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Déliberation - 8 deliberations du 17 juillet 2025
Document publié le Jeudi 17 juillet 2025 par la commune de Trévé.
Lien du pdf (Déliberation - 8 deliberations du 17 juillet 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité sociale, Éducation,
Envoyé en préfecture le 21/07/2025
Regu en préfecture le 21/07/2025
puni le 247 OLS
ID : 022-212203764-20260717-20280801-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE ‘ 2025-08-01 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 17 juillet 2025
présents : 11
votants : 19
OBJET : Tarification modulée accueil de loisirs à partir du 1" septembre 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le dix-sept juillet à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 juillet 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous Ja présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM, PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B, TREHOREL V, FRABOULET C, LAINE $, BASSET À, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : : MAUVIEUX O, qui a donné pouvoir à PRRENNEZ G.
JOUANNO L, qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C, qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
PASCO G. qui a donné pouvoir à LE BORGNE PY
ADELIS G, qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
ROUXEL D, qui a donné pouvoir à FRABOULET C,
OLLITRAULT $. qui a donné pouvoir à LAINE S.
MABE A. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F, .
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Gildas Pérennez, Adjoint au Maire, informe que depuis 2015, l'entente intercommunale des ALSH du CIAS LOUDEAC Communauté a pour objet l'harmonisation des pratiques de fonctionnement des ALSH, notamment afin de répondre 4 une attente d’égalité de service aux familles ainsi qu'aux préconisations de la Caisse d'Allocations familiales, L'harmonisation de la tarification fait partie des objectifs de l'entente, !
Les membres du copil de l'entente intercommunale des ALSH se sont réunis afin de proposer une mise à jour des tarifs et il a été proposé d'augmenter le tarif de 0,25 € par jour pour Les familles ayant un QF inférieur à 900 € et à 0.10 € par jour pour les familles dont le QF est supérieur à 900 €, De plus, les deux premières tranches des QF sont revues.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal fixe les tarifs comme suit à compter du 1° septembre 2025 ; Envoyé en préfecture le 21/07/2025
Reçu en préfecture le 21/07/2025
Publié le 4 ox
ID : 022-212203764-20250717-20250801-DE
QF 600-700 701-900 901-1000 1001-1303 >1304 Tarif journée
avec repas
enfants
communes
conventionnées
etenfants
communes non
conventionnées
scolarisés à Trévé
9,75€ 12,25 € 13,60 € 14,60 € 15,60 €
Tarif journée
avec repas
communes non
conventionnées
7,37€ 10,45 € 13,20 € 14,85 € 15,95 € 17,05 €
Tarif 4 journée
avec repas
enfants
communes
conventionnées
etenfants
communes non
conventionnées
scolarisés à Trévé
6,12 € 7,52 € 8,77 € 10,02 € 10,52 €
Tarif 4 journée
avec repas
communes non
conventionnées
6,73 € 8,27 € 9,64 € 10,47 € 11,02 € 11,57 €
Tarif préférentiel
pour 5
jours/semaine
enfants
communes
conventionnées
etenfants
communes non
conventionnées
scolarisés à Trévé
31,50 € 46,50 € 56,50 € 61,50 € 66,50 € 71,50 €
Tarif préférentiel
pour 5
jours/semaine
communes non
conventionnées
34,65 € SES € 62,15 € 67,65 € 73,15 € 78.65 €
Tarif enfant
inscrit et absent
sans justificatif
6,70 € 9,50 € 12,00 € 13,50 € 14,50 € 15,50 €
Le tarif de la garderie du matin et du soir reste inchangé :
Pour copie conforme,
Le Maire,
Le secrétaire de séance,
1 €le matin et 1 €lesoir.
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 21 juillet 2025
Le Maire, Envoyé en préfecture le 21/07/2025
Reçu en préfecture le 21/07/2025
Publié le 21 h J2025
ID : 022-212203764-20250717-20250802-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 17 juillet 2025
présents: 11
votants: 19
OBJET : Tarifs restauration scolaire à compter du 1° septembre 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le dix-sept juillet à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 juillet 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous
la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B,
TREHOREL V, FRABOULET C, LAINE S, BASSET À, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à PERENNEZ G.
JOUANNO L. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
PASCO G. qui a donné pouvoir à LE BORGNE PY
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
ROUXEL D. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
OLLITRAULT S. qui a donné pouvoir à LAINE S.
