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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yvignac-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm 12 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’YVIGNAC-LA-TOUR Ke OH OH OH ee Séance du 12 septembre 2024 L'an deux-mille-vingt-quatre et le douze septembre à 20 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. Jean-Luc BOISSEL, Maire, dans le lieu habituel de ses séances. Date de la convocation : 5 septembre 2024 Nombre de conseillers en exercice :15 Présents :13 Absents : 2 Pouvoir : 1 Présents : Jean-Luc BOISSEL, Christine LAFFICHER LE FLOHIC, Jean-Luc HAGUET, Alain LESLÉ, Claudine LUCAS, Alain LHERBETTE, Jacques CARNET, Annie DOUARD, Jean-Luc FAIERIER, Régine POILVÉ, Anthony DESCHAMPS, Florian RESLOU, Didier BECK Absentes excusées : Cécile CHENU (pouvoir à Mme Christine LAFFICHER LE FLOHIC), Marine DESPRAT Secrétaire de séance : Alain LESLÉ Délibération n°12/09/2024-01 Délibération n°12/09/2024-02 Délibération n°12/09/2024-03 Délibération n°12/09/2024-04 Délibération n°12/09/2024-05 Délibération n°12/09/2024-06 Délibération n°12/09/2024-07 Délibération n°12/09/2024-08 Délibération n°12/09/2024-09 Délibération n°12/09/2024-10 Délibération n°12/09/2024-11 LECTURE ET APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL Approuvée DE LA SÉANCE DU 16 JUILLET 2024 INSTALLATION DE MONSIEUR DIDIER BECK DANS SES FONCTIONS Approuvée DE CONSEILLER MUNICIPAL CONSULTATION DES ENTREPRISES POUR L'AMÉNAGEMENT DE LA , M Approuvée RUE DE L'ABBAYE — ROUTE DE LANGUÉDIAS RD 89 : ATTRIBUTION Entreprise retenue : DU MARCHÉ DE TRAVAUX EUROVIA RÉSEAU D’EAUX PLUVIALES DU TERRAIN DE FOOTBALL: Approuvée VALIDATION DU DEVIS Entreprise retenue : Julien HAOUISÉE DÉCISION MODIFICATIVE N°1-BUDGET PRINCIPAL Approuvée PSYCHOLOGUE SCOLAIRE : RÉPARTITION ENTRE LES COMMUNES Approuvée POUR L'ANNÉE 2023-2024 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR INSTALLATION CLASSÉE — Approuvée GAEC DES ROSIÈRES CAMPAGNE DE RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 : Approuvée NOMINATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL DU RECENSEMENT LOGEMENTS COMMUNAUX RUE DE ROPHEMEL : Approuvée DÉNONCIATION DE LA CONVENTION CONCLUE AVEC L'ETAT RESSOURCES HUMAINES : AVANCEMENT DE GRADE ET Approuvée MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES POUR LES ACTIVITÉS Approuvée ASSOCIATIVES