Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 023 du 30 03 26 Accompagnement financier des assoc
Déliberation - 004 du 18 03 25 Accompagnement financier des assoc
Déliberation - 008 du 20 03 23 Accompagnement financier des assoc
Déliberation - 116 du 15 12 21 Accompagnement financier des assoc
Déliberation - 068 du 23 09 24 Accompagnement financier des assoc
Déliberation - 047 du 15 07 24 Accompagnement financier des assoc
Déliberation - 117 Accompagnement financier associations 2021
Déliberation - 036 du 19 06 23 Accompagnement financier des assoc
Déliberation - 081 du 01 12 25 Accompagnement financier des assoc
Déliberation - 030 du 23 06 25 Accompagnement financier des assoc
Déliberation - 008 du 18 03 24 Accompagnement financier des associations pour 2024
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 008 du 18 03 24 Accompagnement financier des associations pour 2024)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Droits de l'homme,
DCM-2024-008
Dole du Jura
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Ville de Dole
Séance du lundi 18 mars 2024
Président : Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX
Secrétaire de séance : Madame Catherine NONNOTTE-BOUTON
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 21
Nombre de procurations : 4
Nombre de votants : 25
Date de la convocation : 12 mars 2024
Date de publication : 22 mars 2024
Conseillers présents
GAGNOUX Jean-Baptiste, GIROD Jacques, FICHERE Jean-Pascal, REPUBLIQUE Claire, PRAT Isabelle, MARCHAND Sylvette, REBILLARD Jean-Michel, Hervé, JARROT-MERMET NONNOTTE-BOUTON Catherine, CRETIN-MAITENAZ Blandine, Laëtitia, HERRMANN Nadine, DRAY Frédérike, JABOVISTE CERNELA Patrice, LEFEVRE BOUTELOUP Guillaume Philippe, DOUZENEL Alexandre, Jean-Philippe, DELAINE Isabelle, ROCHE Paul, PECHINOT ANTOINE Patricia, BOURGEOIS-
Conseillers absents ayant donné procuration
BERTHAUD Mathieu donne procuration à ROCHE Paul, GRUET Justine donne procuration à GAGNOUX Jean-Baptiste, GOMET Nicolas donne procuration à JARROT-MERMET Laëtitia, DRUET Timothée donne procuration à PRAT Hervé
Conseillers absents non représentés
MANGIN Isabelle, CHAMPANHET Stéphane, GERMOND Daniel, MIRAT Maryline, CUINET Jean-Pierre, JEANNET Nathalie, DEMORTIER-BLANC Catherine, MBITEL Mohamed, CUSSEY Laëtitia, MUGNIER Christine
Objet :
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre CUINET
Accompagnement financier des associations pour l'année 2024
Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur la répartition des subventions aux associations pour l'année 2024.
Vu l'avis favorable de la Commission Vie Sportive, Culturelle et Associative du 12 mars 2024, Vu l'avis favorable de la Commission Affaires Sociales, Familiales et Scolaires du 12 mars 2024, Vu l'avis favorable de la Commission Fonctionnement de l'Institution du 13 mars 2024,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
MMES ISABELLE MANGIN, NATHALIE JEANNET, CATHERINE DEMORTIER-BLANC, LAETITIA CUSSEY, MARYLINE MIRAT ET M. MOHAMED MBITEL, JEAN-PIERRE CUINET, DANIEL GERMOND, STEPHANE CHAMPANHET
D'ATTRIBUER les subventions aux associations pour l'année 2024]
NE PRENANT PAS PART AU VOTE
DECIDE :
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20240318-DCM2024008-DE
Date de télétransmission : 22/03/2024
Date de réception préfecture : 22/03/2024 - D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer les conventions individuelles à intervenir, et notamment les conventions d'objectifs et de moyens avec les associations dont le montant attribué dépasse 10 000 €.