MAMHE A. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Gildas Pérennez, Adjoint au Maire, rappelle que Le prix unitaire du repas facturé aux familles
est de 3,39 €. Ce tarif est revu chaque année au 1°' janvier.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de fixer deux autres tarifs à compter du 1°
septembre 2025 :
e 4,41€ le repas pris sans réservation préalable sur le portail familles
e 1€ par midi pour un enfant ayant un PAI et dont les parents fournissent le repas.
Pour copie conforme,
Le Maire, Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture
Le secrétaire de séance, Le Maire, Envoyé en préfecture le 21/07/2025
Reçu en préfecture le 21/07/2025
Pubiéle 9 4)} }/02S
ID : 022-212203764-20250717-20250803-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-08-03
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 17 juillet 2025
présents : 11
votants : 19
OBJET : Aménagement de la rue des Courcettes : devis voirie
L'an deux mil vingt-cinq, le dix-sept juillet à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 juillet 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B, TREHOREL V, FRABOULET C, LAINES, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à PERENNEZ G. JOUANNO L. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
PASCO G. qui a donné pouvoir à LE BORGNE PY
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
ROUXEL D. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
OLLITRAULT S. qui a donné pouvoir à LAINE S.
MAHE A. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Frédéric Foulfoin, Adjoint au Maire, rappelle qu’en 2020, le Conseil Municipal avait retenu le
cabinet Horizons et Paysages pour la maitrise d'œuvre relative à l'aménagement de la rue des Courcettes.
Toutefois, les élus du précédent mandat avaient décidé d'abandonner ce projet.
L'équipe municipale actuelle et la commission voirie ont repris l’étude cet aménagement.
Quelques changements ont été faits par rapport au projet de départ.
Frédéric Foulfoin donne lecture des devis et le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
e RETIENT le devis de Colas TP pour un montant de 67 015,12 € HT
e AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis
e DECIDE que les dépenses seront mandatées en section d’investissement.
Pour copie conforme,
Le Maire, Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture
Le 21 juillet 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire, Envoyé en préfecture le 21/07/2025
Reçu en préfecture le 21/07/2025
Publié le JB}eo2x
ID : 022-212203764-20250717-20250804-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-08-04 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 17 juillet 2025
présents : 11
votants : 19
OBJET : Devis écluse rue de Bellevue
L'an deux mil vingt-cinq, le dix-sept juillet à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la
commune de TREVE, convoqué le 8 juillet 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous
la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B, TREHOREL V, FRABOULET C, LAINE S, BASSET À, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à PERENNEZ G. JOUANNO L. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
PASCO G. qui a donné pouvoir à LE BORGNE PY
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
ROUXEL D. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
OLLITRAULT S. qui a donné pouvoir à LAINE S.
MAHE A. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Frédéric Foulfoin, Adjoint au Maire, explique que des devis ont été demandés pour la fourniture et la pose d’une écluse dans la rue de Bellevue pour casser la vitesse des véhicules allant vers le bourg.
IL donne lecture des devis et le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
e RETIENT le devis de Colas TP pour un montant de 6 500 E HT
e AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis
e DECIDE que les dépenses seront mandatées en section d'investissement.
Pour copie conformé
Le Maire, Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture
TE Le 21 juillet 2025 O° =
dure ÈS Le secrétaire de séance, Le Maire, Envoyé en préfecture le 21/07/2025
Reçu en préfecture le 21/07/2025
Pubiéte }A13]/02$
ID : 022-212203764-20250717-20250805-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-08-03
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 17 juillet 2025
présents : 11
votants : 19
OBJET : Devis caniveau à grille rue de Bellevue
L’an deux mil vingt-cinq, le dix-sept juillet à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 juillet 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B, TREHOREL V, FRABOULET C, LAINES, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à PERENNEZ G. JOUANNO L. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
PASCO G. qui a donné pouvoir à LE BORGNE PY
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
ROUXEL D. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
OLLITRAULT S. qui a donné pouvoir à LAINE S.
MABHE A. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Frédéric Foulfoin, Adjoint au Maire, explique que des devis ont été demandés pour la fourniture et la pose d’un caniveau à grille sur 5 ml devant l’entrée du terrain au 12 rue de Bellevue car, en cas de grosse pluie, l’eau arrive de la rue de la Chanvière, traverse la route puis le terrain du 12 rue de Bellevue pour arriver dans la cour du terrain sis 2 rue Beausoleil.
