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Déliberation - DEL09202306 Modification des règlements intérieurs du Point jeune et de lAc
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Corneilla-del-Vercol.
Lien du pdf (Déliberation - DEL09202306 Modification des règlements intérieurs du Point jeune et de lAc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE DE CORNEILLA DEL VERCOL
SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023
Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 19 En exercice : 19 Présents : 18 + 1 PROCURATION
L’an deux mille vingt-trois et le 28 du mois de septembre à 19 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal de la commune sous la Présidence de Monsieur Christophe MANAS, Maire.
Présents : MANAS Christophe, COGEZ Aline, TORRES Jean-Louis, LISSARRE Valérie, WALLEZ René, FORNELLI Sandra, GRANDO Daniel, LECTEZ Laurence, ALBALADEJO Joseph, ROUCOLLE Lilian, RAMIREZ Anne-Marie, BOLASELL Claire-Marie, FEDERICO Fatiha, LACROUX Charles, LAFITTE Patrick, LIRONCOURT Agnès, COLARD Lionel, GERBOLES Henri
Absents ayant donné procurations : SABARDEIL Manon à COLARD Lionel
Le quorum est atteint
M. WALLEZ René a été désigné secrétaire de séance
DEL N°09202306 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU POINT JEUNES ET DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENTS (ALSH)
Monsieur le maire laisse la parole à Mme Lissarre Valérie, Adjointe à l’enfance jeunesse. Elle expose :
Afin que les deux structures (Point jeunes et ALSH) puissent organiser des veillées qui se
termineront plus tard que les horaires habituels il est nécessaire de le prévoir dans le règlement des
deux services.
De la même manière il est nécessaire de préciser dans le règlement du point jeune que l’organisation
d’une veillée peut entraîner la fermeture du point-jeune le samedi qui suit ou bien le décalage des
heures du vendredi après-midi sur celles en soirée, afin de permettre aux agents de disposer d’un
temps de repos plus importants.
Après avoir entendu le maire, le conseil à l’unanimité des membres présents et représentés :
APPROUVE les modifications proposées ci-dessus.
DIT que ces modifications seront retranscrites dans les règlements des deux structures.
Extrait certifié conforme,
Le Maire,
C. MANAS