SCRUTIN Pour : 25 ABSTENTION(S) : O CONTRE : 0 NE SE PRONONCE PAS : O0
DONT 4 PROCURATION(S)
Une copie de la présente délibération sera transmise à :
e Pilotage et Coordination
Trésorerie Municipale du Grand Dole
Pôle Finances
Cabinet du Maire Fait à Dole, le 18 mars 2024. Pôle Moyens et Ressources/Ressources Humaines P : Fi 4 : our extrait certifi nform Pôle Actions Sociales/Politique de la Ville/Santé 8 £ . 9 : €
CCAS
Pôle Actions Educatives
Pôle Actions Culturelles
Pole Sports
Associations concernées
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20240318-DCM2024008-DE
Date de télétransmission : 22/03/2024
Date de réception préfecture : 22/03/2024 Subventions 2024 - Ville de Dole
ANNEXE
Service Tiers MOnERL Observations proposé (en €)
CABINET DU MAIRE FNACA 250,00
CABINET DU MAIRE ACVG / AC SCNF 250,00
CABINET DU MAIRE ASSOCIATION DES SOUS-OFFICIERS DE RESERVE 250,00
CABINET DU MAIRE ANACR 250,00
CAIN OUINAIRE ASSOCIATION NATIONALE DES PUPILLES DE LA NATION ORPHELINS 250,00 DE GUERRE QU DU DEVOIR
CABINET DU MAIRE UNION NATIONALE DES PARACHUTISTES 250,00
CABINET DU MAIRE ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE 150,00
CABINET DU MAIRE MAISON DES LYCEENS DU LYCEE JACQUES DUHAMEL 500,00
CABINET DU MAIRE UNION SPORTIVE DOLOISE 200,00
CABINET DU MAIRE PROMO SPORT DOLE CRISSEY 400,00
CABINET DU MAIRE ASSOCIATION DOLESUP 2 000,00
CABINET DU MAIRE RETRAITE SPORTIVE DU GRAND DOLE 600,00 Anniversaire
CABINET DU MAIRE RALLYE TROMPES DE CHAUX 500,00 Concert
CABINET DU MAIRE ATMOSFEERIQUE 2 000,00 Montgolfiades
CABINET DU MAIRE ASSOCIATION REBONDIR 1 500,00 Gala de catch
CABINET DU MAIRE ASSOCIATION DU BUREAU DES ETUDIANTS 500,00
CABINET DU MAIRE JURA POINT DE CROIX 2 000,00 Salon de la broderie
Sous-total Cabinet du Maire 11 850,00
RESSOURCES HUMAINES [COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES 7 000,00
Sous-total Ressources Humaines 7 000,00
SANTÉ ASSOCIATION DES DIABÉTIQUES DU JURA 800,00
SANTÉ UNE OREILLE EN PLUS 500,00
SANTÉ ASSOCIATION ADDICTIONS ALCOOL VIE LIBRE 150,00
SANTÉ APEDA FRANCHE COMTÉ 500,00
SANTÉ ASSOCIATION DES PARALYSÉS DE France 500,00
SANTÉ ASSOCIATION VALENTIN HAUY 150,00
SANTÉ CDAJ 4 500,00
SANTÉ AVC 39 500,00
SANTÉ ESPACE SANTE DOLE NORD JURA 1 500,00
SANTÉ TRACES DE VIE 2 000,00
SANTÉ GEM UNE AUTRE RIVE 744,00
SANTÉ UNAFAM 39 500,00
SANTÉ LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER 500,00
SANTÉ ASSOCIATION DE GÉRIATRIE ET GÉRONTOLOGIE DOLOISE 500,00
SOCIAL LES RESTOS DU CŒUR 2 500,00
SOCIAL SECOURS CATHOLIQUE 1 000,00
SOCIAL SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS 6 000,00
SOCIAL ATD QUART MONDE 800,00
SOCIAL ARTISANS DU MONDE 500,00
SOCIAL FJT LE SAINT JEAN 30 000,00
SOCIAL FEMMES DEBOUT 6 000,00 Accès aux droits
SOCIAL FEMMES DEBOUT 6 000,00 Accueil de jour
SOCIAL COOP'AGIR 23 000,00 Accueil de jour
SOCIAL EPICERIE SOCIALE DU BASSIN DOLOIS 4 000,00
SOCIAL L'OUVRE PORTE 500,00
SOCIAL CIDFF 3 500,00
SOCIAL ASSOCIATION REBONDIR 350,00
SOCIAL JURAVEM 200,00