IL donne lecture des devis et le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
e RETIENT le devis de Colas TP pour un montant de 3 100 € HT
e AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis
e DECIDE que les dépenses seront mandatées en section d’investissement.
Pour copie conformé
Le Maire, Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture
Le 21 juillet 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire, Envoyé en préfecture le 21/07/2025
Reçu en préfecture le 21/07/2025
Pubié le )4/}}40 2$
ID : 022-212203764-20250717-20250806-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 17 juillet 2025
présents : 11
votants : 19
OBJET : Demande subvention au titre des amendes de Police
L'an deux mil vingt-cinq, le dix-sept juillet à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 juillet 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B, TREHOREL V, FRABOULET C, LAINE S, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à PERENNEZ G. JOUANNO L. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
PASCO G. qui a donné pouvoir à LE BORGNE PY
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
ROUXEL D. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
OLLITRAULT S. qui a donné pouvoir à LAINES.
MAHE A. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Frédéric Foulfoin, Adjoint au Maire, explique que chaque année, le Conseil Départemental
décide de subventionner des aménagements communaux qui présentent une amélioration des conditions
de sécurité des usagers de la voie.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à déposer des
demandes de subvention au titre des amendes de police concernant :
e L'aménagement de la rue des Courcettes : 30 % du montant des travaux soit 20 726,32 €
e L'aménagement de la chicane rue de Bellevue : 30 % du montant des travaux soit 2 010 €
Pour copie confoi
Le Maire, Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture
Le 21 juillet 2025
€ RS
Ces a" Le secrétaire de séance, Le Maire, Envoyé en préfecture le 21/07/2025
Reçu en préfecture le 21/07/2025
Publié le U 102%
ID : 022-212203764-20250717-20250807-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 17 juillet 2025
présents : 11
votants: 19
OBJET : personnel : renouvellement du contrat d’un agent au restaurant scolaire et à l'entretien des locaux
L'an deux mil vingt-cinq, le dix-sept juillet à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 juillet 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B, TREHOREL V, FRABOULET C, LAINE S, BASSET À, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à PERENNEZ CG. JOUANNO L. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
PASCO G. qui a donné pouvoir à LE BORGNE PY
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
ROUXEL D. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
OLLITRAULT $. qui a donné pouvoir à LAINES.
MAHE A. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Monsieur le Maire fait savoir qu'afin d’assurer le bon fonctionnement du service à la cantine et l’entretien des locaux, le contrat de Madame Sandra Engel, agent occupant ce poste, doit être renouvelé du 1% septembre 2025 au 31 août 2026 avec une DSH de 24 heures.
La rémunération s'effectuera sur la base de l'indice brut 367 au prorata des heures effectuées.
Le Maire est autorisé à signer les documents se rapportant au renouvellement du contrat de Madame Sandra Engels.
Pour copie con
Le Maire, Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture
Le 21 juillet 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire, Envoyé en préfecture le 21/07/2025
Reçu en préfecture le 21/07/2025
Publié le 2a jahocs
1D : 022-212203764-20250717-20250808-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-08-08 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 17 juillet 2025
présents : 11
votants: 19
OBJET : personnel : embauche d’un agent pour besoin occasionnel à la cantine
L’an deux mil vingt-cinq, le dix-sept juillet à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 juillet 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B, TREHOREL V, FRABOULET C, LAINE S, BASSET À, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à PERENNEZ G. JOUANNO L. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
PASCO G. qui a donné pouvoir à LE BORGNE PY
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
ROUXEL D. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
OLLITRAULT $. qui a donné pouvoir à LAINES.
MABHE A. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Monsieur le Maire fait savoir qu'afin d'assurer le bon fonctionnement du service à la cantine, il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour besoin occasionnel à temps non complet du ler septembre 2025 au 3 juillet 2026 inclus à raison d’1h30 (soit 1h50 centièmes) par jour d’école.
La rémunération s'effectuera sur la base de l'indice brut 367 au prorata des heures effectuées. Elle bénéficiera des congés payés.
Le Maire est autorisé à effectuer le recrutement et à signer les documents se rapportant à cette embauche.
