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Document publié le Vendredi 19 juillet 2024 par la commune de Yvignac-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 16 07 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’YVIGNAC-LA-TOUR A AK OK Ok RER Re Séance du 16 juillet 2024 L'an deux-mille-vingt-quatre et le seize juillet à 20 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. Jean-Luc BOISSEL, Maire, dans le lieu habituel de ses séances. Date de la convocation : 9 juillet 2024 Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents:12 Absents : 3 Pouvoir : 1 Présents : Jean-Luc BOISSEL, Jean-Luc HAGUET, Alain LESLÉ, Claudine LUCAS, Jacques CARNET, Annie DOUARD, Jean-Luc FAIERIER, Régine POILVÉ, Sandie LEBIGUE, Anthony DESCHAMPS, Florian RESLOU, Cécile CHENU Absents excusés : Christine LAFFICHER LE FLOHIC (pouvoir à Jean-Luc BOISSEL), Alain LHERBETTE, Marine DESPRAT Secrétaire de séance : Jean-Luc HAGUET Délibération LECTURE ET APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL Approuvée n°16/07/2024-01 DE LA SÉANCE DU 28 MAI 2024 Délibération FRANCE RURALITES REVITALISATION : Approuvée n°16/07/2024-02 EXONÉRATION DE TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES DES ENTREPRIES ÉLIGIBLES Délibération RESTAURANT SCOLAIRE : SIGNATURE D'UN AVENANT AU Approuvée n°16/07/2024-03 CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE POUR LA RÉVISION ANNUELLE DES PRIX Délibération TARIFS CANTINE-GARDERIE 2024/2025 Approuvée n°16/07/2024-04 Délibération SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS Approuvée n°16/07/2024-05 Délibération AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS : PROPOSITION DE PUBLICITÉ Pas de suite donnée n°16/07/2024-06 DANS LE CALENDRIER DES POMPIERS Délibération OISCL : PRISE EN CHARGE DU DÉFICIT DE L'ACCUEIL DE LOISIRS Approuvée n°16/07/2024-07 DU MERCREDI DE DÉCEMBRE 2023 À MARS 2024 Délibération ILOT DE LA FORGE : AUTORISATION DE LANCER LA Approuvée n°16/07/2024-08 CONSULTATION DES ENTREPRISES POUR L'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS ET DU PARKING ARRIÈRE DU RESTAURANT Délibération INDEMNITÉS DU MAIRE ET DES ADJOINTS Approuvée n°16/07/2024-09 Délibération ADMISSION EN NON-VALEUR DE CRÉANCE IRRÉCOUVRABLES Approuvée n°16/07/2024-10 Délibération LOGEMENT 4 ALLÉE DU PRESBYTÈRE : NON-FACTURATION D'UN Approuvée n°16/07/2024-11 MOIS DE LOYER Délibération PROPOSITION D'ACCOMPAGNEMENT DU CENTRE DE GESTION Approuvée n°16/07/2024-12 DES CÔTES D'ARMOR POUR L'ORGANISATION DU SERVICE a}, le 19 juillet 2024 Le Maire, Jean-Luc BOISSEL