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Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Gouesnach.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 3 mars 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
VILLE
DE
GOUESNAC'H
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
ARRONDISSEMENT
DE
QUIMPER
Compte-Rendu
Détaillé
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
trois
mars,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
GOUESNAC'H,
s’est
réuni
à
la salle
Vire-Court
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
MARC,
Maire
ETAIENT
PRESENTS
:
Messieurs
Jean-Pierre
MARC,
Thierry
DIMET,
Daniel
BOURHIS,
Jérôme
MAS,
Christophe
LABAEYE,
Johnny
COULOM,
Bruno
AUDEBAUD,
Camille
MASSÉ,
Pierre-Yves
GUILLERMOU,
Hervé
TALEC,
William
CALVEZ,
Patrick
MALAVIALE,
Gilles
TCHERKASSKY,
Mesdames
Stéphanie
MONOT,
Roselyne
LEFRANÇOIS,
Séverine
COSQUERIC,
Marie-Thérèse
BOUDÉHEN,
POUVOIRS
: a donné pouvoir
: Laëtitia
DANIEL
à Camille
MASSÉ,
ETAIENT
ABSENTS
- EXCUSES
: Marie
BOMIN,
Julie
COSSEC,
Brigitte
PAPIN,
Lana
DREZEN,
Geneviève
MARTIN
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Thierry
DIMET.
A
l'issue
de
son
mot
d’introduction
de
séance
et avant
le
début
des
débats
sur
les
points
inscrits
à
l’ordre
du jour,
M.
Jean-Pierre
MARC,
Maire,
quitte
la
salle,
accompagné
de
Johnny
COULOM,
Camille
MASSÉ
et
de
Gilles
TCHERKASSKY.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 23
PRESENTS
A LA
SEANCE
: 17, PUIS
13
PRENANT
PART
AUX
DEBATS
DATE
DE
LA
CONVOCATION
: 27
FEVRIER
2025
DATE
D’AFFICHAGE
: 27
FEVRIER
2025
ORDRE
DU
JOUR :
1)
Vote
de
confiance
du
Conseil
Municipal
envers
M.
le Maire
2)
Vote
portant
sur
le
retrait
des
délégations
accordées
au
Maire
et votées
par
le
Conseil
Municipal
lors
des
séances
des
16
décembre
2023
(DCM
45/2023,
ci-jointe)
et du
9 novembre
2024
(DCM
58/2024,
ci-jointe)
M.
le Maire
prend
la parole :
J’ai
beaucoup
écouté
la
population
et
mes
9
collègues.
J’ai
réfléchi
longuement
et,
en
mon
âme
et
conscience,
je
ne
peux
pas,
à un
an
des
élections,
et compte-tenu
des
affaires
en
cours,
laisser
la
mairie
aux
mains
d’une
alliance
hétéroclite,
inexpérimentée,
sans
mandat
et
qui
se
moque
de
la
démocratie.
Pourquoi
? En
effet,
dans
ce journal,
de
samedi,
vous
avez
le résultat
de
ce
conseil
municipal.
Il
ne
sert
donc à
rien.
Et
le
compte-rendu
du
conseil
qui
doit
se
tenir
ce jour.
Tout
est
donc
joué
à
l’avance.
Ce
serait
trahir,
non
seulement
les
électeurs,
mais
aussi
tous
les
habitants
de
notre
commune.
Comme
j’en
ai
le
droit,
et je
dirai
même
le
devoir,
je
reste
maire,
entouré
d’une
équipe
dévouée
au
service
de
la
commune
et
notre
porte
restera
ouverte
à toutes
celles
et
ceux
qui
voudront
bien
travailler
avec
nous.
Je
ne
démissionne
donc
pas
et je
n’assisterai
d’ailleurs
pas
plus
longtemps
à cette
parodie
de
conseil
municipal.
Je
vous
précise
par
ailleurs
que
le vote
sur
la confiance
n’a
pas
d’existence
légale.