Pour copie confd
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 21 juillet 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire, Envoyé en préfecture le 21/07/2025
Reçu en préfecture le 21/07/2025
Publié le 241202
ID : 022-212203764-202507 17-20250809-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-08-09 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 17 juillet 2025
présents: 11
votants : 19
OBJET : Cession des deux baux de la SARL les Trois Ailes à la SARL Séjours et Saveurs
L'an deux mil vingt-cinq, le dix-sept juillet à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 juillet 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B, TREHOREL V, FRABOULET C, LAINE S, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à PERENNEZ G. JOUANNO L. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
PASCO G. qui a donné pouvoir à LE BORGNE PY
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
ROUXEL D. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
OLLITRAULT S$. qui a donné pouvoir à LAINE S.
MAHE A. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne son accord pour la cession des deux baux détenus par la SARL Les Trois Ailes à la SARL Séjours et Saveurs sous réserve que cette société obtienne un accord bancaire.
Monsieur le Maire est autorisé à signer les documents s’y rapportant.
Pour copie cé 6rmrie,
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 21 juillet 2025
Le Maire, Envoyé en préfecture le 21/07/2025
Reçu en préfecture le 21/07/2025
Publié le jh | }] loiÿ
ID : 022-212203764-20250717-20250810-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-08-10
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 17 juillet 2025
présents : 11
votants : 19
OBJET : Ecole des Perrières : contrat de maintenance du matériel informatique
L'an deux mil vingt-cinq, le dix-sept juillet à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 juillet 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B, TREHOREL V, FRABOULET C, LAINES, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à PERENNEZ G. JOUANNO L. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
PASCO G. qui a donné pouvoir à LE BORGNE PY
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
ROUXEL D. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
OLLITRAULT S. qui a donné pouvoir à LAINES.
MAHE A. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte la proposition de la société La Puce Informatique pour la maintenance du matériel informatique de l’école des Perrières pour un montant annuel de 480 € TTC.
Monsieur le Maire est autorisé à signer le contrat.
Acte rendu exécutoire
Le secrétaire de séance, Envoyé en préfecture le 21/07/2025
Reçu en préfecture le 21/07/2025
Publié le j4 fil2025
ID : 022-212203764-20250717-20250811-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-08-11
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 17 juillet 2025
présents : 11
votants : 19
OBJET : devis enrobé entrée du lot 5 Hameau de Bonne Brousse
L'an deux mil vingt-cinq, le dix-sept juillet à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 juillet 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B, TREHOREL V, FRABOULET C, LAINE S, BASSET À, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à PERENNEZ G.
JOUANNO L. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
PASCO G. qui a donné pouvoir à LE BORGNE PY
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
ROUXEL D. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
OLLITRAULT S. qui a donné pouvoir à LAINE S.
MAHE A. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Frédéric Foulfoin, Adjoint au Maire, explique que le propriétaire du lot 5 Hameau de Bonne Brousse va enrober sa cour et demande que la commune procède aux travaux de voirie devant son entrée soit une surface de 13.50m°2.
Le devis sont les suivants pour la partie communale :
- Sarl Ronan Donnio pour la préparation du terrain : 314 € HT
-__ Kalon TP pour les travaux d’enrobé : 405 € HT.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte ces deux devis. Les dépenses seront mandatées en section d’investissement.
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture 7
Le 21 juillet 2025 f
Le Maire, Envoyé en préfecture le 21/07/2025
Reçu en préfecture le 21/07/2025
Pubiéle )4|7| Lois
ID : 022-212203764-20250717-20250812-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 17 juillet 2025
présents : 11
votants : 19
OBJET : restaurant scolaire : validation du règlement intérieur et de la charte de bonne conduite
L’an deux mil vingt-cinq, le dix-sept juillet à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 juillet 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous
la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B, TREHOREL V, FRABOULET C, LAINES, BASSET À, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à PERENNEZ G. JOUANNO L. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
PASCO G. qui a donné pouvoir à LE BORGNE PY
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
ROUXEL D. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
OLLITRAULT S. qui a donné pouvoir à LAINE S.
MAHE A. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Monsieur le Maire donne lecture du règlement intérieur modifié ainsi que de la charte de bonne conduite qui seront applicables au restaurant scolaire à compter du 1‘ septembre 2025.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide ces deux documents.
