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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal 2021 12 02
Document publié le Jeudi 2 décembre 2021 par la commune de Chélieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal 2021 12 02)
Thèmes du document : Dialogue social, Institutions publiques, Travail et emploi,
COMPTE RENDU DU 2 DECEMBRE 2021
Le deux décembre deux mille vingt et un, le conseil municipal de CHELIEU s’est réuni en Mairie, sous la présidence de Monsieur Max GAUTHIER, Maire.
Membres présents : Mesdames et Messieurs Max GAUTHIER, Céline MAZOT, Bernard GONIN, Arnaud CHAUDIERE, Gilles LEHMANN, Gilles REBRION, Fabienne MANON Anaïs GUILLAUD, Christiane FUZIER, Sébastien ARNAUD. Laure CATINON, Julien RITTER, Jean-Baptiste VILLETON, Cédric GERMAIN.
Absents excusés : Audrey RIGARD donne pouvoir à Max GAUTHIER,
Secrétaire de séance : Céline MAZOT
Approbation du compte-rendu de la dernière séance
1. Convention téléalarme
Monsieur le Maire explique que la convention téléalarme avec le CCAS de Bourgoin-Jallieu arrivera à échéance le 31 Décembre 2021. Il propose de signer la nouvelle convention pour une durée de 3 ans qui permettra aux chéliaquois de bénéficier du service de téléalarme.
Accepté à l’unanimité. (Délibération N° 2021-12-03)
2. Temps de travail (Délibération N° 2021-12-01)
Monsieur le Maire donne lecture au conseil municipal du courrier de la Préfecture de l’Isère en date du 1er Octobre concernant la durée annuelle du travail dans la Fonction Publique Territoriale faisant référence à la circulaire 2021-21 du 12 Juillet 2021.
Considérant qu’un délai d’un an à compter du renouvellement des assemblées délibérantes a été donné aux communes et intercommunalités pour délibérer sur ce point afin de préciser les règles applicables à leurs agents, Considérant que la définition, la durée et l’aménagement du temps de travail des agents territoriaux sont fixés par l’organe délibérant.
Article 1er : Durée annuelle du temps de travail du personnel de la collectivité La durée annuelle légale de travail pour un agent travaillant à temps complet est fixée à 1 607 heures (Soit 35 heures hebdomadaires) calculée de la façon suivante :
Nombre total de jours sur l’année 365
Repos hebdomadaire : 2 jours x 52 semaines - 104
Congés annuels : 5 fois les obligations hebdomadaires
de travail
- 25
Jours fériés -8
Nombre de jours travaillés = 228
Nombre de jours travaillés = Nb de jours x 7 heures 1 596 heures arrondies à 1 600 heures
+ Journée solidarité + 7 heures
Total en heures 1 607 heures
Article 2 : Les dispositions de la présente délibération entreront en vigueur à partir du 1 er Janvier 2022
Article 3 : Les mesures adoptées antérieurement par délibération en date du 28 Novembre 2001 sont abrogées
Après en avoir délibéré, avec 14 voix le conseil acceptent l’exécution de la présente délibération 3. Convention ruches
Monsieur le Maire donne lecture du projet de convention entre Vallée en Transition et la commune de Chélieu qui autorise l’association à utiliser une partie de la parcelle
proposera une initiation à l’apiculture familiale.
Le conseil accepte à l’unanimité la signature de la convention entre Vallée en Transition et la Commune autre l’acquisition par la commune du matériel nécessaire.
4. Terrain Métrailler
Monsieur Bernard GONIN fait part d’une réunion entre l’entreprise GACHET les travaux au Lotissement pour la mise en route du début du cha
Les travaux devraient débuter fin janvier pour une durée estimative de 3 mois. Il est évoqué l’enrobé en fin de chantier, la présence
des parcelles sera évoquée au prochain conseil.
5. Centre de loisir
Monsieur le Maire fait part d’un rendez-vous avec Mme Hélèn
au sujet de l’aide de la commune apportée aux familles pour le centre de loisir. La délibération va être supprimant la limite des 25 jours pour bénéficier de la participation communale Acceptée à l’unanimité.
6. Travaux
Monsieur Le Maire explique que la défense incendie des habitations situées chemin du Clos et chemin de la Tanche est insuffisante au regard des débits d’eau et conviendrait de construire un réservoire de au moins 120 m3. Celui étre implanté sur la parcelle D 610 appartenant aux consorts Colliat.
Le conseil a l’unanimité accepte de réaliser les travaux et autorise Monsieur le Maire à déposer un dossier de demande de DETR. (Délibération N° 2021-12-02)
7. Fontaine
Monsieur Arnaud CHAUDIERE fait part d’un projet de la création
contacteés, des devis vont être demandés
8. Informations diverses
Projet de table d’orientationau Grand-Envelump
convention d’occupation avec la propriétaire.
Prochaine réunion du conseil municipal le
donne lecture du projet de convention entre Vallée en Transition et la commune de Chélieu qui autorise l’association à utiliser une partie de la parcelle dans le but d’y exploiter un rucher pédagogique et cette dernière proposera une initiation à l’apiculture familiale.
conseil accepte à l’unanimité la signature de la convention entre Vallée en Transition et la Commune ion par la commune du matériel nécessaire.
d’une réunion entre l’entreprise GACHET, le Syndicat des Eaux, le TE38
les travaux au Lotissement pour la mise en route du début du chantier.
Les travaux devraient débuter fin janvier pour une durée estimative de 3 mois. Il est évoqué l’enrobé en fin de chantier, la présence possible d’une source sous le terrain. La réflexion sur la prix de vente des parcelles sera évoquée au prochain conseil.
vous avec Mme Hélène CLERMONT, présidente de l’association «
au sujet de l’aide de la commune apportée aux familles pour le centre de loisir. La délibération va être pour bénéficier de la participation communale avec un effet rétroactif sur 2021.
explique que la défense incendie des habitations situées chemin du Clos et chemin de la Tanche est insuffisante au regard des débits d’eau et conviendrait de construire un réservoire de au moins 120 m3. Celui appartenant aux consorts Colliat.
Le conseil a l’unanimité accepte de réaliser les travaux et autorise Monsieur le Maire à déposer un dossier de demande de
Arnaud CHAUDIERE fait part d’un projet de la création d’ujn bassin devant la mairie. contacteés, des devis vont être demandés.
Envelump : le conseil se prononce pour l’acquisition d’une parcelle plutôt qu’une convention d’occupation avec la propriétaire.
Prochaine réunion du conseil municipal le jeudi 20 janvier 2022
donne lecture du projet de convention entre Vallée en Transition et la commune de Chélieu qui dans le but d’y exploiter un rucher pédagogique et cette dernière
conseil accepte à l’unanimité la signature de la convention entre Vallée en Transition et la Commune qui prévoit entre
, le Syndicat des Eaux, le TE38 qui vont réaliser
possible d’une source sous le terrain. La réflexion sur la prix de vente
e CLERMONT, présidente de l’association « Faille Rutrale »
au sujet de l’aide de la commune apportée aux familles pour le centre de loisir. La délibération va être modifiée en avec un effet rétroactif sur 2021.
explique que la défense incendie des habitations situées chemin du Clos et chemin de la Tanche est insuffisante au regard des débits d’eau et conviendrait de construire un réservoire de au moins 120 m3. Celui-ci pourrait
Le conseil a l’unanimité accepte de réaliser les travaux et autorise Monsieur le Maire à déposer un dossier de demande de
devant la mairie. Des entreprises seront
le conseil se prononce pour l’acquisition d’une parcelle plutôt qu’une
à 20h30