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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 9 04 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yvignac-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 9 04 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’YVIGNAC-LA-TOUR
KO
A OK
OH
AK
EH
Séance
du
9 avril
2024
L'an
deux-mille-vingt-quatre
et
le neuf
avril
à 20
heures
00,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Luc
BOISSEL,
Maire,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances.
Date
de
la convocation
: 4 avril
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents
:11
Absents
: 4 Pouvoir
: 1
Présents
: Jean-Luc
BOISSEL,
Jean-Luc
HAGUET,
Claudine
LUCAS,
Alain
LESLÉ,
Alain
LHERBETTE,
Jacques
CARNET,
Annie
DOUARD,
Jean-Luc
FAIERIER,
Sandie
LEBIGUE,
Anthony
DESCHAMPS,
Cécile
CHENU
Absents
: Christine
LAFFICHER
LE
FLOHIC
(pouvoir
à Jean-Luc
BOISSEL),
Régine
POILVÉ,
Marine
DESPRAT,
Florian
RESLOU
Secrétaire
de
séance
: Alain
LESLÉ
Délibération
LECTURE
ET
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
Approuvée
n°09/04/2024-01
DE
LA
SÉANCE
DU
21
MARS
2024
Délibération
FINANCES
: DÉTERMINATION
DES
DURÉES
D'AMORTISSEMENT
DES
Approuvée
n°09/04/2024-02
SUBVENTIONS
D'ÉQUIPEMENTS
VERSÉES
ET
DEMANDE
DE
DÉROGATION
À LA
RÈGLE
DE
L'AMORTISSEMENT
AU
PRORATA
TEMPORIS
Délibération
VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
2024
Approuvée
n°09/04/2024-03 Délibération
FINANCES
: APPLICATION
DE
LA
FONGIBILITÉ
DES
CRÉDITS
Approuvée
n°09/04/2024-04
Arrivée
à 20h40
de
Monsieur
Florian
RESLOU,
le tableau
de
présence
au
Conseil
Municipal
est
modifié
comme
suit
:
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:15
Présents
:12
Absents
: 3 Pouvoir
: 1
Présents
: Jean-Luc
BOISSEL,
Jean-Luc
HAGUET,
Claudine
LUCAS,
Alain
LESLÉ,
Alain
LHERBETTE,
Jacques
CARNET,
Annie
DOUARD,
Jean-Luc
FAIERIER,
Sandie
LEBIGUE,
Anthony
DESCHAMPS,
Florian
RESLOU,
Cécile
CHENU
Absents
: Christine
LAFFICHER
LE
FLOHIC
(pouvoir
à Jean-Luc
BOISSEL),
Régine
POILVÉ,
Marine
DESPRAT
Délibération
FINANCES
: VOTE
DES
BUDGETS
PRIMITIFS
2024
Approuvée
n°09/04/2024-05 Délibération
PROJET
DE
BOULANGERIE
: ATTRIBUTION
DES
MARCHÉS
DE
Approuvée
n°09/04/2024-06
TRAVAUX
Délibération
PROJETS
SCOLAIRES
: DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
Approuvée
n°21/03/2024-07
Certifiée
conforme
au
procès-verbal,
le 12
avril
2024