A
19h07,
M.
le
Maire
quitte
la
salle,
accompagné
de
Johnny
COULOM,
Camille
MASSÉ
et
de
Gilles
TCHERKASSKY. Mme
Stéphanie
MONOT
reprend
la présidence
du
conseil
municipal
en
tant
que
1ère
adjointe.
Nous
sommes
ici
suite
à
notre
convocation
à
un
conseil
municipal
extraordinaire,
conformément
à
l’article
1
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
et à l’article
L
2121-9
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Conformément
à
la
demande
reçue
le
4
février
dernier
par
courrier
recommandé.
Rappel
de
Pordre
du
jour
(mentionné
ci-dessus). OBJET
: 1)
VOTE
DE
CONFIANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ENVERS
M.
LE MAIRE
Lecture
de
Mme
Roselyne
LEFRANÇOIS,
conseillère
municipale
:
En
préambule,
je
m’exprime
au
nom
de
notre
groupe,
mandatée
en
tant
que
doyenne
des
membres
du
conseil
municipal,
suite
à la démission
de
notre
collègue
Charles
Klucik,
ancien
conseiller
municipal,
chargé
de
la
culture,
qui
était
alors
le doyen
de
l'assemblée.
Le
texte
que
je
vais
lire est
une
réflexion
collective
et partagée
par
les
13
membres
de
notre
groupe.
En
ce
jour,
le
conseil
municipal
de
Gouesnac’h
se
réunit
de
manière
exceptionnelle,
à
la
demande
de
13
de
ses
membres,
adjoints
et
conseillers,
conformément
à
l'article
1
du
règlement
intérieur
du
Conseit
municipal
et
à
l’article
L2121-9
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Cet
instant
est
grave
: programmer
un
conseil
municipal
extraordinaire
n’est
pas
une
décision
prise
à
la
légère.
Elle
s'est
imposée
à
nous
compte
tenu
d’une
situation
municipale
dégradée
en
raison
du
fonctionnement
mis
en
place
par
Monsieur
le
Maire
:
-
Fonctionnement
municipal
devenu
insoutenable
et
en
totale
contradiction
avec
l’exercice
normal
et
productif
d’un
mandat
municipal,
d’une
part,
-
Fonctionnement
municipal
qu’il
nous
faut
rendre
public,
compte
tenu
des
rumeurs
et
des
fausses
informations
qui
circulent
sur
la
commune
et
à l'extérieur,
d'autre
part.
Monsieur
le
Maire,
le
fonctionnement
dont
il
est
question
aujourd’hui,
n’est
pas
nouveau:
il
n'a
cessé
de
se
dégrader
depuis
maintenant
plusieurs
années,
avec
la
démission
de
l'intégralité
de
votre
ancienne
majorité,
en
septembre
2023.
La
nouvelle
majorité
élue
en
décembre
suivant
compte
déjà
trois
démissions.
Pour
tout
dire,
le
train
des
démissions
pourrait
continuer
sans
s'arrêter
mais
sans
pour
autant
résoudre
les
problèmes
de
fonctionnement
actuel,
qui
reposent
essentiellement
sur
votre
attitude,
Monsieur
le
Maire.
Est-il
besoin
de
rappeler
les
propositions
de
médiation
qui
vous
ont
été
soumises
à
plusieurs
reprises,
en
début
de
mandat,
propositions
que
vous
avez
sans
cesse
rejetées,
préférant
le
mépris
à
l'esprit
de
conciliation
qui
doit
présider
au
comportement
du
premier
magistrat
de
la
commune.
Vous
comprendrez
qu’un
retour
en
arrière
n’est
plus
possible.
Et c'est
pour
cette
raison
que
nous
avons
décidé
d’alerter
Monsieur
le
Préfet.
