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Déliberation - 2025 056 Vente de bois de chauffage aux agents communaux
Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Briare.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 056 Vente de bois de chauffage aux agents communaux)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Justice et droit,
Nombre de conseillers
En exercice 29
Présents 21
VILLE DE BRIARE Votants 29
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-cinq, le 12 mai à dix-huit heures, le Conseil municipal, légalement convoqué
le 02 mai, s'est réuni en salle du Conseil municipal, sous la présidence de Monsieur BOUGUET
Pierre-François, le Maire,
Présents :
Monsieur BOUGUET Pierre-François; Madame VICHERAT Valérie ; Monsieur CHARMETANT
Alain ; Monsieur LHOSTE Laurent; Madame LAURENT Jacqueline ;: Monsieur GIRAULT
Dominique; Madame SIGNORET Edwige ; Monsieur BANSE Hervé; Monsieur COURTILLAT
Claude ; Madame GUILLOT Jacqueline ; Madame MARISSAL Bénédicte ; Madame LAVARENNE
Monique ; Monsieur COQUILLET Jean-François; Madame BOURGOIN Evelyne;
Monsieur GAGNEPAIN Patrice; Madame KHEDDAR Haiate; Monsieur FAISY Fabien;
Monsieur DENIZOT Gabriel; Monsieur GARDINIER Frédéric; Madame LECLERC Sylvie ;
Monsieur ADOUL Jean-Pierre.
Absents excusés :
Madame NIANG Kiné ; Madame GABRIEL Mélanie ; Monsieur DEPARETERE Marcel ; Monsieur
GAUDICHON Eric ; Monsieur DE SAINTE CROIX Stéphane ; Madame GUINAND Alexandra ;
Monsieur MOURAUX Michel ; Madame ACIMOVIC Cennet.
Procuration a été donnée à :
Madame NIANG Kiné donne procuration à Monsieur GIRAULT Dominique.
Madame GABRIEL Mélanie donne procuration à Madame LAURENT Jacqueline.
Monsieur DEPARETERE Marcel donne procuration à Monsieur LHOSTE Laurent.
Monsieur GAUDICHON Eric donne procuration à Monsieur BANSE Hervé.
Monsieur DE SAINTE CROIX Stéphane donne procuration à Monsieur COURTILLAT Claude.
Madame GUINAND Alexandra donne procuration à Madame SIGNORET Edwige.
Monsieur MOURAUX Michel donne procuration à Madame VICHERAT Valérie.
Madame ACIMOVIC Cennet donne procuration à Monsieur GAGNEPAIN Patrice.
Madame LAURENT Jacqueline est nommée secrétaire de séance.
Délibération N° 2025-056 : VENTE DE BOIS DE CHAUFFAGE AUX AGENTS COMMUNAUX.
Considérant que les agents communaux des Services Techniques ont réalisé récemment des
travaux de mise en sécurité du Parc communal des Roches ;
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20250512-2025-056-DE
Date de télétransmission : 16/05/2025
Date de réception préfecture : 16/05/2025 Considérant qu'ils ont procédé à la coupe et à l'élagage de nombreux arbres morts ou dangereux ;
Considérant que le Maire propose que ce bois soit vendu aux agents communaux, dans la limite de 5 stères par agent ;
Considérant qu’il convient de prendre une délibération pour autoriser la vente de bois de
chauffage aux agents communaux et pour fixer le tarif du stère de bois ;
Considérant qu’il est proposé le tarif de 25 € le stère :
Considérant que le Maire précise que le bois est coupé en bûches d’un mètre, qu'il s’agit de
différentes essences (essentiellement chêne, charme et frêne) et que le bois sera enlevé par l'acheteur ;
Considérant qu'il indique que les agents intéressés par l’achat de ce bois en feront la demande
écrite auprès de la mairie et que l'attribution de ce bois se fera selon l’ordre d'arrivée des
demandes ;
Considérant que le règlement sera effectué auprès du Trésor Public, à la suite de l'émission
d’un titre de recette pour chacun des acheteurs.
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité.
AUTORISE le Maire à vendre le bois de chauffage aux agents communaux et fixe le stère de bois à 25 €.
Le 12 mai 2025
La Secrétaire de séance,
Jacqueline LAURENT
Le Maire,
Pierre-François BOUGUET
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20250512-2025-056-DE
Date de télétransmission : 16/05/2025
Date de réception préfecture : 16/05/2025