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Ordre du Jour - imageProvider. rendu sommaire 42 Document publié le Lundi 17 novembre 2014 par la commune de Noirétable. Lien du pdf (Ordre du Jour - imageProvider. rendu sommaire 42)Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Éducation, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 17 novembre 2014

Sous la présidence de M. Denis TAMAIN, sont présents : Mme Florence BERTHET, M. Franck CHAUVE, Mme Sandrine VILLENEUVE, Mme Christelle EYCHENNE, M. Ludovic LANDRÉ, Mme Christelle MURON, Mme Marie-Hélène PERICOT-GOUTTEFANGEAS, M. Christian CHARRIERE, M. Lucien ESTINES, Mme Séverine CARTON, M. Cédric ARNAUD, Mme Evelyne GIRARD-GOUILLOUD, M. Yannick SEYCHAL, Mme Laurence CROZAT, Mme Sylvie NIVOIX.

Absents excusés : MM. Bernard GERVAIS, Jacques BRUNEL, Jean-Claude RICHARD qui ont respectivement donné procuration à M. Denis TAMAIN, Mme Florence BERTHET et M. Franck CHAUVE.

Secrétaire de séance : Mme Sandrine VILLENEUVE.

Avant d’aborder l’ordre du jour, M. le Maire présente ses condoléances, au nom du Conseil municipal, à la famille de M. Jean CHAUMETTE. Il rappelle qu’il a été élu pendant trois mandats successifs dont un en tant qu’adjoint de M. MONT.

Puis l’Assemblée

- MAINTIENT au taux de 2 % la Taxe d’Aménagement qui a remplacé la Taxe Locale d’Equipement ;

- APPROUVE plusieurs modifications ou inscriptions budgétaires afin de permettre de régler, en totalité, le Fonds de Péréquation Ressources Intercommunales et Communales, l’acquisition de la nouvelle étrave et les honoraires du cabinet F2i pour les études préliminaires et avant projet du dossier de Voirie, au titre du Programme 2015 ; - NOMME en qualité de délégué titulaire Mme Marie-Hélène PERICOT- GOUTTEFANGEAS et en qualité de suppléante, Madame Sylvie NIVOIX, pour représenter la Commune au Conseil d’Administration du Collège Robert Schuman ;

- FIXE les prix des lauréats pour le concours communal de fleurissement ;

- MAINTIENT les tarifs des droits de place fixés par délibération du 4 mars 2002 et remplace le terme « garde-champêtre » par le terme « régisseur » dans ce document ; - DONNE un avis favorable au plan départemental des transports tel qu’il est présenté par le Conseil Général pour la desserte de Noirétable ;

- FIXE le montant de la location pour la parcelle située à Seytive, cadastrée section C, n° 945, d’une superficie de 93 a 54 ca ;

- EST INFORMÉE

. de l’inauguration du défibrillateur qui se tiendra, en mairie, samedi 29 novembre à 12 h 00, en présence du directeur du Crédit Agricole,

. de la réunion concernant le Très Haut Débit du 18 novembre à 15 h,

. du Conseil de l’Ecole Publique, ce jeudi 20 novembre,

. de la coupe de bois vers les Tourbières du Puy-de-Vérines.

Puis M. le Maire fait un bref compte rendu de la réunion organisée par l’Association des Maires, à SAVIGNEUX, vendredi dernier et dont le principal objet était l’évolution de l’Intercommunalité.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 55.