Ordre du Jour - imageProvider. rendu sommaire 23

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Ordre du Jour - imageProvider. rendu sommaire 23 Document publié le Jeudi 20 décembre 2012 par la commune de Noirétable. Lien du pdf (Ordre du Jour - imageProvider. rendu sommaire 23)Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 20 décembre 2012

Sous la présidence de M. Denis TAMAIN, Maire, sont présents : M. Franck CHAUVE, Mme Christine LE FUR, Mme Marie-Pierre REYNAUD, MM. Gérard DELAIRE, Yves DEGOUT, Gabriel ROUSSET, Jacques BRUNEL, Etienne BIED-CHARRETON, Claude BOURDELLE, Bernard MALLET, Mme Sandrine VILLENEUVE, M. Bernard GERVAIS, Mme Evelyne GIRARD-GOUILLOUD.

Absents avec excuses : Mme Florence BERTHET, MM. Bernard BLINEAU, Joël FORTUNIER, Christian CHARRIERE qui ont donné procuration à Mme Sandrine VILLENEUVE, M. Bernard MALLET, Mme Christine LE FUR.

Absent : M. Jean-Paul DUBOURGNON.

Abordant l’ordre du jour, le Conseil municipal

. fixe le tarif de l’eau à 1.06 € le m3 et maintient l’abonnement à 50.50 € ;

. détermine le tarif de l’assainissement à 1.21 € le m3 et maintient l’abonnement à 25 € ; . autorise le dépôt des pièces relatives au lotissement de La Provende chez le notaire de Noirétable, M° Patrick CHASSANG,

. attribue plusieurs lots de ce lotissement ;

. approuve l’avenant n° 1 au marché de travaux établi avec la SCREG pour les travaux de voiries de la Rue de la Gare ;

. approuve des modifications budgétaires afin d’intégrer en section d’investissement les dépenses réalisées pour le Pont des Brudes ;

. approuve des modifications budgétaires pour la section de La Chevalerie, Le Verdier et Les Bessières et pour la Section de Rambe afin d’intégrer des emprunts réalisés en 1955 et 1957 ; . procède à l’ajustement des recettes de fonctionnement ;

. autorise le Maire à poursuivre la procédure de reprise des concessions abandonnées au cimetière ;

. approuve l’acquisition de 272 m² de terrain faisant l’objet d’un emplacement réservé à proximité du stade Jean Riol ;

. approuve le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Loire en Rhône-Alpes ; . sollicite l’attribution d’une subvention auprès du Conseil Général pour l’acquisition, en 2013, d’un tractopelle et la dérogation pour pouvoir acquérir ce matériel sans attendre l’arrêté de subvention mais sans en perdre le bénéfice ;

. approuve, afin de prendre en compte deux avancements de grade parmi le personnel à temps complet, la modification du tableau des effectifs ;

. décide d’accepter 1 spectacle de cirque tous les 2 mois, au parking Passelière, et uniquement pendant la période du 1er avril au 30 septembre ;

. exonère de location de la salle des fêtes au Club « Vivre ensemble » pour leur repas de fin d’année ;

. est informé de plusieurs subventions accordées par le Conseil général pour la réhabilitation des voiries forestières et pour les travaux d’eau potable et d’assainissement ; . prend connaissance du courrier adressé par le Conseil Général à un transporteur concernant le ramassage des élèves domiciliés dans le Puy-de-Dôme ;

. aborde divers sujets : redevance incitative pour les ordures ménagères, recettes du casino, vœux du Maire, inauguration du Café du Marché.

Avant de clore la séance, à 21 h 40, M. le Maire souhaite de bonnes fêtes de fin d’année à tous.