professeurs.
Et là
un
nouveau
confinement,
où
maintenant
ils sont
bien
rodés
en
termes
d'utilisation
de
l'audio
et de
la vidéo. Cependant,
les
parents
étant
eux-mêmes
confinés,
dans
certains
foyers
il
y
a
des
difficultés
pour
partager
la
bande
passante.
En
outre,
les
élèves
ayant
repris
leurs
cours
en
collèges
et
lycées,
il est
devenu
un
peu
difficile
de
trouver
des
créneaux
pour
opérer.
Je
parle
au
nom
de
Sabine
LOYAU,
je tiens tout
de
même
à saluer
les efforts
réalisés
par ces
professeurs.
Mme
le MAIRE.-
Je
me
permets
juste
d'intervenir
deux
secondes.
La
société
Papillon
nous
demande
de
parler
plus
fort,
car
visiblement
les
internautes
ne
nous
entendent
pas
bien.
Donc
je
demande
à chacun,
quand
vous
présenterez
votre
délibération,
de
parler
le
plus
près
possible
de
votre
micro
s'il vous
plaît.
Merci.
M,
Jean-Claude
GUILLON.-
La
deuxième
partie
de
cette
délibération,
c’est
l'embauche
d’un
personnel
pour
surcroît
temporaire
d'activité
au
Centre
Communal
d’Action
Sociale.
Je
laisserai
peut-être
Geneviève
en
parler
puisque
c'est son
domaine.
Mme
Geneviève
NICOUD.-
Évidemment,
dans
le cadre
de
la crise
sanitaire
le CCAS
est
bien
sûr
actuellement
au
cœur
des
sollicitations,
avec
une
action
continue
à
l'intention
du
public
qui
est
en
difficulté et en
précarité. Pour
information
je
voudrais
juste
rappeler
que
l'effectif
du
CCAS
est
composé
de
6
agents:
la
directrice
du
CCAS,
un
agent
qui
s'occupe
essentiellement
de
l'accueil
et du
logement
social,
un
agent
qui
s'occupe
de
l'épicerie
sociale
et qui
peut
aussi
pallier
le portage
des
repas
à domicile,
deux
agents
qui
prennent
en
charge
le
portage
à domicile,
et un
autre
élément,
et pas
des
moindres,
qui
peut
quasiment
tout
gérer. Le
CCAS
reste
bien
sûr
ouvert
au
public
pendant
ses
horaires
normaux,
c'est-à-dire
les
lundis,
mardis et
jeudis,
et
ce
malgré
des
congés,
des
arrêts
maladie,
un
qui
est
terminé
et
un
qui
est
en
cours,
un
télétravail
d'un
agent
sur deux.
Il est d'ailleurs
compliqué
de
demander
en
même
temps
que
les
agents
soient
en télétravail
quand
vous
êtes dans
un
service
public
qui
doit
rester ouvert
au
public.
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
8 Je
vais
vous
citer
quelques
chiffres
pour
vous
illustrer
l’activité
du
CCAS.
C'est
actuellement
une
activité
extrêmement
soutenue,
il y a 48
contacts
par jour
depuis
le 3 novembre,
Quand
on
parle
de
contacts
cela
peut
être
des
visites,
des
appels
téléphoniques,
etc.
alors
que
la
moyenne
sur
l'année
2019
était de 45
contacts par
jour.
Ça
vous
donne
bien
une
idée
de
l'intensité
des
appels
reçus.
Du
3
au
18
novembre,
il y
a
eu
121
visites
et
216
contacts
téléphoniques,
dont
99
qui
étaient
essentiellement
consacrés
au
logement
social.
Évidement
la continuité
du
service
s'effectue,
c’est-à-dire
le portage
des
repas
à domicile,
la
domiciliation,les
courriers
qui
sont
adressés
aux
personnes
domiciliées,
le
relais
des
aides
à domicile
sur
la
commune,
le
traitement
des
demandes
de
logement
social
et,
évidemment,
la
continuité
de
l'administration
du
CCAS
et du
Conseil
d'administration.
Avec
le confinement
on
pratique
aussi
une
distribution
de
masques
destinés
au
personnel
sur
le terrain,
à tous
les
domiciliés,
aux
aides
à domicile,
aux
EHPAD,
etc.
La
préparation
de
la
distribution
des
colis
de
Noël
qui
sont
distribués
à
domicile
et
aux
EHPAD.
Vous
vous
en
doutez,
on
n'a
pas
pu
faire
les
actions
traditionnelles
du
CCAS
comme
la
sortie
des
séniors.
Il y avait
également
quatre
ateliers
à
l'attention
des
seniors.
Un
seul
a
pu
être
réalisé,
Heureusement
on
a
pu
préserver
les
colis
de
Noël.
Je
pense
que
c'est
extrêmement
important
pour
nos
séniors.
Et évidemment,
comme
tous
les autres
services,
la préparation
du
budget
2021.
On
a estimé
l'activité depuis
le 3 novembre.
Délivrance
de
colis
alimentaires
CCAS
plus
un
bon
alimentaire
avec
la collaboration
d’Arc-en-ciel, 8 nouvelles
demandes
au
niveau
de
l'épicerie
sociale.
28 familles sont
inscrites.
Une
gestion
de
situations
critiques,
d'urgence.
Cela
peut
être
des
sans
domicile
fixe,
des
familles
qui
sont
à la rue.
Et
aussi
la
prise
en
charge
d’une
jeune
femme
qui
était
victime
de
violences
conjugales. Et
vous
vous
doutez
bien
que
la
prise
en
charge
de
ces
situations
critiques
et
d'urgence
est très chronophage.
Et
comme
Madame
le
Maire
en
a
parlé
tout
à
l'heure,
le
CCAS
sera
normalement
en
relais
avec
le projet solidaire
au
niveau
des
sentinelles.
Etil
y a aussi.
Je
suis
peut-être
un
peu
longue,
mais
je
vous
fais
un
survol
qui
je
pense
est
important
pour
vous
rendre
compte. Mme
le
MAIRE.-
Geneviève,
on
a
la
possibilité
de
s'exprimer
et
que
les
habitants
de
la
commune
entendent
tout ce que
fait le CCAS.
Il est donc
important
que
tu
le dises.
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
9 Mme
Geneviève
NICOUD.-
Avec
Briana,
notre
médiatrice
sociale,
avec
l’association
de
la
Confédération
syndicale
des
familles,
on
a
réalisé
des
paniers
solidaires
qui
vont
être
distribués
à
certaines
familles sur le quartier
politique
de
la Ville,
Et le CCAS
est en
relation
avec
Briana
pour
les aider.
C'était
une
présentation
qui
me
paraissait
importante
et que
je tenais
à vous
faire,
car
je
pense
qu'il
est
important
d’avoir
ce
retour
sur
l’activité
du
CCAS.
Et je
crois
que
vous
comprendrez
alors
parfaitement
pourquoi
il est nécessaire
d’avoir
un
renfort temporaire
au
sein
de
l'effectif
du
CCAS.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Juste
pour
ajouter
les
chiffres
de
la
CAF
de
ce
matin.
Du
1
janvier
au
30
septembre
de
cette
année,
il y a 18 %
d’allocataires
des
minima
sociaux
supplémentaires.
Ça
veut dire que
la Covid
n'est pas
finie,
mais
la détresse
humaine
n’est pas
finie non
plus.
Pour
compléter
la
délibération,
c'est
une
personne
à
temps
plein
pour
une
durée
de
6
mois.
Avez-vous
d’autres
questions
où
des
remarques
à faire sur cette délibération
? (Non)
(Délibération
N° 118,
annexée
au
procès-verbal.)
Puisqu’il
n'y a pas
de question
il est proposé
au
Conseil
municipal :
- D'APPROUVER
l’actualisation
du
tableau
des
effectifs
et d'apporter
les modifications
ci-
dessus
indiquées
; - D'INSCRIRE
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
des
agents
au
budget,
chapitre
012. (Il est procédé
au
vote.)
La délibération
n°118
est adoptée
à l'unanimité.
119° Versement
de
la subvention
prévue
pour
l'école « Cervonnex
» nommée
École
Étoile-
Filante
à l'association
de
l’école Prés-de-la-Fontaine
Rapporteur : Mme
LEBAS
Mme
le
MAIRE.-
La
deuxième
note
de
synthèse,
n°119,
concerne
le
versement
d’une
subvention
prévue
pour
l’école
de
« Cervonnex»
qui
a été
baptisée
l'Étoile-Filante,
à
l'association
école
des
Prés-de-la-Fontaine.
Pour
cette
note
de
synthèse,
c'est
Delphine
LEBAS,
à
qui
Diane
CHAPPOT
a
donné
son
pouvoir,
qui
va
nous
présenter
la
délibération.
Et je
crois
que
c'est
la
première
fois
que
tu
présentes
une
délibération,
nous
sommes
de tout cœur
avec
toi.
Mme
Delphine
LEBAS.-
Merci
Madame
le Maire
de
me
mettre
la pression
frires).
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
10 Il avait
été
décidé
au
Conseil
municipal
du
26
février
d'accorder
un
certain
nombre
de
subventions
pour
les
écoles,
notamment
une
subvention
de
600
€
qui
était
destinée
au
fonctionnement
de
la future
école
de
Cervonnex
qui
a été
nommée
Étoile-Filante.
Cette
structure
dans
son
fonctionnement
depuis
la
rentrée
a
fusionné
sur
les
anciens
locaux
de
Buloz
avec
la
partie
Prés-de-la-Fontaine
qui
a
été
déplacée.
Dans
la
mesure
où
ces
deux
structures
n’en
forment
plus
qu’une
et qu'elles
ont
fusionné,
nous
demandons
que
cette
subvention
de
600
€ soit
portée
au
compte
bancaire
des
Près-de-la-Fontaine,
puisqu’actuellement
la
structure
Étoile-
Filante
n'a
pas
de compte
bancaire
à titre propre.
Vu
la
délibération
du
27
février
2020
portant
sur
le versement
de
subventions
aux
écoles
de
Saint-Julien-en-Genevois
pour
l’année
2020,
Vu
l'exposé
ci-dessus,
ILest proposé
au
Conseil
municipal
:
-_
D'autoriser
le versement
des
montants
exposés
à l’école
Prés-de-la-Fontaine
Avez-vous
des
questions
ou
des
remarques
? (Non)
(Délibération
N° 119,
annexée
au procès-verbal.)
(Il est procédé
au vote.)
La délibération
n°119
est adoptée
à l'unanimité.
Mme
le MAIRE.-
Merci
Delphine. Et j'ai
oublié
de
remercier
Jean-Claude
et Geneviève
pour
la présentation
de
la première
délibération.
120°
Dissolution
de
la
Commission
Communale
pour
l'Accessibilité
aux
Personnes
handicapées
(CCAPH)
et création
d’une
Commission
Communale
pour
l’Accessibilité
(CCA)
- Désignation
des membres
élus Rapporteur
: M.
BONNAMOUR
Mme
le
MAIRE.-
C'est
une
note
de
synthèse
qui
acte
la
dissolution
de
l’ancienne
Commission
Communale
pour
l’Accessibilité
aux
Personnes
Handicapées
et qui
présente
la création
de
la
nouvelle
Commission
Communale
pour
l’Accessibilité.
C'est
Christophe
BONNAMOUR
qui
va
nous
présenter
cette
délibération. M.
Christophe
BONNAMOUR--
En
2014
une
ordonnance
a
modifié
les
dispositions
sur
l'accessibilité,
et
elle
change
en
particulier
l'ancienne
dénomination
de
Commission
communale
pour
l'accessibilité
aux
personnes
handicapées,
et elle élargit
les missions
de cette
nouvelle
Commission.
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
11 Désormais,
cette
commission
reçoit
les
projets
d’agendas
d'accessibilité
programmés
dans
le
cadre
de
l’Ad’Ap.
À
savoir
qu'un
plan
avait
été
mis
en
place
sous
l’ancienne
municipalité
de
1130
000
€ pour
six ans
pour
les
phases
2016-2022.
Ce
plan
sera
relancé
dès
l’année
prochaine
pour
voir
quels
sont
nos futurs suivis et priorités dans
le cadre
de cet Ad’Ap.
Cette
commission
tient
à
jour
la
liste
des
ERP
et
des
établissements
accessibles
aux
personnes
porteuses
de
handicap.
Et elle
fait
un
constat
de
bâtiments,
de
la voirie,
des
espaces
publics.
Elle dresse
un
bilan
avec
toutes
les propositions
qui sont faites et jugées
utiles.
Cette
commission
dans
sa
nouvelle
forme
doit
compter
sur
des
associations
représentatives
des
personnes
âgées
et des
acteurs
économiques.
Pour
être
en
accord
avec
cette
ordonnance
nous
proposons
de
dissoudre
l'ancienne
commission
et de
créer
une
nouvelle
commission
communale
pour
l’accessibilité.
Flle sera
composée
de
4
élus
municipaux,
de
4
usagers,
d'un
représentant
des
associations
de
personnes
handicapées,
d'un
représentant
d'une
association
de
personnes
âgées,
d’un
représentant
de
l'État
et d’un
représentant
des
acteurs
économiques.
Les
membres
seront
désignés
une
fois
la
délibération
votée
en
faisant
appel
aux
candidatures.
Est-ce
qu'il
y a des
questions
concernant
cette
commission
?
Mme
Évelyne
BATTISTELLA.-
Je vais
me
proposer
pour
faire
partie de
cette commission.
Mme
le MAIRE.
C'est la question
que j'allais
poser
après.
C'est
parfait.
Mme
Évelyne
BATTISTELLA.-
J'ai
vu
ton
regard.
Effectivement,
je
pense
que
c’est
une
commission
très
importante,
Je
l’ai suivie sur le mandat
précédent.
Tu
as
parlé
de
l’Ad’Ap,
du
PAVE
aussi,
Le Plan
d'Accessibilité
de
la Voirie
et des
Espaces,
qui
est
une
partie
importante
pour
les
personnes
en
situation
de
handicap.
