Déliberation - 3m6poho77nk4c

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Déliberation - 3m6poho77nk4c Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Déliberation - 3m6poho77nk4c)Thèmes du document : Énergies, Famille, Environnement, ORDRE DU JOUR

Du CONSEIL MUNICIPAL

du lundi 3 avril 2023

N° QUESTION N° ORDRE DELIBERATION OBJET DE LA QUESTION

Question n°1 -- DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU TITRE DU L. 2122-22 CGCT

Question n°2 23D014 ADOPTION DE LA CHARTE D’UTILISATION DES CONSOLES DE JUEX VIDEO A LA MEDIATHEQUE

Question n°3 23D015 PROCEDURE D’ABANDON MANIFESTE DU 80 AVENUE ST EXUPERY

Question n°4 23D016 ACM ETE 2023

Question n°5 23D017 FONCIER – CESSION DE TERRAIN EN ZONE D’ACTIVITE -ZH 369 CEI

Question n°6 23D018 FONCIER – CESSION DE TERRAIN EN ZONE D’ACTIVITE -ZH 369 ADH

Question n°7 23D019 GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA VILLE D’ARRAS – FOURNITURE ET PAPIER

Question n°8 23D020 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS CUA PRODUCTION ENERGIE RENOUVELABLE ECOLE BRISSE

Question n°9 23D021 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS CUA PRODUCTION ENERGIE RENOUVELABLE COMPLEXE SPORTIF DE FOOT

Question n°10 23D022 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS CUA FRANCE SERVICE

Question n°11 23D023 DEMANDE DE SUBVENTION CULTURE ET JUMELAGE AUPRES DU DEPARTEMENT

Question n°12 23D024 APUREMENT DU COMPTE 1069

Question n°13 23D025 AP/CP VESTIAIRES FOOT – REVISION N°4

Question n°14 23D026 VOTE DES TAUX DE TAXES LOCALES 2023

Question n°15 23D027 BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXE - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2022 DE LA COMMUNE ET DU RELAI PETITE ENFANCE

Question n°16 23D028 BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXE - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 ET AFFECTATION DES RESULTATS

Question n°17 23D029 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 ET BUDGET ANNEXE 2023 DU RELAI PETITE ENFANCE

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS CUA RENOVATION DE L’ECOLE BRISSE ??