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Déliberation - 6x6n9iunqeuhkib
Procès Verbal - oyjiks1sd4wwkr
Document publié le Lundi 20 janvier 2020 par la commune de Dainville.
Lien du pdf (Procès Verbal - oyjiks1sd4wwkr)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
ORDRE DU JOUR
REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE du 20 JANVIER 2020
1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT
2. Approbation du procès-verbal – Réunion du 9 décembre 2019
3. Questions
a. Question n°1 – 20D001 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)
• Décision 19DM038 du 3 décembre 2019 - Organisation d’un repas exceptionnel au foyer des ainés le jeudi 19 décembre 2019 et le mardi 14 janvier 2020 – fixation du tarif ;
b. du conseil municipal
N° ORDRE N° QUESTION OBJET DE LA QUESTION
Question n°2 20D002 DESIGNATION DE LA MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE AUX TRAVAUX D’EFFACEMENT DE RESEAUX AERIENS DE LA RUE CHARCOT
Question n°3 20D003 FONCIER - VENTE DE TERRAIN – PARCELLE AM 249
Question n°4 20D004 AUGMENTATION DES LOYERS RUE PIERRE LESDAIN POUR 2020
Question n°5 20D005 SUBVENTION AU CCAS POUR L’ANNEE 2020
Question n°6 20D006 AP/CP POLE ENFANCE-JEUNESSE - REVISION
Question n°7 20D007 DEBAT AUTOUR DU RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2020
c. Questions diverses