Je
voudrais
juste
attirer
votre
attention
sur
le
fait
suivant
:
il y
a
des
usagers,
c'est
très
bien,
maïs
parfois
des
personnes
vont
parler
uniquement
de
leurs
difficultés.
Cela
se
comprend
sur
un
plan
humain,
mais
la
commission
est
là
pour
représenter tout
le monde
et surtout tout type
de
handicap.
On
avait
fait
un
travail
avec
les
résidents
« Nous
Aussi
». Je
ne
sais
pas
s'ils
peuvent
être
rappelés.
Cela
pourrait
être
intéressant
parce
qu’on
a
souvent
tendance
à
focaliser
sur
le
handicap
physique
ou
du
moins
visible,
et on
ne
pense
pas
forcément
au
handicap
mental
qui
fait aussi
partie
des
handicaps.
Et on
a besoin
de
connaître
leurs
problématiques
et d'avancer
avec
eux.
Mme
le MAIRE.-
Je te remercie
de
cette vigilance
par rapport
à « Nous
aussi
».
Justement,
ce
soir,
on
vous
demande
d’approuver
cette
commission
communale
d'accessibilité,
d'approuver
les membres
qui
en
font
partie,
la désignation
des
membres,
et de
désigner
4
représentants
élus de
la commune.
Donc
Évelyne
BATTISTELLA
a proposé
sa
candidature
pour
la minorité,
Et pour
la majorité
Dorine
BESSON,
Pierre
DURET
et
Laurent
MIVELLE
ont
présenté
leur
candidature
pour
travailler
dans
cette
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
49
NOVEMBRE
2020
12 commission
d'accessibilité.
Avez-vous
des
questions
?
(Délibération
N° 120,
annexée
au procès-verbal.)
l'est proposé
au
Conseil
Municipal :
-
DE
DISSOUDRE
la
Commission
Communale
pour
l’Accessibilité
des
Personnes
Handicapées
{CCAPH)
- DE
CREER
une
commission
communale
d'accessibilité
- D'APPROUVER
la désignation
de
membres
« usagers
de
la ville » à siéger
à
la commission
communale
d'accessibilité
- D'APPROUVER
le nombre
de
membres
de
la commission
communale
comme
suit :
e Quatre
représentants
élus
municipaux
de
la commune;
e Quatre
représentants
d'usagers
de
la ville
e Un
membre
d'associations
ou
d'organismes
représentant
les personnes
handicapées
e Un
représentant
de
l'Etat en tant que
de
besoin
+
Un
représentant
membres
d'associations
ou
d'organismes
représentant
les
personnes
âgées
e Un
représentant
des
acteurs
économiques.
-
DE
DESIGNER
Evelyne
BATTISTELLA,
Dorine
BESSON,
Pierre
DURET,
Laurent
MIVELLE
comme
membres
en
qualité
de conseillers
municipaux:
- DE
PRECISER
que
pour
l'évocation
de
sujets
nécessitant
des
connaissances
précises,
le
Maire
pourra
faire
intervenir
toute
personne
en
capacité
de
fournir
des
éléments
susceptibles
d'aider
la
commission
dans
ses travaux
(ILest procédé
au
vote.)
La délibération
n°120
est adoptée
à l'unanimité.
121°
Commission
Intercommunale
pour
l'Accessibilité
—
Désignation
d’un
membre
titulaire et de son suppléant
Rapporteur
:
M.
BONNAMOUR
Mme
le MAIRE.-
La
délibération
suivante
porte
toujours
sur
l'accessibilité,
mais
pour
une
commission
intercommunale,
C'est
une
note
de
synthèse
qui
va
être
présentée
par
Christophe.
Il
est
proposé
de
nommer
un
représentant
titulaire
et
un
représentant
suppléant.
Je
te
donne
de
nouveau
la
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
13 parole
Christophe.
M.
Christophe
BONNAMOUR.-
Concernant
cette
commission,
en
date
du
20 juillet
2020
la
Communauté
de
Communes
du
Genevois
a créé
une
commission
intercommunale
pour
l'accessibilité
à
titre permanent
et pour
la durée
du
mandat.
Ses
missions
sont diverses :
Dresser
le
constat
de
l'état
de
l'accessibilité
de
tout
ce
qui
est
bâtiments,
voirie
et
espaces
publics,
Faire un
rapport annuel,
Faire des
propositions
afin
d'améliorer
cette accessibilité.
C'est
une
commission
consultative
qui
n’a
pas
de
pouvoir
décisionnel
ni
coercitif,
mais
elle
assure
un
rôle
de
gouvernance
et
de
coordination
d'ensemble
à
l'échelle
de
la
Communauté
de
Communes.
C’est
une
instance
de
concertation
où
chacun
apporte
sa
contribution.
Elle
est
composée
de
17
titulaires,
et
dans
ce
cadre
il
est
demandé
de
désigner
un
membre
titulaire
de
la commune
ainsi
qu'un
suppléant
qui
sera
présent
au
sein
de cette
commission
pour
la commune.
Avez-vous
des
questions
? {Non)
Mme
le MAIRE.-
Par
rapport
à cette
désignation
d’un
élu
et d'un
suppléant,
Julien
GERON
s'est proposé
comme
élu
de
la majorité.
Et on
voulait
savoir
si la minorité
serait
intéressée
par Le poste
de
suppléant.
On
a envoyé
un
mail
mais
on
n’a
pas
eu
de
réponse.
Mme
Évelyne BATTISTELLA.- Oui, je vais y aller.
Mme
le MAIRE.
Parfait.
Merci
Évelyne.
M. Christophe
BONNAMOUR.-
Je tenais
aussi
à souligner
le travail
qui
a été fait concernant
l'Ad’Ap,
que
tu
as porté
Évelyne
pendant
ces
six ans,
parce
qu'un
gros
travail
a été fait là-dessus.
Certaines
choses
ont
été
réalisées
d’autres
non,
parce
que
des
travaux
ou
d’autres
choses
ont
été
reportées
ou
décalées.
Mais
les services
suivent
cela
de
près.
Et
je reviens
aussi
sur
le PAVF,
qui
concerne
tout
ce
qui
est accessibilité
voirie,
où
là aussi
un
très
gros
travail
a
été
fait,
principalement
avec
la
remise
à
niveau
des
trottoirs,
qui
en
avaient
grandement
besoin,
la mise
en
place
de signalétique
podotactile.
Le
montant
était
de
80
000
€
par
an
sur
6
ans,
ce
qui
fait
tout
de
même
un
gros
investissement.
Ce
PAVE
sera
reconduit
sous
notre
municipalité
bien
sûr,
avec
toujours
des
concertations
avec
les personnes
concernées.
Et merci
à Évelyne
pour
le conseil
technique
qui
a une
certaine
expérience
sur
le sujet.
Je
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
14 te
remercie
de
ce
conseil. Mme
le MAIRE.-
Veux-tu
ajouter quelque
chose
Évelyne
?
Mme
Évelyne
BATTISTELLA.-
Je
voudrais
surtout
remercier
Matthias
FOURNIER
qui
était
l’'adjoint
en
charge
de
l'accessibilité
et
de
la
mobilité.
Il
a
fait
plus
que
moi.
Et
surtout
les
Services
évidemment,
puisque
sans
eux,
ni
le
PAVE
ni
l'Ad’Ap
n'auraient
été
possibles.
Je
ne
veux
pas
donner
de
nom
pour
n’oublier
personne,
mais
un
grand
merci
à eux.
Tant
mieux
si cela
continue,
et effectivement
il y
a du
travail
à faire.
Il est important
que
tout
le monde
puisse
se déplacer
et accéder
aux
bâtiments
malgré
sa différence.
(Délibération
N° 121,
annexée
au procès-verbal.)
l'est proposé
au
Conseil
Municipal :
-
DE
DESIGNER
Julien
GERON
comme
membre
titulaire
de
la
commission
intercommunale
pour
l'accessibilité
et Evelyne
BATTISTELLA
son
suppléant.
(Il est procédé
au
vote.)
La délibération
n°121
est adoptée
à l’unanimité,
122°
Exposition
d’art
au
bord
de
la
rivière
de
l'Aire
-
Convention
de
partenariat
avec
l'association suisse « Bords de l’Aire » et attribution d’une subvention
à l'association
Rapporteur : Mme
ROSSAT-MIGNOD
Mme
le
MAIRE.-
Cette
note
de
synthèse
présente
le
projet
transfrontalier
de
l'exposition
d'art
les « Bords
de
l'Aire » et les modalités
de
la convention
qui
liera
les
parties.
Ce
projet
transfrontalier
a
été
initié
par
les communes
genevoises
et validé
par
l’ancienne
municipalité.
Je
laisse
la
parole
à Isabelle
ROSSAT-MIGNOD
qui va
nous
présenter
cette délibération.
Mme
Isabelle
ROSSAT-MIGNOD.-
Bonsoir.
La
municipalité
place
la
culture
dans
les
axes
forts de
ses
priorités.
Nous
souhaitons
également
que
la transition
environnementale
citoyenne
s'inscrive
dans
tous
les projets
municipaux,
et que
cela
soit développé
de
manière
durable
et responsable.
Au
regard
de
ses
priorités,
la
municipalité
souhaite
poursuivre
le
projet
autour
de
l’art
dans
l'espace
public
naturel.
C’est
ainsi
qu’en
janvier
2020
les
communes
d’Onex,
Bernex,
Confignon,
Perly-Certoux
et Saint-Julien-en-Genevois
avaient
officialisé
leur volonté
commune
de
travailler ensemble
pour
valoriser
l’environnement
naturel
des
bords
de
l’Aire
par
une
exposition
composée
d'œuvres
artistiques
sur le parcours
de
la rivière.
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
15 Les souhaits
des
communes
prenant
part à ce
projet sont
de :
Mettre
en valeur
les qualités
paysagères
des
bords
de
l’Aire:
Apporter
une
dimension
artistique
à la promenade
des
bords
de
l'Aire
;
Promouvoir
le site,
le faire
découvrir
et attirer de
nouveaux
publics
;
Créer
du
lien
entre
des
communes
du
Grand
Genève ;
Coopérer
dans
le
domaine
de
l'art
dans
l'espace
public,
en
particulier
de
promouvoir
des
artistiques
locaux
et d'apporter
une
aide
à la création.
Cette
exposition
est
prévue
du
28
mai
au
26
septembre
2021.
Elle
est
composée
de
10
œuvres
artistiques
installées
de
manière
temporaire
le
long
de
la
rivière
sur
environ
8
km
entre
Saint-
Julien-en-Genevois
et Onex.
Le
choix
des
artistes
et des
œuvres
se fera
à partir
d'un
concours
sur
invitation
et ensuite
d’un
jury.
L'ensemble
du
projet
est
piloté
collégialement
par
les
cinq
communes
avec
un
budget
de
125
000
CHF,
soit une
participation
de
25 000
CHF
par commune.
Pour
Saint-Julien
la participation
sera
de
23
500
€.
Les
crédits
correspondant
à la
participation
financière
de
ce
projet
avaient
été
inscrits
au
budget
communal
2020.
Pour
faciliter
l’organisation
de
l'exposition
et
la
gestion
financière
de
ce
projet,
une
association
suisse
a été créée,
« Bords
de
l’Aire ».
Vous
avez
là le rétro
planning
qui
est projeté,
sur lequel
on
voit
la création
de
l’association
et l'avancée
du
projet. l'est
donc
proposé
que
la
participation
de
la commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
soit
versée
sous
forme
d’une
subvention
à l'association.
Est-ce
qu'il y a des
questions
?
M. Sylvain
DUBFEAU.-
C'est une
très
bonneinitiative…
Mme
le MAIRE.-
C'est vous
qui
l'avez eue
Sylvain.
M. Sylvain
DUBEAU.-
De
la maintenir,
C’est une
très bonne
initiative de
continuer.
On
verra
si entre
mai
et septembre
2021
on
connaîtra
une
autre
période
de
confinement,
mais
en
des
temps
comme
les nôtres,
on
mesure
à quel
point
il peut
être
important,
quand
on
a le droit
à
un
kilomètre
en
une
heure,
d'avoir
des
œuvres
à proximité
et de
pouvoir
apprécier
un
environnement
de
qualité,
d’avoir
des
œuvres
d’art
à proximité
de
chez
soi,
C'était
d’ailleurs
la logique
des
fresques
en
ville,
que
malheureusement
vous
n'avez
pas
choisi
de
continuer.
Du
coup
j'en
profite,
je
voulais
savoir
pourquoi
cette
logique
est
privilégiée
et
pas
les
fresques
en ville ? Quelle
est
la raison
?
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
16 Mme
Isabelle
ROSSAT-MIGNOD.-
L'exposition
«Bords
de
l’Aire»
rentre
complètement
dans
la
politique
que
nous
souhaitons
poursuivre.
En
plus,
en
cette
période
de
Covid,
elle
rentrera
complètement
dans
le
cadre.
Cela
étant,
il
a
fallu
que
nous
fassions
des
choix,
des
choix
budgétaires
essentiellement.
J'avoue
que
c’est ce qui
a motivé
notre
décision.
Mme
le
MAIRE.-
Si je
peux
me
permettre
pour
compléter,
des
choix
budgétaires
et
des
priorités.
Pour
nous,
la fresque
dans
le parking
de
l'Atrium
n'était
pas
forcément
une
priorité
par
rapport
à
tout
ce qu'il y a à faire sur la Ville.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
La
fresque
de
l'Atrium
cela
en
était
une
parmi
d’autres.
C’est
la
logique
de
diffuser
de
l’art
dans
l’espace
public
pour
qu'il
soit
accessible
par
tout
un
chacun.
C'est
une
forme
de démocratisation
culturelle.