Les
raisons
qui
nous
amènent
à déposer
ce
vote
de
défiance
à votre
encontre,
vous
devez
les
connaitre
depuis
le
temps
que
dure
ce
climat
d'agressivité
et
d’hostilité
:
-
Pourquoi,
n'avez-vous
jamais
organisé,
malgré
nos
multiples
demandes,
l’ordonnancement
du
fonctionnement
du
conseil
municipal,
c’est-à-dire
une
planification
anticipée
des
différentes
réunions,
manifestations
et
évènements,
afin
de
faciliter
la
gestion
des
emplois
du
temps
de
chacun,
au
lieu
d'arrêter
chaque
date
au
dernier
moment?
Vous
préférez
répandre
des
allégations
sur
le
manque
supposé
de
disponibilité
ou
d'investissement
des
adjoints
et
conseillers,
lesquels
doivent
s'adapter
au
coup
par
coup
à chaque
nouvelle
date.
-
Certes,
encadrer
une
équipe
n'est
jamais
une
évidence.
IN
faut
pour
la
manager
appréhender
son
positionnement
et
maîtriser
sa
communication.
Il
convient
également
de
réfléchir
sur
les
responsabilités,
le
niveau
de
délégation
que
l’on
souhaite
mettre
en
œuvre,
ce
qui
suppose
un
cadre
et
un
suivi,
une
méthode.
Mais
là
encore,
vous
qui
pourtant
vous
enorgueillissez
d’être
formateur
en
management
et
relations
humaines,
vous
préférez
vous
enfermer
dans
les
relations
conflictuelles
avec
les
élus
au
lieu
d’une
remise
en
cause
salutaire
dans
l’intérêt
de
tous.
Votre
seule
réponse
a été
d'opérer
des
changements
de
délégation
auprès
des
élus
sans
même
en
informer
le
Conseil
municipal,
de
redistribuer
délégations
et
responsabilités
«
à
la tête
du
client
» et
de
tout
faire
pour
diviser
la
majorité
afin
d'éviter
d’avoir
un
groupe
soudé
face
à
vous.
Avant
ce
conseil
extraordinaire,
vous
avez
même
tenter
de
rallier
les
deux
groupes
d'opposition
à
votre
cause
: votre
aveuglement
est
vraiment
sans
appel
!
-
Dans
ce
climat
que
vous
entretenez,
vous
ne
vous
épargnez
aucun
acte
d’humiliation,
d’insinuations,
de
manipulations,
de
dénigrement
et
de
calomnies
alimenté
par
des
rumeurs
incessantes
et
non
fondées
y 2 compris
sur
la
vie
privée
des
élus
et
même
des
citoyens
de
Gouesnac’h.
Vous
bafouez
les
règles
élémentaires
de
tout
élu
qui
doit
s'imposer
à
la
fois
un
devoir
de
discrétion
et
de
réserve.
Vous
avez
dit
devant
témoin
: « j'ai
un
dossier
sur
chacun...
»,
mais
Monsieur
le
Maire,
qu’attendez-vous
pour
publiez-
vous
ces
dossiers,
ils s'ajouteront
au
feuilleton
de
la commune
que
vous
ne
cessez
d’alimenter.
-
Par
ailleurs,
par
votre
fonctionnement
vertical
et
autoritaire,
vous
ignorez
votre
équipe
dans
sa
dimension
plurielle.
Une
absence
de
transparence
est
observée
sur
les
décisions
relatives
aux
projets
et
engagements
de
dépenses
afférents,
pourtant
loin
d’être
approuvés
par
tous.
Vous
préférez
dénigrer
ou
critiquer
les
initiatives
des
élus
au
lieu
de
les
écouter
: le
dialogue
vous
fait-il
peur
à ce
point,
serait-il
susceptible
de
porter
atteinte
à
votre
volonté
de
décision
unilatérale
?
Enfin
dans
la
solitude
de
vos
décisions,
vous
he
programmez
aucune
réflexion
collective
sur
le
développement
et
l’avenir
de
la
commune.
Les
habitants
sont
sous-informés
des
actions
engagées,
le
dernier
bulletin
d’information
remontant
à février
2024
|
-
Enfin
faut-il
rappeler
les
débordements
de
votre
comportement
à
Pextérieur
de
la commune,
dont
la
presse
s'est
faite
l’écho
à plusieurs
reprises.
Nous
parlons
ici de
vos
relations
avec
la
« Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Fouesnant
» (CCPF)
et ses
élus.
Interventions
agressives,
attaques
péremptoires
injustifiées
caractérisent
l'essentiel
de
vos
interventions,
à tel
point
que
le
Président
de
la CCPF
vous
a
demandé
«
d'arrêter
de
mettre
le
bazar
comme
vous
l'avez fait
dans
votre
commune
».
Désormais,
même
au
sein
de
la
CCPF,
vous
êtes
un
homme
seul.
Monsieur
le
Maire,
pendant
la
campagne
électorale,
vous
disiez
dans
le
bulletin
« Agir
pour
Gouesnac’h
»
que
vous
aviez
« une
équipe
crédible
en
compétences
et en
disponibilité
».
Lors
du
résultat
des
élections
au
soir
du
10
décembre
2023,
vous
affirmiez
par
ce
propos
repris
par
le journal
Ouest-France
: « j’ai
une
équipe
formidable
».
C'est
cette
équipe
qui
vous
à
élu
Maire,
qui
vous
a aidé
à
rebondir
après
la
démission
de
votre
première
équipe.
Nous
vous
posons
la question
: « qu’en
avez-vous fait
? ».
Vous
sembiez
oublier
que
les
habitants
de
la
commune
de
Gouesnac’h
ont
élu,
non
pas
un
homme,
maïs
un
collectif
avec
son
programme.
Les
habitants
de
la commune
souhaitent
un
comportement
éthique
exemplaire
de
la part
des
élus,
c’est
l'une
des
conditions
qui
fonde
la confiance
des
citoyens
dans
l'action
de
leurs
représentants. C’est
pourquoi
nous,
élus
de
la
majorité
actuelle
et
des
listes
présentes
lors
du
suffrage
précédent,
estimons
toutes
et tous
que
votre
attitude
et votre
comportement
nuisent
d’une
part
au
bon
fonctionnement
du
Conseil
municipal
et
d'autre
part
à la
réputation
de
ia commune
de
Gouesnac'h
et à son
crédit
au
sein
de
la CCPF.
Dans
ces
conditions,
its ne
permettent
pas
de
vous
maintenir
la confiance
accordée
lors
du
Conseil
municipal
du
16
décembre
2023,
au
cours
duquel
ce
même
conseil
vous
a élu
maire
de
notre
commune.
En
conséquence
de
quoi,
nous
vous
retirons,
Monsieur
le
Maire,
la
confiance
que
nous
vous
avons
accordée
en
début
de
mandat.
Conscients
que
plusieurs
élus
n’ont
pas
encore
eu
la
force
d’exprimer
leur
désaccord,
nous
demandons
que
cette
délibération
soit votée
à bulletin
secret
pour
que
chacun
puisse
voter
en
toute
conscience.
Organisation
du
vote
à
bulletin
secret,
Assesseurs
: Daniel
BOURHIS,
Bruno
AUDEBAUD),
Séverine
COSQUERIC,
Marie-Thérèse
BOUDEHEN.
Question
: Maintenez-vous
votre
confiance
envers
M.
le
Maire
?
Dépouillement
: 13
bulletins
de
vote,
résultats
: 13
CONTRE.
Ce
vote
ne
donnera
pas
lieu
à délibération.
DCM
N°
4/2025
OBJET
: RETRAIT DES DELEGATIONS
ACCORDEES
AU MAIRE
Vu
Particle
L
2121-9
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
Particle
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
à Particle
1 du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal, Vu
la DCM
45/2023
du
16
décembre
2023,
listant
les
délégations
accordées
au
Maire
par
le Conseil
Municipal,
Vu
la DCM
58/2024
du
9 novembre
2024
portant
modification
de
la délégation
accordée
à M.
le Maire
et tendant
à
l’augmentation
des
lignes
de
trésorerie,
Lecture
de
M.
