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Déliberation - DEL03202308 Approbation du règlement intérieur du Point jeune tampon
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Corneilla-del-Vercol.
Lien du pdf (Déliberation - DEL03202308 Approbation du règlement intérieur du Point jeune tampon)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Éducation, Famille,
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES
REGISTRE DES DELIBERATIONS
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CORNEILLA DEL VERCOL
SEANCE DU 27 MARS 2023
Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 19 En exercice : 19 Présents : 17 + 2 procurations
L’an deux mille vingt-trois et le 27 du mois de mars à 19 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle des fêtes de la commune pour respecter les règles de distanciation sous la Présidence de Monsieur Christophe MANAS, Maire.
Présents : MANAS Christophe, COGEZ Aline, TORRES Jean-Louis, LISSARRE Valérie, WALLEZ René, GRANDO Daniel, LECTEZ Laurence, ALBALADEJO Joseph, FEDERICO Fatiha, ROUCOLLE Lilian, LACROUX Charles, RAMIREZ Anne-Marie, BOLASELL Claire-Marie, SABARDEIL Manon, COLARD Lionel, GERBOLES Henri, LIRONCOURT Agnès.
Absents ayant donné procurations : FORNELLI Sandra à COGEZ Aline, LAFFITTE Patrick à WALLEZ René
Date de convocation : 21 mars 2023
Madame RAMIREZ Anne-Marie est désignée comme secrétaire de séance
DEL03202308
Objet : Approbation du règlement intérieur du Point jeune
Monsieur le maire laisse la parole à Mme LISSARRE Valérie, Adjointe déléguée à l’enfance jeunesse, qui présente le règlement du Point jeune qui a été transmis aux membres du conseil.
Le point jeune était régi depuis longtemps par le règlement de la maison de la jeunesse qui comprenait le Point jeune et l’ALSH.
La Caisse d’allocations familiales préconise de scinder ce règlement en deux. Un règlement pour le point jeune et un règlement pour l’ALSH.
Le règlement intérieur du point jeune intègre les spécificités d’organisation, d’horaires, de fonctionnement, propres à cette structure.
Ouï cet exposé, le conseil, à l’unanimité des membres présents et représentés :
- Approuve le règlement intérieur du Point Jeune
Extrait certifié conforme,
Le Maire,
C. MANAS