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Déliberation - DEL03202310 Approbation du règlement intérieur du centre technique municipal 1
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Corneilla-del-Vercol.
Lien du pdf (Déliberation - DEL03202310 Approbation du règlement intérieur du centre technique municipal 1)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES
REGISTRE DES DELIBERATIONS
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CORNEILLA DEL VERCOL
SEANCE DU 27 MARS 2023
Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 19 En exercice : 19 Présents : 17 + 2 procurations
L’an deux mille vingt-trois et le 27 du mois de mars à 19 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle des fêtes de la commune pour respecter les règles de distanciation sous la Présidence de Monsieur Christophe MANAS, Maire.
Présents : MANAS Christophe, COGEZ Aline, TORRES Jean-Louis, LISSARRE Valérie, WALLEZ René, GRANDO Daniel, LECTEZ Laurence, ALBALADEJO Joseph, FEDERICO Fatiha, ROUCOLLE Lilian, LACROUX Charles, RAMIREZ Anne-Marie, BOLASELL Claire-Marie, SABARDEIL Manon, COLARD Lionel, GERBOLES Henri, LIRONCOURT Agnès.
Absents ayant donné procurations : FORNELLI Sandra à COGEZ Aline, LAFFITTE Patrick à WALLEZ René
Date de convocation : 21 mars 2023
Madame RAMIREZ Anne-Marie est désignée comme secrétaire de séance
DEL03202310
Objet : Approbation du règlement intérieur du Centre technique municipal
Monsieur le maire laisse la parole à Monsieur TORRES Jean-louis, Adjoint délégué aux services techniques, qui présente le règlement du centre technique municipal (CTM) qui a été transmis aux membres du conseil.
Le règlement intérieur du CTM intègre les spécificités d’organisation, d’horaires, de fonctionnement, propres à cette structure. Monsieur TORRES présente les points importants de ce règlement (astreintes, ouverture, fermeture, respect des règles de sécurité…..).
Ce règlement viendra compléter le règlement intérieur général de la commune.
Ouï cet exposé, le conseil, à l’unanimité des membres présents et représentés :
- Approuve le règlement intérieur du Centre technique municipal
Extrait certifié conforme,
Le Maire,
C. MANAS