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Procès Verbal - PV.11.09.2025 (1)
Procès Verbal - PV.21.09.2023
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Gavrus.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV.21.09.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Banque,
VITE
TAC
I er Tu
Commune
jumelée avee Gaukônisghofen en Allemagne
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
SEPTEMBRE
2023
PROCES
-VERBAL
DE
SEANCE
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
21
septembre
à
20H00,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
LEBOUTEILLER
Jérôme.
Etaient
Présents
:
LEBOUTEILLER
Jérôme,
DELORY
Christophe,
THARAUD
Audrey,
JEANNE
David,
VAUQUELIN
Didier,
ANDRADE
Elisa,
LEROY
Cathy,
AUBERT
Delphine,
CHEVALIER
Anthony,
BENOIT
Jean-Marc,
DELALANDE
Stéphane.
Absent
:ESQUERRÉ
Vincent
Excusées
:DIEUDONNÉ-MELLIER
Delphine,
DOUBREMELLE
Aurélie
Secrétaire
de
séance
:DELORY
Christophe
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
soumet
aux
membres
présents
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
29
juin
2023.
Aucune
remarque
n'ayant
été
formulée,
ce
dernier
est
approuvé
à
l'unanimité. Monsieur
le
Maire
propose
d'ajouter
à
l’ordre
du
jour
la
décision
à
prendre
suite
aux
dégradations
de
la
salle
des
fêtes,
pendant
la
location
du
13
et
14
mai
2023.
Le
Conseil
Municipal
ACCEPTE,
à
l’unanimité.
Dégradations
dans
la
salle
des
fêtes
- Délibération
40/2023
|
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
suites
aux
dégradations
constatées
lors
de
la
location
de
la
salle
des
fêtes
durant
le
week
end
du
13
et
14
mai,
le
dossier
est
resté
sans
suite
malgré
photos
à
l’appui
et
courriers
transmis
à
l’assureur.
Après
avoir
entendu
cette
exposé
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DÉCIDE,
à
l'unanimité,
d’encaisser
le
chèque
de
caution
de
400
€,
qui
malheureusement
ne
couvrira
pas
l’ensemble
des
réparations.
Cette
décision
sera
notifiée
aux
intéressés. C
Renouvellement
du
foyer
02-006
rue
du
8è"®
Royal
Scots
- Délibération
41/2023
|
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'assemblée
le
devis
de
SDEC
Energie
pour
le
renouvellement
du
foyer
02-006
situé
rue
du
8*"®
Royal
Scots.
Ce
lampadaire
de
plus
de
30
ans
est
devenu
vétuste.
La
contribution
de
la
commune
pour
ces
travaux
s'élève
à
268.85
€
correspondant
au
montant
du
devis
de
322.62
€
TTC,
déduction
faite
de
la
part
du
financement
assurée
par
le
SDEC
Energie.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
Municipal
ACCEPTENT,
à
l’unanimité,
le
devis
de
SDEC
Energie
pour
un
montant
de
268.85
€.
La
dépense
est
inscrite
au
compte
6554
en
section
de
fonctionnement.
Monsieur
le
Maire
est
AUTORISÉ
à signer
l'acte
d'engagement.
L
Tarif
de
la
cantine
à
compter
du
1%
octobre
2023
- Délibération
42/2023
E
Monsieur
DELORY
Christophe
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
les
chiffres
de
la
cantine.
Comme
les
années
précédentes,
une
participation
au
déficit
de
fonctionnement
de
la
cantine
est
facturée
par
la
commune
d'ÉVRECY.
Pour
l’année
2022/2023,
cette
somme
s'élève
à
14
292.30
€.
Au
vu
de
ces
éléments,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DÉCIDE,
à
l'unanimité,
de
prendre
en
charge
50
%
du
déficit
et
de
fixer
le
prix
du
repas
à
4.95
euros,
à
compter
du
1°
octobre
2023.
Cette
décision
fera
l’objet
d’un
affichage
en
mairie,
d’une
diffusion
sur
Panneau
Pocket
et
sur
le
prochain
bulletin
municipal.
[
Admission
en
non-valeur
des
créances
éteintes
et
irrécouvrables
- Délibération
43/2023
Monsieur
le
Maire
expose
:
chaque
année,
certaines
créances
demeurent
irrécouvrables,
même
après
plusieurs
procédures
de
recouvrement.
Parmi
ces
créances
irrécouvrables,
on
distingue
deux
types
:
-
les
admissions
en
non-valeur,
créances
pour
lesquelles,
malgré
les
diligences
effectuées,
aucun
recouvrement
n'a
pu
être
obtenu
(montant
inférieur
à
un
seuil
de
poursuites,
combinaison
infructueuse
d'actes).
