Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ180213Publicit
Compte-Rendu - CR 13.02.2018
Ordre du Jour - ODJ180208Publicit
Ordre du Jour - ODJ190225Publicit
Ordre du Jour - ODJ170927Publicit
Conseil Municipal - ODJ230209Publicit
Conseil Municipal - ODJ230322Publicit
Conseil Municipal - ODJ230609Publicit
Ordre du Jour - ODJ180524
Compte-Rendu - CR 10 02 2022 signe 2
Conseil Municipal - ODJ220210Publicit
Document publié le Jeudi 10 février 2022 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ODJ220210Publicit)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU JEUDI 10 FEVRIER 2022
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 16 DECEMBRE 2021.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 21-391 DU 7 DECEMBRE 2021.
« CONCERNANT LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « UN SONGE D’UNE NUIT D’ETE » ET L’AVENANT N° 3 AVEC LA COMPAGNIE AH ».
DÉCISION N° 21-393 DU 8 DECEMBRE 2021.
« PORTANT SUR UNE MISSION DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE L’AVENUE LEVIS MIREPOIX A MALESHERBES – 45330 LE MALESHERBOIS ».
DÉCISION N° 21-395 DU 10 DECEMBRE 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – LECOURIEUX – MENDY ».
DÉCISION N° 21-409 DU 21 DECEMBRE 2021.
« PORTANT SUR L’AVENANT N° 1 DU MARCHE SUBSEQUENT A L’ACCORD-CADRE PI ETUDES D’INGENIERIE TECHNIQUES LOT N° 1, ETUDE GEOTECHNIQUE, POUR LA REALISATION DE DISPOSITIF D’INFILTRATION DES EAUX PLUVIALES DE VOIRIE DU CENTRE BOURG A COUDRAY ».
DÉCISION N° 21-410 DU 24 DECEMBRE 2021.
« RELATIVE A LA DEFENSE DES INTERETS DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS DANS LE CONTENTIEUX AVEC MME CRISTINA- CIRET ».
DÉCISION N° 21-412 DU 28 DECEMBRE 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE KOWALCZYK ».
DÉCISION N° 21-413 DU 28 DECEMBRE 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – MICHELE VUKAN ». DÉCISION N° 22-001 DU 3 JANVIER 2022.
« PORTANT SUR UNE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU LOIRET (VOLET 3BIS) CONCERNANT L’ACHAT D’UN VEHICULE UTILITAIRE POUR LES COMMUNES DELEGUEES DE COUDRAY, LABROSSE, MAINVILLIERS, NANGEVILLE ET ORVEAU- BELLESAUVE ».
DÉCISION N° 22-007 DU 4 JANVIER 2022.
« PORTANT SUR UNE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU LOIRET (VOLET 3TER) CONCERNANT L’AMENAGEMENT DE SECURITE DU CARREFOUR RD23 ET RUE MARTIN DE TOURS SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE NANGEVILLE ».
DÉCISION N° 22-015 DU 10 JANVIER 2022.
« PORTANT SUR UNE DEMANDE DE SUBVENTION DETR POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION DES BATIMENTS COMMUNAUX (CENTRE CULTUREL, BATIMENT ASSOCIATIF ET ARCHIVES COMMUNALES, SALLE POLYVALENTE A MANCHECOURT ET CLUB HOUSE) ».
DÉCISION N° 22-016 DU 11 JANVIER 2022.
« PORTANT SUR UNE DEMANDE DE SUBVENTION DSIL POUR L’AMENAGEMENT D’UNE MAISON DE SANTE DU MALESHERBOIS ».
DÉCISION N° 22-018 DU 12 JANVIER 2022.
« PORTANT SUR UNE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU LOIRET (CREDITS D’ETAT) CONCERNANT LE REMPLACEMENT DE PANNEAUX DE SIGNALISATION SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DU MALESHERBOIS (HORS LE CENTRE-VILLE DE MALESHERBES QUI FAIT L’OBJET D’UNE ETUDE EN COURS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PETITES VILLES DE DEMAIN) ».
DÉCISION N° 22-020 DU 13 JANVIER 2022.
« PORTANT SUR L’AVENANT N° 1 DU MARCHE N° 18E01S – ETUDE DES BASSINS D’ALIMENTATION DES CAPTAGES PHASES 4-5 ET 6 ».
