Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - sjd7ieo1kuxmkh
Compte-Rendu - j6dywphddri8jm
Procès Verbal - q0bq34b95nkqxc
Procès Verbal - plr3nw5bqjd4geo
Convocation - qgmk85uyr45d3vd
Procès Verbal - l95fv6znsw5u0vd
Convocation - 3f7vofx5nutpz4r
Procès Verbal - e4p81219j5n7hw
Procès Verbal - iczs2vj4d7v5id
Procès Verbal - awf99rp39qhoi5
Procès Verbal - jazmwumxvz2gi8y
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Avrechy.
Lien du pdf (Procès Verbal - jazmwumxvz2gi8y)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 20 mars 2026
_ | Décision du
N° de délibération Objet de la délibération Conseil Municipal
09/02-2026 | Installation du Conseil Municipal Approuvée |
10/02 - 2026 Adoption du procès-verbal du conseil | Approuvée
municipal du 05 février 2026
11/02 - 2026 Élection du Maire _ Approuvée
12/02 - 2026 Fixation du nombre des adjoints Approuvée
13/02 - 2026 Élections des adjoints | Approuvée
14/02 - 2026 Indemnités de fonctions au Maire et aux Ï Approuvée adjoints
15/02 - 2026 Délégation d’attribution du Conseil Approuvée Municipal au Maire
1602-2026 | Fixation du nombre des membres au Approuvée Conseil d'Administration du CCAS
17/02-2026 | Élection des représentants au Conseil | Approuvée d'Administration du CCAS
18/02-2026 | Etablissement des commissions Approuvée municipales et organisation du Conseil
Municipal : Commission d'appel d'offre
19/02 - 2026 Report des commissions : festivités, Approuvée | travaux et urbanisme
20/02 - 2026 Désignation des représentants du secteur Approuvée local d'énergie (SLE)
21/02 - 2026 Désignation des représentants de la Approuvée collectivité aux assemblées générales et à
l'assemblée spéciale de la société
publique locale INGE’OIS
= | (anciennement ADTO-SAO) Lo 22/02 - 2026 Désignation d’un représentant au Centre Approuvée Musicaux Ruraux 23/02 - 2026 Désignation du délégué local du CNAS Approuvée
24/02-2026 | Désignation des représentants de la _ Approuvée commune au sein de l'ADICO
Fait à Avrechy, le 25 mars 2026
jre, Poe
LA Cr
__Atiride LEQUEN eLE UEN