-
les
créances
éteintes.
On
constate
l'extinction
de
ces
créances,
définitivement
effacées,
consécutivement
à
la
liquidation
judiciaire
de
fournisseurs
ou
de
sociétés
titulaires
de
marchés
publics.
Ces
créances
sont
annulées
par
décision
judiciaire
(clôture
insuffisante
d'actif,
règlement
judiciaire,
surendettement
décision
d’effacement
de
dette).
Pour
ces
créances
éteintes,
la
commune
et
la
trésorerie
ne
pourront
plus
intenter
d'action
de
recouvrement.
] Monsieur
le
Trésorier
Principal
nous
a
adressé
un
état
de
créances
éteintes
effacé
par
décision
de
justice
dont
le
montant
s'élève
à
645.40
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré
ADMET
en
créances
éteintes
(compte
6542)
la
somme
de
645.40
€
sur
le
budget
principal.
QUESTIONS
DIVERSES
Rétrocession
« Jardin
Bourdon
»
:
Monsieur
le
Maire
prendre
contact
avec
le
notaire
afin
de
convenir
d’une
date
pour
la
signature
de
l'acte.
Affichage
publicitaire
:
Monsieur
le
Maire
fait
part
à
l'assemblée
d’une
demande
d’un
administré
qui
souhaite
utiliser
le
panneau
rue
du
8ème
Royal
Scots
à
des
fins
publicitaires.
Monsieur
DELALANDE
fait
remarquer
qu’on
ne
peut
pas
prendre
de
décision,
sans
connaitre
avec
certitude
le
propriétaire
de
ce
panneau.
Le
Conseil
Municipal
n'étant
pas
en
mesure
de
délibérer,
ce
point
est
reporté
à
l’ordre
du
jour
d’une
prochaine
réunion.
80è"e
anniversaire
du
débarquement
:
La
commune
d’Evrecy
recevra
nos
amis
anglais,
le
dimanche
16
juin
2024.
Gavrus
célébrera
le
80ème
anniversaire
du
débarquement
et
la
fête
de
la
commune
le
samedi
15
juin
2024.
Une
deuxième
cérémonie
sera
organisée,
en
juillet,
à
l’occasion
du
80ème
anniversaire
de
la
libération
de
Gavrus.
La
date
n’est
pas
encore
fixée.
Terrain
de
bosses
:Le
terrain
nécessite
quelques
réajustements.
Monsieur
JEANNE
informe
l'assemblée
qu’une
mini
pelle
va
être
louée
en
octobre
pour
des
travaux
dans
la
commune.
Cette
mini
pelle
pourra
servir
à
retravailler
quelques
bosses,
en
concertation
avec
le
CMJ.
Capsule
temporelle
: A
l’occasion
de
son
5OÈ"e
anniversaire,
le
CHRS
a
créée
«une
capsule
du
futur
»
afin
d'y
déposer
un
objet
ou
un
écrit
destinés
aux
générations
futures.
Cette
capsule
a
été
confiée
à
la
mairie
de
Gavrus.
Chacun
pourra
y
déposer
l’objet
ou
l'écrit
de
son
choix
jusqu’au
31
décembre
2023,
date
à
laquelle
elle
sera
scellée
pour
être
réouverte
en
septembre
2073.
Déchetterie
:Madame
THARAUD
informe
l’assemblée
que
la
déchetterie
de
Baron
sur
Odon
sera
fermée
en
novembre
pour
travaux.
Par
ailleurs,
c'est
bientôt
la
fin
des
sacs
jaunes.
Un
container
sera
remis
à
chaque
famille,
courant
1°
semestre
2024.
Ateliers
de
co-construction
sur
l'étude
de
gisement
éolien
et
photovoltaïque
:
Dans
le
cadre
de
sa
démarche
de
transition
énergétique,
la
Communauté
de
Communes
Vallées
de
l'Orne
et
de
l’Odon
propose
aux
élus
et
aux
citoyens
des
ateliers,
dans
le
but
de
permettre
au
plus
grand
nombre
de
s'exprimer
sur
le
sujet.
Cette
information
fera
l’objet
d’un
affichage
en
mairie
et
d'une
diffusion
sur
Facebook
et
Panneau
Pocket. La
séance
est
levée
à 22H00.
La
prochaine
réunion
de
conseil
aura
lieu
le jeudi
9
novembre
2023.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Christophe
DELORY
Jérôme
LEBOUTEILLER
AT