Procès Verbal - epvc01c40fwmicm

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Procès Verbal - epvc01c40fwmicm Document publié le Samedi 19 septembre 2015 par la commune d'Aucelon. Lien du pdf (Procès Verbal - epvc01c40fwmicm)Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Éducation, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

COMMUNE D’AUCELON

PROCES VERBAL DU 19/09/2015

PROCES VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL du 19 septembre 2015

L’an deux mille quinze, le dix-neuf du mois de septembre à 14 heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Aucelon, dûment convoqué le douze septembre 2015, s’est réuni.

Conformément à l’article L 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance a été publique.

ETAIENT PRESENTS : Joël BOEYAERT, Sylvie BOUCHE, Aurélie CHARRASSE, Alexis TARNOWKA, Pascal Roux, Bruno SCHOEN

ETAIT EXCUSE : Sébastien KOTT

Le quorum est atteint le conseil peut commencer. Début de séance 14h.

Le conseil municipal a désigné Aurélie CHARRASSE, secrétaire de séance.

Le maire précise que le conseil devra prendre une délibération sur une subvention à l’Association Pour Aucelon. lors de conseil alors qu’elle n’est pas indiquée à l’ordre du jour.

Retour sur le compte-rendu du 25 juillet 2015

*Alexis n’approuve pas le compte-rendu, notamment le paragraphe sur la divagation des vaches sur le territoire de la commune. Il propose de le réécrire avec d’autres qui le souhaitent et de proposer la nouvelle version au prochain conseil. Le conseil accepte.

*Alexis propose de remplacer la phrase : « Bilan sur la vétusté de notre éclairage, installation d'horloge pour éteindre la nuit souvent entre minuit et 5h, horaire différent en été et en hiver. » dans le paragraphe sur l’éclairage public par « Bilan sur la vétusté de notre éclairage, possibilité d’installer une horloge pour éteindre la nuit. » Acceptation à l’unanimité. *Bruno souhaite changer la phrase : « Le Dimanche 9 Août, une réunion publique est organisée pour choisir le nom des rues et chemins, ainsi que de la signalétique. » dans le paragraphe sur la dénomination des voies par : « Le Dimanche 9 Août, une réunion publique est organisée pour proposer des noms de rues et chemins, ainsi que de la signalétique. » Approbation à l’unanimité.

Suite à une demande, le conseil municipal décide de mettre à l’ordre du jour du prochain conseil une synthèse du travail de la commission divagation des vaches.

Délibérations

*Le conseil municipal délibère à nouveau l’attribution d’une subvention de 1500€ à l’Association Pour Aucelon liée au projet des Après-midi d’Aucelon 2014. En effet une délibération avait été prise l’année dernière mais le versement de ce montant n’avait pas pu être fait en 2014 pour cause de dossier incomplet.

Le conseil municipal après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité.RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

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*Le conseil municipal accorde au maire de réaliser l’annonce publicitaire pour la recherche d’architectes dans le cadre de l’appel à projet du gîte communal d’Aucelon, il sera assisté par le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement.

Le conseil municipal après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité.

Fibre Optique

Des précisions vont être apportées par la communauté de communes dans le mois qui vient sur le déploiement de la fibre optique. Il était impossible d’enterrer la fibre au moment de l'enterrement de la ligne EDF car aucun budget n'était débloqué et il semble qu'une grande partie du déploiement de la fibre optique se fera en aérien. C'est Daniel Fernandez, maire de saint Nazaire et vice président à la C.C.D. qui est en charge du dossier.

Dénomination des voies et numérotation des maisons

Lors de la réunion publique du 9 août, des propositions de noms de rues et de places ont été faites pour l’ensemble des voies du village. Malgré des irrégularités du vote, ¾ propositions ressortent pour chacune des voies. Un sondage par mail et par courrier à suivi pour ceux qui étaient absents le 9 août. Les résultats sont les suivants : Chemin du Poux, Place de la mairie, Place du temple, Rue du lavoir, Aire de battage, chemin du Valentin, le détail des votes sera donné dans le bulletin. Un rendez-vous est fixé avec Laurent QUEMENER de l’entreprise SIGNA.CONCEPT le mercredi 23 septembre pour géo localiser les habitations, René Mounier et Aurélie Charrasse l’assisteront. Le conseil municipal décide que toutes les numérotations des maisons soient faites en métrique et que le comptage soit fait au départ des voies en fonction de la mairie (exemple le chemin du Poux commence à partir de la place de la mairie). Le conseil municipal acte le travail qui a été fait et prendra un arrêté par la suite.

Collège alternatif dans la Vallée de la Roanne

Historique : Joël avait été contacté par le maire de Brette pour une réunion sur un projet de collège alternatif, lui-même ayant été contacté par les responsables des Amanins (centre agro écologique, issu des réflexions de Pierre Rabhi qui propose formations, activités et une école primaire alternative « Colibri ») qui recherchaient un lieu. Une première rencontre, le 7 juillet s’est faite entre responsables des Amanins, élus de Brette, Volvent, Aucelon, parents de la vallée pour étudier le dossier, la C.C.D. a même proposé lors de la réunion de mettre un technicien à disposition sur ce projet. Une seconde réunion a eu lieue le 11 septembre à Volvent, au départ sans ordre du jour, en effet sur un tel projet il est difficile de définir par quoi commencer, la réunion a été très efficace, élus, parents, habitants de la vallée présents voient plutôt d’un bon œil le projet. L’idée est de commencer à faire connaître le projet à l’ensemble des communes de la vallée est d’identifier des référents. La priorité est l’écriture du projet pédagogique, une commission se forme, le document sera mise en ligne afin que chacun puisse apporter sa contribution. Dans un second temps des groupes de travail se feront sur les moyens financiers, les moyens matériels (hébergement, salle de classe…) La prochaine réunion aura lieue aux Amanins. Aurélie se propose comme réfèrente sur ce projet.

