Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 22 03 2013
Conseil Municipal - CM 13 06 2013
Conseil Municipal - CM 04 10 2013
Conseil Municipal - CM 15 02 2013
Conseil Municipal - CM 18 11 2013
Conseil Municipal - CM 01 07 2021
Conseil Municipal - CM 10 07 2012
Conseil Municipal - CM 19 02 2024
Conseil Municipal - CM 22 03 2024
Conseil Municipal - CM 19 10 2012
Conseil Municipal - CM 19 07 2013
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 19 07 2013)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
COMMUNE
DE
CIEZ
: le
22
juillet
2013
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
ordinaire
du
18 jilel2013
-
09
heures
00
Le
dix
huit
juillet
deux
mille
treize,
à
neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
CIEZ,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à la Mairie
en
séance
ordinaire
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
PRÈÊTRE,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jean-Michel
PRÈTRE,
M.
Jean
RATEAU,
M.
François
DENIZOT,
M.
Jean-
Marie
DUMEZ,
M.
Frédéric
PREÈTRE,
Mme
Agathe
BAZIN.
Etait
absent
excusé:
M.
André
MARTIGENON,
M
Jean
Claude
DETABLE,
M.
Dominique
LAHAUSSOTS
qui
a
donné
procuration
à
M.
Frédéric
PRÈTRE,
Mme
Marie-José
TISSIER
qui a donné
procuration
à M.
François
DENTZOT.
Etait
absente
non
excusée
:
Mme
Marylène
LAMARRE
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Jean
RATEAU
AREA
M AOKA
A
AA
AR
ANA RAR
ACAAAN
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
13
juin
2013
Le
compte
rendu
du
{3
juin
2013
envoyé
le
20
juin
2013
aux
membres
du
Conseil
Municipal
est
adopté
à l'unanimité.
RAA
HU
HA
AK
AK
KA
AA
AA
HOA
AR
AR
>
DEVIS
ELECTRICITE
APPARTEMENT
1
RUE
DE
BOUHY
- délibération
n°2013/029
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
retient
le
devis
DDK
ELECTRICITE
pour
les travaux
d'électricité
de
l'appartement
situé
1 rue
de
Bouhy
58220
CIEZ.
>
DEVIS
CHAUFFAGE
DE
LA
SALLE
DES
FETES
Mr
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'un
seul
devis
a
été
reçu
pour
le
moment
sur
deux
entreprises
contactées.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
solliciter
une
troisième
entreprise
(ENERGIE
2000).
>
DEVIS
VOIRIE
CHEMIN
DU
CHARBONNIER-
délibération
n°2013/030
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
accepte
le devis
de
la société
COLAS
pour
les
travaux
de
voirie
du
chemin
du
charbonnier.
Le
calcaire
sera
fourni
par
la
société
DEROMEDTI
et
payé
directement
par
la commune.
Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
primitif
2013.
>
DEVIS
WC
ECOLE
-
délibération
n°2013/031
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
accepte
le devis
de
Mr
ADDARIO
pour
la fourniture
et
la pose
d'un
deuxième
WC
à l'école.
>
DECISION
MODIFICATIVE
: VIREMENTS
DE
CREDITS
-
délibération
n° 2013/032
Mr
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
est
nécessaire
de
procéder
aux
virements
de
crédits
suivants
en
section
d'investissement
sur
le
budget
de
l'exercice
2013 :
Article
OPERATION
Libellé
Diminution/augmentation
crédits
2313
351
Aménagement
du
Bourg
- 30
000,00€
2313
352
Travaux
Appartement
+
25
000,00€
1, rue
de
Bouhy
2135
353
Ecole
+ 5
000,00€
Le
Conseil
municipal
approuve
les virements
de
crédits
ci-dessus.
>
DCE
(DOTATION
CANTONALE
D'EQUIPEMENT)
2013-
délibération
2013/033
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
décide
d'attribuer
les
crédits
versés
dans
le cadre
de
la
Dotation
Cantonale
d'Equipement
au
titre
de
l'année
2013
sur
l'opération
de
réfection
de
la voirie
de
La
Masserie
à Champs
Voyau
et
la traverse
de
JUSSY >
REPARTITION
DES
DELEGUES
COMMUNAUTAIRES
EN
VUE
DES
PROCHAINES
ELECTIONS
MUNICIPALES
DE
2014
-
délibération
2013/034
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le Conseil
Municipal
DECIDE De
retenir
la proposition
de
répartition
des
délégués
communautaires
à compter
des
élections
de
2014
suivant
le tableau
ci-dessous,
répartition
identique
depuis
la
création
de
la Communauté
de
Communes
«
En
Donziais
»
Nom
de
la commune
Population
Municipale
| Répartition
2013
CESSY
LES
BOIS
122
2
CHATEAUNEUF
VDB
586
3
CIEZ
376
2
COLMERY
334
2
COULOUTRE
218
2
DONZY
1624
4
MENESTREAU
126
2
PERROY
199
2
STE
COLOMBE
DES
BOIS
130
2
ST
MALO
EN
DONZIOIS
133
2 23
DIVERS - remerciements
à
Mr
et
Mme
AYGALENQ
pour
la
publicité
gratuite
de
la
commune
de
Ciez
au
cinéma
l'EDEN
à Cosne
en
vue
de
promouvoir
le lotissement.
- les associations
de
la commune
devront
fournir
à
la mairie
leur
attestation
d'assurance
à chaque
échéance. - Me
Corine
CESBRON
a informé
la commune
qu'elle
cesse
d'assurer
le remplacement
de
Florence
BLANCHARD. - problème
des
nids
d'abeilles/guêpes
: les
pompiers
ne
se
déplacent
plus
sauf
si
les
entreprises
privées
ne
peuvent
intervenir.
- le copieur
des
associations
(dans
salle
de
réunion)
ne
sera
pas
réparé
car
peu
utilisé.
- GROUPAMA :
réponse
sinistre
tempête
défavorable
: un
courrier
va
être
adressé.
- 14 juillet
à CIEZ
: très
bon
déroulement
- rentrée
scolaire
2013/2014
: un
deuxième
poste
surnuméraire
à
temps
plein
à
Ciez.
L'ancienne
cloche
de
l'école
retrouvée
en
réaménageant
les classes
va
être
restaurée.
-
À.
BAZIN
souligne
la
propreté
de
la
commune
lors
des
2
fêtes
passées.
Elle
suggère
que
2
bancs
supplémentaires
soient
installés
sur
le
terrain
(près
du
hangar
des
cantonniers)
et
qu'un
fléchage
de
promenade
soit
mis
en
place.
Elle
propose
également
d'indiquer
le
nom
des
arbres
:
ceci
pourrait
faire
l'objet
d'un
projet
scolaire.
Envisager
de
fermer
le terrain
en
totalité.
Elle
fait
part
de
la dégradation
du
mur
de
la fontaine.
- logement
de
la mairie
: prévoir
l'installation
d'un
robinet
extérieur.
- relancer
l'entreprise
pour
la réparation
de
la dernière
pompe
en
attente.
- installation
d'une
poubelle
sur
pied
au
nouveau
parking.
-
installation
d'un
panneau
« réservé
commerce
local»
au
parking
de
la
route
de
Cosne
à
proximité
du
café.
Séance
levée
à
11h00
.