Mme
le
MAIRE.-
Oui
Sylvain,
mais
vu
le
contexte
que
l’on
vit
aujourd'hui,
d'autant
plus
avec
la
Covid,
Isabelle
a très
bien
répondu,
cette
exposition
« Bords
de
l’Aire » en
extérieur
est
possible
avec
la
Covid,
d'autant
plus
avec
le travail
que
l’on
veut
faire
sur
la transition
environnementale,
le
fil vert
du
projet.
À
un
moment
donné,
il faut
définir
des
priorités,
et
vous
le savez
comme
nous,
nous
avons
un
budget,
d'autant
plus
avec
ce
que
l’on
vit
aujourd’hui
le
budget
n’est
pas
élastique.
Il a
fallu
faire
des
choix, et le fait de
ne
pas
continuer
sur l'idée des fresques
en
extérieur
a beaucoup
été
lié à cela.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Je
comprends
tout
à
fait
qu'il
faille
faire
des
choix
budgétaires,
et
c'est d’ailleurs
ce
que
vous
faites
quand
vous
baïissez
les tarifs de
stationnement.
Vous
mettez
clairement
une
priorité
sur
la voiture
privée.
Une
manière
de
rendre
attractif
le parking
de
l’Atrium, c'était
justement
de
le rendre
plus
beau,
un
peu
moins
glauque
en
investissant
dedans.
Mme
le
MAIRE.-
Sylvain,
entre
une
fresque
dans
l'Atrium
et
des
fuites
d’eau
dans
le
gymnase
du
Léman,
moi
je
préfère
qu’on
travaille
sur
les fuites
d’eau
du
plafond
du
gymnase
du
Léman
que
sur
la fresque
de
l'Atrium.
M. Sylvain
DUBEAU.-
Mais
la fresque
de
l’Atrium
c'est le prix des
baisses
de
stationnement,
c'est
juste
cela.
Je
ne
dis
pas
qu'il
ne faut
pas
traiter
le gymnase,
etc.
Ce
que
je veux
dire,
c'est que
quand
vous
baissez
les
tarifs
de
stationnement,
vous
amputez
la
capacité
à
faire
soit
des
travaux
dans
le
gymnase,
soit faire une
fresque
dans
le parking.
Mme
le MAIRE.-
Sylvain,
tu sais très
bien
pourquoi
on a
pris cette
option
pour
les parkings.
On
ne va
pas
revenir dessus.
Je vais te laisser la parole
Michel.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
C'est Christophe
où
Julien
ou
moi-même,
mais
tu te
rends
compte
de
ce que
tu
es en train
de dire
? Tu
es en train
de dire des
erreurs
monumentales.
On
n’a jamais
baissé
les
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
17 tarifs
des
stationnements.
Est-ce
que
tu
peux
sortir
un
tarif
aujourd'hui
où
on
a
baissé
les
tarifs
de
stationnement
? M, Sylvain
DUBEAU.-
La
gratuité,
quand
j'avais demandé
la dernière
fois.…
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Toutes
les
gratuités
qui
ont
été
données
l'ont
été
sous
l’ancien
mandat,
sauf
une,
celle
du
mois
de
mai.
M. Sylvain
DUBEAU.-
C’est de cela
dont
je
parle.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Alors
ne
parle
pas
de
tarifs
qui
ont
baissé,
ce
n'est
pas
vrai.
C’est
un
discours
que
vous
avez
aujourd'hui
et c'est
totalement
faux.
I y a
un
seul
mois
où
nous
avons
laissé
un
parking
gratuit,
c'était pendant
le mois
de
mai.
Tous
les autres
parkings
sont
redevenus
payants.
Merci.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Soit
on
a
une
incompréhension
majeure,
soit
on
ne
parle
pas
la
même
langue,
Lors d’un
précédent
Conseil
municipal
on
avait
parlé
de
cette
baisse, et
j'avais
demandé
à
combien
cette
baisse
s'élevait.
Tu
m'avais
dit 128 000
€, c'est dans
le procès-verbal.
M.
Julien
BOUCHET.-
Mais
ce
n’est
pas
une
baisse
de
la tarification.
Il y a eu
une
gratuité
effectivement
pendant
le mois
de
mai
comme
vous
l'aviez fait le mois
précédent,
mais
il n'y a pas
eu
une
baisse
des
tarifs.
Cela
a été
un
choix
politique
fort,
effectivement,
pour
soutenir
nos
commerces.
Au
mois
de
mai,
le déconfinement
débutait.
On
a voulu
soutenir
nos
commerçants.
On
l'assume
totalement.
La
fresque,
c'était
un
coût
de
180
000
€.
On
a fait
le choix
de
ne
pas
suivre
et de
ne
pas
faire cette fresque
à 180
000
€. On
l’assume
totalement.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Christophe,
est-ce
qu'il
n'y a pas
une
délibération
qui
est
passée
sur
la
baisse
des
abonnements?
Du
coup
j'avais
demandé
à combien
s'élevait
la perte
pour
la commune
par
an, et tu
m'avais
répondu
128
000 €. Est-ce
que
je me
trompe
?
M.
Christophe
BONNAMOUR-
|! n’y
a pas
eu
de
baisse
concernant
la tarification.
Il y a eu
une
délibération
concernant
la gratuité
au
mois
de
mai,
C'est-à-dire
qu’on
a prolongé
la gratuité
que
vous
aviez
mise
en
place,
comme
l'ont
précisé
Julien
et
Michel,
pour
soutenir
nos
commerçants
et
favoriser
l'accès
aux
commerces.
En
revanche
ce
montant
de
128
000
€,
c'était
le
montant
qui
correspondait
à
la
perte
cumulée
de
la gratuité
des
parkings
qui
avait été faite
pendant
la période
de
la Covid.
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
18 M.
Julien
BOUCHET.-
Avec
les
personnes
qui
avaient
des
abonnements
également.
Puisqu'on
avait décalé
la période
des
abonnements,
il y avait
un
manque
à gagner
au
global
de
128
000
€.
Mais
rien
à voir une
baisse
effectivement.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Je
vais
me
permettre
de
préciser
que
ces
128
000
€,
c'est
aussi
le
manque
à gagner
sur les parkings
car ils ont
été
moins
utilisés.
Et
je suis
obligé
de
te
rappeler
que
le parking
de
Perly,
le
parking
de
la gare
et
le parking
du
centre-ville
ont
été en
gratuité,
et que
c’est l’ancien
mandat
qui
les a mis
en
gratuité.
Les
128
000
€, c'est
ce
qui
va
nous
manquer
en
termes
d'exploitation
du
stationnement,
mais
ce
n’est
pas
lié à des
baisses
de
tarif ou
autres.
Il ny
à qu'un
seul
élément
supplémentaire
sur
lequel
vous
êtes
revenus
la
dernière
fois
que
cela
a été
présenté,
c'était
la
gratuité
des
abonnements
pendant
cette
période
de trois
mois,
si je ne dis pas
de
bêtise.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
On
ne va
pas
tergiverser
sur
les termes.
Je
crois
savoir
ce que
veut dire Sylvain,
C'est
le choix
qui
a été
fait de
la
prolongation
de
la
gratuité.
|| aurait
préféré,
plutôt
que
d'avoir
une
prolongation
de
la gratuité,
que
l’on
puisse
investir cet argent
entre
autres
pour
les fresques.
Mme
le MAIRE..-
Je crois que j'ai
bien
compris.
Mme
Évelyne
BATTISTELLA.-
Après,
c’est une
question
de
choix.
Mme
le MAIRE.-
Voilà.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Mais
il ne faut
pas
dire que
cela
a coûté
128
000
€.
Les
128
000
€, ce
sont
les conséquences
de
la Covid
sur
l'ensemble
de
l’année.
Et les deux
tiers
liés à ces
128
000
€ sont
liés
aux décisions
de
l’ancien
mandat
que j'ai validées.
M.
Laurent
MIVELLE.-
Juste
une
précision,
je pense
que
tu
lisais dans
mes
pensées
Michel.
J'allais justement
le dire
: les 128
000
€, comme
vous
l’avez
fait transparaîitre
dans
La
Gazette,
ce
n'est
pas
par
an,
c'est
pour
2020.
Il ne
faut
pas
faire
véhiculer
ce
faux
cadeau.
C'est
128
000
€,
et
nous
sommes
responsables
d’un
tiers des
128
000 € pour
une
année
2020.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
On
peut
relire
Le
procès-verbal
du
précédent
conseil
municipal
ou
celui
d'avant.
Mme
le
MAIRE.
Ce
que
je
te
propose
Sylvain,
c'est
de
le
présenter
au
Conseil
de
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
19 décembre.
On
reviendra
au
Conseil
de
décembre
avec
la délibération
et le compte-rendu.
Est-ce
que
cela
te va?
M, Sylvain
DUBEAU.-
D'accord.
Mme
le MAIRE.-
Merci.
Par
rapport
à la note
de
synthèse
qu’Isabelle
nous
a présentée,
les
questions
ont
été
posées.
{Délibération
N° 122,
annexée
au
procès-verbal.)
l'est proposé
au
Conseil
Municipal :
- D'AUTORISER
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
de
partenariat
ci-jointe
avec
l'association
Bords
de
l’Aire
;
- D'ATTRIBUER
une
subvention
de
23
500€
à
l'association
Bords
de
l'aire
pour
le
projet
d'une
exposition
itinérante. (Il est procédé
au vote.)
La délibération
n°122
est adoptée
à l'unanimité.
123°
Création
d’une
nouvelle
dénomination
de voie
Rapporteur: M.
DE
SMEDT
Mme
le MAIRE.-
Je vais
laisser
la parole
à Michel
pour
la
note
de
synthèse
qui
porte
sur
la
création
du
nom
d’une
nouvelle
voie qui
est à définir.
Je te laisse
la parole
Michel.
M,
Michel
DE
SMEDT.-
C'est
une
question
plus
douce
et
plus
facile
que
des
problèmes
de
stationnement.
Le
Conseil
municipal
a
la
compétence
de
nommer
les
nouvelles
voies
de
la
Ville.
Un
lotissement
s'est
créé
à
Lathoy.
Ce
lotissement
donne
sur
la
rue
des
Granges,
la
rue
qui
rejoint
entre
le
chemin
des
Aqueducs
et la route
de
Lathoy.
Cette
nouvelle
voie
donne
à peu
près
en
face
du
chemin
de
la
Petite W,
avec
un
décalage
d’environ
200
mètres
à l’est du
chemin
de
la petite W.
Cette
nouvelle
voie
on
vous
propose
de
la dénommer
« allée
Cavalière
». Ce
terme
«allée
Cavalière
»
a
été
souhaité
par
les
copropriétaires
du
lotissement
puisque
ce
lotissement
s'appelle
Le
Lotissement
de
la Cavalière. Et
il appartient
aussi
au
Conseil
municipal
de
marquer
le
système
de
numérotation.
Le
système
de
numérotation
retenu
pour
cette voie
sera
le système
métrique,
comme
il existe
actuellement
à
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
20 Lathoy.
On
a
besoin
de
dénommer
et
de
numéroter
pour
les
services
publics,
les
pompiers
en
particulier,
mais
aussi
maintenant
tout
ce
qui
est
livraison
à
domicile
puisque
vous
savez
que
les
prestataires
ne
livrent
plus
à
domicile
s'ils
n'ont
pas
les
numéros.
On
nous
a
donc
demandé
en
catastrophe
de
nommer
l'allée et de
la numéroter.
Mme
le MAIRE.-
Est-ce qu'il y a des questions
?
M.
Sylvain
DUBEAU.-
On
avait
mis
en
place
une
procédure
qui
consistait
à
solliciter
les
associations
du
patrimoine
pour
trouver
des
noms
de
rues.
Il y avait
tout
une
liste,
Du
coup
vous
avez
préféré
« la Cavalière
».
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Ce
n'est
pas
qu'on
a
préféré
«la
Cavalière»,
ce
sont
les
copropriétaires
qui
ont
souhaité
appeler
cette
allée
« allée
Cavalière
». C'est
une
allée
privée,
si je
ne
dis
pas
de
bêtise.
Ils ont
donc
aussi
le choix
de ce
nom.
Cela
étant,
sur tout
ce
qui
est voie
publique
et grandes
voies
publiques,
on
reviendra
sur
ce travail
qui
avait
été
fait sur
le patrimoine
et
les
noms
de
patrimoine
que
doivent
avoir
nos
rues.
Mme
le MAIRE.-
Et pour
compléter,
des
noms
de
rues
nous
sont
régulièrement
proposées
par
les habitants,
qui
s'ajoutent
à la liste que
vous
aviez
mise
en
place.
Concernant
ce
nom
de
rue,
ce
sont
les
nouveaux
habitants
de
ce
lotissement
qui
l'ont
choisi,
et
le nom
de
cette
rue
est
en
cohérence
avec
le
nom
du
lotissement.
{Délibération
N° 123,
annexée
au procès-verbal.)
l'est proposé
au
Conseil
Municipal :
- D'ADOPTER
cette
dénomination ;
- D'AUTORISER
Madame
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à l'exécution
de
la
présente
délibération.
(Ilest procédé
au vote)
La délibération
n°123
est adoptée
à l'unanimité.
124°
Convention
d’autorisation
de voirie
relative
à la création
d’une
passerelle
au-dessus
du
Nant
de
la Folle
Rapporteur
: M.
Julien
BOUCHET
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
21 Mme
le
MAIRE.
Nous
continuons
avec
la
note
de
synthèse
sur
la
convention
d'autorisation
de voirie
relative à la création
d'une
passerelle
au-dessus
du
Nant
de
la Folle.
M,
Julien
BOUCHET.-
Merci
Madame
le Maire.
Si vous
êtes
allés
récemment
à Feigères
vous
avez
dû voir qu'il y a énormément
de travaux
puisque
le mairie
de
Feigères
a décidé
de faire
une
voie verte,
de
la commune
de
Feigères
qui
rejoint
notre
commune
de
Saint-Julien.