DÉCISION N° 22-021 DU 14 JANVIER 2022.
« PORTANT SUR UNE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU LOIRET (VOLET 3) CONCERNANT LES TRAVAUX DE REFECTION DES TROTTOIRS ET STATIONNEMENTS SUR LE QUARTIER DU PARQUET DE LA COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES (PHASE 1).
DÉCISION N° 22-021B DU 18 JANVIER 2022.
« CONCERNANT L’ACHAT DU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE « SANDRINE SARROCHE » AVEC ROBIN PRODUCTION ».
DÉCISION N° 22-023 DU 18 JANVIER 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE N° 22P01T – AMENAGEMENT D’UN PREAU ET CREATION D’UN SANITAIRE HANDICAPE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE NANGEVILLE ».
DÉCISION N° 22-026 DU 21 JANVIER 2022.
« RELATIVE A LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE RESTAURATION AVEC LE CERCLE MIXTE DE LA GENDARMERIE DE PITHIVIERS ».
DÉCISION N° 22-029 DU 24 JANVIER 2022.
« CONCERNANT LA PASSATION D’UN CONTRAT D’ENTRETIEN POUR LES EQUIPEMENTS DES CUISINES DE DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX ».
DÉCISION N° 22-030 DU 24 JANVIER 2022.
« PORTANT DESIGNATION D’UN AVOCAT POUR DEFENDRE DES INTERETS CIVILS DE LA COMMUNE DANS LE CADRE D’UN DELIT DE FUITE APRES UN ACCIDENT SUR LA VOIE PUBLIQUE PAR CONDUCTEUR DE VEHICULE TERRESTRE ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
22-02-AFG-01 RAPPORT D’ACTIVITES 2020 DE L’OFFICE DE TOURISME DU GRAND PITHIVERAIS. 22-02-AFG-02 SIGNATURE D’UN AVENANT TRIPARTITE – TRANSFERT A LA CCPG DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN GROUPE SCOLAIRE.
22-02-AFG-03 SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC ENEDIS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « PETITES VILLES DE DEMAIN ».
RESSOURCES HUMAINES
22-02-RH-01 CREATION ET REMUNERATION DE VACATIONS POUR LES ETATS DES LIEUX DES SALLES COMMUNALES.
URBANISME.
22-02-URB-01 MISE EN VENTE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE 191 AN 259 AVENUE JEAN COCTEAU - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
22-02-URB-02 MISE EN VENTE D’UNE PARTIE DE LA DEPENDANCE ROUTIERE DE L’AVENUE JEAN COCTEAU – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
ENVIRONNEMENT.
22-02-ENV-01 ACCORD DE PRINCIPE POUR LA PASSATION D’UN BAIL EMPHYTEOTIQUE AVEC LE CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS DU CENTRE-VAL DE LOIRE.
CULTURE-COMMUNICATION-VIE ASSOCIATIVE-PATRIMOINE.
22-02-CAP-01 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE. 22-02-CAP-02 AUTORISATION D’ELIMINATION DE DOCUMENTS DU FONDS DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE. 22-02-CAP-03 ADOPTION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ECOLES DU MALESHERBOIS POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE.
AFFAIRES SCOLAIRES.
22-02-SCOL-01 PHASE D’EXPERIMENTATION DU DISPOSITIF « PETITS DEJEUNERS » POUR LES CLASSES DE CP ET CE1 DE L’ECOLE MAZAGRAN – SIGNATURE D’UNE CONVENTION ENTRE L’EDUCATION NATIONALE, LA CCPG ET LA COMMUNE.
22-02-SCOL-02 AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD AVEC LA FNCMR.
22-02-SCOL-03 DOTATIONS POUR LES FOURNITURES ET LES COOPERATIVES SCOLAIRES – ANNEE 2022.
EAU-ASSAINISSEMENT.
22-02-EAU-01 RAPPORT D’ACTIVITES 2020 DU SIARCE.
TRAVAUX-VOIRIE.
22-02-TRAV-01 APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE POUR REALISER UNE ETUDE DE TRAFIC ROUTIER SUR LE RESEAU DEPARTEMENTAL SITUE SUR LES COMMUNES D’AUXY ET DU MALESHERBOIS.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU JEUDI 10 FEVRIER 2022 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES