Procès Verbal - pjmgiggop8xrpy

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Procès Verbal - pjmgiggop8xrpy Document publié le Lundi 10 février 2020 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - pjmgiggop8xrpy)Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Famille, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE du 10 FEVRIER 2020

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT

2. Approbation du procès-verbal – Réunion du 20 janvier 2020

3. Questions

a. Question n°1 – 20D008 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision 20DM001 du 9 janvier 2020 - Organisation de repas exceptionnel au foyer des ainés à raison d’une ou deux fois par mois – fixation de la participation financière à 10 € par personne ;  Décision 20DM002 du 13 janvier 2020 - Organisation d’un repas réservé aux Dainvillois de 70 ans et plus – fixation de la participation financière des compagnons ou compagne non dainvillois à 40 € par personne ;

 Décision 20DM003 du 21 janvier 2020 – Concert rock du 31 janvier 2020 à la Médiathèque – Contrat d’engagement pour prestation musicale avec le groupe FEELD pour un montant de 450 € TTC ;

b. du conseil municipal

N° ORDRE N° QUESTION OBJET DE LA QUESTION

Question n°2 20D009 SUBVENTION A L’AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL

Question n°3 20D010 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « DAINVILLE DES PORTEFAIX » POUR 2020

Question n°4 20D011 AIDE ACCORDEE PAR LE DEPARTEMENT POUR LE FINANCEMENT DE L’OPERATION D’AMENAGEMENT D’UN SKATEPARK

Question n°5 20D012

TRAVAUX EFFACEMENT RESEAUX ALLEE DES LILAS -DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS TRANSITION ENERGETIQUE

Question n°6 20D013 CONSTRUCTION D’UN POLE ENFANCE JEUNESSE- ATTRIBUTION DES MARCHES

Question n°7 20D014

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL DANS LE

CADRE DE L’UTILISATION DE BOIS D’ESSENCE REGIONALE POUR LA

CONSTRUCTION DU POLE ENFANCE JEUNESSE

Question n°8 20D015 IMPOTS DIRECTS LOCAUX - VOTE DES TAUX DES 2 TAXES LOCALES POUR 2020

Question n°9 20D016 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020

c. Questions diverses