Sur
la
partie
route
de
Saint-Julien
côté
Feigères,
il y
a
1,5
kilomètre
de
voie
verte
qui
est
en
cours
de
travaux.
Le
lien
entre
nos
deux
communes
sera
cette
passerelle
qui
va
être
livrée
début
décembre,
logiquement
le 3
décembre,
Mme
le
Maire
de
Feigères
me
l’a
confirmé
tout
à
l'heure.
C'est
bien
prévu
le 3 décembre.
Cette
passerelle
sera
sur
nos
deux
communes,
il faut
donc
bien
sûr qu'on
passe
une
convention
puisqu'une
partie
de
la
passerelle
est sur
notre
commune
de
Saint-Julien
et l’autre
sur la commune
de
Feigères.
Dans
la
convention
proposée,
il
y
a
également
l'entretien.
Lorsqu'il
y
aura
du
déneigement,
ce
n'est
pas
la commune
de
Feigères
qui
fera
une
partie
de
la passerelle
et la Ville de
Saint-
Julien
l’autre
partie,
on
a vraiment
trouvé
un
accord
commun
pour
cette
passerelle
qui
permet
de
lier nos
communes.
Ensuite,
on
voudra
continuer
sur
notre
commune
une
voie
verte
pour
que
les
personnes
de
Feigères
puissent
rejoindre
notre
commune
et
nos
commerces.
ici, on
a un
petit
plan
pour
indiquer
le lieu.
Les
travaux
seront
terminés
entre
avril et juin
2021
si tout
va
bien.
Ce
sera
beaucoup
plus
confortable
pour
les
cyclistes
qui
pourront
rejoindre
notre
commune.
Est-ce
qu'il y a des
questions
?
Mme
Valérie
ROBERT-FRANÇOIS.-
J'ai
assisté
à
la
commission
Aménagement,
effectivement
c'était intéressant. En
revanche,
on
avait
pu
discuter,
lors de
cette
commission,
qu'il y avait un
petit souci
par
rapport
au
raccordement
à
la
voirie,
entre
la
passerelle
et
la voirie
à
Saint-Julien,
et
on
avait
évoqué
la
nécessité
de
créer
un
passage
temporaire.
J'ai
été
surprise
de
ne
pas
le trouver
dans
la note
de
synthèse,
donc
je
voulais
le souligner
car
c'était
intéressant.
Et
on
avait
aussi
discuter
d'évaluer
le
coût
que
cela
pouvait
représenter
en
attendant
que
cela
soit inscrit au
projet
urbain
directeur.
Mme
le MAIRE.
Je
laisse
la parole
à Christophe.
M. Christophe
BONNAMOUR.-
Le sujet avait été évoqué,
on
en a
reparlé
cet après-midi.
Qui,
un
aménagement
va
être
fait dans
le cadre
de
la continuité
de
cette
passerelle.
Il ne
sera
pas fait dans
l'immédiat
car nous
allons
attendre
la mise
en
place
de
cette
passerelle.
À
savoir
que
nous
sommes
en
discussion
avec
un
propriétaire
qui
se
situe
juste
après
cette
passerelle.
On
est
obligé
de
voir
avec
lui
pour
savoir
quelles
sont
les
conditions
et
les
possibilités,
parce
qu'il y a du
foncier qui
ne
nous
appartient
pas.
L'acquisition
de foncier
ne se fait pas
comme
ça, cela
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
22 demande
un
certain
temps.
On
va
essayer
de
trouver
un
accord
avec
ce
propriétaire.
Mais
oui,
un
aménagement
succin
sera
fait dans
un
premier
temps.
Après,
en
termes
de
budget
pour
un
aménagement
que
je
qualifierais
de
plus
durable
et
de
plus
conséquent,
un
premier
chiffre
nous
a été
avancé
aujourd'hui,
qui
est
à hauteur
de
160
000
€ HT,
mais
avec
un
aménagement
un
peu
plus
important
quand
même
pour
assurer
la continuité
de
cela.
C'est-
à-dire
qu'il
n'y
aura
pas
qu’une
remise
à
plat,
une
reprise
et
un
simple
goudron.
Des
aménagements
complémentaires
seront
faits.
Mme
Valérie
ROBERT-FRANÇOIS.-
Le
budget
que
tu
évoques
c'est
simplement
pour
le
petit
raccord
que
nous
avions
évoqué
en
commission
?
M.
Christophe
BONNAMOUR.-
Non,
c’est
la
globalité.
Le
petit
raccord
coûtera
beaucoup
moins
cher,
heureusement
sinon
à ce
prix-là
on
ne s’en
sortirait
pas.
M,
Julien
BOUCHET.-
Ce
soir,
c'est
vraiment
le
point
sur
la
passerelle.
La
commune
de
Feigères
a commencé
à travailler sur ce projet il y a quasiment
10 ans, soit déjà
deux
mandats
précédents.
Là
ça
y est,
c'est vraiment
parti
de
leur côté.
Du
nôtre,
on
a un
peu
de
retard,
nous
faisons
en
sorte
de
le
rattraper,
On
avancera
vraiment
en
2021.
{Délibération
N° 124,
annexée
au
procès-verbal.)
ilest proposé
au
Conseil
Municipal :
- D'AUTORISER
Madame
le Maire
à signer
la convention.
Il est procédé
au vote.)
La délibération
n°124
est adoptée
à l'unanimité.
Mme
le MAIRE.-
Merci
pour
la projection
de
la carte
Magali,
Sylvain
?
M. Sylvain
DUBEAU.-
Est-ce
possible
de
terminer
sur
le sujet
précédent,car
j'ai
retrouvé
les
documents
?
Mme
le MAIRE.-
Si je
peux
me
permettre
Sylvain,
ce
n'est
pas
à l’ordre
du
jour.
Donc
si tu
veux
bien,
on
te
répondra
la
prochaine
fois.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Si
je
peux
me
permettre,
je
ressens
une
grande
affliction
et
une
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
23 grande
colère
car
ce
que
j'ai
entendu,
c'est
qu'il
n’y
a
pas
eu
de
baisse
de
tarif,
qu’il
n’y
a
pas
eu
d'évolution
tarifaire,
C'est ça que
vous
avez
dit?
D'accord.
Mme
le MAIRE.
Je te dis qu’on
en
parle
la prochaine
fois mais
tu continues
d'en
parler.
M,
Sylvain
DUBEAU.-
Parce
que
c'est
super
important,
vous
dites
que
cela
n'existe
pas
alors
que
ça
existe.
Le
15
octobre,
«délibération
96
- Évolution
tarifaire
des
parcs
de
stationnement
»,
sérieux.
Et là j'ai du
coup
: « Parking,
l'abonnement
annuel
était de 290
€. Il passera
à 242
€ »; on
a une
liste
d'abonnements
annuels
qui
baissent.
On
a
des
questions
:
«M.
Sylvain
DUBEAU.-
Du
coup
ce
que
j'ai
compris
de la question
d'Antoine,
c'est une simulation
sur une
année.
C'est-à-dire
que
là c'est 12 500
€ sur les
mois
que
tu as indiqués.
Et la question
d'Antoine
c’est sur
une
année,
la somme
de
toutes
les réductions.
Du
coup
ça
donne
combien
?».
«M.
Christophe
BONNAMOUR.-
Si
on
calcule
tout,
l'impact
c'est
128
721
€. »,
Alors ?
M.
Julien
BOUCHET.-
Les
personnes
qui
avaient
un
abonnement
annuel,
finalement
on
leur a fait
une
gratuité
sur trois
mois.
Sur
l’année,
ils ne
vont
donc
pas
payer
12
mois
mais
neuf
mois.
On
peut
considérer
que
c'est
une
réduction,
mais
ce
n'est
pas
une
réduction
de
tarif,
L'abonnement
diminue
puisqu'on
a considéré
que
pendant
les trois mois
de gratuité,
dont
vous
avez voté
les deux
tiers et nous
un
tiers
effectivement,
on
a
dit
que
si
c'est
gratuit,
c’est
aussi
gratuit
pour
les
abonnés.
Donc
leur
abonnement
revient
à
un
abonnement
inférieur
à
ce
qui
était
prévu
initialement,
mais
ce
n’est
pas
une
réduction
de tarif.
M. Sylvain
DUBEAU.-
Dernier
procès-verbal...
Mme
le MAIRE.-
S'il vous
plaît,
Sylvain,
la
moindre
des
choses,
c'est
que
tu
respectes.
Ce
n'est
pas
à l’ordre du jour.
M. Sylvain
DUBEAU.-
Je termine
là-dessus.
Moi je ne
me
sens
pas...
Mme
le MAIRE.-
Non,
Sylvain.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
On
parle
de
respect,
mais
moi
je
ne
me
sens
pas
respecté
car ce
qui
est dit là n’est pas
juste.
Et je m'arrête
là.
Mme
le MAIRE.-
C'est peut-être
toi qui
ne comprends
pas.
M. Sylvain
DUBEAU.- Et je
m'arrête
là.
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
24 Mme
le MAIRE.-
Sylvain,
s’il te
plaît,
on
continue.
M. Sylvain
DUBEAU.-
Non,
ce
n’est
pas
moi
qui
ne
comprends
pas,
c'est écrit.
Donc
quand
on
aura
relu tous
ensemble
la délibération,
là nous
pourrons
discuter. Et je m’arrêterai
là.
Mme
le
MAIRE.-
On
abordera
donc
ce
sujet
la
prochaine
fois
en
décembre
à
la
fin
du
Conseil.
125.
Convention
de
financement
des
études
pré-opérationnelles
et
complémentaires
pour
le réaménagement
du
boulevard
Urbain
Saint-Julien-en-Genevois
/ Neydens
Rapporteur:
M.
Julien
BOUCHET
Mme
le MAIRE.-
C'est
une
régularisation
dont
je
rappelle
Le contexte,
l'extension
du
centre
de
commerce
et
de
loisirs
Vitam
à
Neydens.
Les
études
sont
en
cours
et
à venir,
et
leur
principe
de
co-
financement
dans
le cadre
d’une
convention.
Je
laisse
la parole
à Julien.
M. Julien
BOUCHET.-
Merci
Madame
le Maire,
Une
très
bonne
introduction,
tu
as
dit
l'essentiel.
Effectivement,
une
étude
a
été
menée
par
rapport
au
projet
de
Vitam
qui
est sur
l'ancien
Macumba.
Ils avaient
fait une
étude
sur
l'impact
sur
la
mobilité.
La
Communauté
de
Communes
a voulu
avoir
un
regard
différent
et
a
mené
une
étude
pour
voir quel
pourrait
réellement
être
l'impact.
Il y a eu
différents
partenaires,
notamment
les autoroutes
(ATMB
et ADELAC)
puisqu'elles
sont
concernées
par
ce
nœud
autoroutier
qui
lie aussi
nos
communes
de
Neydens
et de
Saint-Julien.
La
Communauté
de
Communes
a donc
lancé
cette
étude
en
juillet 2019.
Il y
avait six intervenants
d’un
point
de vue
financier.
C'est simplement
pour
que
la commune
de
Saint-Julien
paie sa
part qui
est de
10 %.
La
commune
de
Neydens
a également
régularisé
il y a deux
mois,
et là
c’est
à nous
de
le
faire.
C'était
pour
avoir
une
étude
globale
sur
l'impact
qu'aurait
un
agrandissement,
et
de
quelle
taille,
puisque
ce
sera
forcément
un
énorme
impact
sur
la
mobilité,
à
savoir
les
bus,
les
modes
doux.
Quelles
seraient
les conséquences.
Là
c'est juste
pour
payer
l'étude,
pour
que
Saint-Julien
paie
sa
partie.
Cela
avait déjà
été acté
précédemment,
et là on
est au
moment
de
payer
simplement.
Mme
le MAIRE.
C’est une
régularisation.
M. Julien
BOUCHET.-
Tout
à fait.
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
25 Mme
Valérie
ROBERT-FRANÇOIS.-
Je
reviens
sur
la
question
que
j'avais
posée
en
commission
d'Aménagement.
Je
n'avais
peut-être
pas
lu
la convention,
je ne
me
souviens
pas
si elle était
disponible.
En tout
cas,
là je l'ai relue
pour
le Conseil
municipal.
J'avais
demandé
quels
étaient
les
plans
d'actions
et
les
propositions
qui
étaient
déjà
émis
puisqu'il
y avait
un
décalage
entre
le début
du
projet et maintenant.
Et quand
on
regarde
l’échéancier,
normalement
le plan
d'actions
devait
être
proposé
en
2020.
Donc
on
devrait
déjà
avoir
la capacité
de
formuler
des
hypothèses,
et avoir
peut-être
déjà
une
idée
des
coûts.
J'ai
bien
entendu,
ce
n'est
pas
l'étude
préalable,
mais
peut-être
est-on
capable
maintenant
de
nous
informer
de
là où
nous
en
sommes.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Oui,
on
a
certains
éléments
qui
sont
en
train
de
sortir,
et j'ai
demandé
que
cela
soit présenté
au
niveau
de
la commission.
Cette
étude
a
été
lancée
au
mois
de
juin
je
crois,
fin
2019.
Elle
a
été
travaillée
entre
les
techniciens,
le maire
de
Neydens
à
l’époque,
le maire
de
Saint-Julien
et le président
de
la Communauté
de
Communes,
et nous
n'avions
pas
ces
éléments-là.
Nous
les avons
eus
il y a un
petit
mois.
Il y a donc
à
travailler dessus.
Non
seulement
il y
a
à travailler
dessus,
mais
il y a
aussi
à
modifier
pas
mal
de
choses
parce
qu’elle
nous
fait grandement
réagir.
Je vous
avais
dit qu'à
ce
niveau-là
ce
qu'on
nous
a présenté
en
termes
de
plan,
c'était
pour
faire
passer
les
flux
nécessaires.
Et
je
pense
qu'il
faut
qu'on
réfléchisse
autrement
en
disant qu’on
ne fait passer
que
les flux que
l'on veut.