Pour copie confo
Le Maire, Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture
Le 21 juillet 2025
Le Maire, Envoyé en préfecture le 21/07/2025
Reçu en préfecture le 21/07/2025
Publié le J 1 | LOS
ID : 022-212203764-20250717-20250813-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2025-08-1 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 17 juillet 2025
présents : 11
votants : 19
OBJET : régularisation de l'échange de terrains entre la commune et Madame Raymond
L’an deux mil vingt-cinq, le dix-sept juillet à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 juillet 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B,
TREHOREL V, FRABOULET C, LAINE S, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à PERENNEZ G. JOUANNO L. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
PASCO G. qui a donné pouvoir à LE BORGNE PY
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
ROUXEL D. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
OLLITRAULT S. qui a donné pouvoir à LAINE S.
MAHE A. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Monsieur le Maire informe que, dans la délibération 2018-02-08, le Conseil Municipal avait donné son accord pour un échange de terrain entre Mr et Mme Yves Raymond et la commune avec un solde de 245 m° au profit de la commune sans contrepartie financière.
Or, l’acte établi le 12 décembre 2019 en l'étude de Maitres Baron et Huitel n’a pris en compte
qu’une parcelle de 14 m? cadastrée A 1181 que Mr et Mme Raymond donnaient à la commune. Par contre, les parcelles cadastrées ZL 86 de 88 m2, ZL 90 de 27 m2 et ZL 91 de 141 m2 que la commune donnait dans l’échange n’ont pas été prises en compte.
Le Conseil Municipal sollicite l’étude de Maitres Baron et Huitel afin de rectifier l’acte 2008- 02-08 et d'attribuer ces 3 parcelles à Mme Raymond, Mr Raymond étant décédé. Cet acte ne sera pas facturé et sera pris en charge par l’étude des Maitres Baron et Huitel.
Il convient également de demander au service du cadastre de rectifier les surfaces des parcelles ZL 85 et 86 qui ont été inversées.
Pour copie conforme,
Le Maire, Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture
Le 21 juillet 2025
Le Maire, Envoyé en préfecture le 21/07/2025
Reçu en préfecture le 21/07/2025
Publié le 9/1J/o2<
ID : 022-212203764-20250717-20250814-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 17 juillet 2025
présents: 11
votants : 19
OBJET : Convention « les vendredis des chapelles »
L’an deux mil vingt-cinq, le dix-sept juillet à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 juillet 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B, TREHOREL V, FRABOULET C, LAINE S, BASSET À, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à PERENNEZ G. JOUANNO L. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
PASCO G. qui a donné pouvoir à LE BORGNE PY
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
ROUXEL D. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
OLLITRAULT S. qui a donné pouvoir à LAINES.
MAME A. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Laure Boizard, Adjointe au Maire, rappelle que la commune a signé une convention avec la Ville de Loudéac en 2024 validant sa participation financière à hauteur de 500 € par an pour l'organisation du concert à la chapelle St-Pierre.
La Ville de Loudéac demande que cette convention ait un effet rétroactif dès 2022 et que la commune règle la prestation de 2022 et 2023 soit 1 000 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec un effet rétroactif en 2022 et l’autorise à mandater les dépenses liées aux concerts de 2022 et 2023.
Pour copie conforme,
Le Maire, Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture
Le 21 juillet 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire, Envoyé en préfecture le 21/07/2025
Reçu en préfecture le 21/07/2025
Publié le Là [Hs
ID : 022-212203764-20250717-20250815-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 17 juillet 2025
présents : [1
votants : 19
OBJET : Versement subvention à l’association « Organisation cycliste Loudéacienne »
L’an deux mil vingt-cinq, le dix-sept juillet à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 8 juillet 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, BOIZARD L, FOULFOIN F, JEGLOT B, TREHOREL V, FRABOULET C, LAINE S, BASSET À, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à PERENNEZ G. JOUANNO L. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.
PASCO G. qui a donné pouvoir à LE BORGNE PY
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
ROUXEL D. qui a donné pouvoir à FRABOULET C.
OLLITRAULT S. qui a donné pouvoir à LAINE S.
MAHE A. qui a donné pouvoir à FOULFONN F.
Secrétaire de séance : BOIZARD Laure
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de verser une subvention de 200 € à l'association « organisation cycliste Loudéacienne » pour la course cycliste.
Pour copie conforme,
Le Maire, Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture
Le 21 juillet 2025
Le secrétaire de séance, Î Le Maire,