Jérôme
MAS,
adjoint
au
Maire
:
Monsieur
le
Maire,
lors
des
séances
du
16
décembre
2023
et
du
9
novembre
2024,
le
Conseil
municipal
vous
a
accordé
par
délibérations
ad’hoc,
de
nombreuses
délégations
pour
simplifier
le
fonctionnement
quotidien
de
la
municipalité. Pour
autant,
s'agissant
de
vous
accorder
le
pouvoir
de
prendre
des
décisions
sans
contrôle
« a
priori
» du
Conseil
municipal,
les
délégations
accordées
se
doivent
d’être
conditionnées
à
une
confiance
mutuelle
entre
vous
et
les
membres
du
Conseil
municipal.
Au
cours
des
derniers
mois,
de
nombreuses
décisions
prises
de
manière
unilatérale
se
sont
avérées
inappropriées,
il n’est
donc
plus
question
de
vous
laisser
faire
de
nouvelles
erreurs
manifestes.
Constatant
le vote
de
défiance
qui
vient
de
s'exprimer
démocratiquement,
les
précédentes
délibérations
ne
sont
donc
plus
d'actualité.
En
conséquence
de
quoi,
nous
demandons
au
Conseil
municipal
de
mettre
fin
à
vos
délégations
telles
que
accordées
précédemment,
conformément
à
l’article
L.2122-23
du
Code
général
des
collectivités
locales.
Organisation
du
vote
à
bulletin
secret.
Assesseurs
: Daniel
BOURHIS,
Bruno
AUDEBAUD),
Séverine
COSQUERIC,
Marie-Thérèse
BOUDEHEN.
Question
: Souhaitez-vous
enlever
les
délégations
à M.
le Maire
?
Dépouillement
: 13
bulletins
de
vote,
résultats
: 13
POUR.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
L’UNANIMITE
DES
PRESENTS
Décide
d’abroger
les
délibérations
n°
DCM
45/2023
du
16
décembre
2023
et
DCM
58/2024
du
9
novembre
2024.
Reprise
de
lecture
de
M.
Jérôme
MAS,
adjoint
au
Maire
:
Considérant
que
les
deux
votes
portant
sur
la
défiance
et
le
retrait
des
délégations
confirment
la
défiance
pleine
et
entière
de
la
majorité
du
Conseil
municipal
à
votre
égard,
nous
considérons
que
vous
n’avez
plus
la
légitimité
à
vous
exprimer
au
nom
de
ce
même
Conseil
municipal
qui
ne
souhaite
plus
que
vous
poursuiviez
votre
mandat
de
maire. En
conséquence,
nous
vous
demandons
de
démissionner
de
votre
mandat
et
ainsi
mettre
un
terme
à
la
crise
que
vous
avez
créée.
Un
refus
de
votre
part
témoignera
une
nouvelle
fois
de
votre
mépris
de
lexpression
démocratique
et montrera
aux
habitants
de
Gouesnac’h
une
nouvelle
illustration
que
vous
placez
votre
personne
et
votre
égo
au-dessus
des
intérêts
de
la commune.
Pour
notre
part,
nous
rappelons
que
notre
démarche
n’a
pour
intérêt
que
de
rechercher
un
climat
propice
à une
gestion
sereine,
positive
et apaisée
des
affaires
de
la commune
d’abord
pour
nos
concitoyens
qui
nous
ont
élus
collectivement
mais
également
en
conscience
et en
responsabilité
pour
la stabilité
et
le bien-être
des
élus
et des
services
municipaux. L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 19h32.
Le
Maire,
Jean-Pierre
MARC
Le
secrétaire
de
séance,
Thierry
DIME