Habitants/habitats

*Suite aux nombreux questionnements de cet été sur le devenir de la commune en termes d’habitants à l’année, Joël tente une réponse en proposant qu’un groupe de personnes réfléchissent à la possibilité de logements sur la commune. Lydia Gaillard, Daniel Schoen, Monique Lecoz et Alexis Tarnowka étant présents proposent de se rencontrer le soir même. *Alexis nous informe que Martine Arlot, propriétaire de la maison dite, « Maison de Madeleine » est d’accord pour louer ponctuellement la maison mais pas à l’année. En effetRÉPUBLIQUE FRANÇAISE

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pour louer la maison, il faudrait faire des travaux (isolation, chauffage…), elle ne le souhaite pas. Elle n’est pas opposée à une vente, elle n’est fermée à aucunes propositions. *Le conseil débat sur la possibilité de louer le gîte comme meublé avant le début des travaux. Les avis sont partagés. Joël nous informe qu’il pourrait y avoir un candidat si l’on prenait cette option. Après discussion la solution de louer le gîte provisoirement est abandonnée.

Drôme Aménagement Habitat(DAH)

Joël a assisté le 18/09/15 à la commission d’attribution de DAH pour le logement d’Aucelon. Anna et Henri libèrent l’appartement le 8 novembre. Lorsqu’ils ont reçu le dédit, DAH a publié une annonce sur le site web, ils ont reçu qu’un seul dossier pour un couple avec 2 petits enfants, ce même couple est intéressé par le projet du gîte communal et suit les réunions du COPIL depuis juin. Malgré qu’ils ne rentrent pas dans les critères d’attribution d’un logement social, la commission a accordé une dérogation.

Sur les pas des Huguenots

Joël a assisté à un conseil d’administration de « Sur les pas des Huguenots », ils ont décidé de réaliser un circuit vélo partant de Montélimar, remontant la vallée de la Roanne est passant par Aucelon. Cela peut être intéressant pour le gîte, l’association bénéficie d’un réseau de diffusion important : IGN, Fédération Nationale de Cyclotourisme… Ils pourront noter sur le circuit la possibilité d’accueil à Aucelon.

Réforme traitement des déchets

Le nouveau bac à ordures ménagères semi-enterré a été posé à l’embranchement d’Aucelon. Le premier ramassage se fera en octobre. Les bacs de verre, papier et corps creux seront installés à côté.

La commune conservera les anciens bacs verts pour un autre usage. Joël à entendu le mécontentement d’habitants et propose d’installer les bacs verts à la période où il y a le plus d’affluence pour envisager un ramassage par notre employé municipal. La proposition ne semble pas être acceptée par le public présent au conseil ce jour là. Leur solution est que la commune achète et installe un autre bac semi-enterré uniquement pour le village qui ne fonctionnerait que quelques mois de l’année. Le conseil n’a pas voté pour le moment.

Nomination d’un nouveau représentant au conseil de l’Association Foncière Pastorale Pascal avait été élu représentant de la commune à l’A.F.P..Etant lui même propriétaire et membre de l’AFP. Le conseil préfère présenter un nouveau représentant. Sylvie est nommée, Aurélie est suppléante.

Sylvie demande au conseil si elle peut faire un courrier à l’AFP afin que l’association fasse une révision du prix de location de la Bergerie en s’appuyant sur les barèmes en vigueur, un bâtiment d’exploitation ovin-caprin coûte 4.58€/100m² soit pour la bergerie 351.74€pour 384m². Alexis, Pascal, Bruno, Aurélie et Sylvie sont d’accords. Le courrier sera adressé au président pour la prochaine A.G. le 27/09/15.

Divers

*Educateurs de rue : Le département de la Drôme a décidé de faire des économies sur les budgets liés à la prévention jeunesse et l’animation de quartier. Il ne renouvellera pas les conventions avec les organismes de prévention. Plusieurs cantons sont touchés : Crest, Nyons, Aouste, le Royans. Pour le diois c’est l’équivalent de 2.5 temps plein qui vont être supprimésRÉPUBLIQUE FRANÇAISE

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à l’Espace Social et Culturel du Diois, une enveloppe de 100000€ qui ne sera pas versé à la fin de l’année. Les éducateurs de rue du Diois ont déjà commencé à se mobiliser en alertant dès la rentrée les médias. Ils invitent tout le monde, élus, habitants, parents à se réunir le mardi 22/09 pour réfléchir aux actions à mettre en place pour faire changer d’avis le président du conseil départemental. Aurélie veut bien suivre ce dossier.

*Pour information, une journaliste du journal en ligne Rue 89 est venu faire un article cet été sur le Comité de Pilotage du gîte communal voir l’article sur :

http://rue89.nouvelobs.com/2015/08/26/saillans-fait-petits-journee-participative-village- perche-260502

*Joël nous informe que suite à ça, il a été contacté par une journaliste de TF1 pour un reportage de 20 minutes sur Aucelon

Prochain conseil municipal dimanche 1er novembre à 14h.

La séance est levée à 17h30.