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Compte-Rendu - CR CM 260528
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Césarches.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 260528)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
Mairie de Césarches
&J
Conseil Municipal du 28 mai 2026 Page 1 sur 3
COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 28 MAI 2026
Dans l’attente de sa validation officielle et sous réserve de modification
Le vingt-huit mai deux mille vingt-six, les membres du Conseil municipal de Césarches, convoqués le vingt- deux mai 2026, se sont réunis dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence d’Alexandre ROSSET, maire de Césarches.
ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames et Messieurs Guillaume BOISSADIER, Odile BUES, Marjorie CADORET, Marilou DIVAY, Pascal FERRET, Charline MARY, Alexandre ROSSET et Mike ROUSSEAU.
ÉTAIT ABSENT EXCUSÉ :
Madame Coralie CHASTRETE qui a donné pouvoir à Marjorie CADORET
Monsieur Jean-Louis DUNOYER qui a donné pouvoir à Pascal FERRET
Monsieur Patrick LATOUR qui a donné pouvoir à Alexandre ROSSET
Le quorum étant atteint (6 personnes) le conseil peut valablement délibérer sous la présidence de Alexandre ROSSET, Maire.
La séance est ouverte à 20h00.
Madame Marilou DIVAY est désignée comme secrétaire de séance.
Monsieur le Maire remercie les membres de leur présence et propose au Conseil Municipal d’approuver le compte-rendu de la réunion du 23 avril 2026, ce qui est accepté à l’unanimité.
1. Installation d’un banc dans l’abribus du Grand Village
Les adolescents de la commune qui prennent le car à l’arrêt de bus du Grand Village ont demandé si un banc pouvait être installé dans l’abribus.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal entérine cette proposition.
2. Modification du Règlement des Services Périscolaires
Le règlement des services périscolaires doit être révisé à compter de la rentrée scolaire prochaine.
Deux articles du règlement doivent être modifiés :
- article V : Paiement => à la demande de la Trésorerie, le paiement par chèque n’est plus accepté et le prélèvement bancaire le remplace
- article IX : Règles de vie en collectivité : des mesures disciplinaires ont été ajoutés à cet article.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal accepte ces modifications.
Ces mesures entreront en vigueur pour la rentrée scolaire 2026/2027. Conseil Municipal du 28 mai 2026 Page 2 sur 3
3. Divers devis à valider
Trois devis de la société Eiffage devis ont été présentés :
- devis de 9 121,50 € TTC pour l’entretien des voiries communales ;
- devis de 3 102,00 € TTC pour la reprise de 2 zones en bord de chaussée route du Beaufortain ; - devis de 3 896,40 € TTC pour la reprise de déformation de chaussée route du Beaufortain.
Le montant des travaux a été provisionné au budget lors de son établissement au mois d’avril.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal accepte ces trois devis.
4. Subvention du voyage scolaire
Pour l’année 2027, la directrice de l’école souhaitait emmener toute sa classe à Paris et demandait un soutien financier de la commune. Mais, le projet ne se fait plus.
5. Spectacle décentralisé du Dôme
Vu le succès de l’édition 2026, la Commune recevra à nouveau un spectacle décentralisé du Dôme le jeudi 29 avril 2027 à la salle des fêtes de Césarches.
6. Animation pour la Rentrée
Madame Marjorie CADORET propose une initiation à la danse Country accompagné de l’orchestre « WOODY AIRLINE » courant du mois de septembre. Si tous les intervenants sont disponibles, ce sera le vendredi 25 septembre 2026.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la mise en place de cette animation.
7. Questions Diverses
La parcelle n°A1341 est à vendre.
Une personne intéressée a contacté la commune afin de savoir si un projet de construction de Tiny House à des fins de location touristique, était possible sur cette parcelle.
Un débat s’installe. La commune souhaite privilégier une politique d'aménagement prioritairement tournée vers l'accueil de résidents permanents et le développement de l'habitat principal. Cette orientation répond à la nécessité de maintenir la vitalité démographique du village, de préserver les effectifs indispensables au maintien de l'école et de répondre aux objectifs de sobriété foncière visant à limiter la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers imposés par l’Etat. Dans ce contexte, la commune privilégie les projets contribuant directement à l'installation durable de ménages sur son territoire.
En outre, le secteur n’est pas desservi par un réseau d’assainissement collectif. Toute opération devrait donc reposer sur un dispositif d’assainissement individuel. Cette contrainte constitue un point de vigilance majeur au regard de la capacité d'accueil envisagée et des exigences réglementaires applicables.
Compte tenu de ces éléments, à l’unanimité, le Conseil Municipal émet un avis défavorable vis-à-vis du projet envisagé. Conseil Municipal du 28 mai 2026 Page 3 sur 3
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 22 h 20.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 25 juin 2026 à 20 heures.
Le Maire, La secrétaire de séance, Alexandre ROSSET Marilou DIVAY