SOCIAL ASSOCIATION DOLOISE CONJOINTS SURVIVANTS ET PARENTS ORPHELINS 350,00
SOCIAL REGIE DE QUARTIER JARDINS PARTAGÉS 4 000,00
SOCIAL COOP'AGIR 80 000,00 Hébergement Gleitz
SOCIAL FEMMES DEBOUT 6 000,00 Appartement d'urgence
SOCIAL LOISIRS POPULAIRES DOLOIS 137 500,00 Centre social l'Escale
Sous-total Action sociale / Santé 325 544,00
CCAS [suB CCAS 490 000,00
Sous-total CCAS 490 000,00
PETITE ENFANCE ESPACE SANTE DOLE NORD JURA 1 650,00
AFFAIRES SCOLAIRES PEP DU JURA 500,00 Classe découverte
AFFAIRES SCOLAIRES CENTRE DÉPARTEMENTAL JURASSIEN DU CINÉMA 5 000,00
Sous-total Actions éducatives 7 150,00
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20240318-DCM2024008-DE
Date de télétransmission : 22/03/2024
Date de réception préfecture : 22/03/2024 Service Tiers Montant Observations proposé (en €)
VIE ASSOCIATIVE AAPICS 600,00
VIE ASSOCIATIVE AMICALE DES DONNEURS DE SANG DE DOLE ET SA RÉGION 700,00
VIE ASSOCIATIVE AMICALE JURASSIENNE DU CHIEN TERRE NEUVE 500,00
VIE ASSOCIATIVE ASSOCIATION LOCALE DES CROQUEURS DE POMMES DOLE JURA SERRE 700,00
VIE ASSOCIATIVE ASSOCIATION LOCALE LES AMIS DE LA NATURE 400,00
VIE ASSOCIATIVE ATELIERS COMTOIS D'EXPRESSION 10 000,00
VIE ASSOCIATIVE CLUB DE TAROT DOLOIS ET GRAND DOLOIS 300,00
VIE ASSOCIATIVE DOLÂÀVÉLO 500,00
VIE ASSOCIATIVE EUGE'NI DOLE 500,00
VIE ASSOCIATIVE GROUPEMENT PALÉONTOLOGIQUE ET MINÉRALOGIQUE FRANC-COMTOIS 200,00
VIE ASSOCIATIVE GROUPEMENT PHILATÉLIQUE DOLOIS 600,00
VIE ASSOCIATIVE JURAGEEK 750,00
VIE ASSOCIATIVE LA BRAVANDRILLE 2 000,00
VIE ASSOCIATIVE LA GRANDE ENQUÊTE 1 400,00
VIE ASSOCIATIVE LE SERPOLET 500,00
VIE ASSOCIATIVE LES AMIS DE DANTE ALIGHEIRI 300,00
VIE ASSOCIATIVE LES AMIS DE L'EGLISE SAINT JEAN L'EVANGÉLISTE 500,00
VIE ASSOCIATIVE LES AMIS DE SAINT-YLIE 1 000,00
VIE ASSOCIATIVE MOTOVIRADE 39 350,00
VIE ASSOCIATIVE PLATEFORME DOLOISE DES ASSOCIATIONS DE SOLIDARITÉ INTERNATIONALE 600,00
VIE ASSOCIATIVE RENDEZ-VOUS DES SAVEURS BIO ET DES SAVOIR-FAIRE 1 900,00
VIE ASSOCIATIVE SOCIÉTÉ MYCOLOGIQUE ET BOTANIQUE DOLOISE 500,00
VIE ASSOCIATIVE SUFLE,UN SOUFFLE POUR HAÏTI 500,00
VIE ASSOCIATIVE COMITÉ DE JUMELAGE 35 000,00
VIE ASSOCIATIVE MUC DOLE 194 000,00
VIE ASSOCIATIVE UNIDOLE 25 000,00
Sous-total Vie Associative 279 300,00
EVENEMENTIEL/ CULTURE [CENTRE D'ETUDE MUSICALE (CEM) 500,00
EVENEMENTIEL / CULTURE |COMÉDIADOL'ARTE 1 300,00
EVENEMENTIEL / CULTURE [COMPAGNIE LE NEZ EN L'AIR 500,00
EVENEMENTIEL / CULTURE |ENSEMBLE VOCAL ALCINA 1 000,00
EVENEMENTIEL / CULTURE |ENSEMBLE VOCAL LE TOURDION 1 400,00
EVENEMENTIEL/ CULTURE |FESTIVAL INTERNATIONAL DE MUSIQUE DE BESANÇON 5 000,00
EVENEMENTIEL/ CULTURE |LA SARABANDE 400,00
EVENEMENTIEL / CULTURE ÎLE 36 1 000,00
EVENEMENTIEL/ CULTURE ÎLES AMIS DE L'ORGUE DE DOLE 1 200,00
EVENEMENTIEL / CULTURE |LES AMIS DES BELLES LATINES 400,00
EVENEMENTIEL / CULTURE ÎLES AMIS DU MUSÉE DE DOLE 800,00
EVENEMENTIEL / CULTURE |LES ZURBAINS 1 900,00
EVENEMENTIEL / CULTURE |NODIER ACTIONS PROJETS 3 500,00
EVENEMENTIEL/ CULTURE |PAGE 27 600,00 Festival des Caves (3 dates)
