Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM du 20 février
Conseil Municipal - CM 20 janvier
Conseil Municipal - CM 09 octobre
Conseil Municipal - CM du 19 juin
Conseil Municipal - Conseil du 26 janvier
Conseil Municipal - Conseil du 22 février
Conseil Municipal - CM 19 février 2024
Conseil Municipal - CM 26 juin
Déliberation - Délibération N° 2023036
Conseil Municipal - CM du 28.02.2025
Conseil Municipal - CM 26 février
Document publié le Mercredi 26 février 2014 par la commune d'Euzet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 26 février)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 26 FEVRIER 2014
Etaient Présents : Cyril OZIL, Patrick BERNARD, Corinne VEYRUNES, William DONZEL, Charles CROXO, Ulrike BOUTTERA, Eric LAFONT, Jean-Paul PETIT, Juan Manuel MUNOZ GARCIA, Patrick CORBIER
Absente excusée : Stéphanie CROXO ( procuration à Patrick BERNARD ) Secrétaire de séance : Patrick BERNARD
Ordre du jour :
- Comptes de gestions 2013
- Comptes administratifs 2013
- Budget 2014 M49
- Divers.
Signature des délibérations de la précédente réunion.
Ouverture de la séance à 18h30.
-Signature des délibérations de la précédente réunion.
-Adoption du compte rendu du dernier conseil municipal.
1 – Votes des comptes de gestions et administratifs 2013 :
M14 : Dépenses fonctionnement : 196 824,73 €
Recettes fonctionnement : 301 252,42 €
Dépenses investissement : 97 467,84€
Recettes investissement : 293 590,34 €
Résultat de clôture : +333 317,42€
M49 : Dépenses fonctionnement : 7 003,71 €
Recettes fonctionnement : 39 136,54 €
Dépenses investissement : 72 604,52 €
Recettes investissement : 90 020,10 €
Résultat de clôture : +10 688,39€
Les comptes de gestions et administratifs sont rigoureusement identiques. Afin de procéder au vote Mr le Maire quitte la séance :
Tous les comptes 2013 sont votés à l’unanimité.
2 – Vote du budget assainissement:
M49 : Dépenses fonctionnement : 23 143,39 €
Recettes fonctionnement : 23 143,39 €
Dépenses investissement : 755 292,52 €
Recettes investissement : 755 292,52 €
Le budget assainissement 2014 est voté à l’unanimité. 3 – Divers :
-Délibération, concernant la ligne de trésorerie : la forme de la délibération précédente ne convenant pas à la Banque Postale, celle-ci a fourni un modèle afin de valider la demande de prêt relais. Après lecture de la nouvelle délibération annulant la précédente, Mr le Maire soumet au vote. Voté à l’unanimité.
-Délibération DETR 2014 : pour le projet Mairie/Ecole un dossier a été réalisé avec une demande de subvention au titre de la DETR 2014 d’un montant de : 275000€. Mr le Maire présente le plan de financement. Voté à l’unanimité.
-Délibération Marché Atelier municipal–logement rue de la Forge : Le Conseil municipal donne pouvoir à Mr le Maire lui permettant, si le cas se présente, de modifier le marché d’appel d’offre pour d’éventuelles modifications. Voté à l’unanimité.
La séance est levée à 20h00.