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Déliberation - Liste Deliberations cm 11 01 2024 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yvignac-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 11 01 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’YVIGNAC-LA-TOUR
RH
HE HE
HH
Séance
du
11
janvier
2024
L'an
deux-mille-vingt-trois
et
le onze
janvier
à 20
heures
00,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Luc
BOISSEL,
Maire,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances.
Date
de
la convocation
: 4 janvier
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents
: 14
Absent
: 1 Pouvoir
: 1
Présents
: Jean-Luc
BOISSEL,
Christine
LAFFICHER
LE
FLOHIC,
Jean-Luc
HAGUET,
Alain
LESLÉ,
Alain
LHERBETTE,
Jacques
CARNET,
Annie
DOUARD,
Jean-Luc
FAIERIER,
Régine
POILVÉ,
Sandie
LEBIGUE,
Anthony
DESCHAMPS,
Marine
DESPRAT,
Florian
RESLOU,
Cécile
CHENU
Absents
: Claudine
LUCAS
(pouvoir
à Christine
LAFFICHER
LE
FLOHIC)
Secrétaire
de
séance
: Christine
LAFFICHER
LE
FLOHIC
Délibération
n°11/01/2024-01
Délibération
n°11/01/2024-02
Délibération
n°11/01/2024-03
Délibération
n°11/01/2024-04
Délibération
n°11/01/2024-05
Délibération
n°11/01/2024-06
LECTURE
ET
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
14
DÉCEMBRE
2023
INSTALLATION
DE
MADAME
CÉCILE
CHENU
DANS
SES
FONCTIONS
DE
CONSEILLÈRE
MUNICIPALE
RÉHABILITATION
ET
EXTENSION
DU
LOCAL
DE
BOULANGERIE
: ATTRIBUTION
DU
LOT
1-
VRD
DINAN
AGGLOMÉRATION
:
RAPPORT
SUR
LE PRIX
ET
LA
QUALITÉ
DU
SERVICE
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
- ANNÉE
2022
DINAN
AGGLOMÉRATION
: CONVENTION
DE
RÉALISATION
DE
MISSIONS
ENTRE
DINAN
AGGLOMÉRATION
ET
LA
COMMUNE
D’YVIGNAC-LA-TOUR
— COMPÉTENCE
ASSAINISSEMENT
- 2024
DINAN
AGGLOMÉRATION
: DÉSIGNATION
DES
RÉFÉRENTS
PLUIH-SCOT
Approuvée Approuvée
Entreprise
retenue
:
CAMARD
TP
Approuvée Approuvée Approuvée
Référents
nommés
:
Jean-Luc
BOISSEL
et
Jean-Luc
HAGUET
Certifiée
conforme
au
procès-verbal
Le
74.0).
2 ent
1
Maire,