Conseil Municipal - CM 29 septembre

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Conseil Municipal - CM 29 septembre Document publié le Lundi 29 septembre 2014 par la commune d'Euzet. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 29 septembre)Thèmes du document : Démocratie, Logement, Banque, COMPTE-RENDU

DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 29 SEPTEMBRE 2014

Etaient Présents : Stéphanie CROXO, Christine BUCHON, Fabienne PESENTI, Cyril OZIL, Patrick BERNARD, Charles CROXO, Eric LAFONT, Jean-Paul PETIT, Laurent MONDEME, Yves ENGRAND, Gérard HALIN.

Secrétaire de séance : Stéphanie CROXO.

Ordre du jour :

- Différentes délibérations.

- Prêt bancaire Mairie/Ecole.

- Achat terrain centre de secours.

- Travaux réservoir d’eau.

- Achat terrain Loubatiere.

- Echange SCI Tahoma/Mairie.

- Repas des ainées.

- Subventions associations.

- Divers.

-Signature du compte rendu de la précédente réunion et des délibérations.

Ouverture de la séance à 18h30.

1 – Délibérations:

-Transfert du siège du syndicat de l’eau SIAEP de la Droude a la Mairie d’Euzet : Adopté à l’unanimité.

-SMEG reversement a la commune de 25% de la taxe sur l’électricité : Adopté à l’unanimité.

-Rapport assainissement (RPQS) d’Ales Agglo : Adopté à l’unanimité. -CLET, transfert de charges avec Ales Agglo : 15816€ seront à la charge de la commune : Adopté à l’unanimité.

-Modifs statuts Ales Agglo : Adopté à l’unanimité.

-Mise à jour du tableau des effectifs à faire parvenir au CDG 30 : Adopté à l’unanimité. -Budget une décision modificative doit être prise :

2xxxxxx=+2000€

2xxxxxx=-2000€

Adopté à l’unanimité.

2 – Prêt bancaire Mairie/Ecole. :

-Autorisation est donnée à Mr le Maire pour contacter différentes banques afin de contracter les emprunts pour la réalisation des travaux Mairie/Ecole. Deux emprunts sont nécessaires un pour la Mairie et l’autre pour l’école, la compétence scolaire devant à terme être transférée à Ales Agglo.

Adopté à l’unanimité.

3 – Achat terrain centre de secours. :

-Mr le Maire présente l’opportunité d’acquérir un terrain susceptible de recevoir un projet tel que celui de construction d’une caserne de pompier qui devrait voir le jour entre Alès et Uzès (étude menée par le CG30 et le SDIS). Pouvoir est donné à Mr le Maire pour la signature de l’acte et d’un emprunt nécessaire à l’opération aux conditions spécifiées. Adopté à l’unanimité.4 – Terrain Famille Loubatière. :

-Après bien des péripéties la donation d’un terrain situé en plein cœur du village a été actée chez le notaire. En contrepartie de cette donation, la commune s’engage à entretenir la sépulture de la famille Loubatière.

Un parking doit être construit sur ce terrain situé sous l’école.

5 – Echange SCI Tahoma/Mairie. :

Il avait été envisagé un échange de terrain entre la SCI Tahoma et la commune. Après différentes entrevues avec Mme ERARD représentant la SCI, et sans accord trouvé, il est décidé de ne pas accepter la proposition et de ne pas donner suite à cette transaction.

6 – Repas des Ainés :

-Le repas est fixé au 14 décembre, Stéphanie CROXO s’occupera de contacter des traiteurs, un courrier sera adressé à tous les Ainés.

7 – Subventions associations.:

-APE Le Troubadour=16€ par enfant : Adopté à l’unanimité. -La Diane = 200€ : 1 abstention.

-ANIM’EUZET = 300€ : 3 abstentions.

-Club de l’Amitié = 200€ : Adopté à l’unanimité.

-QWAN Ki DO = 200€ : Adopté à l’unanimité.

-EUZET TONIC = 200€ : Adopté à l’unanimité.

-Maison Médicale = 50€ : Adopté à l’unanimité.

8 – Divers :

-Dégâts suite aux intempéries, des gouttières sont apparues au foyer, à l’église et au temple, contact est pris avec l’assurance.

-2 candidates se sont déclarées pour occuper le logement Rue de la Forge : après un vote à bulletin secret l’appartement est attribué à Mme BLANCHET.

-Une discussion s’engage au sujet des arbres et des haies qui empiètent sur la voie publique. Il est décidé d’aller rencontrer les personnes concernées et de sensibiliser la population par un article inséré dans le Bulletin Municipal. Il est de la responsabilité des propriétaires de tailler les végétaux à l’aplomb de leurs limites afin d’éviter le débordement sur les voies, ou d’endommager les lignes électriques et téléphoniques.

-L’association EUZET TONIC souhaitait mettre en place un cours le vendredi après-midi. La demande de bénéficier de la salle le vendredi s’avère ingérable du fait des locations du foyer le week-end et de l’état des lieux qui les précède. Le conseil municipal décide de ne pas accorder le foyer aux associations le vendredi. Les cours d’EUZET TONIC restent inchangés, à savoir le mardi de 14h30 à 15h30.

-Une vitrine destinée à recevoir les horaires et coordonnées des associations sera posée en façade du foyer, les associations souhaitant y afficher une manifestation devront la déposer en Mairie et les employés municipaux se chargeront de l’afficher. Yves ENGRAND s’occupe de la pose de la vitrine.

-JP PETIT présente le nouveau règlement du foyer, un exemplaire sera envoyé à tous les membres du conseil pour adoption à la prochaine réunion.

-Eric LAFONT demande la possibilité de faire ponctuellement un ramassage d’objets encombrants par les employés, après discussion la proposition doit être étudiée et pour l’instant ajournée.

La séance est levée à 21h00.