Mme
Valérie
ROBERT-FRANÇOIS.-
J'ai
bien
compris,
à
la
prochaine
commission
Aménagement
vous
nous
présenterez
déjà
les hypothèses
plausibles.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Pas
la prochaine
mais
celle d'après.
Mme
Valérie ROBERT-FRANÇOIS.-
Merci.
{Délibération
N° 125,
annexée
au procès-verbal.)
Ilest proposé
au
Conseil
Municipal :
- D'APPROUVER
la convention
présentée
en
annexe ;
- D'AUTORISER
Madame
la Maire
à signer
la présente
convention
et prendre
tous
les actes
nécessaires
à l'application
de
la présente
délibération
;
- DE
DIRE
que
les crédits sont
inscrits au
budget
(compte
2041512).
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
26 (Ilest procédé
au vote.)
La délibération
n°125
est adoptée
à l'unanimité.
126° Adoption
du
règlement
intérieur du Conseil
municipal
Rapporteur : Mme
le Maire
Mme
le MAIRE.-
Comme
vous
le savez
nous
devons
adopter
un
règlement
intérieur
dans
un
délai
de six mois
qui
suit l'installation
du
Conseil
municipal.
Ce
règlement
intérieur
fixe
les
instances
du
Conseil
municipal,
des
commissions
municipales
et extramunicipales,
de
la place
de
la minorité,
etc.
Ce
que
l’on
vous
propose
ce
soir
c'est,
dans
un
premier
temps,
d'adopter
le
règlement
intérieur
à
l'identique
de
celui
de
l’ancienne
mandature
en
attendant
de
pouvoir
continuer
le
travail
participatif
que
nous
avons
mis
en
place.
En
effet,
un
premier
atelier
de
travail
sur
le
sujet
a
eu
lieu
le
8
octobre.
Un
second
atelier
était
programmé
le 3 novembre,
mais
vu
le confinement
annoncé
à quelques
jours
de
l'atelier,
nous
avons
décidé
de
le
reprogrammer
sous
un
format
distanciel
avec
des
animateurs
des
différents
services
de
la
commune
dédiés.
Donc
ce
que
l'on
vous
propose
ce
soir,
c'est
d'adopter
le règlement
à l'identique
de
celui
qui
existe
à ce jour.
Mais
je
vais
quand
même
vous
présenter
la suite
de
ce que
l’on
avait
prévu,
et que
l’on
met
en
place
en visioconférence.
Étant
donné
que
dans
notre
projet
il
y
a
deux
fils
importants,
la
transition
environnementale
et
la
gouvernance
participative,
il
nous
semble
hyper
important
de
commencer
à
mettre
en
place
cette
gouvernance
avec
le travail sur le règlement
intérieur.
Quatre
groupes
vous sont présentés.
La liste des groupes
a-t-elle été envoyée
à tout le monde
Camille ?
(Oui)
Parfait,
Donc
la
minorité
comme
la majorité
sont
au
courant
des
quatre
ateliers
que
nous
avons
décidé
de
mettre
en
place.
Le
premier
atelier,
c'est
la place
de
la minorité
dans
les supports
de
communication
entre
autres,
et
l’organisation
des
débats
du
Conseil
municipal.
Nous
aurons
deux
animatrices
pour
cet
atelier,
Camille
JEANNENOT,
notre
DGS
présente
ici, et Juliette
DE
BOISFLEURY,
présente
également,
responsable
du
service
Communication
de
la Ville.
Il s’agit
de
travailler
sur
les
articles
du
règlement
intérieur
qui
sont
relatifs à ces
notions.
J'ai déjà
des
noms
d'élus
de
la majorité
qui se sont
inscrits.
On
essaie
de
composer
des
groupes
de
8 à 9 élus
maximum,
majorité
et minorité,
animés
par
un
ou
deux
agents
de
la
commune.
Parce
qu’en
effet
il n’est
pas
évident
de
travailler
comme
ça
en
Visio
sur
une
réflexion.
Ce
sont
des
échanges
réguliers,
etc.
qu'il
est
plus
facile
de
faire
autour
d’une
table
que
devant
un
écran.
C’est
pourquoi
on
a limité
à 8 ou
9 élus
par groupe.
D'autant
qu'il y a quatre
groupes,
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
27 qu'en
tant qu'élus
nous
sommes
tout
de
même
assez
occupés,
voire très occupés,
c’est
pourquoi
on
s’est
réparti
les tâches
dans
les différents ateliers.
Le
premier
atelier on
a déjà
Christophe
BONNAMOUR,
Delphine
LEBAS,
Julien
CHEVALIER,
Dorine
BESSON
et Véronique
LECAUCHOIS
qui
sont
inscrits.
Le
deuxième
groupe
concerne
la transformation
de
la mission
gouvernance
au
comité
de
la
participation
« Conseil
de
sages
».
Cette
proposition
ressort
de
la journée
qui
avait
été
organisée
le 8
octobre,
agents
et
élus
confondus.
Différents
ateliers
avaient
été
faits
durant
la journée.
À
la
fin
de
la
journée
il y
avait
eu
un
vote
sur
différentes
propositions
faites
par
les
différents
groupes.
L'idée
était
arrivée
en
tête
de
cette
journée
de
formation,
de
travailler
sur
la transformation
de
cette
commission
de
gouvernance
au
Comité
de
la participation.
L'animatrice
sera
Létitia
LAVAUD
qui
gère
pour
nous,
en
lien
avec
Camille
JEANNENOT,
l'organisation
de tout
ce
qui
est participation
pour
la commune
avec
les
habitants.
Il s’agit entre
autres
de
répondre
sur
comment
on
coopte
le groupe,
quand
est-ce
qu'il
se
met
en
place,
à
quelle
régularité,
qui
l'anime,
etc.
Et l'objectif est
bien
d'avancer
sur
la structuration
de
nos
instances
afin
de
pouvoir
présenter
rapidement
un
processus. Se
sont
proposés
d'intégrer
Sabine
LOYAU,
Jean-Claude
GUILLON,
Aurélie
BEGON,
Philippe CLOUYE
et Véronique
LECAUCHOIS.
Le
groupe
3 concerne
les commissions
municipales
et commissions
extramunicipales
ou
citoyennes.
Vous
savez
que
l'objectif de
notre
groupe,
le projet
avec
lequel
nous
nous
sommes
présentés,
c'était
vraiment
d'intégrer
au
maximum
les
habitants
dans
la
réflexion
des
commissions.
Il faut
qu'on
travaille
sur
cette
instance
pour
voir
comment,
par
rapport
à
ce
qui
existe
et
surtout
à
ce
que
l’on
peut
faire,
arriver
à
intégrer
les
citoyens
dans
ces
commissions.
Comment
elle
fonctionne,
comme
elles
s’interfacent
?
Cette
commission
représente
un
travail
important
et demandera
je pense
au
moins
deux
à
trois séances.
Les
animatrices
seront
Camille
JEANNENOT
et
Létitia
LAVAUD
Et
pour
le
moment,
Pierre
DURET,
Isabelle
ROSSAT-MIGNOD,
Léna
SOFANOVA,
Aurélie
BEGON,
Diane
CHAPPOT,
Geneviève
NIDOUD
et Véronique
LECAUCHOIS
se sont
inscrits
pour
ce groupe.
Le
quatrième
groupe
représente
les
comités
de
quartiers
et
de
hameaux.
C'est
quelque
chose
qui
a été
lancé
par
la
précédente
municipalité
et que
nous
avons
envie
de
garder.
On
trouve
très
important
de
leS
conserver.
Nous
trouvons
que
c'est
incontournable
par
rapport
à
la
participation
citoyenne.
Un
diagnostic
a
déjà
été
réalisé
par
un
groupe,
Magali
BESSON,
Régis
RUCH,
Sylvie
ma
collaboratrice
de cabinet.
Un
questionnaire
a été
réalisé,
Je vous
en
ai parlé
au
début
dans
le Point
Infos
/
Point
Actus.
L'idée
c'est
d'élargir
ce
groupe
à des
représentants
des
comités
de
quartiers
et de
hameaux
qui
ont
existé
jusqu'à
ce
jour.
Je
vous
ai
déjà
dit
que
certains
se
sont
déjà
proposés
pour
intégrer
ce
groupe.
Et
de
travailler
vraiment
sur
les
orientations
retenues
à
la suite
des
questionnaires,
des
réponses,
et du
diagnostic
qui
a été fait à l'issue de ce questionnaire.
L'animatrice
est Magali
BESSON.
Pour
le moment
se sont
proposés
José
HANNA,
Daniel
JUTEAU
et
Régis,
puisque
ce
sont
Régis,
Magali
et Sylvie qui ont porté ce groupe.
Il y a
une
liste
d'attente
des
élus.
On
nous
a dit
qu'il
ne
fallait
pas
que
nous
soyons
trop
d'élus
parce
qu'il y a des
représentants
des
quartiers
et des
hameaux.
Mais
je vous
dis quand
même
qu'il y
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
28 a une
liste d’attente
de trois
personnes
si jamais,
on
peut
agrandir
le groupe.
L'idée
c'est
vraiment
de
travailler
ensemble,
majorité
et
minorité,
sur
ce
règlement
intérieur,
et
de
voir
comment
on
va
arriver
à
intégrer
cette
gouvernance
participative
que
le
groupe
a
vraiment
envie
de
travailler
avec
les
habitants.
Vous
avez
reçu
le
mail.
Pouvez-vous
déjà
me
dire
ce
soir
quels
groupes
vous
seriez
intéressés d'intégrer? Ou
préférez-vous
attendre
plus tard ?
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Si
ça
ne
dérange
pas,
on
préfèrerait
vous
répondre
ultérieurement,
mais
on
participera.
Mme
le MAIRE.-
Avez-vous
des
questions
?
Mme
Évelyne
BATTISTELLA.-
Je
voulais
tout
de
même
noter
le
positif,
c'est
le
lien
avec
la
minorité.
On
vous
en
remercie.
Néanmoins
on
a toujours
un
point,
je
vous
en
ai
parlé
la
dernière
fois.
Je
voulais
avoir
votre
retour sur le fait qu’on
ne
puisse
pas
poser
des
questions
à la suite de vos
annonces
concernant
les
travaux
et les informations
importantes
de
la Ville.
Mme
le MAIRE.-
Je
me
suis demandée
pourquoi
tu
ne
posais
pas
la question
au
début.
Je
comprends
pourquoi
tu
la
poses
maintenant.
Par
rapport
à ce
règlement
intérieur,
il se trouve
qu'en
2014
j'ai été
élue
deux
ans
et demi
de
la
minorité.
Et il se trouve
que
pendant
deux
ans
et demi,
on
pouvait
poser
les questions
en
début
de
Conseil.
On
pouvait
vous
interroger,
etc. Après
j'ai quitté
le Conseil
municipal,
j'ai donné
ma
démission,
et
en
cours
de
route
vous
avez
changé
le fonctionnement
de
votre
Conseil
municipal.
Je
participais
parfois
au
Conseil
dans
le public.
Et les questions
que
la minorité
pouvait
poser
en
début
de
Conseil
vous
les avez
passées
à
la fin
du
Conseil.
En
revanche
l’article
concernant
cette
façon
de
faire,
le fait de
pouvoir
poser
des
questions
en
début
de
Conseil,
vous
ne l'avez
pas
changé
dans
le règlement
intérieur.
Cependant
vous
avez
appliqué
le fait que
dorénavant
la minorité
posait
les questions
à la fin du
conseil.
l'est vrai
que
depuis
que
nous
avons
été officialisés,
nous
avons
commencé
comme
ça.
Et
Dieu
sait que
vous
en
avez
posé
des
questions
le 28
mai,
le jour
de
notre
Conseil
municipal
d’investiture.
Vous
étiez six, et vous
avez
posé
six questions
à tour de
rôle.
Mais
ce n’est
même
pas
pour
cela.
Aujourd’hui
on
préfère,
je
préfère
fonctionner
ainsi.
Parce
que
si on
ouvre
ces
ateliers
à la
minorité,
c’est pour travailler ensemble,
pour
construire,
et non
pas
pour
démolir
ou
casser
à tout
prix.
Donc
l'objectif
du
premier
atelier,
vous
l'avez
remarqué,
c’est
la
place
de
la
minorité.
On
va donc
voir ensemble
comment
on
peut
faire. C'est tout
ce que
je
peux vous
dire
pour
ce soir.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
La
question
n’est
pas
que
cela
soit
au
début
où
à la fin, c'est
juste
que
cela
soit en
même
temps.
Et c'est
important.
On
représente
des
habitants,
et c'est dans
ce sens
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
29 que
l'on
insiste
parce
que
du
coup
on a
l'impression
qu'on
néglige
les habitants
que
nous
représentons.
Mme
le MAIRE.-
Mais
à ce
jour,
rien
ne vous
empêche
de
poser vos
questions
à la fin.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
J'ai
bien
entendu, c'est
juste
qu’on
aimerait
que
cela
se fasse
en
même
temps,
et
que
nous
soyons
traités
de
manière
équitable.
C'est
juste
sur
ce
fond
où
nous
ne
sommes
pas
d'accord.
Mme
le MAIRE.-
Sylvain
? Ce
n’est
pas
encore
pour
les parkings
?
M, Sylvain
DUBEAU.-
Si tu veux,
on
peut
en
parler,
Mme
le MAIRE.-
Non.
Parce
que
tu
disais
qu'on
ne
te
respectait
pas,
mais
tu
ne
m’as
pas
respectée
non
plus
quand
je
t'ai
demandé
d'arrêter
de
parler
de
ce
sujet.
Mais
je
te
laisse
poser
ta
question
Sylvain.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Merci.
Cela
peut
paraître
anodin,
mais
quand
tout
à
l'heure
tu
présentais
et que
tu
parlais
des
permanences
que
vous
tenez
au
marché,
moi
je trouve
cela
original
de
tenir
une
permanence
au
marché
le
vendredi
matin.