EVENEMENTIEL/ CULTURE |PROMODEGEL 4 000,00 Le Moulin tourne à Dole
EVENEMENTIEL / CULTURE |SOCIÉTÉ DES AMIS DE PASTEUR 1 200,00
EVENEMENTIEL/ CULTURE |MIJC DOLE - Cinéma art & essai et diffusion culturelle 31 000,00
EVENEMENTIEL/ CULTURE [UNIVERSITÉ OUVERTE 10 000,00
EVENEMENTIEL / CULTURE [COMITÉ DES FÊTES 30 000,00
Sous-total Evenementiel / Culture 95 700,00
SPORT AMICALE DES MÉDAILLÉS SPORTIFS 1 044,00
SPORT ASAL - ASSOCIATION SPORTS ADAPTÉS LOISIRS 1 087,00
SPORT AVIRON CLUB DOLOIS 7 029,00
SPORT BADMINTON DOLOIS 1 904,00
SPORT BILLARD CLUB DOLOIS 593,00
SPORT BOULE DOLOISE 1 197,00
SPORT CANOÉ KAYAK DOLOIS 6 654,00
SPORT CENTRE EQUESTRE DE LA FORÊT DE CHAUX 1 690,00
SPORT CERCLE D'ESCRIME DE DOLE 4 728,00
SPORT CLUB ALPIN FRANÇAIS 232,00
SPORT CNDR - CERCLE DES NAGEURS DE DOLE ET SA RÉGION 24 055,00
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20240318-DCM2024008-DE
Date de télétransmission : 22/03/2024
Date de réception préfecture : 22/03/2024 Montant Service Tiers proposé (en €) Observations
SPORT DOLE AÏKIDO CLUB 232,00
SPORT DOLE ATHLETIQUE CLUB 16 225,00
SPORT DOLE ATHLETIQUE CLUB 7 500,00 Marathon Pasteur
SPORT DOLE HANDBALL 28 730,00
SPORT DOLE SUBAQUATIQUE 732,00
SPORT DOLE TRIATHLON AQUAVÉLOPODE 7 361,00
SPORT DOLE TRIATHLON AQUAVÉLOPODE 2 000,00 Triathlon du Grand Dole
SPORT DOLE WATERPOLO 2 116,00
SPORT FEUX FOLLETS GYM DOLE 18 418,00
SPORT GRAND DOLE RUGBY 20 000,00
SPORT GYM DOLE GV 232,00
SPORT JUDO CLUB DOLOIS 3 120,00
SPORT JURA DOLOIS BASKET 5 859,00
SPORT JURA DOLOIS CYCLISME 3 191,00
SPORT JURA DOLOIS FOOTBALL 26 321,00
SPORT JURA GRAND DOLE CYCLISME ORGANISATION 6 000,00 {Critérium cycliste professionnel
SPORT KARATÉ CLUB DOLOIS 1 090,00
SPORT MODEL AIR CLUB 232,00
SPORT PAS D'LÉZARD 2 197,00
SPORT PÉTANQUE DU BAS JURA 1 091,00
SPORT PROMO SPORT DOLE CRISSEY 8 606,00
SPORT RETRAITE SPORTIVE DU GRAND DOLE 232,00
SPORT RING DOLOIS 966,00
SPORT SOCIÉTÉ DE L'ARC DE DOLE 2 342,00
SPORT TENNIS CLUB DOLOIS 7 321,00
SPORT TITANS BASEBALL SOFTBALL CLUB 2 197,00
SPORT UNION GYMNIQUE DOLOISE 11 216,00
SPORT UNION MOTOCYCLISTE DOLOISE 4 939,00
SPORT UNION SPORTIVE DOLOISE 19 948,00
SPORT VÉLO CLUB DOLOIS 23 148,00
SPORT VÉLO CLUB DOLOIS 2 000,00 | "274 Prixde la Ville de Dole + La Louis Pasteur
SPORT VÉLO CLUB DOLOIS 1 000,00 Coupe de France de Trial
SPORT AS COLLÈGE MARYSE BASTIÉ 437,50
SPORT AS COLLÈGE DE L'ARC 437,50
SPORT AS COLLÈGE LEDOUX 437,50
SPORT AS COLLÈGE MONT ROLAND 437,50
SPORT AS LYCÉE NODIER 437,50
SPORT AS LYCÉE DUHAMEL 437,50
SPORT AS LYCÉE PASTEUR MONT ROLAND 437,50
SPORT AS LYCÉE PRÉVERT 437,50
SPORT USEP 1 700,00
Ambassadeurs:
SPORT Anaëlle DONZELOT 300,00
SPORT Cyril VIENNOT 4 000,00
SPORT Laurence MATTAS 300,00
SPORT Victor PICARD 300,00
Sous-total Sport 296 875,00
TOTAL DES SUBVENTIONS 2024 1 513 419,00
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20240318-DCM2024008-DE
Date de télétransmission : 22/03/2024
Date de réception préfecture : 22/03/2024