Du
coup
je
voulais
saluer
l'initiative.
Mais,
on
est
obligé
d'attendre
la
fin
du
Conseil
pour
revenir
sur
ce
que
tu
as
dit
il y
a
une
heure
et
dire
de
façon
déconnectée
que
c'est bien,
Du
coup
cela
n'a aucun
sens.
C'est tout
le sens
de
notre
revendication.
Quand
les
choses
ont
été
décalées
sous
notre
mandat,
c'était
l’entièreté.
Au
début,
quand
la minorité
pouvait
poser
des
questions,
c'était un
tout.
Or
là
vous
donnez
tout
un
tas
d'informations,
dont
certaines
nous
donnent
envie
de
réagir, comme
là lorsque
vous
parlez de cette
permanence
du
vendredi
matin.
Pourquoi
ne
peut-on
pas
en
parler 30 secondes
au
même
moment
? C’est tout
ce que
l'on
dit.
Mme
le MAIRE.-
D'accord.
{Délibération
N° 126,
annexée
au procès-verbal.)
(Il est procédé
au vote.)
La délibération
n°126
est adoptée
à l'unanimité.
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
30 Mme
le MAIRE.-
Il est
donc
accepté
à
l'unanimité.
Et je
compte
sur
vous
pour
m'envoyer
vos
noms
est les groupes
dans
lesquels
vous
souhaitez
vous
inscrire.
Merci.
127° Commission
consultative des Services publics locaux - Désignation
des
membres
Rapporteur : Mme
le Maire
Mme
le MAIRE.-
Cette
délibération
avait
été
retirée
de
l'ordre
du jour du
Conseil
d'octobre
car elle n'avait
pas
été
présentée
en
commission.
Elle a été
présentée
en
commission
de
gouvernance,
je vous
la propose
donc
ce
soir
pour
désigner
les
membres
de
cette
commission
qui
a vocation
d'examiner
chaque
année
les
rapports
de
nos
délégataires
de service.
Vous
savez
que
comme
délégataires
de
service
nous
avons
le
Casino,
le
cinéma
Rouge
et
Noir
et
le stationnement
en
ouvrage.
Cette
commission
reçoit
le
bilan
d’activité
des
services
en
régie,
les
rapports
établis
par
les contractants
de
la collectivité
lorsqu'elle
a conclu
un
contrat
de
partenariat.
La
commission
est
aussi
consultée
en
avant
décision
finale
sur
tout
projet
de
délégation
publique
de
création
d’une
régie
dotée
de
l’autonomie
financière
et de tout
projet
de
partenariat.
Le
maire,
qui
est
président
de
cette
commission,
présente
avant
le
1° juillet
de
chaque
année
un
état
des
travaux
réalisés
par
la
commission
au
cours
de
l’année
précédente.
Et
la commission
peut
aussi
ajouter
à
l'ordre du jour toute
proposition
qui
peut
améliorer
les services
publics
locaux.
Il
faut
donc
renouveler
ses
membres.
Il
est
proposé
de
les
fixer
à
12:
4
conseillers
municipaux,
4 usagers
volontaires
habitant
la commune,
et 4 représentants
d'associations.
Vous
avez
reçu
les
projets
de
délibération.
Pour
les
représentants
d'associations
nous
proposons:
Arnaud
BERTOMEU
du
club
de
rugby;
Michel
DURAND
de
Mémoire
et
Patrimoine
de
Saint-Julien
;
Angela
GAMEIRO
d’Arc-en-Ciel
;
Noémie
GALLEY
BONNAMOUR
de
la Maison
des
Habitants
MJC-Centre
Social.
Pour
les habitants
nous
avons
4 usagers
volontaires :
M. Vincent
DESCOMBES
Mme
Dalila
MAYET
M.
Jean-Maurice
GRIFFON
Mme
Audrey
MORAND
Pour
les
élus
nous
connaissons
ceux
de
la
majorité,
mais
pour
la
minorité
nous
n’avons
pas
reçu
de
réponse
à notre
mail.
Pour
la majorité
nous
proposons:
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
31 Michel
DE
SMEDT
adjoint,
entre
autres,
aux
commerces
:
Sabine
LOYAU
adjointe
à
la
culture.
En
lien
avec
le cinéma
Rouge
et
Noir
on
a
pensé
que
cela
serait cohérent
;
Aurélie
BEGON
Avez-vous
désigné
quelqu'un
?
Valérie
ROBERT
FRANÇOIS
comme
représentante
de
la
minorité
dans
cette
commission
consultative
des
services
publics
locaux.
Avez-vous
des
questions
? {Non)
{Délibération
N° 127,
annexée
au procès-verbal.)
{Ilest procédé
au vote.)
La délibération
n°127
est adoptée
à l'unanimité.
Mme
le MAIRE.-
Merci.
La
présentation
des
délibérations
est terminée.
11/ Décisions
:
Mme
le MAIRE.-
Je
vais vous
faire
lecture
d’une
synthèse
des
décisions
prises
par
le Maire
par délégation
du
Conseil.
N°73/20
- La
première
concerne
une
attribution
de
marché
par
rapport
à un
groupement
de
commandes
concernant
des
prestations
d'enlèvement,
de
gardiennage,
d'expertise,
de
restitution,
de
destruction
ou
d’aliénation
de véhicules
mis
en
fourrière,
Une
consultation
a
été
lancée
sur
ces
prestations
selon
la
procédure
adaptée,
dont
le
montant
maximum
annuel
ne devait
pas
dépasser
55 000
€ HT
pour
une
durée
de 4 ans.
Un
avis d'appel
public
à la concurrence
a été
envoyé
le 2 décembre
2019.
Aucune
offre
n’a
été
reçue
dans
les délais.
Le
dossier
de
consultation
des
entreprises
a donc
été
transmis
directement
au
prestataire
Mont-Blanc
dépannage
pour
une
négociation
de
gré
à
gré.
L'offre
de
la
SARL
Mont-Blanc
Dépannage,
économiquement
la
plus
avantageuse
et
répondant
en
tous
points
aux
besoins
du
groupement,
le montant
estimatif
annuel
est de 30 000
€ HT
quand
on
avait
un
budget
maximum
à ne
pas
dépasser
de 55 000
€ HT.
N°74/20
-
Une
attribution
pour
un
groupement
de
commandes
qui
concerne
la
maintenance
des
systèmes
de
chauffage
et de ventilation
des
bâtiments
de
la Ville de
Saint-Julien
et de
la
Communauté
de
Communes
du
Genevois.
C'est
le service
bâtiment
de
la
commune
qui
a
été
amené
à
lancer
cette
consultation
qui
porte
sur
la
maintenance
des
systèmes
de
chauffage
et
de
ventilation
des
bâtiments.
La
consultation
a été
lancée,
La
remise
des
offres
a été
fixée
au
12
août
2020.
Un
seul
pli
est
parvenu
dans
le délai
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MGNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
32 imparti.
L'offre a été
présentée
pour
avis
à la commission
Achats
du
groupement
qui
s’est
réunie
le
2
octobre
2020,
et
la
commission
a
proposé
de
retenir
l'offre
de
l'entreprise
IDEX
ENERGIES,
économiquement
la plus
avantageuse,
pour
un
montant
annuel
de 22 236 € HT,
Cette
somme
est
répartie
ainsi:
14
110
€
HT
pour
la Ville
de
Saint-Julien,
et
8 126
€
HT
pour
la Communauté
de
Communes
du
Genevois.
Une
nouvelle
attribution
de
marché
pour
l’acquisition
de véhicules
destinés
à la commune
de Saint-Julien-en-Genevois.
N°75/20
- Une
nouvelle
attribution
de
marché
pour
l’acquisition
de véhicules
destinés
à la
commune
de
Saint-Julien-en-Genevois.
C'est
une
acquisition
de
véhicules
destinés
à
la
commune
et
composée
en 3 lots:
Un
véhicule
7 places
assises
;
La
fourniture
de
2 châssis
véhicules
utilitaires
de
PTAC
de
3,5 tonne;
La fourniture
et montage
de
deux
systèmes
poly-bennes
sur les châssis.
La procédure
a été lancée.
L'avis d'appel
public a été transmis
le 13 mai 2020.
C'est
la société
SADAL
qui
a été
retenue
pour
la fourniture
d’un
véhicule
7 places
assises.
Pour
le lot n° 2 c’est
la société
DECARRE
qui
a été
économiquement
la
plus
avantageuse,
qui
a reçu
un
avis favorable
de
la commission.
Cependant
pour
le lot
n° 2 les offres
étaient
irrégulières
par
rapport
à l’article
du
Code
de
la
commande
publique.
Le
délai
de
livraison
stipulé
dans
l'offre
n’était
pas
respecté
par
la société
qui
a
répondu.
On
avait demandé
un
délai
de
100
jours
alors que
la société
répondait
140
jours.
L'offre
n’a
donc
pas
été
retenue,
elle a été estimée
irrégulière.
idem
pour
société
BERNARD
Trucks,
l'offre
était
irrégulière
au
regard
du
règlement
de
la
consultation.
En
revanche
il y
a
un
avis
favorable
pour
déclarer
l'offre
irrégulière
de
la
société
SAS
SEGARP.
En
résumé,
l'offre
a été
valable
pour
l'acquisition
du
véhicule
de
7 places
assises
et
pour
l'acquisition
de 2 châssis véhicules
utilitaires
d’un
PTAC
de
3,5 tonnes.
N°76/20
- Un
avenant
pour
l'aménagement
du
parc
Puy
Saint-Martin,
du
parc
Marie-Rose
Guilhermet,
du
parking
public
Guilhermet
et de
la rue des
Mésanges.
Cet avenant
vise à adapter
la mise
en
conformité
des
aires
de jeux
existantes,
et pour
ce
faire
l’ensemble
des
aires
de
sécurité
a dû
être
repris
.
Pour
minimiser
le coût
de
la
reprise
qui
n’était
pas
prévue
au
marché,
la clôture
périphérique
des
jeux
a
été supprimée.
Pour
apporter
ces
adaptations
on
a une
plus-value
de
1 431
€ HT.
Et
lors
de
la
dépose
des
sols
souples
endommagés
de
l'aire
de
jeux
existante,
une
dalle
béton
découverte
sous
les jeux
de
la
locomotive
a
nécessité
la
pose
d’un
nouveau
sol
souple
pour
cette
zone.
En
conséquence
nous
avons
une
plus-value
de
2 986,30
€.
Cet
avenant
représente
0,97
%
du
montant
initial du
marché.
N°77/20
- Un
avenant
par
rapport
à
la
rénovation
des
vestiaires
sportifs
des
Burgondes.
idem,
des
adaptations
ont
dû
être
faites
vis-à-vis
de
ces
vestiaires
: la
modification
de
l'alimentation,
des
luminaires
« Premium
» et alimentation
faux-plafonds
pour
les bureaux,
électrification
des volets
roulants.
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
33 Le
montant
hors
taxes
de
cet
avenant
est
de
7 315
€ soit,
par
rapport
au
marché
global,
4,71
%
d'augmentation.
N°78/20
- Un
avenant
pour
la construction
du
groupe
scolaire
et
périscolaire
Les
Jardins
de
l’Europe
pour
les
menuiseries
intérieures.
On
a
dû
apporter
des
adaptations:
la
suppression
des
impostes
vitrés dans
les locaux
techniques
pour
un
montant
de - 7 993,86
€. C'est
une
moins-value.
On
a
dû
installer
des
oculus
sur
les
portes,
des
petites
ouvertures
circulaires.
C'est
simplement
pour
que
lorsqu'on
ouvre
une
porte
on
puisse
voir
s’il y a quelqu'un
derrière.
On
fait donc
des
oculus
dans
la porte.
Ça
c'était une
plus-value
de
10 977
€ HT.
Pareil,
on
a dû
fournir et poser
des
blocs
portes
deux
vantaux
avec
des
oculus
dans
la salle
à manger
du
rez-de-chaussée,
C'est une
plus-value
de 2 318
€ HT.
Et
la
fourniture
et
la
pause
d’une
trappe
de
visite
pour
les
sanitaires
du
bâtiment
A,
qui
représente
une
plus-value
de
484,20
€ HT.
Soit
un
total
de
5 785
€, ce
qui
représente
3,55
%
du
montant
total
en
plus-value,
N°79/20
- Un
avenant,
toujours
pour
les vestiaires
sportifs
des
Burgondes,
de
nouveau
des
adaptations
pour
ces
vestiaires,
qui
n'étaient
pas
prévues
dans
le marché,
Plus-value
concernant
les travaux
de
préparation
et de
rebouchage
des
plafonds
à la suite
de
la dépose
du
lambris,
ce qui
a nécessité
de faire
l’enduit du
plafond.
Une
plus-value
concernant
des
travaux
de
préparation
de
rebouchage
des
murs
à la suite
de
la dépose
de
la faïence
dans
les vestiaires.
On
a dû
refaire
ces
enduits.
C’est
une
plus-value
de
5 082
€
HT.
Et sur
le total
des
avenants
cela
correspond
à 3,96
%
d'augmentation.
N°80/20
- Un
avenant
par
rapport
à l'aménagement
rue du
Docteur
Palluel,
rue du
Jura
et
Place
César
Duval.
On
a dû
apporter
des
adaptations,
de
la pose
de
fourreaux
pour
les réseaux
d'arrosage
des
espaces
verts,
2 400
€ HT,
Et reprise
de
l'escalier de
la copropriété
22
rue du
Docteur
Palluel.
Cela
représente
en
tout
4 000
€ de
plus-value,
soit 4,96
%
du
montant
initial
du
marché.
N°81/20
- Un
avenant
par
rapport
à l’article
7 de
l'acte
constitutif
de
la régie
d'avances
du
droit
de
stationnement
parkings
de
l’Atrium
et
de
l'hôpital.
L'article
7
est
modifié
comme
suit:
«le
montant
maximum
de
l'avance
consentir au
régisseur est de 300
€ sur le compte
de dépôts
de
fonds.
». Cela
a été validé
le 12 octobre
2020
auprès
de
la Trésorerie,
N°82/20
- J'ai
validé
un
emprunt
n°1
auprès
de
la
Banque
Postale,
qui
avait
été
budgété
sur
le
budget
prévisionnel
2020,
qui
avait
été
voté
le
26
février
2020,
où
est
inscrit
à
l’article
1641
«emprunts
en
euros
» pour
un
montant
total
de 9 000
000
€.
On
a
passé
cette
demande
de
prêt
auprès
de
la
Banque
Postale
en
deux
temps.
Le
premier
montant
du
prêt
est
de
2 000
000
€ sur
une
durée
de
20
ans,
et
le versement
des
fonds
se fait en
une
seule fois avant
la date
limite
du
24 décembre
2020.
Le taux
d'intérêt
de
ce
prêt,
taux
fixe de
0,45
%,
N°83/20
- Le
deuxième
emprunt,
toujours
sur
ce
montant
global
de
9 000
000
€ qui
avait
été
budgété
sur
le budget
prévisionnel
de
2020,
ce
deuxième
prêt
de
2 000
000
€ sur
21
ans,
celui-ci
sera
versé
au
fur et à mesure
des
besoins
avec
un
taux
fixe de
0,50
%.
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
34 Evelyne
?
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Par
rapport
aux
emprunts,
a priori
il resterait
un
emprunt
de
2 000
000
€ avec
la Caisse
des
dépôts
et de
consignations.
Ma
première
question,
est-ce
qu’il
a été tiré ?
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Nous
avons
été
obligés
de
tirer
le deuxième
emprunt
sur
la
Caisse
des
dépôts
de
2 000
000
€.
Un
emprunt
de
4 000
000
€ avait
été
fait.
Sur
ces
4 000
000
€, sur
la période
de
mobilisation
il y a eu
2 000
000
€ de tirés en
2018
me
semble-t-il,
et on
a retiré
les deux
derniers
millions
au
mois
de
septembre.
Pour
faire suite
au
niveau
des
travaux
on
a eu
ces
4 000
000
€ dont
on
avait
besoin
en
termes
de trésorerie,
qui
sont
dans
le cadre
des
9 000
000
€ qui
étaient
prévus
au
niveau
du
budget.
Et on
n'ira
pas
plus
loin
pour
2020.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Sauf
erreur
de
ma
part,
les
2
millions
restants
qui
ont
été
tirés sur la Caisse
des
dépôts
et des
consignations,
on
n'a
pas vu
d'ordre.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Ce
qui
est
normal
puisqu'on
avait
déjà
décidé
pour
les 4 000
000
€
et nous
étions
en
période
de
mobilisation.
Et en
2018
cet emprunt
de 4 000
000
€ a été
présenté,
avec
une
période
de
mobilisation
de 5 ans je crois,
ce
qui
est
absolument
énorme.
On a
tiré 2 000
000
€ en
2018,
et
on a
retiré
ici,
suivant
les
autorisations
qui
ont
été
données,
les
deux
autres
millions.
Ce
n’est
pas
un
nouvel
emprunt
que
l’on faisait.
Mme
Évelyne
BATTISTELLA.-
Je
sais
bien,
et je
ne
conteste
pas
Michel.
Mais
c’est
juste
dommage
de
ne pas
informer
le Conseil
que
l’on a
retiré ces
2 000
000 €.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Je
suis
d'accord,
mais
comme
ce
sont
des
décisions,
c’est
la
décision
sèche
qui
arrive,
J'aurais
pu
te faire
un
bilan
des
emprunts,
que
nous
ferons
bien
sûr au
niveau
du
budget
et de
la présentation
du
budget.
Mme
Évelyne
BATTISTELLA.-
Ce
n’est
pas
pour
moi,
c'est pour
les habitants,
nous
sommes
bien
d'accord.
Deuxième
question,
comment
s'est
porté
votre
choix
sur
la
Banque
Postale.
Est-ce
qu’il
y
a eu d’autres
offres de
banques
?
Je
n'étais
pas
en
commission,
mais
il
m'a
été
rapporté
que
n’a
été
présenté
en
commission
que
l'offre
de
la
Banque
Postale,
et
on
n’a
pas
eu
le
reste
des
informations.
Est-ce
que
d’autres
banques
ont
répondu
à l'offre, et sur
quels
critères
avez-vous
choisi
la Banque
postale
?
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Je
ne
peux
pas
te
laisser
dire
qu’il
n'y
a que
l'offre
de
la
Banque
postale
qui
a été
présentée
puisque
le tableau
complet
a été
présenté
avec
les
quatre
où
cinq
banques
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
35 qui
ont
été démarchées.
On
avait
sollicité
sept
banques,
et
quatre
ont
répondu:
la
Banque
Postale,
la
Caisse
d'Epargne,
France
Locale
et
Société
Générale.
Le
Crédit
Agricole
n’a
pas
répondu.
On
avait
le tableau
complet
des
quatre,
que
nous
avons
présenté,
et avec
le procès-verbal
normalement
on
vous
a envoyé
le
tableau
complet.
Mme
Évelyne
BATTISTELLA.-
Je le regarderai.
Merci
pour
les réponses.
Mme
Valérie
ROBERT-FRANÇOIS.-
Cela
n'a
pas
beaucoup
d'importance,
mais
je
ne
pense
pas
que
vous
ayez
présenté
le tableau
complet.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Si.
C'était
un
tableau
avec
des
traits
bleus,
que
Pierre-François
VERDIER,
le directeur
des
finances,
vous
à
présenté
en
début
de
séance
au
début
de
cette
question.
i1l/ Questions
orales
Mme
le MAIRE.-
S'agissant
de
la
question
que
tu
as
posée
en
octobre
Evelyne,
tu
voulais
connaître
le
coût
que
représentait
le
ménage
par
suite
du
choix
de
la
nouvelle
équipe
de
proposer
aux
enfants
et aux
enseignants
d'intégrer
la
nouvelle
école
Buloz
pour
faciliter
le chantier
de
l’école
des
Prés-
de-la-Fontaine,
On
y était
hier après-midi
avec
Christophe,
également
à 12h15
avec
les
enseignants
et les
parents
d'élèves
qui
souhaitaient
visiter
le
chantier,
et
cela
s’est
bien
passé.
Visiblement
elles
étaient
contentes,
puisqu'il
n’y
avait
que
des
femmes,
d’avoir
la
possibilité
de
visiter
Le
chantier,
et
surtout
de
rentrer en
contact
direct avec
l'architecte
qui
a fait la visite et qui
a répondu
aux
questions.
Les
parents
comme
les
enseignants,
et
comme
nous
à
16h00
hier
après-midi
avec
Christophe,
nous
nous
sommes
rendus
compte
que
le chantier
avançait
bien.
On
y va
tous
les
mois,
et le
chantier
avance
très
bien.
Concernant
ce
déménagement
que
l’on
a voulu,
il est vrai
qu'il
représente
un
coût.
On
ne
va
pas vous
dire
le contraire.
Mais
pour
nous
c’est vraiment
un
choix
politique
de
préserver
la sécurité
et le
confort
des
enfants
et
des
enseignants,
comme
on
souhaite
le
faire
pour
tous
les
habitants
de
Saint-
Julien,
S'agissant
de
ta
question
sur
le coût
des
ménages,
actuellement
l'occupation
des
locaux
qui
correspond
à
l’ensemble
du
site
à
l'exception
du
premier
étage
du
bâtiment
élémentaire
B
est
de
54
023
€ HT
par
an. Prés-de-la-Fontaine,
maternelle
et
élémentaire
représentent
un
coût
ménage
de
33
960,94
€, soit
une
différence
de
+ 21
000
€.
Mme
Évelyne
BATTISTELLA.-
Merci
de
la réponse
Véronique.
Ça
c'est le coût
du
ménage.
Mais
j'avais
également
demandé
le coût
du
déménagement
et
de
l'emménagement.
De
PROCES-VERAL
DU
CONSEHL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
36 mémoire,
Christophe
avait
annoncé
entre
60
000
et 70
000.
Vous
deviez
me
le confirmer.
Mme
le MAIRE.-
69 000.
Mme
Évelyne BATTISTELLA.- Ÿ compris la navette ?
Mme
le MAIRE.-
Oui. Ça comprend
le bus,
14 400
€/an.
l'ATSEM
qui
est
dans
le
bus.
Une
élue
est
également
dans
le
bus
pour
accompagner
les
enfants.
les travaux
que
les services
ont
dû
faire
à
Buloz
avec
le nettoyage
et
le débarrassage
des
salles de
classes
et le vide
de
l'école.
le service
informatique,
pour
rebrancher
les postes
informatiques
et les téléphones.
le coût
du
déménagement
à
proprement
parlé
aller-retour.
Parce
qu'ils sont
à Buloz
mais
il faudra
bien
les ramener
à PDF.
Le coût
du
déménagement
c'est 33 000
€.
La valorisation
des
heures
de service,
Le matériel
racheté
pour
les petites fournitures,
tableaux,
peintures,
etc.
On
arrive
donc
à 69
376
€, soit 5 € par
habitant.
Mme
Évelyne BATTISTELLA.-
Plus les 20 000 €, ça fait 100 000 €.
Mme
le MAIRE.-
Plus
les 21
000
€, on
arrive
grosso
modo
à 100
000
€, oui.
Mme
Évelyne
BATTISTELLA.-
Merci
pour
la réponse.
Mme
le MAIRE.-
Avez-vous
d’autres
questions
avant
que
je
clos
le Conseil
?
Sylvain
?
M. Sylvain
DUBEAU.-
Du
coup
les 100
000
£ il faut
les trouver.
C’est
une
question
de
choix,
une
question
de
priorité. Je
ne
parlerai
pas
de
stationnement.
Je
voulais
juste
savoir
de
manière
globale
si vous
pensez
qu'il faut
promouvoir
les déplacements
en train.
Mme
le MAIRE.-
Peux-tu
reposer
cette question
?
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
37 M.
Sylvain
DUBEAU.-
De
manière
globale,
pensez-vous
qu'il
faut
promouvoir
les
déplacements
en
train
?
Mme
le MAIRE.-
D'après
toi, avec
le fil vert du
projet
Unis pour Saint-Julien,
tu
penses
qu'on
va te répondre
quoi
? Évidemment.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Plus
spécifiquement,
pensez-vous
qu'il
est
important
pour
la
commune
d’avoir
une
offre
ferroviaire
équivalente
à celle des territoires voisins
?
Dans
le
cas
de
l'offre
du
Léman
Express,
aux
heures
de
pointe
Annemasse,
Thonon
et
La
Roche-sur-Foron
sont
à la demi-heure.
Trouvez-vous
normal
que
nous
soyons
traités
différemment
que
le
territoire
de
La
Roche-sur-Foron ? Mme
le MAIRE.-
Non.
M,
Syivain
DUBEAU.-
Pensez-vous
faire
quelque
chose
pour
le
cadencement
à
la
demi-
heure
pendant
l'heure
de
pointe
à
Saint-Julien
?
M.
Julien
BOUCHET.-
On
le
traite
non
seulement
sur
la
commune
mais
également
au
niveau
de
la
Communauté
de
Communes
avec
nos
collègues
de
Valleiry,
de
Viry,
puisqu'il
y a
aussi
des
questions.
Nous
sommes
sur
le
parcours
du
train
qui
relie
Bellegarde
à
Annemasse.
On
aimerait
augmenter
cette
fréquence
évidemment.
Mais
plutôt
que
cela
soit
Saint-Julien
seule
qui
demande
à
la
Région,
puisque
c'est
au
niveau
de
la
Région
que
cela
se
passe,
pour
peser
on
a envie
d’avoir
l'appui
de
nos
collègues
de
Bellegarde
et nos
collègues
de
l'agglomération
d'Annemasse.
On
y travaille,
Nous
avons
une
réunion
jeudi
à 11h00
avec
la
Région,
pas
seulement
pour
ce sujet
maïs
il en
fait partie.
Les
régionales
vont
arriver
l'année
prochaine
logiquement,
cela
sera
l'un
des
points
sur
lesquels
les
élus
nous
allons
nous
battre
pour
augmenter
la
fréquence.
Cela
sera
l'objectif,
la
doubler.
On
est
beaucoup
d'élus
du
territoire.
Au
niveau
de
la Communauté
de
Communes
on
en
parle.
Valleiry est traversée,
on
y travaille
ensemble
afin
d'être
plus forts ensemble.
C'est
un
vrai sujet
bien
sûr,
qui
aura
un
impact
aussi
pour
notre
commune
au
niveau
de
la
voie
ferrée
du
quartier
gare,
puisque
s'il y a plus
de
trains
le passage
à niveau
sera
plus
souvent
fermé.
Il y
aura
donc
un
vrai
impact
et
il y
a
un
travail
dessus.
Dès
que
nous
aurons
un
peu
plus
d'éléments
on
échangera
et on
vous
y associera
avec
grand
plaisir.
Mais
oui,
il y a un
manque
de trains sur notre territoire
qui
est connu
et flagrant,
malheureusement,
et on
y travaille,
M. Sylvain
DUBEAU.-
Je suis
ravi de ce
rendez-vous
que
vous
avez
pris.
Effectivement,
vous
pointez
très justement
du
doigt
les difficultés
que
cela
créerait.
Avez-
vous
envisagé
des
manières
de
faire
? Parce
qu'il y a des
problèmes
avec
ces
passages
à niveau.
Celui
qui
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
38 est vers
BioFrais
par
exemple,
on
va
avoir
du
mal
à avoir
le recul,
Peut-on
envisager
d’enterrer
les voies
?
L’avez-vous
envisagé
?
M,
Michel
DE
SMEDT.-
On
peut
envisager
d’enterrer
les
voies,
mais
nous
ne
sommes
pas
les décideurs
en
la matière.
Les
premiers
décideurs
s'appellent
la SNCF
et l'État sur ces
éléments-là.
Sur
le passage
à niveau,
et en
particulier
l'accessibilité
de
la zone
des
Marais,
oui
c'est
un
problème.
Oui,
nous
sommes
en
train
de
reprendre
ce
problème,
et
nous
sommes
en
train
d'essayer
de
reprendre
vos
études,
ce qui
n'est
pas
évident.
M. Sylvain
DUBEAU.-
Pourquoi ?
Elles
ne sont
pas
bonnes,
elles
ne vous
plaisent
pas
?
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Ce
n'est
pas
qu'elles
ne
nous
plaisent
pas,
c'est qu’on
essaie
de
les
caler
à
la réalité.
C'est-à-dire
qu'aujourd'hui,
avec
Julien
nous
sommes
en
train
de
chercher
à
quel
endroit
on
pourrait
passer
sous
les voies
avec
les voitures,
Et il est vrai
que
cela
pose
différents
soucis
aujourd’hui
avec
les décisions
qui ont été
prises avant.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Deux
choses.
Tu
es
en
train
de
dire
qu'il
y
a
un
problème
avec
les
études.
Quel
est
le problème
avec
les
études
?
M. Michel
DE SMEDT..-
Franchement...
Allez, je vais le dire. Ne
l’écrivez pas tout de suite : tu
es gonflé
! Tu
es gonflé
de
poser
ce type
de
question
alors
qu'aujourd'hui
on
reprend
les études
que
vous
avez
faite, et on
essaie
de caler ces
éléments
dans
les réflexions
que
l’on
doit avoir
pour
demain.
Oui,
l’accessibilité
de
la
zone
des
Marais
est
un
souci.
Oui,
nous
sommes
en
train
de
travailler
dessus.
Oui,
c'est
une
réponse
que
nous
n’aurons
pas
immédiatement,
malheureusement,
parce
que
ce sont
des travaux
extrêmement
importants.
En
plus,
on
a un
partenaire
qui
s'appelle
la
SNCF
et qui
n’est
pas
facile
à bouger
sur
ces
éléments.
M. Sylvain
DUBEAU.-
Ce
que
je trouve
intéressant
c'est que
depuis
tout
à l'heure
on
parle
de
choix
politique,
et là tu dis « on
n'est pas
les seuls
décideurs
». Mais
malgré
tout
il y a un
choix
politique.
Il y a un
choix
politique
qui
a été fait de
déménager
l'école.
Des
choix
politiques
se font
tout
le temps.
On
ne
peut
pas
dire
à un
certain
moment
que
c’est
un
choix
politique,
et à d’autres
moments
se défausser
et
dire que
ce
n’est
pas que
nous
qui
décidons.
C’est juste
ça.
Après,
je
n'ai
pas
de
problème
sur
le fait que
cela
ne
soit
pas
une
priorité.
Je
vous
pose
juste
la question.
M. Michel
DE SMEDT.-
Mais tu cherches
à nous dire que
ce n’est pas une
priorité.
Ce
que
l’on
est
en
train
de
dire
c'est
que
nous
avons
un
problème
d'accessibilité
sur
la
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
39 zone
des
Marais,
que
nous
devons
le
traiter,
que
pour
l’instant
nous
sommes
en
train
de
regarder
comment
le traiter
de
la manière
la plus
pertinente
qui
soit.
Mais
bien
sûr que
c’est
un
choix
politique.
On
a ouvert
cette
zone,
on
est donc
bien
obligé
de traiter l'accessibilité.
M, Sylvain
DUBEAU.-
Ce
n'est
pas
moi
qui t'ai lancé
sur la zone
des
Marais.
M.
Michel
DE SMEDT.-
Je
ne vois
pas
ce que
tu veux
nous
faire dire.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
J'ai
eu
ma
réponse
en
fait.
Julien
a
répondu
à ma
réponse.
C'est
toi
qui
es parti
sur la zone
des
Marais,
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Attends!
Quand
tu
me
parles
des
passages
à
niveau,
c'est
l’accessibilité
de
la zone
des
Marais,
excuse-moi.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Oui,
mais
ce
n'était
pas
dans
ces
termes.
Jai
énoncé
des
difficultés,
et l’une
des
manières
de traiter ces
difficultés
c'est celle-là,
d’enterrer
les voies,
Ce
n'était
pas
une
attaque.
Tu
l'as
pris
comme
une
attaque,
mais
ça
t’appartient
Michel.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Là
ça
m'appartient,
parce
que
là-dessus
oui,
ça
a
tendance
à
m'agacer,
c'est vrai.
Mais
ça
m'arrive.
M. Sylvain
DUBEAU.-
J'en
suis désolé.
Mme
le MAIRE.-
Julien, tu veux
ajouter
quelque
chose
?
M.
Julien
BOUCHET.-
Pour
le passage
sous
voies
des
études
ont
été
menées
en
2016.
Des
choses
ont
évolué
depuis,
c’est
pourquoi
on
retravaille dessus.
On
se sert d'études
existantes,
mais
avec
le
temps
de
grosses
choses
ont
évolué
dans
cette
zone,
comme
le dit très
bien
Michel.
Ft même
le projet
du
quartier
gare
va
impacter
tout
ça.
Donc,
entre
ce
qui
était
prévu
en
début
de
mandat
2014,
lorsque
vous
aviez
été élus,
et aujourd’hui,
il s'est
passé
beaucoup
de
choses.
Il faut
réajuster
tout
ça.
Il y a un
travail.
IL y
aura
un
travail
sur ce
qui
est faisable
ou
non,
qui
sera
ouvert
et que
l'on
partagera
ensemble,
mais
il faut
déjà
que
l’on
connaisse
un
peu
la
situation
réelle.
Ce
travail
nous
sommes
en
train
de
le
faire,
On
a
enchaîné
énormément
de
réunions.
C'est
peut-être
pour
cela
que
Michel
s'irrite
un
peu.
Un
vrai travail
est
réalisé,
et on
pourra
échanger
ensuite
sur ce sujet.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Si tu
reviens
sur
la
partie
voies
ferrées
et
utilisation
du
chemin
de
fer,
oui
nous
sommes
pour.
Mais
tu
l'as
soulevé,
la
circulation
chemin
de
fer
va
s'accélérer,
et
on
aura
à
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
40 traiter
de
toute
manière
ce
passage
de
voies
ferrées.
Et
automatiquement
cela
fait
partie
des
politiques,
de
nos
politiques,
mais
que
nous
ne
réussirons
sûrement
pas
à résoudre
en
six ans.
M. Sylvain
DUBEAU.-
Effectivement,
mais
c’est construire
pour
l'avenir.
Et
juste
pour
essayer
d'exprimer
mon
point
de
vue
de
manière
audible
et
pas
perçu
comme
polémique
ou
agressif,
à
la
fois
on
a
un
enjeu
de
cadencement
à
la
demi-heure
aux
heures
de
pointe,
et en
même
temps
ça
va
poser
d’autres
questions.
Et
urbanistiquement
parlant,
on
a
ces
voies
ferrées
qui
viennent
couper
Saint-Julien
en
deux,
et qui
doivent
être
traitées. C'est
juste
que
c’est
un
enjeu
majeur,
je vous
interpelle
là-dessus,
c'est
tout. C'est
juste
: est-ce
que
cet enjeu
majeur
est bien
saisi ? Je constate
qu’oui,
donc
félicitations.
Mme
le MAIRE.-
Merci
Sylvain.
Geneviève
?
Mme
Geneviève
NICOUD.-
J'aimerais
apporter
un
complément
à l'éclairage que j'ai fait sur
le
CCAS
tout
à
l'heure
car
il
me
semble
avoir
omis
de
vous
citer
un
point
important.
Les
appels
hebdomadaires
à
l’attention
des
personnes
vulnérables
se
font
avec
le
croisement
des
listes
« canicule
»,
les
personnes
qui
sont
répertoriées
sur
la
liste
canicule
et aussi
la
liste
des
colis
de
Noël,
et aussi
avec
la
collaboration
du
président
de
l’association
Soleil
d'automne.
Les
appels
passés
par
le
CCAS
s'élèvent
à
158
par semaine.
Et en
ajoutant
les appels
passés
par le président
de
Soleil
d’automne
on
doit être
autour
de
180
à 200
appels
hebdomadaires.
Il me
semble
avoir
omis
de
le citer tout
à l'heure.
En
tout
cas,
merci
d’avoir
permis
d'accorder
ce
renfort
au
CCAS.
Mme
le
MAIRE.-
Merci
Geneviève.
Est-ce
qu'il
y
a
d’autres
questions
des
membres
du
Conseil?
M. Christophe
BONNAMOUR.-
Je veux
juste
revenir sur la voie
ferrée,
ça
me
démange.
Au
tout
début
de
votre
mandat
il
me
semble
que
vous
aviez
fait
une
très
belle
présentation,
avec
une
belle
étude,
sur
comment
passer
par-dessus
la
voie
ferrée
avec
une
superbe
passerelle,
magnifique.
Je
m'en
rappelle
très bien.
Vous
nous
dites,
vous
nous
posez
des
questions
sur
quelle
est
notre
politique.
Si
vous
aviez
vous
aussi
pris
un
engagement
politique
un
peu
plus
fort,
peut-être
que
cette
passerelle
serait
en
cours.
Elle
ne
serait
peut-être
pas
terminée,
mais
elle
serait
en
cours.
Ensuite
vous
nous
parlez
de
ce
problème
d'accessibilité,
et il y a quelque
temps
en
arrière,
un
an,
deux
ans,
vous
avez
accordé
un
permis
de
construire
avenue
de
Ternier,
Ce
permis
de
construire,
c'est
140
logements.
Il me
semble
qu’en
commission
urbanisme,
Michel,
Laurent
et
moi-même
en
faisions
partie,
nous
étions
opposés
à ce
projet
parce
qu’on
savait
que
ça
allait
nous
créer
certainement
dans
le
futur
des
problèmes
pour
l'accessibilité
et
pour
l'aménagement
entre
le
carrefour
de
Ternier
et
la
rue
Louis
Armand.
Aujourd’hui,
c'est
aussi
un
problème
supplémentaire
que
vous
nous
laissez,
pour
le dire
clairement
et franchement.
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
A Mme
le MAIRE.-
Si je peux
me
permettre,
je pourrais
en
citer d’autres
des
problèmes
qu’on
nous
laisse.
Mais
on
ne va
pas
changer
du
sujet.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
En
fait
la
passerelle
était
piétonne.
Et
le
permis
de
construire
on
le
délivre
à partir du
moment
où
le dépôt
de
permis
de
construire
s'accorde
avec
le PLU,
C'est d’un
point
de
vue
légal.
Si on
s'oppose
à un
permis
de
construire
et qu’on
se fait attaquer,
la commune
doit
payer
des
dommages
et intérêts.
Mme
le MAIRE.-
Laurent,
M.
Laurent
MIVELLE.-
J'ai
entendu,
Sylvain
et
Évelyne,
ce
que
vous
avez
fait
comme
demandes
pour
les
questions
et
les
réponses.
À
un
moment,
Sylvain,
quand
Madame
le
Maire
n’a
pas
voulu
te donner
la parole
tu as parlé
de
manque
de
respect.
Tu
étais surtout fâché.
M. Sylvain
DUBEAU.-
Non,
ce
n'est pas
ce que j'ai
dit.
M. Laurent
MIVELLE.-
Peu
importe.
M. Sylvain
DUBEAU.-
Non,
pas
peu
importe.
M.
Laurent
MIVELLE.-
Un
manque
de
respect,
il faut juste
ne
pas
inverser
les
rôles,
à savoir
donnerà
la majorité
celui
du
méchant
et à la minorité
celui
de Caliméro.
Parce
que
quand
votre
chef de fil,
qui
est
absent
ce
soir,
nous
traite
d’incompétents
,d'incapables,
d'amateurs,
dernièrement
de
Pieds
nickelés,
au
moins
que
nous
ayons
cette qualité
d'être
respectueux.
M, Sylvain
DUBEAU.-
Si tu
as envie
de t’adresser
à Antoine,
tu t'adresses
à Antoine.
Sur
la question
du
respect,
ce
que
j’ai dit, je explique
parce
que
du
coup
tu
n'avais
peut-
être
pas
compris,
à
partir
du
moment
où
la
réalité
n’est
pas
retranscrite
correctement
- je
ne
vais
pas
employer
de
mots
qui
pourraient
déplaire
— j'ai dit que je
ne
me
sentais
pas
respecté.
À partir du
moment
où
on
dit le contraire
de
ce qui
est écrit dans
le procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
15 octobre
2020,
et
qu'on
me
dit «non,
ça
n'existe pas
» alors
que
c’est
écrit
dans
le PV, je parle
que
de
respect
parce
que
j'ai
envie
de
rester courtois.
Mais
il y a d'autres
réalités qui
sont convoquées
que
le respect.
Mme
le
MAIRE.-
Mais
c'est
peut-être
la
lecture
que
tu
en
fais
Sylvain.
Je
pense
que
les
adjoints
et les élus
présents
ont
été
suffisamment
clairs.
C’est
peut-être
la lecture
que
toi tu
en
fais
parce
que
ça
t'arrange
peut-être
de
faire
cette
lecture
pour
pouvoir
critiquer
quelque
chose
que
nous
faisons.
PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
42 Sur
ce
je
vous
souhaite
tout
de
même
une
bonne
soirée.
Je
vous
remercie
de
votre
présence, et je vous
demande
surtout
de
prendre
soin
de vous
et de vos
proches.
La
prochaine
séance
du
Conseil
municipal
aura
lieu
le 17 décembre.
Merci.
L'ordre du jour étant épuisé,
la séance
est levée à 20 heures O7.
Fait
à Saint-Julien-en-Genevois,
le
D
O.
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Sylvain
DUBEAU
Secrétaire
de
séance
Conseiller
municipal
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PROCES-VERAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2020
43